CHAPITRE X

RâPLBZIONS SPÉCULES SDR LBS DÉUTS OOMUIS PAR LBS ESCLAVES.

§ I". — Responsabilité pénale de l'esclave.

J'ai indiqué ci-dessus, à diverses reprises, des peines infligées aux esclaves. En matière de meurtre, de rapt,

(1) Lex Alamannorum, tit. L. L'exhomatioa d'on eicUre mile on fèmellâ n'entrai naît qn'oae composition de dooze loni.

(2) lex Btfjuvariorum. XIX, 1.

(3) Le ohnp. XT de l'édit de RothAris ports : Si quii tepuHunm tew^ni't nipent et eorpttt expolùmerit.aulforisjaclaverit...

RESPONSABILITÉ PÉNALB DB LESCLAVE. 367

de fornication et de vol, le législateur a désigné les châtiments qui peuvent les atteindre. Mais ces dispositions ne constituent que des règles spéciales applicables à quelques cas particuliers. A côté d'elles, la loi salique place des règles générales qui reçoivent leur application partout où un texte formel n y a pas dérogé.

Ces règles sont indiquées au titre XL.

L*esclave, assimilé à Fanimal quand il devient l'objet d'un vol, se trouve dans une position non moins humiliante quand il est lui-môme impliqué dans une procédure pénale. Il est soumis à la torture dans tous les cas où il n'avoue pas sa culpabilité, et on lui inflige deux peines qui n'existent pas pour les hommes libres, les coups de baguettes et la castration (i).

L'esclave présumé coupable d'un délit à raison duquel l'homme libre serait obligé de payer une composition de 15 sous est étendu sur un banc et reçoit cent vingt coups, à moins qu'il ne fasse un aveu complet, avant d'ôtre soumis à la torture, et qu'il ne paye, avec l'assentiment de son maître, une composition de 3 sous. Si le délit est plus grave et oblige un ingénu à payer une composition de 16 à 35 sous, la peine reste la môme, en cas d'aveu spontané. Si l'aveu est arraché à l'esclave par la torture, mais avant qu'il ait reçu cent vingt coups, il est condamné à la castration, à moins qu'il ne se délivre de cette mutilation en payant 6 sous. Si l'aveu manque complètement ou n'arrive qu'après le cent dix-neuvième coup, de môme que dans le cas où

(1) Yoy. pour ces deux peines, ci-deBSUs, p. 258.