CHAPITRE II

Au dire de Tacite, les Germains de toutes les races accordaient aux pratiques superstitieuses une large part dans les diverses manifestations de leur vie pu blique.

(1) Rogge, op, cit., p. 123; Qrimm ^ RechtsalterthUmcr, p. 858.

508 LES ÉPRBDTES.

Aucun peuple n'ajoutait plus de foi aux auspices et à la divination. Il croyait que les dieux, interrogés de certaines manières, ne manquaient jamais d'éclairer leurs adorateurs par des oracles infaillibles (i).

Cette croyance ne pouvait manquer de se manifester, sous une autre forme , dans le règlement des affaires judiciaires. Dans toutes les législations germaniques, l'ordalie joue un rôle important. Le feu, l'eau bouillante, le sort, le duel, le bras levé, figurent au nombre des preuves d'innocence ou de culpabilité (2).

Il est donc étonnant que l'ancien texte de la loi salique, qui remonte à une époque où la nation était encore païenne, ne mentionne qu'une seule épreuve judiciaire, celle de l'eau bouillante (3). On n'y trouve aucune trace du combat judiciaire, et l'épreuve par l'eau froide est indiquée, pour la première fois, dans un passage du Liber miraculorum de Grégoire de Tours (*).

L'épreuve par l'eau bouillante se trouve mentionnée aux titres LUI et LVI, sous la dénomination à'ineum.

(1) Germ., X : Â uxpicia loriffque, ul gui maxime, observant.

(2) Lex Wisigol/iorum. 1. VI, t. 1, 3. lex Bajuaariorum, t. Xy 11 ^ Dtcreta Taxsilonii (De pojiularibvi Jegihv!)iy,yi. Lex Âlamannorum, t. XUV, 1; LXXXIV. I.ex Jiurgvndionum, t. XLV, LXXX. Lex Ripuaria, t, XXX, XXXI. Lfges Langolardonim {edictum Liulprandi), 1. II, 5; IV, 3; V, 21 ; VI, 17, 18. CS; Edietum RotharU, 164, 166, 196, 203 Cim). Lex Anglorui,! et Wermoiimi. LV, LVI, al. XIV, XV. Lrx Frisionvm, 1. 111,6; XIV. — Lea ordalies proviennent de l'Inde brahmanique, mais le nom qu'elles portent est d'origine an g lo- saxonne, or-dâl, ea dialecte souabe itrtheili, eu allemand urtkeil, en hollandais et en flamand oordeel. (Voj. mes i'tudessur l'hiiloire du droit rriMinel iespeuples anciens, 1. 1", p. 31.)

(3) il en est de même pour le pociuw Childebtrti et f*/o((mi{693).

(4) Ul. 1", chap. LXIX.

chaudière. L'homme condamné à subir ce jugement de Dieu devait se rendre à la chaudière [ad ineum ambulare) (i).

On cherche en vain dans la leœ antiqua un renseignement quelconque sur les formes de cette ordalie ; mais en tenant compte, d'une part, du mot qui servait à désigner l'épreuve, de l'autre, des renseignements fournis par des documents plus rapprochés de nous, on apprend que le Frank condamné à subir l'épreuve était obligé de plonger la main dans une chaudière d'eau bouillante. Les gloses du manuscrit d'Est, recueillies par Murât ori, donnent cette explication : Ad œneuniy id est ut manum mittat ad caldarium (s).

Le texte de la loi salique vient à l'appui de cette interprétation, puisque le titre LUI traite du cas où le plaideur est autorisé à « racheter sa main de l'épreuve de Y ineum » (3).

Un décret de Clotaire II , appartenant à la fîn du

(1) D'antres manuscrits portent œneiim, eneum, enium, hineum, hiniunif hinnium^ inium. Au titre LXIV, le mot est employé pour désigner la chaudière dans laquelle les sorcières préparent leurs enchantements. — Le manuscrit de Wolfenbûttel mentionne V ineum au § 2 du titre XIV (Kern, p. 83).

(2) Muratori, Antiquitates italicœ, t. II, p. 286 et suiv. — La formule de bénédiction et d'exorcisme de Peau, reproduite par Baluze (t. II, p. 639), renferme quelques détails ; mais, comme elle date d'une époque très postérieure à la rédaction de la lex antiqua, nous ne saurions nous en prévaloir.

(3) Le pactum pro tenore pacis, conclu entre Childebert et Clotaire, parlant de cette épreuve, s'exprime ainsi : Sihomo ingenuus infurtum incuîpatuSy ad inium provocatus, manum incenderit, quantum inculpatus furtum componet (Pertz, Legum 1. 1, p. 8). On verra plus loin l'indication de la portée réelle de ce texte.

Ti° siècle, mais probablemeat conforme aux traditions nationales, atteste que l'épreuve se faisait contradictoirement en présence de trois témoins choisis par chacune des parties, afin de prévenir toute supercherie, ui nec concludius fieri possil (i).

Le condamné ne subissait pas l'épreuve à l'audience môme où le jugement exigeant ce mode de preuve était rendu. Le titre LVI de la loi salique atteste qu'une audience spéciale, avec un intervalle de quarante nuits, était désignée à cette fin par l'assemblée judiciaire (s).

Muette à l'égard des formes de l'épreuve, la loi salique garde également le silence sur les cas où les accusés étaient astreints à la subir.

Malgré le caractère superstitieux des Franks saliens. il serait déraisonnable de supposer que le premier venu, en soulevant une prétention quelconque, eût le droit de forcer le défendeur à subir l'épreuve de l'eau bouillante. Les croyances populaires admettaient l'intervention directe de la Divinité dans l'administration de la justice humaine; mais un titre déjà cité de la loi salique atteste qu'au v' siècle cette prétendue condescendance divine rencontrait des incrédules tellement nombreux, que le législateur crut devoir s'en préoccuper. Le titre LUI,

(1) Cap. 11. Pertz, Legum 1. 1, p. 12. Clotaire II parle de l'épreuve dn sort, alors en vigucar. On prenait évidemment les mêmes précautions pour les autres épreuves.

(2) Ce délai n'était pas le même chez tous les peuples germaniques. La loi ripuaira n'admet qu'un intervalle de quatorze Jours (XSX, 1). Une formule de Bignon accorde un délai de quarante-deux nuita pour l'ordalie de la crois (Form. Xli ; Bozière, 502).

que j'examinerai plus loin, traite de ceux qui, moyennant une somme d'argent, obtiennent la permission d'écarter l'épreuve et d'établir leur innocence par l'intervention dun certain nombre de conjurateurs. Il existait donc, dès cette époque, des Franks qui ne croyaient plus à l'infaillibilité de l'ordalie, qui payaient un certain nombre de sous pour en être affranchis, et dès lors il est manifeste que des plaideurs de mauvaise foi se seraient fréquemment présentés pour exiger l'épreuve et obtenir le prix « du rachat de la main y» . Un ordre des rachimbourgs devait évidemment précéder l'épreuve.

C'est ce qu'atteste, d'ailleurs, assez clairement le titre LVI, qui s'occupe des plaideurs récalcitrants et débute ainsi : « Si quis ad mallum ventre contempserit , aut quod ei arachineburgiisjudicatumfuent adimplere distulerity si nec de composicione nec de ineo nec de ulla lege fidem facere voluerity tune ad régis prœsencia eum mannire débet. » Il fallait donc un jugement ordonnant, au moins éventuellement, l'épreuve par l'eau bouillante, et ce jugement, par une conséquence nécessaire, était rendu à la suite d'un examen préalable des éléments de la cause. Le texte cité suppose môme que déjà le défendeur était condamné à payer la composition, et que l'épreuve n'était qu'un moyen suprême qu'on lui accordait pour échapper à cette condamnation.

On peut déduire la môme conclusion d'un texte très ancien que Pardessus a placé au nombre de ses capita extravagantia et que Pertz attribue à l'un des premiers

rois mérovingiens. Ca texte frappe d'une amende de 15 sous celui qui, sans permission du juge, ose provoquer un citoyen à subir l'épreuve de l'eau bouillante. Cette sommation était à bon droit considérée comme une grave injure (i).

Les termes généraux par lesquels débute le titre LUI, en parlant de l'homme qui est assigné {admalîalus) pour subir l'épreuve de l'eau bouillante, ne sont pas un obstacle à cette interprétation. Malgré le silence gardé par le législateur, on ne saurait douter que, chez les Franks saliens comme ailleurs, l'épreuve ne fût entourée de formes et de précautions destinées à empêcher la fraude. Le tribunal fixait un jour pour l'accomplissement de l'acte, et le titre LUI se réfère au cas où, avant ce jour, l'ajourné payait une certaine somme pour échapper aux conséquences éventuelles de l'ordalie (a).

Le jugement de Dieu était un moyen de preuve auquel on n'avait recours qu'à défaut d'autres. Bans le manuscrit de Wolfenbiittel qui, malgré ses imperfections, appartient aux rédactions les plus anciennes de la loi Wique, on rencontre à ce sujet des gloses qu'on peut envisager comme l'expression d'une tradition nationale des Franks. Le § 2 du titre XIV y est ainsi conçu : Si vero Romanum [Romamis) Franco Saligo [Francum Salicum) expoliaverit et certa {probatio) non

(1) PanlesBue, p, 3 JO. Pertz attribae ce texte à l'un dea premîen rois mèrovingieiis (Legum t. Il, p. 12).

(2) Voy. Loi Hpvaire. XXXI ; la formule XII de fiignon (fi02 de Rosière), et les formule vêlera ec

fuerit^ per XXVjuratores se exsolvat. Si juralores non potuerit invenire^ ad inium ambulet aut MMD dinarios, qui faciunt solidos LXII, culpabilis judicetur. La même restriction se trouve au § 3 du titre XVI, relatif au cas où un Romain est accusé d*incendie par un autre Romain. Ici encore on rencontre l'expression : si certa probatio non fuerit. Quand la culpabilité était clairement démontrée, si probatio cerla fuerit , les juges des Franks saliens ne consentaient pas à admettre l'épreuve par la chaudière (i). Usant de leur droit incontestable d'imposer la prestation d'une preuve à l'accusé, ils pouvaient, en vue de dissiper leurs doutes, prescrire l'ordalie, comme ils pouvaient le faire pour tous les autres moyens de justification; mais l'accusateur n'avait pas toujours le droit d'exiger le recours à cette redoutable épreuve.

Le titre LUI, qui vient d'être cité, mérite une attention particulière. Il détermine la somme à l'aide de

(1) Dans la plupart des passages des lois germaniques où il s'agit de l'épreuve par Peau bouillante ou le feu, ce moyen de preuve apparaît comme un secours offert à ceux qui n'ont pas d'autre moyen d'échapper à l'accusation. Voy. Lex Ripuaria, XXXII; XXXIII, b \ Novellœ àQ Merkel, 2et5, p. ûS; Lex Frisionum, III, 5; Lex Anglorum et Werinonum, LV, al. XIV. Walter, Deutsche Rechtsgeschichte, t II, p. 339, émet l'opinion contraire. A son avis, l'accusateur pouvait immédiatement sommer l'accusé de subir l'épreuve de l'eau bouillante. Il invoque le chapitre IV du pacte conclu entre Childebert et Clotaire, en 593 ; mais ce texte dit simplement que l'homme ingénu accusé de vol et condamné à subir l'épreuve du feu doit payer la composition requise, s'il se brûle la main. Le passage ne dit pas dans quel cas l'ingénu peut être astreint à subir cette épreuve. Quant au chapitre XVI du capitulairc do 501-534 (Pertz, t. II, p. 13), il est postérieur à la lex antiqua et prévoit un cid excoptionnel.

Pardessus, Loi salique^ p. 633.

5U LBS ÉrREDVES.

laquelle un plaideur peut obtenir la faculté de substituer à l'épreuve de l'eau bouillante un serment justificatif, corroboré par les serments d'un certain nombre de citoyens. Si l'accusation était de nature à entraîner une condamnation de 15 sous, la main se racfaetût pour 3 sous. Si l'accusé était menacé d'une condamnation de 30 sous, le prix du rachat était de 6 sous. Le même taux était maintenu jusqu'à l'accusation de meurtre; mais quand celle-ci se présentait, le prix du rachat était de 30 sous. Or, en fixant ce tarif, le législateur répète à trois reprises que si l'accusé paye une somme plus élevée, le fredus doit être remis au comte, tout comme si l'auteur du rachat avait succombé dans l'épreuve [quod si amplius dederit, fredus grafione sûlvalur guanlum de causa illa, si conviclus fuisset, reddiiums erii).

Les rédacteurs de la loi salique exigent ici l'existence d'une transaction sérieuse, et ils tiennent compte, à l'égard du fisc, de celles qui n'accordent pas au demandeur un avantage trop considérable. Ils supposent que, dans ce cas, le demandeur a de sérieuses raisons de croire à l'innocence de son adversaire et que, par suite, le fisc royal n'est pas lésé, comme il le serait par la transformation d'un délit réel en délit imaginaire; tandis que, si le demandeur perçoit une sonmae élevée, on peut en conclure que le défendeur avoue indirectement sa culpabilité et que le fisc se trouve privé du fredus dû par le délinquant. Il importe, en effet, de remarquer que la transaction, en autorisant le serment de conjurateurs présentés par l'inculpé, avait toujoors,

en fait, pour conséquence inévitable une déclaration de non-culpabilité.

Quelques savants ont soutenu que les ordalies pratiquées au moyen de l'intervention des éléments naturels étaient inconnues à l'époque où les peuplades germaniques étaient encore païennes. Ils attribuent l'invention de ces pratiques aux prêtres chrétiens (i).

C'est une erreur manifeste. Les épreuves par l'eau et le feu existaient déjà dans l'Inde antique ; elles avaient pénétré, bien longtemps avant l'introduction du christianisme, chez tous les peuples de la grande famille indoeuropéenne (2). Tacite, il est vrai, n'en parle pas; mais d'autres auteurs latins nous font connaître que l'épreuve par l'eau était usitée chez les ancêtres et les contemporains des Franks. Ils nous apprennent notamment que les Germains exposaient sur un bouclier flottant sur le Rhin l'enfant dont la légitimité était contestée. Si ce frêle esquif surnageait, tout soupçon d'adultère était écarté de la tête de la mère (3).

Dans quelques diocèses du moyen âge, on trouve des liturgies destinées à entourer d'un appareil religieux les ordalies pratiquées à l'aide des éléments naturels; mais ce concours imprudent du clergé, qui fut plus tard blâmé par les papes et les conciles, ne faisait que mê-

(1) Voy. Wilda, Ordalien, p. 480et8uiv.

(2) Voy. mes Études sur l'histoire du droit criminel des peuples anciens, t. I", p. 29et8uiv.

(3) Claudien, dans ses Invectives contre Rufin, fait aUusion à cette pratique, en parlant de ceux que le Rhin éprouve a leur naissance (liv. II, V, 112). Yoy. encore Julien, dans sa seizième lettre à Maximin.

&14 LE SKRUEKT DB l'iNCULPÊ.

1er le christianisme à des pratiques d'une orig^e iucon- («stablement païenne (i).