LES SERMENTS DE LINXULPÉ ET UB SES COMJURATEURS

Bien des auteurs se sont efforcés de démontrer que, chez les Ripuaires et d'autres peuples germaniques, où les conjurateurs sont fréquemment mentionnés dans le texte des lois, l'accusé n'avait pas le droit de demander à se justifier par ce moyen, quand sa culpabilité pouvait être autrement établie. Pardessus, notamment, a écrit une savante dissertation pour prouver que les juges n'admettaient ce mode de preuve que dans le seul cas où il s'agissait d'un accusé contre lequel s'élevaient des charges sérieuses, mais dont la culpabilité n'était pas complètement démontrée (2).

(1) Voy. Canciani, Barbarorum Irga anligua, 1. 111, p. 413 et Bui»,; Ducange, v^'Aguif frigùlajudicium.

(1) Il tite les gS 2 et 3 du titre XIV, le tilre XVI, le g B du titre XXXIX du nianuBCrit de Wolfenbuttel, où l'on trouve les dispositions Buivautea : Sivtro Romanum (Homanus) Franco saligo (Froncum tiilioum) expoliateril, 't cerla proialiû uon/ueril, per lX\'juratores te e^ailoat. Si Vfro (Francus Bomanum eipoliaverit) et ccrla j.robatio non /ueril (per) jiiraloret seabsottat... Si cerla probatw nonfutrtl, tkul pro occito Juralorfs dure. — 11 sa prévaut du § 6 du titre XLII da inanubcrit 4404 de la Dibliothêqui! nationale de Paris, où l'on trouve, au sujet de celui qui rillam aheiiam adsali. rit, la phrase suivante : Si tamen prolutio cerla non Juerit, cum XX Vjuralores, riiediis rlectii, te exsolral.—ll invoque encore le § 17 du titre Vill de la loi des Bavarois, où il est dit : De kittero causis, saeramenta prcslenlur in gutùus nuilam probationem diictuste judieantia invenerit. — Il transcrit un passage do Grégoire de Toure (Vil, '^8), où cet historien, à propos d'injarïosns.