LES COUPS ET LES BLESSURES

§ III. — Les coups et les blessures.

Dans tous les codes germaniques, on trouve de nombreuses prescriptions concernant les coups et les blessures.

Chez les Wisigoths et les Bui^undes, comme chez les Bavarois, les Frisons, les Saxons et les Alamans, les divers cas sont prévus et réglés avec une sollicitude qui dénote à la fois Texpérience du législateur et son désir sincère d'arriver à une répression équitable ; mais, partout aussi, le résultat matériel du délit est Tunique élément d appréciation qui entre en ligne de compte. Les actes extérieurs seuls sont pris en considération ; la culpabilité morale, subjective, est complètement perdue de vue.

La partie correspondante de la loi salique est conçue dans le même esprit. Le résultat plus ou moins funeste des coups est le seul fait auquel le législateur se réfère pour déterminer le taux de la peine. Il mesurait le trouble social à la gravité des plaies. L'art de peser la culpabilité subjective n'appartient pas aux législateurs primitifs.

La composition varie de 3 à 30 sous. Elle s'élève par exception à 70 sous, dus par celui qui donne à une femme enceinte des coups dont elle meurt (i).

On doit 3 sous pour un à trois coups de bâton non suivis d'effusion de sang; 9 sous, pour des coups donnés

(1) Tit. XXIV, 3.