LES INJURES

§ V. — Les injures.

Deux titres sont consacrés à la répression des injures.

Les rédacteurs de la loi s'expriment ici avec une grande précision. Ils spécifient les termes insultants qui entraînent l'obligation de payer une composition. Celleci varie de 3 sous à 187 sous et demi.

La composition de 3 sous est imposée à ceux qui traitent quelqu'un de merdeux (concaco/wm), lui reprochent d'avoir jeté son bouclier, sans pouvoir en fournir la preuve, ou l'appellent soit lièvre, soit renard.

La composition s'élève à 15 sous quand on traite quelqu'un de pédéraste, de délateur ou de faux témoin. Elle monte à 45 sous quand on adresse publiquement à une femme ingénue la qualification de prostituée. Elle est de 62 sous et demi, quand on dit de quelqu'un qu'il est aide-cuisinier des sorcières ou qu'il porte le chaudron au lieu où les sorcières préparent leurs enchantements. Elle atteint enfin le maximum de 187 sous et demi quand on crie sorcière après unefemme honnéte(i). Aucune distinction n'est faite entre le cas où ces injures graves ont été lancées de propos délibéré, et le cas où

(1) Tit. XXX et LXIV. — Dans ce dernier titre, la lew antiqua emploie le mot mulier, tandis que la lea> emendata, dans le titre correspondant (LVII), se sert des termes mulier ingenua.

11 existe quelques doutes sur la signification réelle des termes employés par le rédacteur des titres XXX et LXIV. Voy. Hessels et Kern, col. 508 et 552 ; Clément, p. 166, 248 et suiv.

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elles ont été proférées en un moment d'emportement et de colère (i); mais leur auteur n'encourt aucune peine, s*il réussit à prouver que les imputations flétrissantes qui servent de base à la poursuite sont méritées.

On ne saurait dire avec certitude que, chez les Franks saliens, les injures expressément désignées dans le texte de la loi fussent seules punies. Il se peut, en effet, que le législateur, en faisant l'énumération de quelques termes outrageants, n'ait eu d'autre but que de mettre fin à des discussions qui avaient surgi au sujet du taux de la composition ; mais il se peut aussi qu'il ait voulu procéder à une énumération strictement limitative, afin de soustraire toutes les autres expressions injurieuses au domaine de la répression. Les Franks n'auraient pas été les premiers à adopter ce système. Pour ne citer qu'un exemple, on avait dressé à Athènes le catalogue de toutes les expressions outrageantes dont la punition pouvait être demandée aux tribunaux, et parmi elles figurait, comme chez les Franks, l'imputation d'avoir jeté son bouclier (2).

Le système de spécification suivi par les rédacteurs de la loi salique se retrouve, sur une moindre échelle et avec quelques modifications quant au taux de la peine, dans les lois des Alamans et des Langobards (3).

(1) Cette distinction est faite dans les lois des Langobards. Chez eux la position du délinquant était moins grave quand il avait proféré Pinjure per furorem {Rotharis, CCCLXXXIV (CCCLXXX), CXCVIII.

(2) Voy. mes Études sur le droit pénal de la république athénienne, p. 280.

(3) Chez les Alamans, Phomme qui appelait une femme sorcière ou empoisonneuse devait payer six sous, et la femme qui traitait uu

LA DÉNONCIATION CALOMNIEUSE. t97

§ VI. — La dénonciation calomnieuse.

Dans la leœ antiqua, on ne trouve quun seul texte qui se rapporte à ce délit. Suivant le titre XVIII, celui qui accuse, au tribunal du roi, un homme innocent est tenu de payer une composition de 62 sous et demi.

Il est impossible d'admettre que la dénonciation calomnieuse, pour devenir coupable, dût nécessairement se produire au tribunal du roi. Au degré de civilisation où les Franks étaient parvenus, ils avaient certainement aperçu la nécessité de réprimer les accusations portées de mauvaise fbi devant le tribunal ordinaire. On peut supposer que, pour des motifs que nous ignorons, ils avaient cru devoir laisser la répression du délit sous Tempire de la coutume, sauf le cas où la poursuite avait lieu devant le tribunal du roi.

Un peuple qui punissait sévèrement de simples injures ne pouvait laisser impunie la dénonciation calomnieuse faite au tribunal de la Centaine. C'eût été sécar-

homme de sournois {subdolus) en payait douze {Loi des Alamans, add,, XXI, XXII ; dans l'édit. des Mon, Germ. hist., Fragmentum secundum, 83-36. Legum t. III, p. 36). Chez les Langobards, Phomme qui traitait une femme de sorcière (stHa) ou d'empoisonneuse payait vingt sous, quand il jurait qu'il avait proféré cette imputation dans un moment de colère et sans y ajouter foi. S'il prétendait, au contraire, en fournir la preuve et qu'il n'y réussît pas, il payait le wergeld de la femme outragée (RothariSf CXLVIII). L'homme qui traitait un autre homme de lâche (arga) payait douze sous, quand il jurait comme je viens de le dire; mais, s'il avait vainement essayé de fournir la preuve, il devait appeler son adversaire en combat singulier, et, en cas de défaite, il payait une amende qui n'est pas clairement désignée (Rotharii, CCCLXXXIV (CCCLXXXI).