DOMMAGES AUX CHEVAUX

avons déjà vu que le seul fait de monter un cheval sans la permission de son maître entraînait une composition de 30 sous (i). Le dommage était alors insignifiant; mais la peine était sévère, parce que le délinquant avait attenté à la dignité et blessé Forgueil du maître de ranimai.

Chez les Langobards, on distinguait entre le cas où

1 usage indu du cheval avait eu lieu dans le voisinage de la demeure du propriétaire, et le cas où le cheval avait été conduit à une plus grande distance. Dans la première hypothèse, le délinquant était tenu de payer

2 sous, tandis que, dans la seconde, il subissait la peine du vol (2). Chez les Burgundes, la peine était également plus forte quand le cheval avait été conduit au delà du chemin qu on peut faire en un jour (3). Chez les Germains du Nord, le temps et la distance devenaient aussi des circonstances aggravantes (4).

Rien de pareil ne se manifeste dans le texte de la loi

[Eecht der salischen Franken, p. 182.) Belirend peut avoir raison, mais Clément se trompe manifestement. Comme le titre LXV punit d'une amende de trente sous le fait d'écorcher un cheval mort, on ne saurait admettre ici une amende de trois sous pour le même fait.

J'ai cru pouvoir admettre le sens de « couper les crins ou la queue s», parce qu'on trouve des délits analogues dans d'autres lois germaniques. Celle des Wisigoths (VIII, IV, 8) porte : 8i quU aliqui càbaîli comam turpaverit aut caudam curtaverit,,. Comp. Loi des Bavarois, XIII, 11 et suiv. et Bdit de Rotharis, CCCXXXVIII.

(1) Tit. XXIII. Comp. Loi ripuaire, XLII. La lex emendata ajoute : « Il en sera de même à l'égard de celui qui aura monté une jument, n Tit. XXV.

(2) ÊdiC de Rotharis, CCCXLV (CCCXL) et suiv.

(3) Tit. IV, 7.

(4) Voy. les textes cités par Wilda, Strafrecht der Permanent p. 348, 349.