‹ L'origine de l'idée de droitChapitre 9 sur 17 · DE LA GUERRE · texte numérisé non relu

DE LA GUERRE

En énumérant les causes qui peuvent dans certaines sociétés obscurcir la conscience du délit, nous avons énoncé sans nous y arrêter une association d'idées : la confusion de l'ennemi et du coupable. Nous avons montré que cette association semble invincible. Cependant cette confusion est subversive de tout droit pénal, de toute relation sociale régulière, de cette notion élémentaire de justice qu'en dépit de l'évidence nous nous sentons portés à attribuer à tous les hommes. On sera donc porté à nier ou qu'elle existe ou qu'elle influe sur la conduite. Il nous faut donc montrer que cette fâcheuse association d'idées n'est que trop réelle, que trop générale, et qu'elle est au fond si naturelle qu'elle se produit chez nous-mêmes dès que nous n'y prenons pas garde. Par là nous fortifierons les résultats acquis et nous verrons s'ouvrir des horizons nouveaux ; nous découvrirons de nouvelles conditions psychologiques de la conscience du droit, conditions aussi fondamentales que généralement méconnues.

Nombreux sont les faits qui prouvent la généralité de cette association d'idées. Citons d'abord, avec Spencer, la similitude des traitements appliqués aux coupables et aux ennemis vaincus. « Au moyen-âge, les têtes des ennemis de la famille (assassins

des membres de cette famille ou voleurs de sa propriété) étaient exposées comme trophées. » La loi salique nous apprend « qu'il y avait auprès de chaque manoir un gibet comme il y en avait auprès des tribunaux publics. » Mais comme au même temps ou rapportait du champ de bataille les têtes des ennemis tués et qu'on les le au dire de Lehuérou sur l'autorité de Strabon, quefois ces têtes sur la principale porte du logis à js ennemis privés, nous voyons que la confusion de 3 et de l'ennemi privé se trouvait associée à l'usage trophées sur l'un et sur l'autre. On peut retrouver d analogue dans les coutumes des Juifs. Judas iper la tête et la main de Nicanor et de les porter mme trophées : c'était la main que le vaincu avait il prononçait ses orgueilleux blasphèmes. Le traiau criminel étranger trouve un pendant dans celui subir à des criminels non étrangers ; il ne se contre pendre le cadavre des meurtriers d'Isboseth, it couper les mains et les pieds. » On peut donc •aison que l'usage d'exposer sur des gibets les cri- 3 a pour origine l'usage de prendre des trophées i tués (1) ».

ps, le patriotisme de chaque peuple sait se reconmer dans le patriotisme des autres peuples, celui jueur dans celui du peuple vaincu. Lorsqu'il arrive née de rendre son épée, on sait l'accueillir avec ui donner pour prison quelque palais. Mais les ependant, n'étaient pas dépourvus de tout souci du mal, se montraient étrangers à de tels sentiments ; it le sort de Pontius Herennius, de Jugurtha, de : la peine de mort (et quelle mort !) les frappa frappait même plus à Rome les criminels de condilotre temps, la garnison d'une ville assiégée obtient

e {Revue philosophique, t. V., p. 125;.

souvent les honneurs de la guerre ; épuisa t-on sur elle toutes les rigueurs de la victoire, on n'a jamais l'idée d'en mutiler les soldats, encore moins de les vendre à l'encan. Or, César vante sa clémence quand il raconte le traitement que subirent, d'après ses ordres, les soldats de la garnison d'Uxellodunum : il leur avait fait couper 4 tous le poignet droit «propter singularem lenitatem. » N'eût-il pas pu, en effet, les faire vendre à l'encan comme les Aduatikes, ou les massacrer jusqu'au dernier comme les Nerviens ? Cet esprit, si supérieur cependant à ses contemporains, n'avait donc pas encore su faire la distinction de l'ennemi et du coupable.

Quant aux modernes, on ferait preuve de trop d'estime à leur endroit en supposant cette confusion entièrement disparue de leur esprit. Outre que dans les guerres civiles (sauf aux États- Unis), chacun des partis ne veut voir dans l'autre qu'une horde de parricides, outre que l'insurrection d'une nationalité asservie est toujours réprimée avec plus de rigueur que la piraterie et le brigandage, on voit les armées européennes restreindre autant que possible le cercle des belligérants dont la résistance pourrait être jugée licite ; on voit la politique européenne priver totalement le belligérant des droits de la guerre, dès qu'il appartient à une race ou à une civilisation réputée inférieure. Nous savons que d'après les usages de la guerre, toute fraction de la population qui prend part à la lutte s'expose à voir ses habitations incendiées, sinon à être elle-même passée parles armes. Quand les officiers allemands brûlaient le village de Fontenoy en punition de la destruction d'un pont, ils montraient que dans leur pensée la résistance d'un ennemi n'est pas un acte bien clairement distinct d'un attentat criminel. Lorsque dans la guerre d'Espagne, le maréchal Bessières édictait les féroces ordonnances que nous ont fait connaître les Mémoires de Victor de Broglie, lorsqu'il faisait prendre des otages dans chaque famille comptant un guérillero parmi ses membres, lorsqu'il ordonnait de faire fusiller plusieurs otages quand un seul soldat français aurait été trouvé mort, il montrait qu'à son sens

tout ennemi qui se défend avec trop d'âpreté est un coupable. Ses

ieht même en un autre point analogues à celles des sauplus dégradés : comme eus., il semblait admettre que l'un compatriote tué à la guerre doit être apaisée par le sanglant de plusieurs ennemis. Lorsque Napoléon faisait aimer et André Hofer, ne montrait-il pas qu'il obéissait sociations d'idées analogues ? Que dire de ces guerres tnt aux prises les Européens avec quelqu'une de ces us asiatiques ou nord-africaines qui cependant appariéjà, par un faible lien, à la civilisation 1 On sait quelles ermettent de les traiter comme des coupables, dès qu'elles contre les Européens ce patriotisme qu'on célèbre en vec tant de lyrisme. Leurs défenseurs deviennent des que le patriotisme de l'Européen, démocrate, libéral, eur et civilisateur prescrit de massacrer, en accompa- ;uerie de philanthropiques calomnies. L'Européen a toucrime à imputer aux victimes de ses crimes, is-nous une autre preuve de la confusion que nous étuous la trouverons dans l'identité frappante et fréquente ;tion qui est de réprimer les coupables et de celle qui pper les ennemis. On sait ce qu'était le juge d'Israël: ,t toujours présenté comme un chef militaire temporaire, niel, les Gédéon, les Samson, ne semblent point passer )s à trancher des questions de propriété et d'obligation, à frapper des Israélites criminels : ils combattent le Cha- ; le Philistin. Or, nous voyons ailleurs, notamment dans i Josué, que ces populations étaient réputées criminelles, t défendu d'épargner même leur bétail et que le grand ur l'Israélite était l'alliance avec la femme étrangère : prenons dès lors que la guerre fût aux yeux des Juifs >n judiciaire par excellence. Ces populations étaient t les propriétaires légitimes du sol ; leurs agressions s Juifs étaient la revendication du peuple conquis, un ■rompant la prescription. Partant, la coutume juive de ir le chef militaire comme un juge atteste une fois de iverselle confusion de l'ennemi et du coupable. Il en était . à certains égards, du préteur romain.

Cette association étant bien constatée, il est aisé d'induire quelle action elle a pu exercer sur la conscience du droit. Si comme nous pensons l'avoir démontré la notion du droit dépend de la conscience du délit, une association d'idées qui rend confuse la distinction entre les actes licites et les actes délictueux ne peut manquer d'obscurcir dans la même mesure l'idée de droit.

Si tout ennemi est un coupable, il n'y a pas de différence entre le crime et la guerre ; la guerre excuse toute offense aux sentiments sympathiques ; bref, il n'y a pas de crime en temps de guerre.

Supposons cette idée combinée avec cette donnée générale de l'expérience : la guerre est la loi de l'humanité, une forme permanente et universelle de son activité : le résultat est évidemment qu'il ne saurait y avoir aucune démarcation entre la classe des actes criminels et la classe des actes licites, entre les actes qui offensent la sympathie élémentaire et les actes qui y satisfont, bref qu'il n'y a ni crime ni droit.

Rappellerons-nous que dans les légendes de maint peuple, en Sicile, en Espagne, aux Carpathes, en Ecosse, dans l'Inde, en Grèce, le brigand est assimilé au héros, que le terme de voleur, de klephtè, peut devenir un titre honorable? S'il en est ainsi, distinguer le héros du bandit a été sans doute une des acquisitions les plus précieuses qu'ait faites la conscience juridique de l'humanité. Or, c'est distinguer la guerre du crime.

Mais la découverte d'un contraste entre le délit et la guerre implique la notion d'une guerre susceptible de s'accorder avec les sentiments sociaux élémentaires. Il n'est pas de guerre qui n'offense la pitié. Or, la pitié a plus part que tout autre sentiment social à l'apparition de la conscience du délit. Une pitié exigeante ne permet pas de discerner la guerre du crime. L'origine même de la conscience du délit semble donner naissance à l'association d'idées qui l'obscurcit et l'efface. Est-il quelque moyen de sortir de ce cercle ?

Si nous nous rappelons que selon M. Garofalo la conscience du crime a pour élément principal non pas la pitié la plus élevée, mais

Est-il besoin de dire que l'esclavagisme pose la guerre comme a conséquence ? Chacun repoussant la loi du travail, la force |ui doit y obéir. L'asservissement du vaincu, réduit à la d'un être astreint violemment à subvenir par son travail ns de maîtres oisifs, voilà le but et en même temps l'exprimitive de la guerre.

là une théorie que les faits se refusent à vérifier ? Nous s qu'aucun historien, qu'aucun ethnographe sérieux ne dra. Notons d'ailleurs que scientifiquement l'esclavage plus d'extension que l'on n'en attache ordinairement à Pour être esclave, comme l'a vu Spencer, il suffit d'être de donner gratuitement une partie de son travail à n'est pas nécessaire d'être tombé au rang de chose ou laudise. De ce biais, on aperçoit que la guerre esclavale centre de l'histoire.

tes guerres coloniales modernes, dont la guerre dite de ous semble être le type achevé, et la chasse aux esclaves Barberousse la pratiquait dans la Méditerranée, telle a conquête russe les chefs turcomaos la pratiquaient sur re de Perse, ou telle que les Arabes du Zanguebar la t à l'intérieur de l'Afrique, il semble que seule la rhée publicistes malintentionnés puisse trouver quelque Cependant, la sociologie peut intercaler une foule de entre ces couleurs extrêmes. Voici les conquistadores , les compagnons de Bovadilla, de Cortez, de Pizarre : irtissent les habitants d'un continent, les enferment à fouet dans les mines au risque d'anéantir, comme à e race entière. Voici Guillaume, l'auteur du Domesday ■m trait de plume, il dépouille la population saxonne de ; il la distribue avec le sol aux chefs et aux soldats de y, un bouvier normand devient seigneur terrien de l'autre . Manche. Voici encore les chevaliers teutoniques et les s porte-glaives, croisés les uns et les autres contre les du Nord ; ils ont exterminé les Prussiens ; ils réduisent iècles les Lires, les Lettons, les Esthoniens à la condition

de serfs. Négligeons les Turcs ; des chrétiens conquis des Balkans et du Danube, ils n'exigent qu'un tribut annuel ; mais gardons* nous d'oublier les Hollandais : le travail, habilement exploité des Javanais, sera pendant des années, la principale ressource de leur fisc. Ne sont-ce pas là autant d'anneaux d'une chaîne qui relie les ravisseurs turkmènes, les pirates algériens, les esclavagistes du Zanguebar aux marchands d'opium dont la flotte incendia Canton ?

La guerre esclavagiste a donc exercé largement l'activité de l'Europe chrétienne. Que dire des guerres de l'antiquité? Que dire de celles dont l'Asie et plus encore l'Afrique noire et l'Océanie sont le théâtre ? Les inscriptions égyptiennes des dynasties les plus reculées nous font de la chasse aux esclaves dans le Soudan une peinture identique à celle qu'ont présentée à l'émotion de l'Europe les récits des Binger et des Wissmann. D'autre part, M. Wallon (1) nous apprend que la pacification de l'Empire romain tarit les sources de l'esclavage au point que les empereurs crurent nécessaire d'imposer par contrainte le travail industriel aux citoyens libres et d'écrire ce monument idéal du socialisme d'Etat que l'on nomme le Gode théodosien. Preuve évidente que les guerres antérieures étaient surtout des chasses à l'esclave.

La guerre est donc la solution primitive du problème de l'organisation du travail. Ayant pour fin l'asservissement et l'exploitation du vaincu, elle est radicalement identique au crime. Quelle est, en effet, cette disposition que nous avons nommée l'esclavagisme î N'est-ce pas l'égoïsme indifférent à la misère, à l'abjection, au désespoir d'autrui ? Nous avons peine à supporter la peinture de l'esclavagisme africain : le village surpris pendant la nuit ; les hommes froidement mis à mort devant leurs proches ; les femmes, les enfants, les adolescents enchaînés deux à deux sans souci de la parenté ; puis la caravane cheminant épuisée dans le désert sous le soleil de l'équateur ; les malades abandonnés ou tués à

(1) Histoire de l'esclavage, t. III.

coups de barre de fer. Que penser du caractère et de l'état d'âme qui exige l'accomplissement de telles actions et y voit la condition de la vie courante ? Ce que nous pensons du crime lui-même. Mais si la guerre esclavagiste est l'objet constant da l'activité humaine comme elle le fut dans maintes sociétés historiques, que nir la conscience du crime, c'est-à-dire la conscience

eurs des œuvres morales les plus élevées que l'antiquité transmises, l'auteur du De officiis comme celui de ! à Nicomaque sont d'accord pour placer la guerre au es sources légitimes de la propriété et pour en exclure le Ixposer ou même soupçonner sur ce point la vérité juriût été bouleverser la société tout entière, à tel point ïsme et la guerre esclavagiste détruisaient l'idée de

i confusion de l'ennemi et du coupable se complique de es associations d'idées aussi contraires à l'idée de droit : on de la guerre et du crime, la confusion du travail et ne. Que ces trois associations d'idées se combinent, se

l'une l'autre et l'idée de droit sera étouffée par cette

1 mentale parasite.

le condition se dissoudront-elles? Faut-il attendre que

soit mieux jugé et considéré comme un bien ? Bien n ce cas sera l'attente. Ne voyons-nous pas la doctrine ii a le plus contribué à réformer les conceptions erronées vail et à en faire une loi morale imposée par Dieu même, s-nous pas cette doctrine paralyser elle-même ses propres naintenant corrigée, atténuée, expliquée, mais plus énerit liée que jamais.l'association de l'idée de travail à l'idée ment? Bien des moralistes ont écrit sur la destinée

les relations de l'individu et de la société, etc. Combien é traiter philosophiquement du travail? Quand au fond ines socialistes révolutionnaires, si l'on écarte la rhétc-

le recouvre, n'est-ce pas encore le mépris du travail, i l'homme voué au travail industriel est un être déshérité

dont il faut relever la condition en la rapprochant de celle de l'oisif? Transformer définitivement les opinions sur la valeur du travail sera, souhaitons-le, l'œuvre de l'avenir. Le progrès de la conscience juridique est venu d'ailleurs. La guerre a pu se réhabiliter elle-même et aux yeux de la conscience humaine se distinguer du crime.

La guerre originelle manifestait la concurrence vitale, le déchaînement de l'égoïsme animal. La guerre compatible avec la conscience du droit manifestera la sociabilité. Nous sommes amenés à ce qu'on peut appeler la dialectique de la guerre.

La lutte pour la vie a pour conséquence, chez des êtres capables de sympathie physique, l'association pour la lutte. Forme aiguë entre toutes de la lutte pour la vie, la guerre resserre l'association pour la lutte. Avant d'être un atelier, un marché, un chœur, une école, une académie, une fête, l'association humaine est une armée. L'hommage, la recommandation du combattant le moins habile au combattant le plus brave et le plus habile, voilà le seul contrat social que constate l'observation historique. La lutte commune, la discipline acceptée resserre le lien social ; la confraternité des armes apparait. L'individu apprend à se subordonner au groupe, représenté, symbolisé par le chef. La guerre tout à l'heure nous apparaissait comme l'expansion tragique et hideuse de l'égoïsme ; grâce à elle, l'égoïsme, la méconnaissance des fins d'autrui, la volonté de subordonner l'univers entier à sa propre conservation, va être dompté.

C'est un fait que la guerre développe la conscience du groupe et provoque universellement l'apparition de trois sentiments sociaux.

Le premier de ces sentiments est celui de l'honneur. Ailleurs nous avons montré en lui un fruit de la sociabilité, non un don de la moralité individuelle à l'ordre social. Sentiment tout militaire quant à l'origine, l'honneur consiste dans l'émotion douloureuse que la personne éprouve à l'idée que sa bravoure puisse être mise en doute. Il faut même à notre sens attacher peu d'importance à la célèbre distinction de l'honneur chevaleresque et de l'honneur

bourgeois : elle ne convient qu'aux sages négociants et aux paciïvains à l'usage desquels elle a été inventée. Otez le tenir par des actes de valeur la sympathie d'autrui, ôtez l'approbation du groupe sera infailliblement refusée is, vous avez supprimé l'honneur. Remarquez que le xalte l'individu et, dans une certaine mesure, l'affranîg de la société. Vous comprendrez dès lors que le souci par sa valeur l'approbation du groupe soit la transition de l'égoïsme à la sympathie.

ésulte la confraternité des armes. Les preuves de ce remplissent l'histoire. Grâce à lui, un rayon d'amour nuit sanglante des batailles. De l'Iliade à la Chanson de les soldurii peints par César aux féodaux, des féodaux régimentaire, le même sentiment élève jusqu'à la haute a vie militaire.

neur vient s'ajouter le sentiment patriotique. Lisez jue Schiller place dans la bouche des soldats de Wal- 1 célèbre cette vie guerrière qui, en un temps de bassesse e, fait d'un camp le refuge de la noblesse humaine :

Der dem Tod in's Angesicht echauen Kann Der Soldat allein iat der frêle Mann II).

plus ; rien hors de l'hommage qui lie chaque soldat au 'année. La confraternité des armes, en effet, n'exige us. Mais supposez que le camp soit une horde, qu'on y u'on y meure, que les armes, les étendards, les trophées liés par chaque génération à la suivante, que les tombes morts soient connues et vénérées, le soldat concevra comme un être vivant qui le domine de toute la hauteur jt de l'avenir, toujours capable de lui redemander la

en a reçue. Le patriotisme aura pris naissance.

latein's Lager. Elfler Auftritt.

L'égoïsme, racine de la guerre, sera refoulé plus encore que par l'honneur.

Le patriotisme présente les mêmes caractères, qu'on l'étudié chez une tribu d'Indiens, une cité grecque, une commune italienne, une nation moderne. Partout, c'est un sentiment militant, impliquant l'agression contre l'étranger, la subordination de l'individu au groupe. Le sentiment national peut s'y superposer et le compléter. Que la conscience d'une vague parenté anime dans leurs rapports mutuels les membres du groupe ; que l'amour intersexuel soit à son tour subordonné aux fins du corps social, en sorte que le mariage ne soit jamais contracté qu'entre membres du même Etat, ou, pour mieux dire, que les familles accoutumées à s'allier trouvent intolérable l'idée d'être partagées en groupes militaires hostiles, le sentiment national apparaîtra, faisant reculer encore les frontières de l'égoïsme.

Il serait trop long de songer à passer en revue, à discuter, à nommer seulement les hypothèses émises sur la nationalité. Selon nous, elle est corrélative à l'institution matrimoniale. Tout ce qui affecte la facile conclusion des unions matrimoniales, diversité des langues, des religions, des races, l'affecte. Qu'il nous suffise de rappeler que la nationalité ne coexiste nulle part avec le système des castes, avec le régime de l'enlèvement, de l'achat des femmes par le mari ; que l'agnation, c'est-à-dire la négation de la parenté par les femmes lui est contraire, qu'enfin elle ne s'est épanouie que là où existent avec toutes leurs conséquences la cognation et l'affinité. Rappelons aussi que le problème juridique de la nationalité est inséparable du problème de la condition des femmes mariées, qu'il est acquis à l'observation la plus simple qu'entre deux personnes de nationalité distincte le mariage est. extrêmement rare et que la multiplication des unions entre deux nations indépendantes les obligerait à identifier leur législation civile, c'est-à-dire à répudier leur autonomie.

Le sentiment national implique donc quelque chose de plus que le patriotisme avec lequel on le confond souvent. En pénétrant le patriotisme, il en atténue le caractère militant et agressif. Le

patriotisme est inséparable de l'amour de la gloire ; or l'amour de la gloire a au fond une origine tout utilitaire que les études de Spencer nous ont fait connaître, savoir, le désir de conquérir des trophées, tantôt des crânes et des chevelures, tantôt des drapeaux et des canons; ce désir n'est autre que celui de symforce, d'en contempler les preuves, de les présenter , de répandre ainsi la terreur de son nom en découradversaires. Les inscriptions des monarques assyriens, persans, respirent partout ces sentiments, et d'ailleurs nécessaire de remonter aussi haut dans l'histoire, il garder les places publiques des capitales de l'Europe, mt national n'a pas pour origines des dispositions aussi . Sans doute il implique et la conscience que les hommes ment séparés en groupes étrangers les uns aux autres, ction que cette séparation est bonne et utile ; mais il ne de pas nécessairement l'agression contre les groupes Aussi le patriotisme national des temps modernes est-il itible avec l'humanité et la pitié que n'était le patrie— icipal de l'antiquité et du moyen-âge.

? militaire, patriotisme, sentiment national, ces trois onscience peuvent se combiner et se confondre en un ntiment de l'honneur national, la conscience du sacri- :el de l'individu comme condition de la sécurité et de i de l'être collectif. L'honneur national a la guerre pour ion naturelle; c'estrà-dire qu'il crée un type de guerre ion contraste clairement avec la représentation de la

î-e esclavagiste est indiscernable du crime. Comme lui, le manifeste l'égoïsme agressif sévissant dans la lutte tence et la conquête du bien-être (avec une différence : le guerrier esclavagiste ou même cannibale ignore mts sociaux élémentaires, tandis que le criminel les en les connaissant, en les éprouvant même dans une esure). La guerre nationale, au contraire, manifeste re hautement altruiste.

La guerre esclavagiste frappe la population entière, et non pas seulement la partie belligérante de la population. Au Soudan, depuis les Pharaons jusqu'à l'époque actuelle, le vainqueur tue les hommes et emmène en captivité les femmes, les enfants et le bétail. Dans l'antiquité classique, dès que le bélier avait touché les murailles d'une ville assiégée, la population devenait la propriété de l'assiégeant et était distribuée aux soldats* En second lieu, la conquête n'a jamais pour effet d'enfermer deux populations dans un seul et même Etat. Le vainqueur exploite le vaincu ; celui-ci travaille et paie. Pour ne considérer que les temps modernes, le Hollandais n'est pas plus concitoyen du Javanais que l'Anglais ne l'est de l'Hindou, le Turc de l'Arménien ou du Rouméliote, le Magyar du Slovaque ou du Roumain. Dans le monde antique, le Romain seul sut ouvrir au vaincu les portes de la Cité. Mais avec quelle précaution et quelle lenteur ! Le vaincu n'est pas toujours esclave. Il peut obtenir la condition du déditice (pessima libertas); le déditice peut, par faveur, obtenir la condition du Latin (latinus coloniarius) ; mais il reste exclu des droits de famille et des droits politiques. Enfin, sa propriété grevée d'impôts n'est en maints endroits que bonitaire, c'est-à-dire laissée à titre gracieux. Cependant ces quelques fictions frappèrent au cœur, sinon la guerre esclavagiste, au moins l'esclavage proprement dit. A la fin de l'époque impériale, les sources de cette institution étaient taries.

Toute autre est la guerre nationale (1). Elle ne sévit qu'entre

(1; Est-ce en vertu d'une pure coïncidence que les lois de la guerre juridique ont trouvé leur formule à l'occasion de la plus grande lutte armée qu'ait soulevée dans les temps modernes l'abolition de l'esclavage ? La guerre de la Sécession peut être considérée comme une guerre nationale, puisqu'elle avait pour objet de maintenir l'unité d'une nation. Or, selon Bluntschli (Droit international codifié, Introduction, trad. fr., p. 3), la première codification des lois de la guerre continentale doit être cherchée dans « les Instructions pour les armées en campagne de l'union américaine », rédigées par le professeur Lieber, revues par une commission d'officiers et ratifiées par le président Lincoln. Bluntschli (loco citato) y voit un des progrès les plus importants du droit international moderne.

es qui composent les armées, et si la population non en subit la conséquence, c'est dans la solidarité qui propre armée qu'il faut en chercher la cause (1). Le

8. — Les nations civilisées ne reconnaissent point aujourd'hui es militaires le droit de disposer arbitrairement du sort des aisibles du territoire ennemi ou des citoyens qui font partie ennemie.

- Sont ennemis dans le sens propre et actif du mot, les perprennent part a la lutte, font régulièrement partie de l'armée ées sous les ordres d'ur.e puissance ennemie.

- Les personnes qui, à leurs risques et périls, entreprennent ions militaires sans autorisation de l'Etat et cachent ensuite > de soldats en déclarant être des citoyens paisibles, n'ont être traitées en ennemis et peuvent, suivant les circonstances, irées comme brigands.

- On considère de même comme criminels les corsaires et les s qui entreprennent des expéditions armées sans autorisation dans le but de faire du gain.

- Les habitants paisibles du territoire ennemi, lorsqu'ils ne ts une part active à la lutte, doivent subir les conséquences delà guerre et se soumettre aux décisions du vainqueur; sont pas des ennemis proprement dits et ne peuvent être traités

- Ni les autorités militaires, ni les soldats isolés n'ont le droit mort les êtres humains sans but et sans utilité, de les blesser, iltraiter, vendre ou réduire en esclavage, d'abuser des femmes r à leur pudeur.

- Les autorités militaires sont tenues d'agir avec humanité ennemis, d'user de tout leur pouvoir pour faire respecter les îerre, et en cas d'abus de punir les coupables.

- II est contraire au droit international de forcer les ressorl'Btat ennemi à entrer au service du vainqueur tant que la ist pas achevée et que la prise de possession du pays conquis ible et définitive.

- On doit, autant que les circonstances le permettent, protéger attaque violente la religion et ia langue, la culture inteliec-

jnneur des vaincus.

- La guerre chez tes nations civilisées ne peut avoir pour but m et le carnage, mais seulement le rétablissement et le maint. — Bluntsclili (Droit international codifié).

choc en retour n'est d'ailleurs qu'accidentel. La guerre nationale, en effet, n'ayant pas le but odieux d'enrichir les vainqueurs, ne foule pas les vaincus comme le blé sur l'aire. Elle n'étouffe pas les sentiments humains ; la pitié, la probité, l'honneur, trouvent leur place dans l'âme des combattants. Ne nous arrêtons pas à certains souvenirs récents qui sembleraient infliger à notre optimisme un démenti trop cruellement ironique. Nos guerres nationales du xix e siècle offensent la pitié, sans doute. L'offensent-elles au même degré que les guerres de l'antiquité ? Un Vercingétorix eût reçu de notre temps l'hommage unanime et respectueux des vainqueurs. On sait quel sort fut le sien au temps de Cicéron et de Lucrèce, en une cité où chacun se piquait de philosophie. Dans nos guerres, le blessé est sacré et le même hôpital enferme le vainqueur et le vaincu. Les chefs militaires se croient le devoir de protéger contre les appétits de leurs soldats l'honneur des femmes et les biens des vaincus. Les prisonniers doivent souffrir des privations parfois cruelles ; mais ils rencontrent chez la population victorieuse de la compassion plutôt que de la haine. Les promesses faites à l'ennemi sont sacrées : l'officier qui y faillit est à jamais déshonoré auprès de ses propres compatriotes. L'issue de la guerre est-il d'incorporer à l'Etat victorieux une partie de la population vaincue? Celle-ci obtient aussitôt l'égalité des droits. Le vaincu n'est plus ni un esclave, ni un sujet, c'est un citoyen. S'il pend sa harpe aux saules* et repousse la participation à la vie du vainqueur, elle lui est néanmoins offerte.

Dès lors l'antique association de la représentation de l'ennemi à la représentation du coupable ne peut subsister. En effet, l'honneur national inspire la sympathie pour les actes de l'ennemi qui le manifestent. Le spectacle du sacrifice héroïque d'une armée arrachera à l'adversaire le plus acharné un cri d'admiration. Qu'on médise tant que l'on voudra des guerres modernes, elles sont pleines de traits de ce genre. Rendre au vaincu les honneurs de la guerre en raison de l'énergie de sa résistance, voilà une conduite qu'ignorèrent les sociétés de l'Europe antique et qu'ignorent encore celles de l'Asie et de l'Afrique modernes.

Quel immense progrès cependant elle suppose ! Si en l'ennemi on honore publiquement la persistance du patriotisme, il devient impossible de profiter de sa défaite pour le transformer en instru- ' ' production pour le compte du vainqueur. Ni l'esclavage 'ansformations ne sauraient plus être le but de la guerre, eux: le succès cesse d'être la fin unique soit de l'agresit de la défense. En effet, on ne cherche pas seulement à l'ennemi ; on veut conserver son estime et surtout celle es peuples témoins de la lutte. Toutes les armes, toutes 3, tous les stratagèmes ne seront pas également licites, guerre deviendra une procédure et à ce titre aura ses >cédure bien imparfaite, dira-t-on ! soit, mais que fut la re primitive, dans les litiges entre familles et entre indilinon un combat judiciaire, une lutte armée dont les réglaient les conditions ? On a maintes fois montré que ge international n'exclurait nullement les guerres. Si : de cette vérité a pour but d'opposer une fin de non- ■ à l'idée de l'arbitrage international, l'argument nous lénué de valeur. Il serait aussi judicieux de dire que la iriminelie n'excluant pas les luttes du gendarme contre le ur n'est en rien préférable aux guerres privées. La guerre e, limitée par l'arbitrage des neutres, est précisément le ars lequel a tendu la civilisation moderne : étape nécesns doute avant qu'on arrive à l'arbitrage sanctionné par rre pénale.

)ciation de l'idée de travail à l'idée de châtiment tend à tre en même temps que la confusion de l'ennemi et du 9. En effet le travail, c'est-à-dire l'ensemble des douleurs goïsme se décharge sur autrui grâce à la guerre esclavat primitivement la condition de l'ennemi vaincu, c'est-àcoupable par excellence. Mais quand la guerre esclava- :ait place à la guerre nationale, le vaincu cesse d'être un le à merci ; l'esclavage ne peut plus être le but de la il faut bien que le vainqueur se résigne à ne pas retirer ictoire une utilité matérielle. Sans doute la classe plus

particulièrement guerrière tendra à se décharger du travail sur la classe étrangère au métier des armes. Mais pour échapper à l'oppression, les classes vouées au travail industriel et agricole tendront à leur tour à s'armer ; le même individu pourra réunir en lui un travailleur manuel et un soldat victorieux ; dés lors l'antique association d'idées aura vécu.

La guerre présente donc une contradiction vivante ; ses propres œuvres la détruisent. Issue de l'égoïsme individuel, «lie contribue à développer la vie collective. C'est qu'au fond elle met en jeu l'énergie humaine tout entière et par conséquent appelle à la vie l'altruisme comme l'égoïsme . Si l'homme, comme certains animaux carnassiers, n'était qu'égoïste, la guerre n'eût jamais donné les résultats que l'observation historique lui voit produire.

Une telle conclusion pourra trouver des sceptiques : nous sommes si habitués à voir dans la guerre la subversion du droit que nous ne pouvons guère nous résigner à avouer la relation de l'idée de droit et d'une conception déterminée de la guerre. Prouvons donc : 1° que là où la guerre nationale ne s'est pas substituée à la guerre esclavagiste, la notion du droit n'a pu sortir de ses limbes ; 2° que les formes du droit qui consacrent la guerre nationale sont les conditions de toutes les autres.

Est-il constaté par l'observation et l'histoire que l'obscurité de la notion du délit est et a été dans l'humanité en raison directe de la prédominance de la guerre esclavagiste sur la guerre nationale ou politique? est-il exact que cette prédominance soit en raison inverse du rôle du sentiment national ? Nous pensons que nul ethnologiste, nul historien ne répondra négativement à ces deux questions ?

Considérons tout d'abord ces tribus océaniennes et africaines dont les pratiques apportent un argument malheureusement si fort à l'appui du scepticisme juridique. Nous les trouverons toutes étrangères au sentiment national, tandis que la guerre esclavagiste ou cannibale est la forme la plus ordinaire de leur activité. Comment d'ailleurs pourraient-elles reconnaître et ressentir le

sentiment national ? A peine ont-elles conscience des liens de parenté. La famille patriarcale et monogame est inconnue à la

i i J 'entre elles. La filiation y est d'ordinaire purementma-

; les plus dégradées pratiquent même la polyandrie. s à une société relativement plus civilisée. Voici l'Inde, superposées, ses castes innombrables. A quel point le t national y est inconnu , ses destinées historiques en font tahmoud le Ghaznévide à nos jours, tous ses gouvernesottt venus de l'étranger. Gomme l'a montré M. Seeiey, it pas les Anglais qui ont conquis l'Inde : ce sont des ■i en ont soumis d'autres pour le compte d'une compalaise, comme ils l'eussent fait pour le compte d'une e française, voire d'une compagnie parsie (1). Ce n'est rmée anglaise qui contraint l'Inde à l'obéissance, c'est une loue, recrutée volontairement, qui assure le gouvernerais de l'obéissance de 250 millions d'hommes. L'Inde ur l'Européen ; elle n'existe pas pour l'Indou. Musulman, maît que l'Islam ; rajpoute, brehmaniste il ne connaît lan, sa communauté domestique ou sa caste. Les liens de i gouvernent et l'étreignent, mais la religion les empêche îifier et de donner lieu à la nationalité. Or, qu'est la ix yeux de l'Indou ? Une entreprise de pillage. Un moua apparence national et religieux comme le soulèvement attes contre les Mongols n'aboutit au xviil* siècle qu'à i organisation du brigandage dans la péninsule (2). geons l'histoire de l'Europe antique : les résultats sont s. La guerre esclavagiste y correspond à l'absence du ; national. La guerre de Sparte contre la Messénie est aut point une guerre esclavagiste. L'apparente fédérantes maritimes sous la direction d'Athènes aboutit à la i des premières. La guerre du Pélopponèse n'a d'autre le le déplacement des richesses. L'absence du sentiment

iy, L'Expansion de l'Angleterre, trad.fr., 2* partie.

national chez les Grecs a selon nous deux preuves : la première est que, malgré la conscience assez claire d'une origine commune, malgré l'existence d'une littérature et de cérémonies panhelléniques, ils ne tendirent jamais au fédéralisme politique, si ce n'est sous l'empire d'un danger imminent ; le second est que le souvenir de ce danger ne pouvait corriger longtemps les effets du morcellement municipal. Evidemment Eschyle, Démosthène, Aristote, éprouvèrent le sentiment national et eurent la conception d'une Hellas supérieure à Athènes, à Sparte, à Thèbes : mais ceux qui sentaient et pensaient comme eux furent bien rares. Ne voyons-nous pas Aristote exprimer le vœu que la guerre entre cités grecques n'eût plus l'asservissement du vaincu pour conséquence ? n'est-ce pas la preuve manifeste que le Grec considérait le Grec d'une autre cité comme un ennemi héréditaire ?

Dans les temps modernes, certaines sociétés dont le sentiment national est le principe et l'âme n'ont pas craint de donner pour fin à quelques-unes de leurs guerres l'asservissement et la spoliation du vaincu : nous voulons parler des expéditions dites coloniales. Mais cette anomalie apparente vérifie la loi posée plus haut. En effet, la guerre nationale implique la lutte de deux nations définies. Or, aux colonies les Européens ne trouvaient pas devant eux de nations constituées. Tout au moins les armées de ces nations semblaient-elles étrangères à l'honneur national tel que l'entend l'Européen. Enfin, il n'est pas douteux que les guerres coloniales aient contribué par une réaction naturelle à obscurcir en Europe la conscience du droit.

La corrélation du droit international et de la notion du droit criminel n'est pas moins susceptible d'être vérifiée par l'expérience.

Nous s'avons que les obscurités et les lacunes de la conscience du délit dépendent en grande partie de l'imperfection des institutions pénales. Là où la vengeance exercée par les parents de la victime est le seul châtiment dont le crime puisse être frappé, la notion du délit est obscurcie, sinon étouffée, par l'association des idées de peine et de vengeance. Lorsque les sentiments vindicatifs,

qu'a allumés le délit, peuvent être apaisés par une composition en argent, la conscience du délit n'est guère moins affectée. Au contraire, la distribution d'une inflexible et exacte justice pénale, " i -.ormne semble le prouver l'expérience de la politique eolole plus sûr moyen d'élever le niveau moral d'une civilisanférieure. Lyall nous a même montré les conceptions relias de certaines tribus se transformant sous cette influence. , une législation ou même une coutume pénale régulière a condition rigoureuse l'existence d'un droit international . La philosophie classique du droit semble ignorer cette déince. Tout l'atteste cependant, et il est aisé d'en rendre te.

ious quittons l'Europe et les États issus des colonies euroies, nous quittons brusquement le domaine du droit intérna- . Nous savons par expérience que les mots négociations, traimbassades, n'ont pas le même sens entre Européens et Chinois tre Européens et Européens, bien que la Chine soit celui ïtats non européens dont la structure et le gouvernement 3 plus intelligible aux intelligences européennes. L'absence dations juridiques régulières est même la cause qui pousse ciblementles puissances européennes à reculer les frontières urs possessions coloniales. Or, le droit pénal régulier ne rait pas moins brusquement que le droit international. Sans i, on trouve des magistrats ayant pouvoir d'ordonner des ices. Mais leur juridiction ressemble plus à celle d'un chef lire en temps de guerre qu'à celle d'un magistrat investi ibutions régulières et limitées. Ces quatre conditions de toute ution pénale vraiment juridique, l'action publique, l'instruccriminelle, la classification des faits punissables, l'échelle eines, semblent faire universellement défaut à l'Asie et à que indépendante ; on n'en trouverait pas la trace chez les s sauvages.

su était-il pas de même dans l'Europe ancienne ? Quoique le civil des cités grecques et de la primitive Rome présentât des lacunes, il était relativement développé si on le compare

au droit pénal d'alors. Sumner-Maine a montré que l'assemblée populaire punissait le crime par une sorte de toile ; qu'elle en frappait l'auteur par une loi privée (vrivilegium) ; que d'ailleurs nombre de faits punissables étaient châtiés comme infractions aux lois religieuses ou encore comme torts faits à des particuliers (1). Bref, la société ne s'élève pas à l'idée de frapper certains faits par une loi générale,, indépendamment de l'intérêt privé ou de l'intervention de la religion. Rappellerons-nous que l'action publique était ignorée et que les délateurs du Sénat impérial en furent les premiers organes ? Or, sans l'action publique, l'instruction criminelle ne saurait avoir de règles. On peut donc conclure que le droit pénal hellénique et romain n'était guère supérieur à celui de l'Orient moderne.

Or, du droit international, il n'existait que des germes ou des apparences. Le jus gentium, suivi par le préteur romain, n'était que l'ensemble des coutumes communes aux Romains et aux cités voisines. Le droit fécial était un cérémonial religieux destiné, semble-t-il, à rendre les dieux de l'ennemi propices à la cité belligérante. Sans doute, les cités helléniques et italiennes concluaient des traités, nouaient des alliances, envoyaient des ambassadeurs, parfois même recouraient à l'arbitrage ; mais ce n'était point là encore la mise en œuvre d'un droit international reconnu (2).

Quelle est, en effet, chez les modernes, l'hypothèse, l'âme du droit international ? C'est que les différentes nations sont les membres d'une même cité ; que si chacune d'elles est maîtresse sur son territoire et capable de régler sa destinée comme il lui convient, toutes cependant ont des principes communs à reconnaître, des intérêts communs à poursuivre ; bref que la vie de chacune est inséparable de la vie des autres.

Ce système d'idées, qui n'est que l'application des principes stoïciens, était radicalement étranger à la vie de l'antiquité. S'y

(1) Summer-Maine, L'Ancien Droit, trad. Courcelle-Seneuil, ch. X.

(2) Voir Cauchy, Histoire du Dr où international maritime, t. L

il développé, il n'aurait pu y recevoir d'applications. Le ide antique passa de l'isolement municipal à l'unité romaine.

ses frontières, l'empire romain ne rencontrait que des tribus rages, ou ces Etats de l'Orient qui, aujourd'hui encore, sont actaires au droit des gens.

e moyen-âge nous présente deux périodes bien distinctes ; e antérieure, l'autre postérieure à l'établissement de l'empire ain germanique. Il ne saurait être question d'un droit internaal pendant la première. Pendant la seconde, au contraire, les ts ont un double arbitre commun : le Pape et l'Empereur; les ons sont absorbées par la République chrétienne. Les varia s du droit pénal correspondent à ces variations du droit des s. Pendant la première période régnent les lois barbares dont omposition est l'âme. La seconde période voit apparaître et se alopper un droit pénal fondé sur l'idée d'expiation, un droit il qui frappe avant tout les révoltes contre la loi religieuse, s qui, cependant, défend à peu près la société contre la crimité.

a corrélation existe donc entre le droit international et les itutions pénales. Serait-elle accidentelle ? Une coïncidence ,i générale des phénomènes n'a-t-elle pas quelques raisons ondes ? On peut en indiquer deux à notre sens, l'une interne, tre externe.

e droit international a pour fondement l'idée que, entre deux ons, la guerre est une procédure. Les deux belligérants res-

membres de la même cité. Quelque ennemis qu'ils semblent , ils ont toujours la perspective de se retrouver amis. La proire guerrière a donc ses règles ; elle comporte des ruses, des fices ; soit : cependant elle exclut certains procédés. Par nple, aucune des sociétés belligérantes ne verra des alliés, îe éventuels, dans les criminels dont l'autre subit les entrées. Or, remarquons que si le but visé était la destruction de rersaire ou même son asservissement, ce scrupule n'aurait sa raison d'être. Quelle conséquence en résulte cependant? t que le crime ne peut se confondre avec l'acte d'un ennemi

temporaire* On y voit une agression, non contre une société déterminée, mais contre la sociabilité elle-même. La répression, voire ' la dénonciation du crime, cesse d'être conçue comme la satisfaction d'une vengeance privée : elle devient au premier chef une fonction sociale. L'idée fondamentale du droit international est inséparable de l'idée fondamentale du droit pénal.

La cause externe de la corrélation étudiée plus haut n'est autre que l'extradition des criminels. Il ne saurait y avoir d'institutions pénales efficaces si les frontières de chaque Etat peuvent servir d'asile aux criminels des pays voisins. Un exemple tiré du spectacle de l'Europe contemporaine peut nous servir de preuve. On sait que les crimes politiques ne donnent pas lieu à l'extradition de leurs auteurs. Quel est le résultat de cette pratique internationale ? C'est que les articles du code qui frappent l'attentat ou le complot contre la sûreté de l'Etat ne peuvent être appliqués aux coupables et que tout condamné politique peut se croire autorisé par l'histoire à nourrir les plus hautes espérances. Un seul Etat bien décidé à servir d'asile à tous les proscrits peut ainsi contribuer efficacement à la métamorphose politique de tout un monde. Supposons ce phénomène généralisé : les lois pénales seraient évidemment frappées d'impuissance. Il est donc visible que sans l'extradition, le droit pénal n'est qu'un pium desiderium. Or, l'extradition est le fruit du droit international : elle résulte, non des lois, mais des traités. Elle est la preuve visible de cette communauté sociale qui plane au-dessus de la pluralité des nations.

Ainsi le droit pénal est solidaire du droit international et il en est dépendant. Gomme le législateur ne mérite son nom que dans la mesure où il dispose de la contrainte pénale, le droit international, forme visible du droit naturel, se trou v 9 être la clef de voûte du droit positif tout entier. Or, le droit international résulte d'une subordination de la guerre aux sentiments sociaux ; il est le fruit d'un contraste entre la représentation de la guerre et la représentation du crime.

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