Moniteur, séance du 7 avril, t. IV, p

2. Ainsi s'exprime le Point du jour, ce même journal qui reprochait à Thouret la position qu’il avait prise vis-à-vis du jury : «M. Barnave ainsi que les orateurs qui l'ont précédé ont célébré l'institution des jurés, mais peut-être eût-il mieux valu prouver la possibilité et la

Lars

Quant à lui Buzot ne voit qu'une conception du jury qui puisse donner satisfaction, c’est celle de l'abbé Sieyès. Chapelier est du même avis : le jury de Duport est un rêve, et Robespierre se trompe quand il croit pouvoir aisément séparer la question de droit de la question de fait.

Toute la difficulté s’évanouit avec le plan de l’abbé Sieyès, dont les jurés choisis parmi les hommes de loi, tranchent le litige, statuant à la fois sur le droit et sur le fait. Ce plan qui n’avait pas encore été communiqué à l’Assemblée y comptait déjà de chauds partisans, quatre membres du comité de constitution s’y étaient

ralliés t.

L'abbé Sieyès va développer les principes de son

plan. Dialecticien adroit, théoricien ingénieux, 1l essaie de réaliser l’union des opinions les plus divergentes sur un système qui prétend résumer les avantages de tous les autres. On considère généralement, dit Sieyès, le jury civil comme une institution bonne en elle-même, mais certains doutent qu'elle soit actuellement praticable, faisant état de la complication et de l’obscurité

des lois, de la maladresse et de l’ignorance de jurés

facilité de l'exécution, en présentant un plan d'organisation des jurés. Tout le monde convient du principe, mais tout le monde, ne voyant pas également les moyens d'exécution, il serait à souhaiter que quelqu'un les présentât, et le moyen serait décisif». Point du jour, n° 263.

l. Archives parlem., t. XII, p. 249 et suiv., séance du 19 mars 1790, Annexe concernant le jury.