I. Marchés primaires (93) IL Marchés secondaires
Chicago, Buffalo, Minnéapolis, New-York, Kansas City, Baltimore, Saint-Louis, Philadelphia, Duluth, Boston, Milwaukee, Louisville, Omaha, Toledo.
Péoria,
Indianapolis,
Cincinnati.
Le fait qui, aux Etats-Unis, domine la question de l’organisation de ces marchés centraux, réside dans l'existence de bourses de commerce (boards of trade, ou grain exchanges), qui sont parfois rattachées aux chambres de commerce, mais qui, le plus souvent, forment des corporations où associations tout à fait indépendantes. C’est dans ces bourses que sont éta-
blis les prix des grains pour chaque région (95). Cha-
(93) Les marché primaires (primary rnarkels) s int ceux qui reçoivert le grain directement de la résion d'origine, c'est-à-dire du producteur. Zbid. p. 329.
(94) Les marchés secondaires (secondury ‘narkels) sont ceux qui reçoivent la plus grande partie de leur grain des wiaschés primaires. Ils reçoivent peu de grain des producteurs directement. Ibid. p. 329.
(95) I1 y a dans ces divers marchés une tendance lrès marquée vers l’établissement d’un prix uniforme por. Ja mène esréce de grain vendue dans les mêmes conditions, Les 4ï“ïrences de prix qui existent entre ces marchés sont dues, pour ‘a plupart, aux frais de transport du grain. Cette tendance vers l’uniformité tient aux opérations dites d'arbitrage qui consistent dans lachat du . grain sur.les marchés, dont les cours sont relativement bas, en vue de sa revente dans les marchés où le prix en est plus élevé,
cun de ces marchés se subdivise en deux : le marché au comptant (cash market) et le marché à terme (futures market). Bien que les opérations réalisées sur ces deux espèces de marchés, soient très différentes, ils ont tant de points de contact que l’un ne saurait exister sans l’autre.
Malgré de grandes analogies, toutes les bourses de grains ne présentent pas absolument les mêmes caractères. Ce n’est pas, d’ailleurs, par les opérations qui y sont réalisées qu’elles se différencient, mais seulement par les détails de leur organisation et leurs règles de fonctionnement (96). La bourse de Chicago est la plus importante à tous égards; elle constitue le type des bourses de grains américaines et, comme nous ne saurions, dans ce chapitre, les décrire toutes, nous nous limiterons à son étude.
La bourse de Chicago doit sa position prépondérante dans le commerce des grains américains à la situation particulière de la ville. Située sur le lac Michigan, au centre de la région de culture des céréales, Chicago en commença le commerce en 1838
Ainsi l’arbitrage rend impossible les différences de prix entre les marchés autres que celles qui résultent des frais de transport. D'ailleurs, cette tendance vers Ja fixation de prix uniformes est également activée par la facilité toujours plus grande des échanges internationaux entre les marchés de pars différents. Il existe, en effet, en matière de grains, comme d’ailleurs en matière de changes, un arbitrage internaticnal.
(96) La Federal Trade Commission décrit en détail les bourses de grains de Milwaukee, Minnéapolis, Duluth, Kansas Gity, Omaha, Saint-Louis, Péoria, Louisville, Cincinnati, Indianapolis, Tolédo, Buffalo dans le volume II de son rapport sur le commerce des grains. Voir pp. 133-187.
.(97). Dès 1858, son marché était le plus actif de l'Amérique. |
C’est en 1848 que fut organisée sa bourse des grains (Board of Trade of the City of Chicago). Elle comptait 82 membres au début. Ce fut tout d’abord une association libre sans personnalité civile; mais, en 1850, ayant obtenu une charte, elle devint une corporation. Dès 1854, le développement de ses opérations commerciales l’obligea à louer un local spécial. En 1859, le parlement de l'Illinois lui octroya une nouvelle charte d’incorporation qui augmentait sensiblement les pouvoirs du conseil d’administration et qui forme aujourd’hui encore la base de l’organisation juridique de la bourse.
C’est à partir de 1860 que celle-ci commença à prendre sa forme actuelle et à développer les règles et les services qui en ont fait, en quelque sorte, le prototype de toutes les autres bourses de grains américaines. Elle acquit des locaux plus importants et mieux appropriés à ses opérations commerciales et à ses spéculations sur les grains. Le local actuel est connu populairement sous le nom de Change. Le nombre des membres de la bourse s’accrut rapidement et en 1875, il fallut modifier son règlement pour leur permettre de céder leurs droits à des tiers. A la même époque, la taxe exigée des membres nouveaux fut portée à un taux bien supérieur au prix de ces-
(97) Sur l'historique de la Bourse de commerce de Chicago, voir Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. IL, pp. 59-132; Taycor, Hislory of the Board of Trade 0f the City of Chicago; et les Annual reports of the directors of the Board of Trade of the City of Chicago, 1858-1924.
sion d’un siège (seal); ce qui eut pour effet de restreindre le nombre des membres de la bourse, mais permit d’en admettre de nouveaux par des cessions de sièges (98).
La bourse prit alors diverses mesures pour intensifier ses opérations commerciales et de spéculation. Elle inaugura notamment un « parterre » (trading floor) consacré aux opérations à terme, ainsi que des « arènes » (pis) où devaient nécessairement s’effectuer les opérations à terme sur le blé, le maïs, l’avoine et les denrées alimentaires (provisions). Une technique très perfectionnée fut adoptée pour l’affichage des cotes (quotations). La bourse organisa tout un système d'inspection des grains; elle élabora des règles de pesage; elle créa un département de vente
(98) Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. IL, pp. 73-76. Le 6 mars 1918, la Bourse déclara 1.620 membres. Avant Paugmentation de la taxe d’admission en 1881, elle en déclarait 1.936. En 1918, ces membres se répartissaient comme suit :
1° Commissionnaires faisant des opérations à terme:
2° Représentants d’autres bourses de commerce o
3° Industriels, commerçants, individus exerçant des professions libérales, rentiers, pour qui le commerce des grains ne constitue pas l’occupation principale;
4° Commissionnaires faisant des opérations au comptant;
5° Elevators de tête de ligne ({erminal elevators);
6° Minotiers, malteurs et autres consommateurs ;
7° Autres intermédiaires faisant le commerce des grains, spécialement les envois sur commande.
Cette classification est intéressante en ce qu’elle indique très nettement l'importance prépondérante des opérations à terme, c’est-à-dire de la spéculation. La Federal l'rade Commission constate que le marché au comptant n’est, à la bourse des grains de Chicago, qu’une fonction secondaire. Il faut y noter aussi l’absence de paysans producteurs de grains. Report of (he Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. II, p. 75.
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ue
ct d'achat des grains par échantillons (samples) et un. département des transports; elle institua toute une réglementation des opérations commerciales et de spéculation portant sur les grains, les obligations professionnelles de ses membres, les taxes applicables aux commissionnaires (commission houses), courtiers de bourse (brokers), etc, l'arbitrage, les cotes, ét0 (09)
En même temps, la bourse de Chicago chercha, par l’éducation de l'esprit corporatif, à moraliser le des grains et à le placer au-dessus de toute critique.
(99) Ibid. pp. 76-132, 190-294. Une jurisprudence disciplinaire a été élaborée relativement à toutes les branches de la régiementation du commerce des grains par la Bourse de Chicago. Celle-ci a trouvé un appui, pour l’accomplissement de sa tâche ecorporative, près des cours d'Etat ainsi que près des cours fédérales. Le cas le plus intéressant à cet égard est peut-être le Nelson Case (Board of Trade of the Cily of Chicago v. Nelson, 44, Northeastern Reporter 745) porté dévant la cour suprême de PEtat dIllinois . en 1896. Nelson, un membre du Board of Trade, avait été suspendu, après avoir été entendu par le Conseil d'administration, comme coupable de « mauvaise foi ct d'infraction aux règles de l'honneur ». La cour suprême de l'Etat d’Illinois valida en appel la décision du Conseil d'administration. La cour reconnût au Board tous pouvoirs vis-à-vis de ses membres pour les questions disciplinaires; elle décida que le demandeur s'était vu interdire l'accès de la bourse par le tribunal (sic), c’est-à-dire le Conseil d'administration, dont il avait reconnu lui-même la compétence en cette matière, et que le demandeur, en devenant membre de la bourse, en avait accepté les règles d'administration et de discipline, Cette décision, concluait-elle, ne saurait faire l’objet d’une revision de la part des cours, car le jugement du Conseil d'administration de la bourse est concluant comme celui de tout tribunal. Cette décision, comme toutes celles qui admettent les pouvoirs disciplinaires de la bourse ainsi que son pouvoir de réglementation sur les opérations commerciales effectuées dans ses locaux affirme bien le caractère corporatif de la Bourse de Chicago. Elle reconnaît, en outre, que le Conseil d’administration de cetté corporation pourra se doter, sôus certaines conditions, des attributions et des pouvoirs des tribunaux de commerce.
Il faut signaler spécialement, à cet égard, la campagne qu'elle a menée pour obtenir un contrôle efficace des magasins publics de grains (public grain warehouses) (100), celles qu'elle a dirigées contre l’accaparement (corner) (10i), contre certaines formes de
(00) Report of the l'ederal Trade Commission on the Grain Trade, vol. Il, pp. 91-106. Après une longue lutte, marquée- par de nombreux procès, la bourse des grains de Chicago était parvenue à obtenir une réglementation satisfaisante de ces magasins. Une loi de l'Etat d’Illinois fut votée le 22 janvier 1867 à la requête de la bourse, mais elle ne résolut que partiellement le problème. Par son insistance,-la bourse obtint, en 1870-1871, qu'un amendement fût apporté à la Constitution de l'Etat d’Illinois et qu’une loi créant une commission des magasins publics et des chemins de fer fût votée. La bourse, non contente des résultats obtenus par ces lois, continua sa lutte contre les magasins publics. En 1911, grâte à l'institution de son custodian syslem, elle finit par triompher et, désormais, le grain fut emmagasiné dans.des conditions satisfaisantes pour tous les intéressés. Les griefs principaux de la bourse consistaient en ce que les magasins publics se servaient pour des opérations de spéculation des grains appartenant à autrui et que certains elevators, d'accord avec des compagnies de chemins de fer, avaient essayé de monopoliser cette branche du comimerce des grains et d’user dé procédés d’une insupportable tyrannie à l'égard des intermédiaires et des spéculateurs.
(101) Les corners visent l'achat par un spéculateur ou groupement de spéculateurs de la majorité des créances ayant pour objet une livraison de grains à terme et en même temps l’accaparement de tous les stocks de grain. A l’échéance, les débiteurs se trouvent dans l'impossibilité de se procurer le grain nécessaire à l’exécution de leurs contrats, Ils sont, alors, à la merci des spéculateurs qui ont accaparé tout Je grain disponible. Les prix s'élèvent rapidement et il en résulte pour les accapareurs un. très grand bénéfice au détriment des « agneaux », comme l’on dit dans l’argot de la bourse, qui payent fort cher le grain, qu’ils avaient vendu à terme à des prix relativement bas. La Bourse des grains de Chicago a entamé la lutte contre cette pratique peu loyale dès 1868. En 1874, une loi de l'Etat d’'Illinois prohiba les corners et prononça des pénalités très sévères contre ceux qui participaient à de telles opérations. Cette loi ne mit pas fin à celte pratique et chaque année l’on voyait se constituer au moins un corner qui jctait le trouble dans le marché des grains. Mais,
spéculation usitées sur le marché à terme (102), contre des courtiers adonnés à des opérations illégitimes (bucketshops) (103). Il est indiscutable que la bourse des grains de Chicago a exercé, et exerce toujours, une bienfaisante influence à ce point de vue. Si on on peut lui reprocher d’avoir contribué au développement excessif de la spéculation, en donnant une place prépondérante à son marché à terme, on doit reconnaître qu’elle a constamment travaillé, en collaboration avec d’autres bourses, à l’assainissement du commerce des grains. Son rôle a eu, à cet égard, une ampleur d'autant plus grande que le législateur fédéral et les législateurs d’états, ne sont que très rarement intervenus en cette matière. Ils se sont bornés, le plus souvent, à la réglementation de quelques
depuis peu, la Bourse de Chicago a réussi, grâce à un exercice judicieux. de ses pouvoirs disciplinaires, à purger le marché de ces spéculations scandaleuses. Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. IL, pp. 110-113.
(102) Ibid. pp. 109-121.
(103) Les bucketshops sont des cabinets de courtiers ou plutôt dé coulissiers créés auprès de la bourse des grains qui s'occupent d'opérations tout à fait irrégulières sur le marché à terme. Les courtiers de bourse honnêtes reçoivent de leurs clients des ordres d'achat ou de vente à terme et les exécutent en bourse. A léchéance, le client liquide son achat de grain en en prenant livraison, et en le vendant aux consommateurs ou aux autres spéculateurs, ou bien, s’il s’agit d’une vente, il l’exécute en achetant du grain et en en faisant livraison à la partie intéressée. Les bucketshops, au contraire, n’exécutent point ces ordres en bourse. Ils se contentent de les inscrire sur leurs livres de comptabilité et de payer à l'échéance la différence gagnée par leurs clients ou d’encaisser les pertes subies par ces derniers. Comme les bucketshops ont à la fois des clients jouant à la hausse et à la baïsse, les gains et les pertes qu’ils subissent se balancent à peu près, de telle sorte qu’ils touchent seulement les commissions reçues pour l’exécution des ordres de bourse. Les bucket-
branches de ce commerce, comme la classification des grains, les poids et mesures, les magasins publics de grains, et certaines opérations de spéculation. Mais la bourse elle-même n’avait jamais, avant l’enquête de la Commission, fait l’objet de dispositions législatives. Bien mieux, une bonne part de la législation relative au commerce des grains a été suscitée par la bourse elle-même et les poursuites vigoureuses et clairvoÿyantes engagées par elle ont contribué pour une forte part au dégagement de la réglementation judiciaire de cette matière.
En définitive, la bourse des grains de Chicago a de nombreux traits d’analogie avec les corporations anglaises du Moyen-Age, avec cette différence qu’elle ne possède pas un monopole juridique, mais seule-
shops ne présentant aucune garantie sérieuse, il n’était pas rare de voir les directeurs de l’un d’eux « lever le pied » un beau jour avec les dépôts des clients. Les bucketshops recevaient les cotes de la bourse par fil spécial, mais ne faisaient jamais d'opérations sur les grains dans les locaux de la bourse. Celle-ci avait obtenu deux lois de la législature de l'Etat d’Illinois tendant à la suppression de ces organismes; mais ils parvinrent à échapper aux sanctions légales et à poursuivre leurs opérations. La bourse tenta alors de les paralyser indirectement en refusant de leur fournir ses cours par télégraphe. Mais cela n’alla pas tout seul et c’est seulement en 1909, aprés plusieurs procès, que la bourse vit consacrer son droit de contrôler la distribution de ses cotes par télégraphe. Dès ce moment, la plupart des bucketshops furent obligés de fermer leurs portes, faute des éléments indispensables à leurs opérations. (Voir Board of Trade v. Chrisilie Grain and Stock Company, 198 U. S., 243, 251, 252.) Cette longue lutte de la bourse contre les bucketshops atteste son souci constant de ne voir procéder dans son enceinte qu’à des opérations honnêtes. Elle montre également que la bourse des grains de Chicago a plus fait par son action pour assainir le commerce des grains que l'Etat d’Illinois, dont les deux lois réprimant les bucketshops restèrent lettre morte. Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. IN, pp. 122-128,
ment un monopole de fait (104). Toutes les autres bourses de grains présentent le même caractère; toutes sont pratiquement autonomes, et jusqu’à l’intervention de la Federal Trade Commission, elles n’ont pas été l’objet d’une réglementation législative fédé-
rale.
Auprès de ces bourses de commerce vivent une foule d’intermédiaires, s’occupant de la distribution, de la vente et de l’achat des grains et s’adonnant surtout à la spéculation. Comme le seul moyen pratique de réaliser ces diverses opérations est de les effectuer en bourse, la plupart de ces intermédiaires sont, en fait, membres de celle-ci, ce qui leur permet d’y exécuter les ordres des elevators où des particuliers.
Nous n’avons pas la prétention de passer en revue tous ces intermédiaires et commerçants et d’analyser
(104) La Bourse des Grains de Chicago ressemble plus peut-être aux Merchants Adventlurers Companies des xvn® et xvi siècles, qu’à une corporation de marchands. Voir Scott, Joint Stock Companies to 1720, vol. I. En réalité, la Bourse de Chicago n’a pas un monopole absolu du commerce des grains, car il existe également à Chicago une autre bourse de grains, l'Open Board of Trade (Bourse de commerce ouverte), ainsi qualifiée parce que l’accès de ses locaux est permis aux particuliers qui n’en font pas partie. Toutefois, les ordres de bourse y doivent être exécutés par le ministère d’un courtier de bourse membre de cette bourse. L’Open Board of Trade n’est d’ailleurs qu’un satellite du Board of Trade of the Cily of Chicago. Il reçoit, en effet, les cotes de ce dernier et son existence a été consacrée par un accord passé entre les deux Bourses et du fait que certaines personnes sont, à la fois, membres des deux bourses. L’Open Board of Trade fait presque exclusivement des opérations à terme. Et comme son existence dépend de celle du Board of Trade of the City of Chicago, il est permis de dire que le monopole de celui-ci n’est que très partiellement entamé. Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. IT, pp. 128-129; vol. V, pp. 262-271.
les modalités très diverses des transactions les plus répandues dans le commerce des grains; qu'il nous suffise de donner une idée sommaire, mais précise, des opérations fondamentales et des intermédiaires les plus importants.
Le grain acheté à la campagne par des elevators et autres intermédiaires, est presque toujours vendu et envoyé aux intermédiaires des marchés primaires (105). Il s’agit là des commissionnaires (commission merchants), des elevalors de tête de ligne ({erminal elevators), des expéditionnaires (shippers), et des courtiers (brokers) que nous allons passer en revue :
1° Commüissionnaires (106) : Le commissionnaire est un agent de ceux qui achètent directement le grain à la campagne, c’est-à-dire d’un elevator ou d’un acheteur ruraux. Ces derniers lui envoient le grain acheté pour qu'il le vende sur le marché primaire. Le grain reste la propriété du premier acheteur pour le compte de qui il est vendu par le commissionnaire qui prélève, pour ce service, une certaine commission. Il vend ce grain soit à la bourse de commerce, soit à des particuliers au taux établi à la bourse. Comme nous l’avons déjà noté, les commissionnaires consentent très souvent des ouvertures de crédits aux elevators dans le but d'accroître leur clientèle. Ils se réservent, alors, un privilège d’inter-
(05) I1 y a exception lorsque le graim est acheté à la campagne pour être consommé sur place ou par des elevators, des minotiers ou des malteurs qui le font envoyer chez eux pour le transformer en farine ou en malt.
(106) Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. II, pp. 1-6; 39-78.
médiaire sur le grain. Ils usent également, pour se procurer des affaires, d’un autre moyen consistant à adresser aux divers elevators des représentants ou solliciteurs (sollicitors), chargés de drainer toutes les commandes à leur profit.
2° Elevators de têles de lignes (107) : Les elevators de têtes de lignes sont les intermédiaires les plus importants de tout le commerce des grains. Ils achètent directement aux elevators et acheteurs campagnards, aux commissionnaires et autres intermédiaires des marchés primaires. Dans la plupart des cas, ils drainent le grain pour leur propre compte dans l'espoir de le revendre avec bénéfice.
Ils effectuent également, soit pour leur propre compte, soit pour celui de particuliers, d’autres opérations rémunératrices telles que: 1° l'emmagasinage des grains pour le compte des commissionnaires et autres intermédiaires ; 2° le nettoyage des grains et la vente des déchets; 3° l’expédition des grains; 4° leur mise en condition. Une opération très fructueuse est celle qu’on appelle dans l’argot du métier, « mélange » (mixing). Elle se présente sous plusieurs formes : 1° Quand l’elevator achète du grain qui vaut mieux que son classement, il le mélange avec du grain de qualité inférieure, afin de rendre la qualité du mélange conforme à la classe du grain acheté. Cette opération augmente la quantité du grain de cette classe, et comme le grain d’une classe inférieure se vend sensiblement moins cher, lopé-
(107) Ibid., pp. 6-12, 79-175.
ration est très fructueuse (108); 2° parfois les grains d’une quantité et d’un classement supérieurs sont mélangés avec des grains d’une qualité et d’un classement inférieurs, en vue d’obtenir un mélange de qualité et de classe moyennes. Par cette opération, les elevalors obtiennent assez souvent une qualité moyenne de grain à un prix sensiblement inférieur au coût du grain de cette qualité moyenne. L'opération permet ainsi de réaliser des bénéfices intéressants. Pour qu’elle réussisse, il faut que la moyenne des prix des qualités supérieure et inférieure, soit inférieure au prix de la qualité moyenne.
La capacité totale des elevators américains de têtes de lignes, est de plus de 260 millions de boisseaux, sur 80 % desquels des intermédiaires opèrent pour leur propre compte. Pour les 20 % restant, ils servent de magasins publics. Une grande partie de ces elevators est la propriété des chemins de fer qui les ont construits dans le but de s’assurer un arrivage constant pour les grains transportés sur leur réseau. Ils les louent avec de gros bénéfices aux particuliers et aux sociétés, en leur assurant certains avantages au détriment des autres elevalors.
La Federal Trade Commission trouva la situation des elevators de têtes de lignes peu satisfaisante, pour ce double motif que : 1° les elevators ne devraient pas
(108) Le résultat de cette opération est aue le grain vendu sur les marchés à la Bourse de Chicago est habituellement de la qualité la plus inférieure admise pour le classement accordé. Par exemple, le blé qualité n° 1 du nord (N° 1 Northern wheat) serait tout juste de la qualité admi$e pour ce classement, 3
effectuer d'opérations commerciales, et 2° qu’il n’y a pas assez d’elevators destinés aux opérations d’emmagasinage public. La Commission fit remarquer qu’une augmentation du nombre et de la capacité de ces elevators favoriserait beaucoup le commerce des grains. Ce sont, en effet, les difficultés d’emmagasinage des grains qui, ajoutées au contrôle exercé par les chemins de fer sur les elevators de tête de ligne, et à la position prépondérante de ces derniers, consütuent les principaux instruments de la monopolisation du commerce des grains.
3° Les expéditeurs (109) : Les expéditeurs tirent leur nom du fait qu’ils achètent à la campagne du grain des elevators, pour l’expédier aux marchés primaires. Tantôt, ils font ces achats pour leur propre compte, dans l’espoir de revendre le grain aux intermédiaires du marché primaire, avec bénéfice; tantôt ils achètent le grain pour le compte d’autres intermédiaires ou de particuliers. Certains expéditeurs achètent les grains sur échantillons à la bourse de commerce. Le nombre des expéditeurs est restreint par rapport à celui des autres intermédiaires. Parmi ces derniers, il en est d’ailleurs qui font le métier d’expéditeur en même temps que le leur propre.
4 Courtiers (110) : Le rôle des courtiers est de mettre en rapport un acheteur et un vendeur de grains, en vue de conclure une vente. Ils n’achètent, ni ne vendent donc pour leur propre compte, et ne sauraient
(09) Report of the Federal Trade Commission on the . Grain Trade, vol. III, pp. 170-172.
(110) Zbid. pp. 176-182.
par suite, endosser la responsabilité de la livraison. Pour chaque vente effectuée, ils reçoivent un courtage. Les courtiers consciencieux n’essayent pas d’augmenter leurs bénéfices en faisant des opérations pour leur propre compte. Ils sont parfois membres des bourses de commerce et exécutent les commandes en bourse; parfois aussi, ils les exécutent par l’intermédiaire d’autres courtiers ou en s’adressant à d’autres intermédiaires.
Un périodique spécial, publié par M. F. R. Durant, le Grain Bulletin (111), renseigne les elevators ruraux sur les fluctuations de prix des diverses catégories de grains. Il a été utilisé par les elevators de ligne comme un moyen d’établir les prix auxquels ils devaient payer le grain acheté. Il semble, qu'avant 1913, ce bulletin était largement soumis à l'influence des -elevators de ligne. À leur instigation, M. Durant envoyait dans certaines régions, des notices indiquant des prix tellement élevés, que les élevators indépendants, achetant le grain à ces prix, ne pouvaient plus réaliser aucun bénéfice. C'était la un moyen employé par les elevators de ligne pour supprimer la concurrence trop gênante des elevators indépendants. En 1913, M. Durant promit de cesser cette pratique et accepta de faire cadrer les prix portés sur les notices qu’il adressait aux elevalors indépendants avec ceux demandés par eux. Cependant, divers elevators de ligne, de complicité avec des indépendants, s’entendirent pour que M. Durant envoyât dans certaines ré-
G11) Ibid. pp. 12-16, 197-235, 268-275.
gions des notices portant des prix élevés dans le but d’y détruire la concurrence. En 1917, M. Durant a abandonné effectivement ces procédés et, depuis cette époque, il semble que les bulletins et les notices de son institution renseignent exactement et honnétement sur les conditions et les prix du commerce des grains. En dehors de la publication du Grain Bulletin, M. Durant a rendu, il faut le remarquer, de grands services politiques et législatifs aux elevators de ligne (112).
Le grain, acheté par des elevators ruraux va enfin parvenir aux marchés centraux. Là, il est successivement acheté et revendu, il passe par les mains de divers intermédiaires, et est l’objet d’un certain nombre de spéculations, avant d'arriver aux mains des consommateurs, c’est-a-dire des malteurs, minotiers, détaillants et exportateurs. L'existence de chacun de ces intermédiaires est fonction de celle d’une bourse de grains et d’un marché. Mais le marché et la bourse ne sauraient exister sans eux. La bourse, notamment, compte, parmi ses membres, un grand nombre d’entre eux. C’est par le jeu des offres d’achat et de vente de ces commerçants que s’établissent les
prix des diverses catégories de grains sur le marché
(112) La Federal Trade Commission a relevé, dans l26 livres de comptabilité de M. Durant, la trace de versements effectués par les elevators de ligne, par son intermédiaire, dans le but d’influencer l’élection de certains candidats à la chambre des représentants et autres postes importants dans les états du nord-ouest producteurs de grain. Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. II, pp. 268-275.
au comptant (113). Le grain peut y être vendu de deux façons : 1° par classement et 2° par échantillon. Tous les grains sont classés selon un ordre officiellement établi. Il existe, en effet, dans la plupart des états producteurs de grains, un service d’inspection et de classement officiel. Les prix sont fixés en bourse pour chaque classe de grain. Quand le grain est ainsi vendu par classement, l’acheteur ne le voit pas, et ce n’est pas nécessaire, car il peut croire en toute sécurité que le grain acheté appartient à une classe donnée, et il sait, en tout cas, qu’il pourra toujours le revendre comme il la acheté et sans avoir à le faire inspecter. Il n’existe donc pas un prix général pour le blé, le maïs, etc, mais seulement des prix établis d’après les classements officiels de ces grains, chaque classe étant à un prix déterminé. Dans la vente par échantillon, le vendeur apporte sur le marché un échantillon du grain qu'il veut vendre. Il l'offre aux acheteurs, qui l’examinent et font des offres. Le grain est alors vendu au plus offrant.
Dans les bourses de commerce, l’organisation matérielle des marchés de grains est très bien comprise. Dans toutes, il existe un parterre ({rading floor) (114) comprenant parfois des arènes (pits) pour chaque sorte de grains, et des emplacements réservés pour les diverses opérations commerciales portant sur les
(113) Le marché des grains américain offre un des exemples les plus parfaits de la détermination des prix par la loi de l'offre et de la demande.
14) Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. II, p. 76. S
ES
grains. Les intermédiaires, et autres membres de la bourse, viennent, pendant les heures d’ouverture, y apporter leurs commandes. Quand la cloche: sonne l'ouverture, ils font leurs offres et demandes à haute voix et avec des signes de mains et de doigts (115). L’acceptation des offres et des demandes: aboutit à la formation de contrats de vente, et un prix uniforme s'établit pour chaque catégorie de grains. Ces prix changent d’instant en instant, car ils sont liés incessamment aux conditions de l’offre et de la demande. Les cours sont inscrits sur un vaste tableau noir et transmis par fil spécial ou public aux bureaux centraux des intermédiaires locaux et aux intermédiaires, des autres villes et autres pays (116). Ce service d'enregistrement et de publication des prix est remarquablement organisé; les cours sont télégraphiés dans tout le pays quelques instants après leur enregistrement. Il y a d’ailleurs plusieurs modes de publication des cours par voie du télégraphe. Tantôt on se contente de câbler leurs fluctuations importantes, tantôt on câble les prix cotés en bourse à intervalles fixes, tantôt enfin, on envoie un compte rendu bref, mais complet de toutes les transactions qui y ont été effectuées. Toutefois, ces bourses ne
manquent jamais de télégraphier les derniers prix
(115) Sur certains marchés très actifs on emvyloie {out un langage de signes conventionnels des mains et des doigts rappelant le langage des sourds-muets. Les offres et les demandes sont indiquées en levant la main, les doigts étant dans une certaine position. 3
(116) Report of the Federal Trade Commission on the Grain Trade, vol. Il, pp. 323-328.
enregistrés, ou « prix de fermeture » (closing prices) (117), qui constituent ordinairement le prix officiel du jour. Quand il n’y a pas de prix établis par le jeu des offres et des demandes, c’est-à-dire quand tel jour, il n’y a pas eu de transactions à la bourse, c’est une commission spéciale qui établit la cote de ce jour (118). Les bourses se communiquent leurs cours de telle sorte que les membres de chacune d’elles exécutant des opérations sur le parterre, sont tenus au courant des cours pratiqués partout ailleurs. Grâce aux opérations d'arbitrage, dont nous avons précédemment expliqué le mécanisme, les cours sont, d’ailleurs, à peu près uniformes dans toutes les bourses. Les clients des intermédiaires se rendent . compte, dans les bureaux de ces derniers, de leurs fluctuations. Ces rénseignements leur permettent d'envoyer leurs ordres d'achat et de yente, aux intermédiaires en train d'opérer en bourse. Le service de publication télégraphique des prix, constitue donc, non seulement un service d’information de pre-
(117) Ibid. pp. 83-86. En 1906, la Bourse de Commerce de Chicago institua le call rule, comme moyen d'établissement des prix de fermeture. Vers la fin de la séance, un représentant de la bourse offrait une quantité de chaque catégorie de grains. On procédait alors à une suite d’offres tout comme à des enchères publiques. Les prix ainsi établis constituaient les prix de ferme” ture. Quoique cette pratique ait été validée par la cour supreme dans Board of Trade of the City of Chicago et al. v. United States, 246 U S. 231, 240-241 (1)18), la bourse l’abandonna dès qu'elle fut attaquée en 19135. Awjourd’hui, les prix de fermeture sont les derniers prix établis pour chaque catégorie de grain par les opérations normales des memkhyres de la bourse. Mais la fermeture de la bourse n’empêche pas ses membres de poursuivre leurs échanges ailleurs. Jbid. p. 250.
(118) Ibid. 325.
mier ordre, mais également un moyen de multiplier les ordres de bourse. Il en résulte que les prix correspondent plus exactement aux conditions du marché. En effet, plus le nombre des ordres est grand, plus la sensibilité avec laquelle les cours varient est vive.
Il est deux facteurs primordiaux qui conditionnent la fixation des prix en bourse, c’est l’offre et la demande, c’est-à-dire d’une part, la quantité disponible de grains qui, à un moment donné, est jetée sur le marché et, d'autre part, l'importance des besoins à satisfaire à ce même moment. Toutefois, il est d’autres éléments qui influent sur les échanges. Ce sont tous les événements susceptibles d'augmenter ou de diminuer l'offre et la demande ainsi que les divers facteurs économiques qui conditionnent l’état général des affaires, tels que les conditions du marché monétaire, la production, les bénéfices des entreprises, etc. Si le marché au comptant des grains -est très sensible à ces diverses influences, le marché à terme est encore plus impressionnable. C’est qu’en effet le marché au comptant n’est soumis qu’à l’influence des conditions actuelles du commerce, tandis que le marché à terme s’efforce de tenir compte, dans le présent, des divers éléments susceptibles d’intervenir dans l'avenir. Les cours enregistrés sur le marché à terme expriment l'opinion des trafiquants (traders) sur la prochaine récolte et sur l'offre probable qui en résultera. Et une foule d’influences économiques que nous ne poufons analyser ici, entrent
dans cette détermination des cours (119). Cependant, bien que le marché à terme soit très distinct du marché au comptant, il existe entre eux plusieurs points de contact très importants :
1° La pratique du hedging qui conduit les acheteurs de grains au comptant à faire appel au marché
à térme pour se protéger contre les risques de leurs transactions.
2° Le fait que toutes les opérations à terme se liquident par une livraison de grains qui est obtenue en faisant appel au marché au comptant.
3° Le fait que les opérations conclues sur un des deux marchés et les prix qui y sont établis ont une répercussion directe sur l’autre.
Le marché à terme est le domaine presque exclusif de la spéculation; les transactions qui s’y effectuent n’ont pas pour buf la vente et l’achat des grains, mais seulement l'espoir d’un bénéfice provenant des changements de prix escomptés dans l’avenir. Le marché à terme (futures market) constitue toute une branche d'activité des bourses de commerce,
mais ses opérations sont distinctes de celles du mar-
(119) Les bourses américaines de grains et de valeurs sont très impressionnables et enregistrent avec une grande sensibilité toutes les influences économiques qui conditionnent les cours. La cote des bourses de valeurs constitue ainsi une sorte de baromètre de la santé économique du pays qui enregistre tous les changements survenus dans ses conditions économiques. Les cours des actions à la bourse de New-York (New York Stock Exchange) ont même une tendance à prévoir l'effet de ces influences. Voir sur ce point, Max J. Wassermax, The general price level of stocks, 1890-1918. thèse pour la maitrise ès-arts de l’Université d'Ililinois, 1921.
W ASSERMAN.
