LA POSTE AU POINT DE VUE INTERNATIONAL

Tout a été dit sur la poste, les services qu’elle nous rend chaque jour ; c’est une des institutions les plus indispensables à la vie sociale, aux relations diverses d’amitié ou d’intérêt, c’est elle qui centuple les bienfaits de l’écriture et de l’imprimerie. Ce n’est cependant que dans les temps modernes que nous voyons une organisation régulière et développée du service postal même dans l’intérieur des divers Etats ; sans entrer dans des détails à ce sujet et pour ne parler que de la France, disons que ce sont seulement des lois de 1829 et de 1832 qui ont assuré le service postal dans toutes les communes, et encore paraît-il que nous avons devancé sur ce point la plupart des autres Etats.

On comprend qu’alors que les communications postales étaient peu développées entre les parties d’un même pays, elles ne devaient pas être bien importantes entre deux Etats différents où elles rencontraient des obstacles spéciaux. Il était cependant difficile qu’il n’y eût aucun échange postal notamment entre pays limitrophes vivant en paix ; aussi trouvons-nous dès le dix-septième siècle la mention d’arrangements intervenus à ce sujet entre la France et quelques pays voisins, l’Angleterre et l’Espagne par exemple. Mais ce n’est qu’au dix-neuvième siècle, par suite des nouveaux rapports créés entre les peuples par une longue paix, par suite aussi du développement des voies de communications terrestres, fluviales et maritimes, que les Etats ont senti la nécessité de conclure des conventions pour régler les relations de leurs administrations postales. Avant d’étudier ces conventions en elles-mêmes, il faut nous rendre compte de leur objet et de leur utilité.

Deux Etats qui veulent échanger des correspondances d’une manière sûre et suivie doivent d’abord s’entendre sur

OUVRAGES ET BROCHURES

les moyens de transport à employer et qui sont très-variables suivant les cas (chemins de fer, voitures, courriers à cheval, piétons même, bâtiments à vapeur ou à voiles), sur la contribution aux frais, sur les bureaux d’échange, etc. Voilà pour l’exploitation matérielle. Quelle sera la taxe des lettres ainsi transportées ? Sera-elle acquittée par l’expéditeur ou le destinataire ? Dans quelle proportion sera-t-elle attribuée aux deux offices qui coopèrent au transport? C’est sur ce point qu’il y a eu tout naturellement le plus de difficultés par suite de la contradiction d’intérêts ou de points de vue des Etats contractants, chacun cherchant à avoir la plus grosse part ou bien s’attachant particulièrement soit à l’intérêt fiscal, soit à l’intérêt du public. Au contraire, pour le service en lui-même et sa bonne exploitation, l’entente est ordinairement assez facile.

En général, deux administrations postales ne se contentent pas d’échanger les correspondances expédiées d’un pays dans l’autre ; chacune d’elles est ou peut être en rapport avec d’autres pays auxquels elle sert d’intermédiaire. La France, par suite de sa situation géographique, joue ce rôle pour un grand nombre de pays ; elle fait communiquer entre elles l’Espagne, l’Italie, la Suisse, l’Allemagne, la Belgique, la Grande-Bretagne. Une lettre peut avoir à traverser le territoire de plusieurs Etats pour arriver à destination ; par exemple, une lettre adressée de Lisbonne à La Haye passe en Espagne,, en France et en Belgique ; il y a trois pays intermédiaires.

Il y a donc à régler, outre le service des échanges directs, celui du transit ; on donne au transit le nom du pays traversé ; ainsi le transit français est nécessaire à l’Espagne pour communiquer avec la Belgique et la Suisse.

Le transit ne s’effectue pas toujours de la même manière :

1° Les lettres qui doivent être transportées par une administration intermédiaire lui sont remises isolément, à découvert, et sont ainsi, dans le cas le plus simple, manipulées par trois offices, celui d’expédition, celui de destination, celui' de transit ; la complication augmente s’il y a plusieurs

LES RAPPORTS INTERNATIONAUX : LA POSTE

pays à traverser. C’est l’échange à la pièce ou le transit à découvert.

2° L’administration qui correspond avec une autre administration dont elle est séparée, enferme toutes ses dépêches dans un sac clos qui sera transporté comme un colis par l’office ou les offices intermédiaires et ne sera ouvert qu’au lieu de destination : il en résulte plus de célérité et plus de sécurité. C’est le transit en dépêches closes.

A un autre point de vue, on distingue le transit maritime et le transit territorial ; le premier exige ordinairement plus de dépenses que le second, par suite des subventions accordées par la plupart des Etats aux services de paquebots, tandis que, dans certains pays, les chemins de fer transportent gratuitement les paquets des postes.

Les conventions doivent donc régler le transit, la manière dont il s’effectue, la rémunération y afférente. Elles ont a statuer sur bien d’autres points : ainsi quels objets seront transportés ? Autrefois on n’échangeait guère que des lettres à grandes distances ; aujourd’hui on expédie des journaux, des imprimés de toute sorte, des échantillons de marchandises, même de l’argent et des valeurs dont la poste répond.

Après ces notions générales indispensables, nous allons passer en revue les conventions postales conclues par la France depuis le commencement du siècle jusqu’au traité conclu à Berne en 1874 ; elles sont très-nombreuses et peuvent être divisées en trois périodes : la première va jusqu’en 1848 ; la seconde comprend les traités renouvelés sous l’influence de la réforme postale accomplie dans notre pays cette année-là, sans que cependant les bases essentielles des anciens arrangements soient abandonnées ; la troisième comprend quelques traités récents inspirés par des idées tout à fait différentes et pouvant faire présager la révolution que le traité de 1874 devait opérer dans les relations postales.