‹ L'œuvre juridique de Jean-Marie RicardChapitre 14 sur 48 · PAGE · texte numérisé non relu

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Le droit reposant par principe sur la logique, Ricard commence par écarter toutes les causes de mal juger.

Point d’orgueil ni d’amour-propre d'auteur.

« Il y a longtemps, dit-il, que je me suis persuadé que les hommes n’étoient pas infaillibles dans leurs sentimens, sur-tout ceux qui ont aussi peu de lumière que moi ». Il n’affecte pas de se singulariser, de heurter l'opinion commune, comme le Président Antoine Fabre, qui, « pour faire paraître son esprit, entreprit de soutenir des opinions toutes singulières ». Et « comme son ordinaire n’est pas d’obstiner bien fort ses sentimens particuliers, lorsqu'il ne les voit pas appuyés de principes indubitables », il s'incline volontiers devant la vérité contraire, et abandonne sans difficulté une solution reconnue fausse (1).

Autre cause d'erreur : l’impatience de juger ayant d’avoir vu. Il faut donc « y regarder de près, et avec subtilité », et «longtemps balancer » avant de conclure. Il faut aussi ne donner que des citations exactes : Ricard les revoyait jusqu’à deux fois dans les originaux, et ne rapportait

(1) Observation sur le Commentaire de Du Fresne, ajoutée à la coutume de Gerberoy (Amiens, p. 127) ; SUubSts1E, 280, 283;00, 353" rrrets Done 162 in fine, p477: Disp. cond 154 p.186. CfMDon.: [11587 pi52:

d'arrêt moderne qu'il n'eût entendu prononcer, ou vu sur les registres de la cour (1).

Ilne se fie pas au sentiment des autres. Sans braver l'opinion commune, il ne se laïsse pas entraîner par elle. car «le nombre des personnes médiocrement sçavantes est infiniment plus grand que ceux qui ont un véritable fonds de doctrine », et « c'est la raison et non pas la multiplicité des avis qui doit faire la décision ». Les autorités les plus imposantes ne l'intimident pas: «il a fait profession de n’en croire à personne » (2).

Ricard s'élève enfin et surtout contre la partialité. Lui-même évite les questions où quelque passion pourrait fausser son raisonnement.

Il s'interdit de parler, au lendemain du traité d’Aix-la-Chapelle, du droit de dévolution, «qu'il est difficile de traiter sans quelque préoccupation pour le parti dans lequel on est engagé par sa naissance », et refuse de publier sur les droits de l’évêque et du corps de ville de Beauvais, des remarques qui le rendraient suspect à l’un ou à

GPDorni#r182 p.77»; Disp#eond,,:578,p:

207 subst,513,p;-300: Observ-sur. Du Fresne, loc. cit.

(2) Don., 1, 1453, p. 336: HI, 846, p. 621: 1030, p. 661. Cf. Subst., I, 793, p. 427, où Ricard signale chez de bons auteurs les conséquences de cet excès de confiance en leurs devanciers.

FANS

l’autre 1). À plus forte raison ne saurait-il obéir à un intérêt personnel. Il reproche à Dumoulin d'y avoir un jour succombé, et dégage discrètement, sous les « belles et subtiles raisons » de Claude Henrys lui-même, le souci de « répondre en faveur de ceux qui l’avoient consulté » (2). Il craint pour le droit l'influence des « personnes puissantes, qui se trouvent engagées de lui donner de nouvelles faces, pour le motif de leur intérêt », et l’on conçoit son « indignation » contre une proposition étrange de Chassanée, qui appelait certaines questions « pro amico, c'est-à-dire qui peuvent être décidées de part et d’autre en faveur de l’ami ». Les principes, réplique-t-1l, suffisent à résoudre toute question, «sans qu'il soit besoin d'y mêler la considération de la personne, ou quelque autre motif qui intéresse le juge... Ce qui ne peut servir qu'à causer de l’injustice dans les esprits des hommes, qui ne se préoccupent que trop pour les intérêts de ceux qu'ils ont inclination de favoriser (3).

Ricard traita le droit en toute honnêteté. Ses développements sur les libéralités faites aux avocats ne trahissent pas la moindre arrière-pensée personnelle. Il observait par dessus tout la bonne

(HDon AIN ESS 6 Xp 740: Senlis, Titre I®', Avantpropos du nouvel annotateur.

(2) Don, 1592; p 7563 Subst 1576 pe370;

(3):Dôn,, 11804001: 10023 1p 200

2 ape

foi : un passage d'auteur contemporain, qui semblait douter de l'exactitude de ses références, lindigna (1).

Toute cause d'erreur ainsi écartée (2), Ricard s'attache à la recherche de la vérité. Il va vers elle avec la certitude de l’atteindre : sûr de ses principes et de sa méthode, il ne doute pas que le seul raisonnement lui donne la solution. «Il n'y a point de question, répondait-il à Chassanée, si on la discute jusque dans les principes, qui ne puisse recevoir de résolution certaine ». Et ül entend « ne rien laisser sans preuve » (3). Ricard

(rrDom, 1503 ets: p. nô:ets. > Observ:sur: Dü Fresne, loc. cit.

(2) On retrouve ces mêmes causes indiquées par Bossuet dans le traité de la Connaissance de Dieu et de soi-même (ch. 1°, art. 16): «La cause de mal juger est l’inconsidération, qu’on appelle autrement précipitation... Ce qui nous arrive, ou par orgueil, ou par impatience, ou par prévention... Par prévention en deux manières, ou par le dehors (quand nous croyons trop facilement sur le rapport d'autrui), ou par le dedans (quand nous nous trouvons portés, sans raison, à croire une chose plutôt qu'une autre) ».

(GG) Disp.cond.,-582,p.-238.-CI.-Pascal=:<Prouver toutes les propositions un peu obscures» (De l’art de persuader, Règles pour les démonstrations, règle 2).

V. cependant (Senlis, Rem. art. 273 et s., n°28 et 41) une question que Ricard reconnaît insoluble,

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a confiance dans le droit, il a ce qu’on pourrait nommer la « foi juridique ». [dée encourageante et féconde.

Pour résoudre une difficulté, Ricard cherche « à connaître avant tout la nature de ce qu'il veut traiter », et en fait une description exacte (1). Il recourt alors à l'analyse, réduisant les discussions complexes aux questions claires et capitales, examinant les choses à fond, jusque dans les principes (2). Ceux-ci étant l’origine etl'explication des règles du droit, c'est à eux qu'il faut remonter : « il ne suffit pas de connoitre la résolution, si on n’en sçait le fondement ». Sinon, comment assurer son jugement et réfuter l'erreur? et de là la diversité et la fausseté des opinions, le désarroi de la doctrine, et une jurisprudence arbitraire,

« les principes se combattant les uns les autres ». Au n° 38,ilest vrai, il la déclare difficile, mais non impossible à résoudre. La pratique adopta d’ailleurs sa solution (Consult. d’avoc. de Beauvais, p. 162, $ 1°).

G)Donsmut. MERE E2F4Disphcond #5 "ho Subst., [,-ch.V, p. 292 ets. Cf. Losiquede Port Royal, IVe P., ch. 2 : « De quelque nature que soit la question que l’on propose à résoudre, la première chose qu’il faut faire est de concevoir nettement et distinctement ce que c’est précisément qu’on demande,

c'est-à-dire quel est le point précis de la question ». (2) Disp. cond., 572, p. 236 ; Don., III, 1440, p. 764;

1494, p.777: Rep, 18, p. 577 ; Senlis, art. 189, $7; Rem. art. 273 ets., n° 10, vers la fin.

livrée à toutes les influences. Le droit, ses principes une fois posés, est une science de déduction, et Ricard a dit en ce sens : « C’est une voye fort incertaine de chercher la connoïissance d'une chose par ses effets, et les preuves qui sont tirées a posteriori n'acquièrent jamais qu'une science fort douteuse » (1).

Ricard donne un grand soin à cette analyse. Il la veut complète et sérieuse, dégageant les principes de toute considération d'espèce, de crainte de convertir en questions générales les questions particulières et de forger ainsi des principes nouveaux (2); il la veut claire et juste, tant il est dangereux de fonder une décision, même exacte, sur un pricipe faux ou chimérique (3).

Cet attachement aux principes le distingue :

autant il trouve « belles » les solutions qui mettent en jeu ou appliquent les principes dans leur pu-

tobonemut 257 p.570:" Den. ILE 114>p°A18 :

LIT D 450 1007 -pabar 110; pe7s4;Senls, art 102 ltd 20 oubstet "647. p.904 ReD:..114; p550:

(2) Subst., Préface, p. 244 et 245 ; I, 729, p. 412.

(33 Disp-cond., 354, p.187; Senlis,-art. 177, gl..2, $ 10 1n fine ; Rem. art. 273 ets., n° 49 1n1 fine.

« La connoissance de toutes choses ne dépend que de sçavoir bien distinguer ce qui semble uni l’un avec l’autre, quoi qu’il ne le soit pas, et de joindre ce qui semble séparé et ne l’est pas » (Disp. cond., Préface, p. 100).

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