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nétré plus avant que pas un autre dans les secrets de notre Jurisprudence Françoise », et dit du « grand Cujas » que « son autorité nous sert presque de loi » (1).

Mais la doctrine ne vaut qu’en tant qu'elle exprime la vérité. Hors de là, elle n’est rien, et «une seule raison solide, qui est l’âme de la loi et de la Jurisprudence, doit prévaloir à toutes les autorités des Docteurs, qui ne sont considérables qu'en tant qu'elles sont conformes à la raison de la loi » (2). Ricard ne se fait pas scrupule de combattre une opinion fausse, fût-elle défendue par Cujas ou Dumoulin, ou par le « sentiment presque universel des auteurs ».

La plus grande œuvre de doctrine qu'’ait connue l’ancien droit était le droit romain. On discutait encore, au temps de Ricard, s’il ne devait point passer pour droit commun coutumier. Ricard répond, d'accord avec ses principes : le droit romain n’a de valeur que celle d’une œuvre de doctrine.

Certes, ce droit «reconnaît pour ses Auteurs les plus grands et les plus pénétrans esprits qui ayent jamais été au monde », et les Paul, les Pa-

GPDon HE 150 p.002 ;Subst- 11108409; Aniens air 203: Senlis. Remitartt273 ets; n° 6.

(2) Don., III, 1030, p. 661 ; Subst., [, 227, p. 299; Rep'R185 p.998:

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pinien l'ont éclairé d'une lumière incomparable. Il leur doit son équité, sa logique, et aussi son harmonieuse unité, cette « admirable liaison » de toutes ses parties que Ricard opposeaux « grandes répugnances et contradictions » de notre droit, formé d'éléments divers (1). Nous le respecterons comme «le centre de la Jurisprudence», «la source la plus pure, dans laquelle nous puissions puiser, et la lumière la plus éclatante qui jusqu’à présent ait paru pour éclairer cette science » : tout juriste doit se vouer d’une façon spéciale à son étude, suivre les lecons de ce « grand maître », chercher en lui, non seulement la solution de questions particulières où sa voix est l’expression même de la raison, mais surtout cet esprit et ces principes juridiques qui mettront dans notre droit l’ordre et la vie (2). Dumoulin, d’Argentré, Domat durent être des romanistes (3) : Ricard le fut aussi. Il puisait « ses systèmes, dit Et. de Nully, dans les sources du droit romain, qu'il entendoit à fond, et dont il sçavoit ensuite appliquer les principes à notre droit françois ».

Le rôle du droit romain, sans changer de na-

(1) Subst., Préface, p. 245 ; Disp. cond., 22, p. 105; 500-0223; :5874 fin Dee breDons ll 120, D: 470-1ReRS404 "DST

(2)*Bisp,%cond:; 542, pA220; Don Ms epe 1075, p: 2465 1308,:p. 303; 1604 p 371: IP Up. 388. Applications pratiques du droit romain : Don., III, 1281, p. 726; Don mut., 12, p.5; Senlis, art, 188, S$ 3, etc.

(3) PLanioz, I, 128 in Jine.

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ture, grandit encore dans les matières empruntées à ce droit : « l'explication la plus sincère » de la coutume est dans les lois qu'elle a voulu suivre, et, «suivant la maxime qui passe pour constante au Palais, dans les matières qui nous ont été transmises du droit romain, on doit avoir recours aux règles de cette Jurisprudence, pour terminer les questions qui en dépendent, lorsqu'elles ne sont point décidées par nos Ordonnances, ou par nos Coutumes » (1). Telles les matières des testaments, de la légitime, de la représentation, de la prescription, des privilèges ; tel l’usage des traditions par voie feinte et, en quelques coutumes, des donations à cause de mort ; telles aussi certaines lois romaines, louées et approuvées par les rois dans leurs édits (2).

Mais quant à faire du droit romain le droit commun de nos coutumes, non (3). Pourquoi le serait-il ? Exprime-t-1l notre esprit et nos mœurs? Idées, morale, usages, besoins ont bien changé depuis Papinien ou Ulpien. A-t-il sur nous quel-

(MEDOREINT ISO DATE |

Dons L'04 D #r4:1199::D-38; 200, p: 405:94r, H 210: 03008 p-00% LES 7 un fine p43t; LIT, 143; p. 473; 1014 et 1016, p. 657; 1084, p. 674; 1270, p. 726 ; 1288, p. 728 ; 1361, p. 745 ; 1411, p. 754; 1463, p. 768; Subst., Préface, p. 245 ; Rep., 24, p. 559 ; 29, p. 561 ; Senlis, art. 161, gl. 1:89, $ 1, 3, 8; 191, $ 1° in fine ; 208, $ 1°"; 287, $ 5; 291, $ 1°.

(3) Don: I,:940 et 941, p. 210:

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que empire ? Aucun : si nous suivons parfois ses décisions, c'est non par nécessité, mais pour la justice qu'elles contiennent, et « notre principale gloire » est de pouvoir le perfectionner, délaisser ce qui en lui blesse nos principes ou l'équité, et suivre un droit plus juste et plus proche de nous.

De là cette indépendance, ce facile abandon du droit romain, dans les matières mêmes que nous tenons de lui. De là cette règle que, si nous admettons ses grandes maximes, nous rejetons les privilèges, les passedroits, les dispositions fiscales ou même pénales qu'il y ajouta. Et si nous avons égard aux réponses des jurisconsultes, inspirées de la seule raison, nous ignorons les dispositions imaginées par les empereurs en vue d'intérêts particuliers. Pour Ricard, le droit romain régnait non ratione imperit, sed rationis rmperio, et, selon ses propres termes, si nous en étions les disciples, nous n’en étions pas les esclaves (1).

(D Don: 154540, 7%474p.410 52 D 122502 020 1120, p. 2950351902; p.548: 10025 pi SSSE HO D AUT7E 197, p. 430; TTL, 161, p.2462 "127, p.407 02, 0p 484 286,%pr 1502 :.483 AD OA OST D 00 02 SD ADI 001, p:L 081; 1147201148 D C0IC 1200 D 728-010 pa 749 504, p.758: 2Disp Cond 48 ph20 07 P: 392; 144/pD:194: 146, D'AP D: 07 D 07e DE 2273 P'UBOLELNBT 550 PE 7 PAL DE 20 0 p. 233 ; Subst., I, 583,p. 381; 624, p. 389; 765, p.422; [f,:r{40,p. 516;Senlis--Rem'Part2731etS nee art 189, S 2: -CIPALEBRUN "Succ 482; cho sect n°1 et Cass., 21jUuinu815 SM; 1408!

Ce qui est vrai du droit romain l’est aussi du droit canonique dans les matières temporelles. Ses dispositions ne valent que « comme des avis de jurisconsultes, et n'ayant aucune force de loi dans le Royaume, duquel le gouvernement est soumis au Roi seul ». Ou bien il s’agit, comme pour la forme des testaments, de solennités adoptées en fait par l’usage au temps de la puissance séculière du clergé, « si bien que nous nous arrêtons à cette forme comme à un usage, et non pas en tant qu'elle est prescrite par le Droit Canon » (1).

Le droit commun se révèle encore par d'autres organes, plus voisins de la réalité vivante et qui relèvent d’une façon plus directe des mœurs et de l'esprit public.

Eu premier lieu l'usage. « Comme nos Cou- « tumes sont de fait, et ont été fondées sur les « consentemens que les peuples y ont donnés, que « l’on a tirés de leurs usages ; il s'ensuit que leur « explication pour les dispositions qui n'ont pas « été suffisamment éclaircies, dépend du même « usage ». On y recourt souvent, surtout pour régler des points de détail ou de procédure. Bien établi, et conforme à l'esprit de notre droit, au bien public, à l'équité, il modifiera les coutumes rédigées et même les ordonnances. Mais un usage

(1 Subst., I, 66, p. 260. Don., I, 1300 à 1302, p. 301; III, 1o4r, p. 664.

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né de la pure routine et de l'oubli des règles reste sans valeur (1).

De tous les usages, le plus respectable est la jurisprudence des tribunaux.

Ecartons les juridictions secondaires, qui n’ont ni le droit de « trancher du souverain » ni la capacité de résoudre les grands points de droit, «arrivant souvent qu’un juge d'appel bene latas sententias in pejus reformat » (2). Ricard ne considère que les décisions des cours souveraines.

La situation des juges, leur compétence juridique, le pouvoir dont ils sont investis motivent pour une grande part le respect attaché à leur doctrine. Sans parler d’un pouvoir d’arbitraire qu'ils ont dans la solution des espèces concrètes, étant auxmêmes « des Loix parlantes et animées » (3), Ricard leur reconnaît une autorité particulière pour dégager les règles du droit commun coutumier, et surtout à «ce célèbre Parlement (de Paris), auquel nos Rois ont communiqué une partie de leur

(DLDon:, [7200 p46 TI 78. DAS MOIS PEUT Subst Il, 10; p:5i0 Sens art i00 ss nor Annæt Roberti rerum judicatarum libri IV, éd. 1604, L. 2, ch. 1, p. 293 ; CHALLINE, Méth. générale, 5° règle (p. 48).

(2) Subst., IT, 156 in fine, p. 520; Amiens, art. 186, $S 21n fine.

(3)2Don;, 10%4%p.300: TH) 070 eto7rp2640

puissance, pour rendre souverainement la Justice à leurs sujets » (1).

La valeur de leur doctrine légitime d’ailleurs cette autorité. Non seulement les hommes, et particulièrement les juges, ont une inclination naturelle pour la connaissance de la vérité et la justice (2), mais les Parlements font profession de garder scrupuleusement l'esprit de notre droit, et pardessus tous celui de Paris s'est distingué par la pureté de ses principes : une erreur de sa part est chose rare, et c'est de lui que « le reste de la France vient apprendre les véritables maximes de notre Jurisprudence » (3).

Ainsi s'expliquent l’ « autorité des choses jugées », et la place que tiennent les arrêts dans le droit coutumier. Ricard les cite et les analyse longuement : une sentence du Parlement vaut pour lui l'avis des meilleurs jurisconsultes, et dans les matières problématiques, où les raisonnements s'opposent presque également forts, une

GhDon- TEE 00:p 218" Subst;Tler26;p;520,

(2) Don. III, 26, $ 2, p. 446; Senlis, Rem. art. 273 et s., n. 22. « Nul homme ne veut se tromper », a dit Bossuet(Connaiss. de Dieu et de soi-même, ch. 1°", art. 16).

(3) Don, III, 773, p. 603; 814, p. 612; 847, p. 621; Subst., Préface, p. 245 ; 1,63, p. 259; 228, p. 299; 463, p. 352; 811, p. 430; Senlis, art. 188,$2; Don inut- 2572 0D.-00.

PRE EAN

jurisprudence uniforme lui sert de loi (1). AUSSI n'étudie-t-il les arrêts qu'avec précaution, tant il est fréquent à la fois et dangereux de tirer une maxime générale d’un arrêt rendu sur des considérations particulières (2).

Ricard cependant n’accorde pas aux tribunaux une confiance aveugle : ils peuvent se tromper, et « en certaines cours s’est introduit le venin de la fausse interprétation ». Ricard dénonce ces erreurs, d'autant plus hardiment que leur origine leur donne dans la pratique plus de crédit (3).

Reste une dernière catégorie de documents, tout désignés pour interpréter le droit coutumier: les coutumes écrites. « Nos coutumes se doivent expliquer les unes par les autres, et celles qui n’ont pas dit assez, doivent recevoir leur inter-

G):Dôon:1,406p:107 : 2858 Vp402 PI 065% 57431440, p.704 ;-Donsmut, 58-p 17% SUubSEaL 772: "Ds 4235 ReD 5 48,.h5572 209, D 07H EACONSULE Rep:1p.7585S4=%Senhs art 180281002222 SA in fine ; Rem. art. 273 et s., n° 8.

(2):Don.,.IIT:93,1p- 461 1859 p 745 emo pe 7773-Disp. cond: 372,22 al Pp-1025 654 4p 2247 Subst., [, 776, p. 424 ; 841, p. 437 ; Rep., 47, p. 560; 58, p. 578 ; Senlis, art. 175, gl. 1, Sn, et gl. 3 ; 177, DS STeMpNT Se

) Don., I, 840, p. 192 ; III, 804 et s., D'ANOIR: Disp. cond., 567, p. 235 ; Subst., Préface, p. 245; II, 22, P. 447; Add., p. 465, $ 3 in fine ; 105. p. 407 ; Senlis, Rem. art. 273 ets., n°5 7, 14, $ 2.

prétation des autres qui ont parlé plus nettement». Ricard généralise ainsi des articles de la coutume d'Auvergne ou d’autres semblables (1).

Mais ceci à titre purement interprétatif. Toutes « coutumes en effet sont locales » et ne font loi que dans les limites de leurs territoires. Si nous étendons telle disposition de l'une à toutes les autres, ce n'est que pour la raison qui sy trouve.

Tel est le cas de la coutume réformée de Paris. Ricard en comprit si bien l'importance dans l'interprétation du droit commun coutumier qu'il s’y référait constamment et travailla même à une Conférence de cette coutume avec les autres coutumes de France.

La coutume de Paris, en effet, a été « rédigée avec toute la circonspection que l’on pouvoit désirer ». « Faite après les autres », elle a voulu devenir la meilleure interprète du droit commun coutumier ; elle s'inspira dans ce but de la jurisprudence du Parlement de Paris, ou même des commentaires de Dumoulin et des bons auteurs, et la justice et l'autorité que renfermait « la doctrine des arrêts » passa dans ses articles. Bon

@) Don mut., 28, p. 95.200, p. 53 ; Amiens, art. 229: Senlis art "235,916, SI.