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nombre d’entre eux furent ainsi reçus comme l'expression du véritable esprit coutumier (1). Mais, quelque respect que mérite la coutume de la « capitale », elle n’a « aucun empire sur les autres » ; et sauf l'autorité un peu particulière des articles fondés sur la jurisprudence des arrêts, ses décisions s'imposent, « non par autorité mais par raison ». Et «1l convient considérer que cette « Ville n’est la Capitale du Royaume que par « bienséance, et parce quela sérénité de l’air, et les « commodités qui s’y sont rencontrées, l'ont fait « choisir à nos Rois pour être le siège de leur «Empire, non point par la considération de ce « que les Parisiens ont subjugué les autres peu- « ples de la France, qui étoit la raison pour « laquelle la ville de Rome s’étoit renduë la maî- «tresse des Provinces qu'elle s’étoit soumises ; « de sorte que ce motif ne se rencontrant pas ici, « on ne peut pas dire que la Coutume de Paris «ait aucune autorité sur les autres ». Aussi indépendant à son égard qu'envers le droit rornain ou le droit canonique, Ricard repousse ses solutions

(Gr) Don., I, 727, p. 168; III, 1456, p. 767: 1511, p:2782; 1516 in fine, p. 784 : Don mur Wro neo 41, p. 13; 97, p. 27 ; Rep., 25 in fine, p. 560; Senlis, art. I41, EL 3182/1140, 0 : et 1055100 “e 2, SD 175, gl. 1, S2; 201, dern. $ ; 224, gl. 1, 8 8 : 286, gl. 2.

dès qu’elles contrarient soit l'équité, soit l’intention de la coutume du lieu (1).

Le droit comparé peut aider enfin à dégager notre droit coutumier. Ricard révèle, ici encore, sa justesse de vues. Conscient de l'originalité de notre droit et soucieux « de ne nous pas assujettir aux Loix des autres », il comprend toutefois qu'il est des lois générales auxquelles obéissent toutes les législations, et que, même à leur insu, une marche parallèle pousse les peuples dans les mémes voies. « C’est un principe constant, qui ne se « vérifie pas seulement dans les productions natu- « relles, mais aussi dans les choses civiles, que les « mêmes causes produisent les mêmes effets ; « c’est Ce que nous éprouvons dans nos Loix et « dans nos Constitutions, auxquelles nous remar- « querons, si nous y prenons garde, les mêmes « commencemens et les mêmes progrès, qu'ont « eu celles des peuples qui ont vécû avant nous ». Et de même, poursuit-il, que les hommes de bon sens, ignorants du droit, se rencontrent par la force de la raison avec les plus grands jurisconsultes, de même insensiblement, « par la conformité de nature et de raisonnemens communs à tous les hommes », nous trouvons beaucoup de rapport entre les lois de toutes les nations, même de celles qui s’ignoraient l'une l’autre.

HHADon. P#175p-41:40%et460, pe T107;: III, 1016, p. 657; Amiens, art. 127, $ 3 ; Senlis, art. 175,81. 1, $ 1° : 287, S2 et 5. Cf. Don mut., 79, p. 22.