CONCLUSION

L'OEuvre de Ricard dans ie Droit

ancien et nouveau

« Etsi enim nihil habet in se « gloria cur expetatur, lamen vir- «tutem tamquam umbra sequitur».

(CicéRON, Tusculanes, L. I, ch. 45)

Pour apprécier la valeur de l'Œuvre de Ricard et l'importance du rôle que joua cet auteur dans notre droit, il nous reste encore à interroger les grands juristes et aussi la pratique, à voir quel cas, au cours des siècles, ils firent de ses travaux.

Ricard apparut dans l’ancien droit comme un des plus sûrs oracles de la jurisprudence, et du premier coup devint un auteur classique, aussi prisé des meilleurs esprits que du monde judiciaire en général.

Sa réputation, dit Ferrière, était si b'en établie quand parurent ses premières œuvres que cellesci furent recues avec un applaudissement universel. À leur tour ses œuvres lui valurent un renom considérable : les Traités des donations et des

substitutions passèrent pour des chefs-d'œuvre. Les éditions de Ricard se multiplièrent.

De toutes parts on le recherchait dans les consultations et les arbitrages, et des grands du royaume le prirent pour chef de leurs conseils.

Cette estime et cette confiance que lui prodisuaient les profanes, il la retrouvait chez les plus distingués jurisconsultes, chez Claude Henrys, Ferrière, Scipion du Perrier.

Ses confrères du barreau l’élurent, de 1661 à 1665, aux conférences de discipline qui, sous la direction du bâtonnier, élucidaient les questions théoriques ou pratiques de la profession. Les oracles du Palais, dit-on, le citaient avec éloge. Husson le loua dans la Préface du Traité de Advocato, et le fameux consultant Auzanet, collaborateur de Lamoignon, «le souhaitoit toujours pour second ôu pour tiers » dans les arbitrages.

Les juges, de son vivant même, récouraient fréquemment à ses décisions. Nous en avons son propre témoignage, à propos d'un arrêt de 1672, dans une note manuscrite que publia son annotateur : «Monstéur le Président de Mesme d’Avaux, m étant venu demander mon avis, emporta mon livre qu'il fit lire en plein Bureau ». Et le conseiller Nau vint à son banc le consulter sur des articles de la Coutume de Ponthieu (1).

QG Dün., TIESSoûsS le n61378, p.710 Bourbon RicHEBOURG, Nouv. Cout. Général, T. HI, p. 86, note 1.

Le chancelier Séguier appela Ricard à ses conférences sur le droit écrit, le président à mortier Le Pelletier le consultait dans les affaires épineuses, le président de Caumartin accepta la dédicace de ses œuvres.

Ricard vit son renom s'étendre en province.

À Beauvais même, en son propre pays, il fut prophète. Des avocats de la ville, dans une consultation, vantaient ses « doctes » raisonnements (1) ; Denis Simon, conseiller au présidial, annota ses œuvres ; Etienne de Nully écrivit sa biographie manuscrite. Son portrait orna la chambre du conseil du Présidial. Les notables, la ville s’adressaient à lui dans les questions importantes, et le recueil manuscrit de jurisprudence de Nicolas Tristan, bailli du Comté, se réfère constamment à son œuvre en matière de libéralités (2).

Les parlements et les pays de droit écrit estimèrent Ricard autant au moins que les parlements et les pays coutumiers. La réputation de Ricard passa les frontières, et «l’on assure, dit Godefroy Hermant, que son Traité des donations fut traduit en Allemagne ».

(1) Consultat. de plus. avoc. de Beauvais sur la préférence des Saisines et Sentences entr’elles (intercalée après les remarques de Ricard sur les art. 273 ets. Cout. Senlis), $ 6.

(2) Ce manuscrit m'a été très obligeamment communiqué par son possesseur, M. L. Vuilhorgne, érudit beauvaisin, à qui j'adresse ici tous mes remerciements.

Ricard avait ainsi, dès l'abord, conquis sa place dans notre droit. Il la garda durant tout le XVIIT* siècle.

Les rééditions de ses œuvres se poursuivirent. Les écrivains les plus considérables, Renusson, Lebrun, Bretonnier se référèrent sans cesse à lui comme à «un auteur véritablement judicieux et solide» (1) etle prirent fréquemment pour base de leurs discussions. Les avocats dans les procès invoquaient son autorité comme une des plus certaines (2).

C'est en grande partie le travail de Ricard qui a préparé aux ordonnances de d’Aguesseau un terrain aussi net et commode. Mais peut-être leur apparition allait-elle rendre désuète l'œuvre du vieux jurisconsulte : le contraire se produisit. En 1754 et 1783 parurent les deux plus importantes rééditions de Ricard, augmentées par Duchemin, puis Bergier. Furgole, commentateur des”ordonnances, fait usage à tout instant des solutions de Ricard ; Pothier et Merlin, qui expriment le dernier état de l’ancien droit, tiennent Ricard en haute estime, se réfèrent sans cesse

(1) Gaupry, Hist. du barreau de Paris, T, II, L. IH, CHSEC D 54e

(2) V. les factums publiés par l’avocat Duchemin dans ses « Nouvelles additions aux Œuvres de Ricard » : les références à Ricard y sont nombreuses.

à lui, et développent ses principales théories (1).

La Révolution survint. Le droit des successions et des libéralités se trouvant bouleversé, certains crurent que les doctrines de Ricard avaient fait leur temps. « On prétend, raconte Dupin, que le « propriétaire de l'édition de 1783 a fait mettre « presque tous les exemplaires à la rame, s’ima- « ginant sans doute que les anciens ouvrages de « droit, même les meilleurs, ne seraient plus « d'aucune utilité en France ».

Ces prévisions, trop courtes, ne se réalisèrent pas. Ricard était un auteur trop profond et trop conscient de notre droit pour que les variations de la législation pussent anéantir son œuvre. Sans doute il ne vaudra plus comme interprète direct du droit existant, mais on se souviendra qu'une seule et même tradition soude l'ancien droit et le nouveau, et que ce dernier doit s’inspirer des solutions les plus sages fournies par les vieux juristes. C’est pourquoi, dans les ouvrages de doctrine comme dans les arrêts et les recueils de pratique, figure constamment, à l'appui des

(1) Ricard fut moins heureux auprès d’un commentateur de la Coutume de Senlis, Saint-Leu, qui lui reprocha d’avoir méconnu l'esprit des coutumes. Le commentateur suivant, Pihan de la Forest, ne s’associa d’ailleurs pas à ces critiques, et tous les auteurs locaux depuis lors ont professé pour Ricard une estime que n’obtint jamais Saint-Leu.

solutions proposées, le nom de Ricard. Dupin cite Ricard parmi les plus célèbres avocats du barreau de Paris (1).

Cependant, vers le milieu du siècle dernier, une rénovation se dessina dans notre droit; des idées, des conceptions, des constructions originales vinrent le rajeunir. Cette fois, n’allait-on pas délaisser Ricard ? Son rôle se comprenait tant qu'on interprétait les articles du Code d’après les idées de leurs rédacteurs et comme étant à reproduction des solutions antérieures. Mais maintenant que des théories nouvelles se substituaient aux anciennes, l'autorité des vieux maîtres ne s'effacerait-elle pas devant celle des nouveaux ?

Cette dernière épreuve, peut-être la plus grave de toutes, devait être décisive.

Elle jeta dans l'oubli tous les auteurs secondaires, qui se bornaient à l’étude superficielle des questions soulevées par le droit de leur époque. L'actualité de ces questions faisait seule l'intérêt de leurs œuvres : l’une disparaissant, l’autre disparut du même coup.

Ricard au contraire a porté sa discussion jusque dans les principes, qu'il a remués, dégagés et fixés. Et comme le domaine des principes reste le fond éternel de notre droit, son œuvre conserve

(2) ANTOINE Loiser, Pasquier, ou Dialogue des avocats, annoté par Dupin, p. 151.