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pement prodigieux des associations agricoles de toutes sortes et particulièrement des syndicats, dont la rapide éclosion a été un des phénomènes économiques les plus remarquables de la dernière période du siècle. C'est précisément le groupement syndical que notre législation à pris comme base des institutions de Crédit agricole et elle a édifié ainsi une organisation à deux degrés très habilement combinée : celle des caisses locales et des caisses régionales de crédit agricole mutuel, instituant le Crédit individuel et collectif à court terme.
Pais, ces institutions ont été très heureusement complétées par le Crédit collectif à long terme aux sociétés coopératives de production et de vente. Enfin,une loi toute récente, la loi du 19 mars 1910 a institué Île Crédit individuel à long terme, en vue de faciliter l’acquisition, l'aménagement, la transformation et la reconstitution des petites exploitations rurales.
Il faut reconnaître, que jamais dans aucun pays, les pouvoirs publics ne sont intervenus dans une aussi large proportion pour encourager et protéger les petits cultivateurs et mettre à leur disposition des ressources aussi considérables. |
Ce sont ces mesures que nous nous proposons d'étudier ; laissant de côté toutes les organisations qui n’ont pas voulu profiter de la loi de 1894 et qui sont soumises à la loi sur les sociétés du 24 juillet 1867,
nous examinerons après un historique sommaire, dans une première partie, l’organisation des Caisses locales instituées par la loi du 5 novembre 1844 et celle des Caisses régionales instituées par la loi du 31 mars 1899. Puis, dans une seconde partie, nous analyserons les résultats obtenus par ces deux lois et nous verrons comment on a étendu et complété leurs attributions par la loi du 29 décembre 1906 instituant le Crédit collectif à long terme et par la loi du 19 mars 1910 instituant le Crédit individuel à long terme.
Nous conclurons alors que les résultats obtenus sont satifaisants dans leur ensemble, mais qu'il y a lieu d’assurer l'avenir de nos institutions, en les. mettant en mesure de se suffire par leurs propres res-
sources.