L. WOLOWSKI

Pour accomplir d'une manière scrupuleuse la tâche que nous nous sommes imposée, nous croyons 'devoir reproduire les passages du trfivail que M. Duval a publié

580 LtTTKtS A M. LE DlRHCltUR

sur l'ouvrage de M. Horii, en ce qui cûiioerne la question de doctrine agitée entre nous, puisqu'il y a fait appel. Il semble que, loin de détruire nos arguments sur le point essentiel, le caractère spécial du billet de banque^ ce simulacre de l'or, appelé à faire l'oflice de la monnaie et à la remplacer dans une certaine proportion, ^1, Duval la fortifie : nous l'en remercions. Tout se rattache à cette difficulté fondamentale, tout dérive naturellement de la solution qu'elle reçoit. C'est là ce qui' donne au problème un caractère d'intérêt public.

Qu'il nous soit permis d'ajouter que c'est cette conviction qui a dirigé notre plume et fortifié notre persévérance. Nous n'avons point reculé devant la pensée de remonter le courant d'idées d'autant plus périlleuses qu'elles sont plus habiles à emprunter un faux vernis de tendances libérales.

Il serait superflu d'insister sur l'interprétation grammaticale du terme de monopole ;\e persiste à penser qu'on le détourne le plus souvent, par une simple inadvertance, du sens véritable qui lui appartient.

Les motifs si bien mis en relief par M. Duval en ce qui touche le devoir de l'Etat, en matière de monnaie métaUique, s'appliquent également au billet qui en fait l'oftice. Si ce dernier n'a pas de droit le caractère libératoire (et ce caractère appartient aux billets de la Banque d'Angleterre, qui fontionnent comme un légal tender), il le possède de fait; l'Etat, qui l'admet en payement dans les caisses publiques, est naturellement invité à en assurer l'émission solide et régulière.

JV'rsonne ne saurait en disconvenir: c'est parce (jue le Trésor public recrût les billets et s'en sert, qu'ils circulent comme la monnaie elle-même. Que cet avantage leur soit ravi, ils s'évanouiront en grande partie.

DE l.'KCONOMJSTH FKANÇAIS. 581

L'Etat ne saurait admettre en payement, en cas d'émission libre, tous les ])illets ; s'il se borne à recevoir ceux d'une seul banque, ne dirait-on pas que cette faveur sel'ait un priviléf,^e, un monopole? Or, ce qui assure en 2frand(^ partie la circulation des billets, et leur permet de remplir la fonction monétaire, c'est leur réception dans les caisses publiques. S'ils en sont exclus, ils seront dilficilemeilt acceptés ; s'ils y sont admis, l'Etat les recommande par là même à la coniiance de tous, il les élève iiu rang d'une sorte de monnaie eourante et leur impose un caractère d'intérêt public. L. W.

Vr)i(i comment s'exprime M. Duval :

Sous ce titre, court et significatif : ia Liberté des banques, notre confrère et collaborateur, M. J.-E. Horn, a publié un livre qui a contribué à raviver et k éclairer le débat qui s'agite, depuis quelques années, avec une extrême vivacité, à propos du billet de banque, (l'est d'abord au sein de l'Académie des sciences morales que la question a été reprise, par "un rapport très-favorable de M. Micbel (Ibevalier, suivi de la réplique de M. Wolowski, les deux chefs de file des deux légions de combattants. La discussion s'est poursuivie dans les dîners mensuels de la Société des économistes, et dans la revue {Journal des Economistes) qui en est l'organe, puis dans divers journaux. ^J Economiste français a été entraîné, à son tour, dans une polémique avec M. Wolowski. Nous suivons donc le courant des esprits en rendant compte à notre tour de l'ouvrage de M. Horn, et en rattachant l'examen de ses doctrines à notre propre litige scientifique avec le

:i8-2 LETTRES A M. LE UIRECTELK

savant professeur du Conservatoire des arts et métiers dont on vient de lire la lettre

Sur le principe et l'objet même de son livre, la Liberté^ M. Ilorn n'explique pas avec une clarté et une ampleur suffisantes quelles sont les conditions pratiques qu'il adopte comme garanties normales de la libre émission des billets de banque ; et, sur quelques points des autres sujets qu'il traite, ses doctrines nous semblent prêter à de sérieuses critiques.

Ainsi, à propos de la monnaie, sur les traces des meilleurs maîtres, et de M. Michel Chevalier, entre autres, il en explique parfaitement l'origine^ les caractères, les services, le grand rôle au sein des sociétés et de l'humanité. Mais lorsqu'il va jusqu'à dire que l'Etat, par l'empreinte dont il frappe les monnaies, ne fait que certifier le poids et le titre, et que c'est là un simple poinçonnage . que les Rothschild, les Baring, les Hope pourraient exécuter aussi bien, il méconnaît la fonction de l'Etat. Sans doute, l'État ne crée point à son gré la valeur des monnaies, laquelle résulte du jeu libre de l'olfre et de la demande commerciales ; mais en la déclarant, en l'acceptant dans tous les payements qu'il fait et qu'il reçoit, en lui donnant une vertu libératoire pour les payements particuliers, l'Etat intervient, pour fixer et généraliser cette valeur, avec une autorité qui manquerait absolument à l'effigie d'un banquier quelconque. Sans cette proclamation officielle de la loi, les monnaies d'or et d'argent, exposées chez les changeurs et les orfèvres à d'incessantes oscillations, n'auraient certes pas, depuis plus d'un demi-siècle, été troquées, dans les transactions courantes, l'une contre l'autre, sur le pied de 15 grammes et demi d'argent contre 1 gramme d'or. L'État a même, contrairement à l'opinion unanime des économistes, une

DE L'ECONOMISTF FRANÇAIS. 5?<3

certaine action sur la valeur de la monnaie : témoin le liillon de cuivre ou de nickel et quelquefois d'argent qui circule en tout pajs, grâce à la marque et aux prescriptions de l'Etat, pour une valeur légale supérieure à sa valeur commerciale. En ce moment, en France môme, dix pièces d'argent de 50 centimes à 835 grammes de fin ont la même valeur courante qu'une pièce de 5 francs monnayée à 900 grammes de fin. Matériellement, c'est de la fausse monnaie ; économiquement, elle circule exactement comme la bonne. Tous les Rolhschild du monde, en se concertant, ne seraient pas capables d'opérer un tel miracle financier. Encore moins ces grands banquiers pourraient-ils faire échanger vingt pièces de 5 centimes en cuivre, marquées de leur portrait, pour une pièce de 1 franc aux neuf dixièmes de fin, qui vaut intrinsèquement bien plus que le double.

Sans doute cette puissance de l'Etat sur la valeur circulatoire des monnaies d'argent et de cuivre est contenue dans d'étroites limites, mais il suffit qu'elle existe, — dans toute l'étendue de ce qu'on appelle le billon, — pour constituer une rectification à la doctrine courante, qui lui dénie toute intluence dans l'atfaire des monnaies. La vraie doctrine doit dire que les phénomènes moiiétaires^ comme tous les grands faits économiques, dérivent à la fois de l'individu et de la société^ de l'initiative et de l'action individuelles combinées avec la volonté et le consentement de la société. Isolés et séparés,'rhomme seul, la société seule, sont condamnés à peu près à l'impuissance ; tout produit provient de deux facteurs qui s'unissent et se fécondent.

Pour avoir méconnu l'action de l'Etat dans le régime monétaire, JM. Ilornaura une tendance à la repousser ou à l'amoindrir à l'excès dans tout le système de la circulation

58i LETTRES A .M. LE DHIECTEl K

Le billet de banque aune virtualité que AJ. Ilorn a ti'nj» méconnue : c'est l'analogie de fonction avec la monnaie métallique dans le jeu de réchange. Sans doule, ainsi qu'il le démontre avec évidence, le billet n'est qu'une forme nouvelle et perfectionnée du billet à ordre : entre ces deux titres dengagement il n'y a aucune dillérence d'origine, de nature ni de qualité ; mais il en est exactement de même de la monnaie métallique. Par son origine, sa nature et ses qualités, elle n'est autre chose qu'une forme particulière du métal précieux, et ce métal luimême n'est qu'une espèce particulière du genre général des marchandises. S'ensuit-il que la monnaie n'exerce pas dans l'état des sociétés humaines une autre fonction que le métal en lingot, qu'une marchandise quelconque? Nullement. Grâce à la forme spéciale qui lui est propre. le disque métaUique connu sous le nom de monnaie acquiert des propriétés qui en font un onjane supérieur de la vie économique, plus apte que toute autre marchandise à la fonction pivotale de véhicule des échanges. De là l'intervention légitime de la communauté dans le règlement de tout ce qui concerne la monnaie, et le monopole même de la fabrication ou du poinçonnage dc', pièces monétaires.

A. un degré sensiblement moindre, le billet de banque présente les mêmes analogies. Sans cesser d'être un billet à ordre émané des particuliers, et un acte de crédit commercial, il acquiert, par cela seul qu'il est payable au porteur et à vue, une aptitude particulière à la fonction -d'intermédiaire, de véhicule, d'organe des échanges. Comme les jetons, dans une soirée de jeu, il est trèscommode pour faciliter les règlements de compte en attendant la liquidation finale ; s'il n'est pas de la monnaie, il est un simulacre de la monnaie dont beaucoup de

DE L'ECONOMISTE FRANÇAIS. 383

monde s'accommode en certains temps, en certains lieux, dans certaines circonstances, au point qu'il peut s'en trouver plus en circulation qu'il n'y a de gages métalliques. Par ce rôle il s'élève, dans la hiérarchie des services, au-dessus du billet à ordre, de la lettre de change et des autres contrats d'engagement, malgré la grande affinité qui les rapproche par tous les autres caractères....

Partout se révèle, par les instincts de la sécurité pu- Idique en fait de transactions, le besoin d'un régime spécial aux banques d'émission, même en Ecosse, même aux États-Unis, même dans l'île de Jersey, ce paradis de la libre-émission, la plus illimitée qui se puisse imaginer : tout billet supérieur ou inférieur à la livre sterling y est interdit par la loi. D'où peut dériver cette réglementation imiverselle, variant seulement de formes et d'étendue, au sein des nations les plus libérales, sinon du caractère spécial et de la fonction propre du billet de banque, qui, sans être de la monnaie, vise à imiter la monnaie, et la remplace dans une certaine proportion? En un mot, il en i^iiVoffice, suivant l'expression, en ceci partiellement exacte^ de M. Wolowski.

M. Horn lui-même, obligé de s'incliner devant cette autorité irréfragable de l'expérience générale, accepte pour les banques d'émission telles conditions et restrictions que les lois jugeront nécessaires. La liberté qu'il réclame est une liberté réglée; sub lege Uhertas...

Nous aurions souhaité , dans cette partie du livre de M. Hoi'n, un exposé plus précis de ses vues. D'après sa théorie générale, fondée sur la liberté et sur Fégalité, il semble adhérer au système américain et écossais (celui d'avant 1845) qui accorde la faculté d'émission à toute banque remplissant les conditions déterminées par la loi, et par suitp en arlmettant b^ir pluralifé simultanée dans la

58r. I.ETTRES A M. T.F DIRECTEUR

même localité. Ailleurs cepcndaiiL il cite avec approbation les anciennes banques départementales de France et les banques actuelles de Prusse investies les unes et les autres d'un privilège légal. Entre ces deux régimes différents, lequel est le meilleur? Même sous le régime du droit commun à la façon américaine, quelles sont les limites d'intervention que ne doit pas franchir l'Etat? Ce sont des points graves autant que délicats, sur lesquels M. llorn eut bien fait, croyons-nous, de fournir de plus amples éclaircissements, eût-il du se trouver alors en face d'autres contradicteurs que M. Wolowski et ses condisciples.

Il y a, en effet, un parti de radicaux, dont M. Carey, l'Américain, est le type, qui assimilent l'industrie de l'émission des banques à toute autre, et réclament pour elle la liberté pure et simple, sous la seule garantie de la responsabilité par la conversion en espèces de tout billet de banque présenté au remboursement, et, à défaut, par la mise en faillite des banques. Au temps oii nous vivons, avec les facilités d'émigration que donnent les chemins de fer, avec les perfectionnements qu'ont reçus le charlatanisme et l'agiotage, la faillite serait une ressource trop commode pour les spéculateurs, et une trop légère consolation pour les porteurs de billets impayés. Au degré où est parvenu l'art de faire des dupes, une banque d'émission parviendrait, sans trop de peine, à monter une banqueroute de 100 milhons, dont ses chefs iraient volontiers consommer les profits à l'étranger, fut-ce dans le nouveau monde. Les principes de liberté, d'égahté, de responsabilité seraient saufs ; mais une perturbation profonde et des ruines lamentables en seraient le fruit.

Une société civilisée ne peut permettre de telles entreprises et de tels scandales^ et les radicaux, qui s'en ac-

commodent sans sourciller, se montrent les meilleurs alliés des champions du monopole, car la peur de l'abîme rejette toujours les prudents dans une réaction excessive,

Au risque de s'accorder sur ce point avec M. \Yolowski. il faut reconnaître hautement que l'échange des marchandises et des services étant la base même des sociétés humaines, le régime des échanges est le pivot de la vie sociale. De là le rôle hors ligne de la monnaie métallique, le meilleur instrument connu des échanges; de là un rôle moindre, mais encore exceptionnel, du billet de banque qui peut faire, dans une certaine mesure, fonction de monnaie, ce que ne peuvent faire les valeurs portugaises, espagnoles, turques, mexicaines, égyptiennes, dont on se prévaut comme exemple de liberté laissée à l'esprit de perdition ; de là le droit de la communauté à déterminer les conditions qui lui paraissent les plus propres à faire régner la loyauté dans tout régime monétaire, soit naturel (numéraire métallique), soit artificiel (numéraire fiduciaire, monnaie de papier). En cela, point de régale, point de mystère, point même de mission ou de délégation souveraine : nous restons dans le domaine des faits usuels.

Bien plus, sur ce solide terrain, la réfutation du monopole est bien simple. Une seule phrase suffit : Nécessaire pour les monnaies métalliques^ le monopole n'est pas nécessaire pour le billet de banque. Le monopole de l'État est nécessaire pour la monnaie métallique, parce que sa valeur ou son prix est la seule base possible des accords commerciaux ; parce que l'État la donne en payement^ la reçoit en payement et lui reconnaît une vertu libératoire pour le solde de tous les engagements : la volonté de l'État se trouve ainsi un élément essentiel de la détermination et de la fonction de la monnaie métallique. Le mo-

nopole n'est pas nécessaire pour le billet de banque — et une simple réglementation suffit — parce que l'Etat ne détcruiino et ne garantit en rien la valeur de ce billet, qu'il ne l'impose pas en payement, qu'il ne se tient pas pour obligé de le recevoir, que personne n'y est tenu, chacun l'acceptant ou le refusant à son gré ; en un mot, parce que ce n'est qu'un simulacre de monnaie, et non une monnaie réelle ; sorte de contrefaçon licite, le billet a assez d'importance pour appeler la surveillance, pas assez pour justifier le monopole \ Sans monopole, on peut obtenir une sincérité suffisante du titre fiduciaire. Le monopole n'en garantit aucunement la convertibilité constante; témoin les cours forcés. En vain on invoque en sa faveur la perturbation qu'une émission arbitraire et illimitée peut exercer sur la monnaie métallique et le prix de toutes marchandises : outre que ce contre-coup est de beaucoup exagéré, assujettissez-la aux règles propres à prévenir l'excès et les fraudes d'émission'. Ces règles, l'histoire les montre en action, et la science explique le succès de l'expérience. Ici reprennent toute leur autorité les faits nombreux et certains, rappelés par M. Horn, sur les traces de ses aînés dans la défense de la liberté ^

M. ^Volowski semble croire que de telles règles sont la violation de la liberté et du droit commun, qu'il n'y a qu'à choisir entre la faculté d'ouvrir une banque d'émis-

^ Nous croyons avoir suffisamment relevé ce qu'il y a de peu exact et d'ini.'omplet dans cette partie de l'argumentation de M. Jules Duval. L. W.

'^ Nous voici en plein dans le régime réglementaire. C'était bien la peine de tant s'évertuer contre un prétendu monopole. L. W .

' Tous les précédents confirment l'opinion contraire, et la tendance universelle de l'institution des banques dans le monde proteste contre cette assertion. Partout le principe de l'unité prévaut de plus en plus. L. W.

DE L'ECONOMISTE FRANÇAIS. 589

sien comme on ouvre échoppe (c'est sa formule favorite), et le monopole. Notre législation tout entière proteste contre ce prétendu dilemme. On compte par milliers les industries qui, tout en se réclamant de la liberté, subissent des règlements : ne citons que les établissements insalubres et les sociétés anonymes. Le droit commun, sous le règne de la liberté et de l'égalité, n'exclut aucunement de telles restrictions qu'exige l'intérêt public, mais sans confiscation de la liberté ; et dans les cas très-rares où cette liberté doit être confisquée, ce ne peut être qu'au profit de l'État, jamais au profit d'une compagnie exclusive. Là est l'usurpation inique, absolument contraire aux principes de 1789 '.

Condamné comme inutile, le monopole est en outre incapable de faire la fonction dont il se charge, la distribution générale du crédit à l'aide du billet de banque. En dix ans de plein monopole^ la Banque de France a réussi à grand'peine à ajouter quelques dizaines de succursales à celles qu'elle avait auparavant : le nombre entier roule autour de soixante. Quand elle parviendra, sous le double aiguillon du gouvernement et de l'opinion, à en doter chaque département, elle chantera VHosanna : un travail herculéen lui paraîtra accompli, et, pour elle, en effet, ce sera énorme ; mais quelle faible part de ce qu'appellent les besoins, de ce que permettent les ressources de la France! Concentrée dans les villes grandes et moyennes, l'action de la Banque de France concourt à cette déplorable rupture de l'équihbre entre les villes et les campagnes, entre l'agriculture et l'industrie ou le commerce,

* La Banque, revêtue du caractère d'institution publique, fonctionne dans rintérèt de tous; les profits qu'elle réalise ne pèsent sur personne, car elle n'est pas maîtresse de fixer à son gré le taux de l'intérêt. Les profits sont ici le prix du service rendu. L. W,

qui est un des j?rands fléaux de notre pays et de notre temps. C'est là qu'interviendrait utilement la concurrence, ou, pour mieux dire, l'émulation financière de diverses compagnies. Quand on se prétend le délégué de l'État, on doit, comme l'Etat, vivifier toutes les parties du territoire national. Une compagnie unique ne le peut pas, et ne le veut pas. Un rayonnement plus modeste suffit à ses bénéfices, que menaceraient trop de risques, par une expansion universelle comme celle des banques d'Ecosse \

Telle est la vérité sur cette question des banques, que les intérêts et les préjugés ont fini par rendre inextricable et presque insoluble.

Pour exprimer la solution normale, le mot de liberté, pure et simple, ne nous paraît pas suffire : M. Horn y tient et repousse vivement toute épithète ; mais, en fait;, l'épithète reparait dans le détail, car il soumet la liberté à des règlements généraux. Ne vaudrait-il pas mieux adopter, pour une idée complexe, un mot composé?

Nous le croyons, et proposons le suivant :

Liberté garantie (droit individuel) et contrôlée (devoir de l'État).

* 11 est facile de concilier Texpansion du crédit avec la sécurité de la circulation, garantie par une émission sévèrement limitée. Le travail spécial que nous avons consacré aux Banques d'Ecosse prouve que ce n'est pas dans le droit d'émission qu'elles puisent leur force, mais dans la masse énorme des dépôts dont elles disposent. Le crédit , loin de consister dans la faculté de battre une sorte de monnaie, au moyen du papier, repose an contraire sur la solidité absolue de l'outillage monétaire et se développe en même temps que celle-ci s'affermit. Nous ne saurions trop le répéter : la Liberté des Banques existe et portera d'heureux fruits ; on ne tardera pas à reconnaître chez nous, comme en Angleterre, qu'elle possède une action énergique et distincte de celle qu'on attribue d'une manière fort exagérée à- la liberté d'émission. L. W.

éï

HEPONSE A M. L. WOLOWSRl, ETC. 591

Autre formule du :

Libre et harmonique essor des forces, qui est la loi suprême, la synthèse des deux antithèses.

Dans ces termes, la conciliation est possihlc entre tous

les partisans de la liherté raisonnable, juste et utile. On

n'aurait contre soi que les adeptes du monopole. Ce serait

un yage de succès auprès de l'opinion d'abord, plus tard

auprès du gouvernement, tandis que la liberté pure et

simple semble trop favoriser la fraude et le désordre pour

avoir aucune chance de succès.

.Iules Du val.

P. S. — J'espérais en avoir fini avec M. Michel Chevalier, lorsque, à ma grande surprise, j'ai trouvé, dans le numéro d'avril du Journal des Écono)7îist€s, une nouvelle lettre ; elle continue une polémique que je m'abstiendrai de quahfier. Mais je ne m'abstiendrai point de reproduire cet écrit : le ton qui y règne suffit pour édifier le lecteur ; j'ai simplement adressé quelques mots au directeur du Journal des Économistes, afin de clore un débat désormais sans aucune utilité scientifique.