PROLÉGOMÈNES

1. Dès la plus haute antiquité, le prêt à intérêt fut l'objet d'une industrie spéciale. On en trouve à plusieurs reprises la mention dans l'Ancien Testament. On a cru découvrir, dans l'histoire delà nouvelle Ilion, au dixième siècle avant J.-C, la trace d'une banque d'Etat qui empruntait de l'argent au profit de l'Etat au taux de 10 0/0. Le Banquier fut primitivement un changeur qui se tenait sur le marché, assis sur un banc ou étalant sur une table les différentes monnaies qui lui étaien t demandées. Aussi le mot banque est-il dérivé dans presque toutes les langues du terme servant à désigner un banc ou un comptoir. Le TparsCiTy; à Athènes, le mensarius à Rome, comme plus tard le banchiero, dans l'Italie du moyen âge, commencèrent par le change des monnaies, puis peu à peu reçurent des dépôts et fi cent des avances sur titres. « A Athènes, dit M. Juglar, on trouve encore aujourd'hui même quelques vestiges de ces anciennes institutions. Dans une rue qui mène au Parlhénon, il y a une file d'individus rangés en plein air, derrière de petites caisses en bois contenant de la monnaie, qu'ils offrent pour le change ou pour l'escompte. Ce sont les trapezites ou banquiers. Le nom est resté à Remplacement qu'ils occupent (1). » Plus tard, les Lombards s'adonnèrent à ce commerce et laissèrent leur nom à Londres, à Lombardstreet. Il n'est pas de ville en France qui n'ait sa rue du change. Les Lombards prêtaient notamment aux seigneurs qui partaient pour les croisades, sur le dépôt de leurs papiers de famille et titres seigneuriaux.

2. Les premières banques furent des banques de dépôt. Celle de Venise, fondée en 1171, dut son origine aux guerres

(l) Le même spectacle s'est offert bien souvent à nos yeux en parcourant les rues de Canton, de Shang-haï et d'autres villes chinoises. G. B.

dans lesquelles la République était engagée. Ayant épuisé toutes ses ressources, le gouvernement eut recours à un emprunt forcé levé sur les plus riclies personnages et organisa une chambre des emprunts qui prit par degrés la forme sous laquelle elle devint un puissant instrument do crédit. Les fonds une fois déposés ne pouvaient être retirés, mais pouvaient être transférés d'un compte à un autre au moyen d'un virerrtent sur les livres. Les crédits sur la banque faisaient prime sur les monnaies imparfaites et souvent altérées de l'époque. La banque prospérait encore, en 4797, quand les armées françaises s'emparèrent de Venise. La banque de Gènes remonte à 1345. Celle de Barcelone à 1401; c'est là que s'introduisit le système de la négociation des lettres de change. En 1609, la banque de dépôt et de virements d'Amsterdam fut fondée. On estime qu'en 1778, elle avait dans ses caves 33 millions de ilorins. Elle en avait secrètement prêté la plus grande partie à la Hollande et à la Compagnie des Indes. La dt couverte de ce déficit, en 1794, lors de l'invasion française, ébranla son crédit et amena sa ruine.

3. La banque de Hambourg fut établie en 1609. Elle a une circulation basée uniquement sur des dépôts d'argent fin en barre. Elle perçoit un demi pour cent, pour frais de garde des fonds qui lui sont déposés. Son encaisse s'élevait dernièrement à 30 millions de thalers. La banque do Rotterdam existe depuis 173:j; colle de Stockholm depuis 1688. Enfin, en 1694, fut constituée la Banque d'Angleterre, le plus puissant et le plus complet de ces établissements, à laquelle nous consacrerons une étude détaillée. (Voir n*" 58 à 76.)

4. Dans notre langage moderne, le mot banque est susceptible de deux acceptions distinctes. Tantôt il désigne un genre particulier de commerce qui s'exerce sur les métaux précieux, les monnaies, les effets publics, et les valeurs négociables et qui a notamment pour objet la remise de sommes d'argent de place en place. Tantôt il désigne rétablissement ou l'entreprise créée en vue de se livrer à une ou plusieurs de ces opérations. Dans ce dernier cas, il est suivi, la plupart du temps, d'un qualificatif, qui sert à indiquer la nature des opérations auxquelles se livre plus spécialement rétablissement envisagé.

5. Les Banques de dépôt et de virement reçoivent en dépôt l'argent des particuliers, des corporations ou môme des gouvernements, le tiennent à leur disposition dans des conditions déterminées et opèrent des transferts de ces sommes d'un compte à un autre au moyen d'une simple passation d'écriture dite virement, qui opère remise de valeur, sans nécessiter aucun mouvement de numéraire.

6. Les Banques d'escompte prêtent de l'argent sur des effets de commerce, billets à ordre, lettres de change, offrant par la signature du tireur et des endosseurs, des garanties de remboursement à l'échéance. L'intérêt qu'elles se font payer pour ce prêt s'appelle l'escompte. (V. n° 22.)

7. Les Banques d'émission ou de circulation qui feront plus spécialement l'objet de ce traité, se distinguent des autres en ce qu'elles soldent les différentes opérations auxquelles elles se livrent, non pas en monnaie, mais en billets émis par elles, transmissibles de la main à la main, en général remboursables à vue en espèces, au guichet de la banque et pouvant ainsi faire fonction de monnaie. Les banques de cette dernière catégorie reçoivent des dépôts et font l'e^ompte comme les autres ; mais en ce qui concerne l'émission de leurs billets, elles sont presque dans tous les pays l'objet d'une réglementation plus ou moins étroite.

8. D'une manière générale, une banque se charge, soit avec son capital propre, soit le plus souvent avec les capitaux qu'elle se procure, au moyen des dépôts, des effets qu'elle encaisse ou de« billets qu'elle crée, — de faire des avances à ceux qui, ayant à leur disposition un instrument de travail (intelligence, industrie), manquent cependant d'une partie du capital nécessaire pour transformer leur instrument do travail en instrument de production. Il est rare qu'une banque n'emploie à ces opérations de prêt que son propre capital. On peut même dire qu'en ce cas le banquier ne serait pas un véritable banquier, mais un simple capitaliste. En général, une banque sert donc d'intermédiaire entre ceux qui ont plus d'argent qu'ils ne peuvent en employer utilement et ceux qui en manquent et sont disposés à le payer un juste prix. Ces avances peuvent embrasser une foule de combinaisons suivant l'objet auquel elles s'appliquent, l'industrie à laquelle

elles s'adressent, les conditions auxquelles elles sont consenties ; de là, un certain nombre de dénominations que prennent pour indiquer le genre particulier de leurs opérations, cerla;nes baïKiues qui, sous dos noms divers, sont toujours des banques do dépôts plaçant d'une manière ou d'une autre leurs capitaux.

9. Leà banques hypothécaires, territoriales, foncières j immobilières, qui prennent souvent le nom de crédit foncier^ immobilier, etc., sont celles qui font des avances garanties par une propriété immobilière, et moyennant une hypothèque. (V. Titre Il,chap. II.)

10. Les Banques agricoles sont celles qui offrent leurs capitaux à l'agriculture, moyennant une sûreté réelle, autre qu'un gage foncier, sans quoi elles rentreraient danslacatégorifî précédento. Nous aurons à revenir sur les iléveloppemenls (pie le législateur s'efforce de donner h cette branche du crédit, malheureusement paralysée jusqu'ici en France. (Voy. v° Crédit agricole.)

ii. Les Banques mobilières sont celles qui font des avances sur valeurs mobilières, ou se chargent de l'émission de ces valours mobilières, telles que actions industrielles, en achetant les titres en gros et les revendant au détail (V. n*» l.'Uj, spéculation aléatoire qui ne peut s'etTecluer que dans les grands centres comme Paris, Londres, etc., où les opérations de bourse ont à la fois une grande activité et une grande extension.

12. Les Banques coloniales prélent sur un gage spécial ; les produits coloniaux et moyennant un mécanisme particulier (Voy. v» Colonies), qui leur permet de conserver leur droit de nantissement sur le produit engagé jusqu'à sa vente en Kurope.

13. Kn tant que ces différentes entreprises consacrent à de.s avances faites sous leur propre responsabilité, des capitaux déposés entre leurs mains, par les particuliers, moyennant un intérêt fixe et remboursables à volonté ou à certaines échéances, ce sont des banques. C'est même la première idée que le mot banque éveille dans l'esprit d'un Anglais, parce qu'en Angleterre, l'habitude de déposer ses fonds chez un banquier qui sert un intérêt fixe et les fait fructifier à sa «ruise est infi-

niment plus développée que chez nous. Les Banques sont là les véritables et les seuls réservoirs des capitaux disponibles. Si, au contraire, un établissement se livre à ces opérations de prêts avec son propre capital formé par l'apport de ses actionnaires, il ne mérite plus le nom de banque qu'autant que les négociations auxquelles il se livre constituent des opérations dites de banque, c'est-à-dire le change et l'escompte.

14. Nous laisserons de côté dans ce traité tout ce qui concerne la banque considérée comme profession libre, ainsi que la législation civile et commerciale applicable aux effets de commerce ; ces différentes matières ne rentrent pas dans le cadre de ce répertoire.

Nous étudierons l'histoire, le développement, le mécanisme et le rôle des institutions de crédit qui se rattachent à notre organisation administrative par la suiveillance et les encouragements de l'Etat : la Banque de France et le Crédit foncier. Pour préciser l'importance et le caractère de leur fonction économique, nous serons amenés par la nature du sujet à examiner, avec plus de détail que ne le comporte en général le plan du répertoire, les législations étrangères et à faire quelques excursions nécessaires sur le domaine de la statistique et de l'économie politique. II s'agit ici en effet d'une matière dont les principes sont depuis -longtemps et surtout de nos jours l'objet de polémiques ardentes. Sans prétendre apporter un nouvel élément dans ces débats, notre étude resterait incomplète si elle ne mettait pas le lecteur en mesure de prendre parti dans la controverse.

TITRE PREMIER