MÉCANISME DU CRÉDIT

§ 1. — Rùle du commerce de banque.

lo. Les banques ne sont qu'un des instruments du crédit. Si elles ^ont le plus puissant, elles ne sont pas le seul. Il a pu et pourrait exister sans elles, tandis qu'elles ne pourraient exister sans lui. Pour définir la fonction qu^elles remplissent à l'égard du crédit, il importe donc avant tout de définir le crédit. Le crédit est la confiance de celui qui stipule dans l'exactitude de celui qui s'engage à remplir son engagement après un certain laps de temps déterminé. Dans toute opération à terme, celui qui devient créancier manifeste une certaine confiance dans celui qui devient débiteur ; de là le ^lom de créancier (creditor), qui lui est donné. Mais cette confiance est susceptible de bien des degrés; les risques qu'elle peut faire courir à celui qui la déploie sont très variables. S'il se borne à prêter l'usage d'une chose dont il stipule la restitution à terme, mais dont il retient la propriété, il est garanti par son droit de revendication ; s'il stipule la livraison d'up corps

certain, s'il se lait remollre un litre qui (comme un warrant) l'autorise h se le faire livrer par un tiers dépositaire, ou si encore il se fait remettre en nantissement un objet de valeur égale ou supérieure à celui que le débiteur doit lui livrer ; il est clair qu'il ne se contente pas de la foi du débiteur, mais qu'il a encore en mains une garantie spéciale et matérielle que l'obligation sera remplit;. On comprend sous le nom de crédit réel (nous dirions volontiers crédit imparfait), les opérations dans lesquelles le créancier se fait remettre une sûreté. Elles nous occuperont exclusivement quand nous arriverons aux institutions de crédit foncier (V. litre II). 16. Le crédit est, au contraire, personnel, lorsque le créancier n'a d'autre garantie que la solvabilité du débiteur ou de plusieurs débiteurs, solvabilité qui repose sans doute sur la possession immédiate ou probable de ressources suffisantes pour faire face à l'obligation contractée, mais qui s'étaye aussi sur la présomption favorable que le débiteur dont la moralité et la prudence sont connues, n'a pas pris des engagements supérieurs aux moyens qu'il a de s'acquitter. En un mol, ce crédit est consenti inluilu personœ. Ce?>i ce qui se passe lorsqu'un particulier dépose chez un banquier ses fonds, en stipulant qu'une somme égale lui sera rendue dans un délai fixé ou ;\ sa demande; c'est ce qui a lieu quand de son côté un banquier prèle ces mômes fonds à un industriel pour développer son industrie ou à un commerçant pour se.procurer des approvisionnements qu'il ne pourra revendre pour s'acquitter envers le banquier qu'au boiit d'un certain temps.

47. Drs (jue le souscripteur d'une promesse de payement est considéré comme solvable, sa promesse pourra en premier lieu le dispenser de payer comptant les marchandises qu'il se fait livrer et par suite, lui permettre de les revendre avec bénéfices, payer sur ce produit le fournisseur ou de le producteur qui les lui a livrées à crédit et de réaliser ainsi un bénéfice, sans avoir sorti un écu de sa bourse. C'est un premier résultat que Ton obtient dans le commerce par ce qu'on appelle le crédit aux livres; moyen simple qui permet à un négociant d'étendre le cercle de ses affaires bien au delà du capital dont il dispose. Mais, si au lieu d'une simple promesse verbale, le débiteur remet à son créancier une promesse écrite, celui-ci pourra à un

moment donné s'en servir comme d'une monnaie pour payer un tiers envers qui il est lui-môme débiteur ; celui qui l'aura reçue s'en servira à son tour pour le même usage, et cette promesse, si elle est facilement négociable, circulera de main en main comme monnaie, sous la seule garantie qu'au jour marqué pour l'échéance, elle sera payée par le souscripteur primitif. Ainsi, sans attendre l'époque du payement, tous ceux par les mains desquels elle aura passé, auront pu se procurer immédiatement en échange une valeur égale à celle qui y est indiquée.

18. Ainsi, le crédit réalise deux avantages distincts ; d'une part, il active la production, en permettant au producteur de se remettre au travail avant d'avoir réahsé le prix de son premier produit; d'autre part, il dispense de l'usage de la monnaie, en permettant de régler les transactions par des effets, et toute une série de transactions par un seul effet. On comprend donc que dans un pays oii le crédit est très développé, on puisse se contenter d'une quantité de monnaie moins considérable, eu égard à la masse des échanges, que dans un pays oii le crédit est faible. C'est ainsi que l'Angleterre, avec un stock monétaire de 3 milliards 280 millions de francs, suffit à un commerce immense ; tandis que la France avec une masse métallique qui s'élève à 8 milliards de francs, solde infiniment moins d'opérations. On a calculé qu'en France, la monnaie entre pour 10 0/0 dans les payements, tandis qu'en Angleterre, elle ne représente que 3 0/0, tout le surplus étant acquitté au moyen du crédit, par le mécanisme des virements.

19. Le crédit est donc non une source de richesse, car il ne peut augmenter la masse flottante des capitaux, mais un agent de mobilisation des richesses qui les fait parvenir entre les mains les plus capables de les utiliser. Il va de soi que le capital qui se fie ainsi à l'industrie, se fait payer le service rendu au moyen d'un intérêt. Quand la confiance est grande, les capitaux s'offrent volontiers aux spéculateurs; ils sont abondants, plus otferts que demandés, et le loyer auquel ils se prêtent, autrement dit le taux de l'intérêt, ou de l'escompte s'abaisse. Quand ils sont intimidés par l'appréhension d'une perturbation quelconque, les détenteurs les gardent,, ils se

font rares et chers. Si la cherté est telle que le loyer du capital dépasse le montant des bénéfices probables qu'on réaliserait en remployant, les affaires s'arrêtent, o On peut regarder, dit Turgot ( i), le prix de l'intérêt comme une espèce de niveau au-dessous duquel tout travail, toute culture, toute industrie, tout commerce cessent. C'est comme une mer répandue sur une vaste contrée. Les sommets des montagnes s'élèvent au-dessus des eaux et forment des îles fertiles et cultivées; si celle mer vient à s'écouler, à mesure qu'elle descend, les terrains en pente, puis les plaines et les vallons paraissent et se couvrent de produits de toute espèce. Il suffit que l'eau monte ou s'abaisse d'un pied pour inonder ou pour rendre à la culture des plages immenses. C'est l'abondance des capitaux qui anime toutes les entreprises; et le bas intérêt de l'argent est tout à la fois l'effet et l'indice de l'abondance des capitaux. »

20. Si les capitalistes et les producteurs qui ont besoin les uns de trouver un placement, les autres de se procurer des fonds, se cherchaient individuellement sur le marché, ils auraient quelque peine à se rencontrer d'abord et à s'entendre ensuite, il est même probable que les capitalistes aimeraient mieux conserver leur argent improductif que de le prêter à des gens dont ils ne sont pas à même d'apprécier exactement la solvabilité. Les capitaux seraient donc, toutes choses égales d'ailleurs, plus rares et plus chers que ne le comporterait la relation normale entre la quantité offrable et la quantité demandée. C'est ici qu'apparaît l'utilité des banques, qui ne sont à vrai dire que des intermédiaires entre le capitaliste et le producteur, empruntant à l'un pour prêter à l'autre. La banque offre au capitaliste de garder son argent, ce qui le débarrasse d'une préoccupation grave et de risques de toute sorte; elle lui offre en outre un intérêt raisonnable; et comme garantie de la restitution en temps voulu, elle lui donne sa solvabilité, les sûretés résultant de son capital de garantie, de la prudence personnelle du banquier. Attiré par ces avantages, lo capitaliste confie ses économies à un banquier, n'ignorant

(1) Hiflexiona sur la formation et la distribution de* richeue*.

pas que celui-ci les lancera dans la circulation, mais comptant qu'il le fera avec discernement. D'un autre côté, le banquier sait qu'il trouvera toujours un emploi de ces capitaux en les prêtant à des producteurs qu'il saura choisir. Et le système des banques ressemble ainsi à une irrigation bien entendue qui amène l'eau au point oîi elle fait besoin,

21. Cette diffusion des capitaux est par excellence l'œuvre des banques de dépôt, telles que la Société générale à Paris et la plupart des banques anglaises. Ces banques ont atteint en Angleterre un développement auquel les économistes n'hésitent pas à attribuer l'état florissant du crédit de l'autre côté du détroit (1). Grâce à elles, aucune portion du capital disponible ne reste inactive. Les économies réalisées par l'agriculteur vont se centraliser à la banque d'où elles ressortent pour féconder l'industrie et activer le commerce, qui de leur côté payent leur tribut à ce capital sous forme d'intérêts. Les voix les plus autorisées se sont élevées en France dans l'enquête de 1863 pour souhaiter leur multiplication (2). Maliieureusement, la -solidité des banques de dépôt exige une confiance presque illimitée du public ; puisque le retrait soudain et simultané de tous les dépôts, alors que des prêts à long terme ont absorbé une partie des disponibilités, entraînerait nécessairement la faillite de la banque. Une telle institution ne peut donc se développer que dans un pays à l'abri des invasions, oîi de longs siècles de paix ont porté le sentiment de la sécurité à un degré que les pays continentaux ne connaissent pas encore. Si les banques sont obligées de se tenir toujours prêtes à rembourser la presque totalité des dépôts, leur utilité, comme réservoirs et distributeurs de capitaux, se trouve paralysée. Ne pouvant plus prêter à gros intérêts, elles ne peuvent servir à leurs déposants qu'un intérêt presque nul; et leur rôle se réduit à celui d'une caisse de sûreté où. l'on ne met son argent qu'à défaut d'un autre emploi plus lucratif.

(1) Bagehot, Lombard street.

(2) Enquête. Déposition de M. Léonce de Lavergne, t. II, p. 846; de M. Thiers, t. III, p. 386.

22. Aussi la plupart des banques ne se bornent-elles pas à recevoir des dépôts et à faire des virements ; mais y joignent-elles le commerce de banque proprement dit, dont nous allons indiquer les principales opérations.

Une promesse de payement faite par un souscripteur solvable étant reconnue avoir une valeur, cette valeur ainsi créée peut devenir l'objet d'uu commerce comme toute autre marchandise. C'est en effet ainsi que les choses se passent dans la plus importante opération des banques commerciales : Vescompte. Exposons brièvement le mécanisme de celte opération. On sait qu'entre négociants, les ventes ne se font presque jamais 'au comptant, l'acheteur attendant qu'il ait touché le prix de la revente pour s'acquitter envers son vendeur. Cependant, le fabricant qui a vendu du drap à un marchand qui le payera dans trois mois, peut avoir besoin d'argent immédiatement pour se procurer de la laine; il ira donc trouver le banquier, lui présentera l'effet payable à trois mois, souscrit par le marchand de drap, l'endossera au profit du banquier, qui, en échange, lui versera la somme indiquée, mais en retenant une certaine portion correspondant à l'intérêt jusqu'à l'échéance. Telle est l'opération qu'on appelle escompte. Le même mot sert à désigner la retenue faite par le banquier, qui constitue son bénéfice ou si l'on veut le loyer du capital avancé par lui jusqu'à l'échéance. Pour celui qui fait escompter un effet dont il est nanti, l'cscomple a pour effet de convertir en monnaie immédiatement utilisable, une monnaie future. Pour celui qui escompte, c'est un crédit accordé à celui (jui lui-môme a fait crédit. L'effet peut avoir été donné en payement et avoir passé de main en main avant d'arriver entre les mains d'un porteur qui, ayant besoin de numéraire le préseute à l'escompte. Chacun des bénéficiaires successifs est devenu endosseur et par suite guraul solidaire; et le ban- (juier acceptera le litre de crédit avec d'autant plus de confiance qu'il sera revêtu de la signature d'un plus grand nombre de garants. 11 aura soin, s'il est prudent, do n'accepter à l'escompte que dos valeurs faites, c'est-à-dire des effets souscrits pour le règlement d'opérations sérieuses, de marchandises réellement fournies. Il refusera, au contraire, quand il découvrira la fraude, ces billets Je romplai$ance qu'un ne-

gociant crée au profit d'un autre, sans que cette promesse de payement corresponde à aucune opération, et uniquement en vue de les présenter à l'escompte et de se procurer ainsi la disposition de fonds jusqu'à l'échéance. Il est fort à craindre en pareil cas, qu'au jour de l'échéance, le souscripteur ne soit pas en état de payer.

23. Nous avons supposé dans notre exemple, que l'effet souscrit est payable sur la place même où opère le banquier, mais l'escompte s'apphque encore aux effets payables de place en place, c'est-à-dire aux lettres de change, destinées à régler les échanges internationaux. Supposons qu'un certain nombre de négociants de Paris soient débiteurs de négociants anglais, résidant à Londres. Au lieu de leur envoyer à grands frais, du numéraire, ils rechercheront, à Paris même, des négociants qui soient créanciers de Londres et leur proposeront de leur acheter les lettres de change que ceux-ci vont tirer sur leurs débiteurs anglais. Le banquier sert d'intermédiaire entre ceux qui demandent et ceux qui offrent le papier sur une place étrangère. A cet effet, il achète lui-môme pour son compte les traites sur Londres, en les escomptant, et les revend aux négociants dé Paris, qui ont des règlements à faire.

24. Mais ici l'opération d'escompte se complique de considérations délicates sur le change. On comprend que si, à un moment donné, les sommes, dues à Paris par Londres, sont supérieures à celles que Paris doit à Londres, l'offre de traites sur Londres dépassera la demande; le cours de la livre sterling, sur le marché de Paris, baissera, et le banquier qui aurait acheté du Londres risquera de ne pas le revendre avec bénéfice. Il pourra alors choisir entre deux partis : ou attendre l'échéance, faire toucher ses traites en Angleterre et rapporter les espèces en France, opération coûteuse ; ou chercher sur la carte du globe une place où les traites sur Londres soient au contraire plus demandées qu'offertes, y envoyer son excédent et l'écouler à un prix avantageux. La recherche des conditions les plus favorables à l'achat et à la vente du papier de place en place constitue une véritable science, celle des arbitrages de banque, et réclame une sûreté de coup d'œil .et une

promplilude de décision toute spéciale (1). Nous aurons occasion, en étudiant le rôle financier de la Banque de France, d'indiquer quelques-unes des causes qui influent sur les variations du change. (V. n»» 347 et suiv.)

25. Il nous a suffi, Tobjet de ce traité n'étant pas le commerce de banque, d'indiquer par quel mécanisme il sert de véhicule au crédit. On peut résumer son action on empruntant lu langage de M. Courcellc-Seneuil :

< Considéré dans son ensemble, et au point de vue d<; l'ulililé sociale, du service public, le commerce de banque a pour but:

1<» De régulariser et d'équilibrer en quelque sorte dans le monde commercial et dans chacune de ses parties, sur chacun de ses marchés, le prix des monnaies el des métaux précieux ;

2° De servir d'intermédiaire entre les capitaux (jui ciierchent un placement et le travail qui cherche des capitaux ; de créer, par conséquent, une sorte de marché public, où un prix courant établi tende à ramener à un taux uniforme les contrats particuliers;

3° De transférer et d'échanger entre eux les divers titres de propriété des capitaux évalués en monnaie, de manière à économiser, par des compensations, à la suite des ventes opérées par le commerce de marchandises, des transports effectifs de monnaie.

« Par cette dernière fonction, le commerce de banque économise, au moyen de transferts de titres, les déplacements de capitaux monnayés qui. n'auraient eu pour objet que la salisfaction des besoins personnels et de propriété privée, de manière à ne laisser subsister, s'il était parfait, que les déplacements nécessaires à la satisfaction des besoins généraux et de consommation. Si l'on considère la société humaine comme une association universelle, on voit Je banquier y remplir l'emploi de teneur de livres, qui calcule, compense, règle et balance les comptes particuliers de chacun des associés, vérifie

(I) Voir Juglar. Trailé dtt •rltUraies de ktmqM ol lo Umh$1 iê9 êfH' trafe* de ban'iue, do Schmidt et NuUtiaa.

leur fidélité, et fait la part des serviteurs qui ont augmenté ou diminué le talent d'or confié par le maître.

« Par les deux premières fonctions, le commerce de banque procure aux capitaux un intérêt constant en même temps qu'il éloigne d'eux les chances de perte : il fournit au travailun crédit constant, à des conditions presque régulières, en vue desquelles celui-ci établit ses opérations. Ainsi, l'action de la banque tend incessamment à augmenter la somme des capitaux placés et l'intérêt perçu à leur profit, et à réduire en même temps le taux proportionnel de l'intérêt : elle met les capitaux en concurrence, de manière à les faire tous travailler moyennant un salaire régulier, mais médiocre ; dans la comparaison de la valeur relative du travail et du capital, elle pèse sur la balance du côté du travail (1). »

g 2. — Rôle des banques d'émission. Inflationîstes. B unionistes. Banking principle. Currency principle.

26. Od vient de voir que d'immenses opérations de crédit peuvent s'accomplir grâce à la confiance qui repose sur une simple promesse de payement faite en forme d'effet de commerce. Mais, sous cette forme, les promesses de payement ne peuvent circuler que dans le monde commercial où l'on est habitué à contrôler des signatures connues, à endosser des effets, à accepter la responsabilité de ces endossements ; elles n'auraient aucune chance d'être acceptées en payement par des gens étrangers aux affaires ; et leur circulation en qualité de monnaie est renfermée dans un cercle assez restreint. Même dans ce cercle borné elles ne circulent pas sans quelque obstacle. Le créancier qui reçoit en payement un effet ne peut l'accepter que s'il a confiance dans le souscripteur primitif qui doit l'acquitter à l'échéance; mais ce souscripteur lui est souvent inconnu ; il faut donc qu'il ait foi dans la garantie que lui procure l'endos mis par son débiteur ; il est exposé à perdre son recours contre ce dernier si, à l'échéance,

. (1) Courcelle-Seneuil. Traité des opérations de Banque, p. 70.

il n'a pas fait les diligences nécessaires pour présenter le billet au souscripteur ou au tiré, et pour le faire protester en cas do non-payement. Bref, les effets de commerce peuvent bien jouer le rôle de monnaie dans le portefeuille de banquiers ou de commerçants accoutumés à ces sortes de négociations; mais ils ne peuvent remplir ce môme rôle dans les transactions journalières.

27. Imaginons, au contraire, que l'on puisse créer des promesses de payement d'une nature telle qu'elles aient tous les caractères de la monnaie; qu'elles soient immédiatement libératoires, sans recours possible contre celui qui les livre en payement; qu'elles puissent être à volonté converties en espèces par celui qui les accepte en payement et qu'elles ne l'obligent à aucune enquête délicate sur la solvabilité de celui qui s'acquitte en celte valeur. Il est évident que ces promesses de payement circuleront avec une facilité incomparablement plus grande que les effets de commerce et qu'elles pourront exactement faire l'oflice de monnaie, pourvu qu'aucun doute ne s'élève sur la certitude de les voir convertir en espèces à volonté. Supposons maintenant que lorsqu'un négociant vient présenter à un banquier un effet à escompter, celui-ci lui remette, au lieu d'espèces métalliques, des promesses de payement ayant cette aptitude circulatoire, ou qu'en restitution des dépôts qui lui sout faits le même banquier délivre des promesses de payement de cette qualité particulière, il est clair que ce banquier pourra étendre prodigieusement le cercle de ses affaires et rendre un immense service au crédit, puisqu'il pourra escompter des effets et prêter des capitaux non pas autant qu'il aura d'espèces en caisse, mais autant qu'il lui aura plu de créer de ces promesses de payement valant monnaie. Ces promesses de payement ne sont autre chose que le bilU't de banque et les banques autorisées à en créer sont les banques d'émission. « Nous définirons, dit Proudlion, la banque de circulation une institution ayant pom* but de donner coui*s authentique aux effets de commerce souscrits par les particuliers. »

i8. On formerait une vaste bibliothèque avec les volumes qui ont été écrits, tant en France qu'à l'étranger, depuis deux siècles sur cette monnaie de papier, son influence, son

utilité, ses dangers, les limites naturelles de l'émission. Il n'est pas de sujet qui ait plus exercé la plume des économistes. Nous essayerons de dégager les questions les plus controversées et d'indiquer les doctrines les plus généralement admises.

29. Le billet de banque est un titre de crédit au porteur et remboursable en espèces à présentation. Il peut rendre dans les échanges les mêmes services que la monnaie et en tenir lieu. Mais, tandis que la monnaie métallique a une valeur intrinsèque, provenant de la rareté des métaux employés à cet usage , le billet de banque n'a qu'une valeur fiduciaire, en tant que signe représentatif des espèces qui peuvent, à tout moment, lui être substituées, à la seule condition de le présenter au guichet de la banque qui l'a émis. La valeur et la propriété circulatoire du billet de banque reposent donc essentiellement sur sa convertibilité. Tel est le principe; nous verrons plus loin quelles dérogations peuvent y être apportées. « Quelle cause, dit J.-B. Say (1), fait que le public accorde sa confiance aux billets d'une banque et les reçoit en payement à l'égal de la monnaie ? C'est la persuasion où chacun est qu'il peut, à chaque instant et sans peine, les échanger, s'il veut, contre de la monnaie. » Et Montesquieu (2), de son côté : « Gomme l'argent est le signe des valeurs des marchandises, le papier est un signe de la valeur de l'argent et lorsqu'il est bon, il le représente tellement que, quant à l'effet, il n'y a point de différence. »

30 . Lorsque la convertibilité est assurée, le billet de banque a même certains avantages sur la monnaie métallique. En premier lieu, il est d'un transport plus commode et, pour les sommes importantes, d'un maniement plus facile. D'autre part, il échappe aux dangers résultant de l'usire ou de l'altération frauduleuse. Dans les pays où le gouvernement est soupçonné de fabriquer de la fausse monnaie ou d'altérer arbitrairement le titre des monnaies, le billet de banque fait prime, parce qu'il représente une valeur invariable qui est sa

(1) Traité d'économie politique, liv. I, chap, XXX,

(2) Esprit des lois.

Ravaleur nominale. C'est môme cet avantage qui a fait recourir dans l'origine à la création des billets de banque. En effet, si les grands Etats peuvent n'admettre dans la circulation que leurs propres monnaies et les refondre quand elles sont usées ou rognées, les petits Etals, comme Gênes et Hambourg autrefois, sont obligés d'admettre les monnaies des pays voisins; et quand ces monnaies sont usées ou dépréciées par une altération du titre, il ne leur est pas loisible d'en ordonner la refonte. Toute cette mauvaise monnaie aftlue dans les petits Etats et vient supplanter la bonne» Lorsque leurs négociants ont à solder une lettre de change, ils ne peuvent se procurer une quantité suffisante de bonne monnaie. « Pour remédier à cet inconvénient, dit Adam Smith, on établit un 1609, à Amsterdam, une banque avec la garantie de la ville. Cette banque recevait les monnaies étrangères et les monnaies légères et usées du pays pour ce qu'elles valaient intrinsèquement en argent type du pays, en en déduisant seulement un tant pour cent extrêmement faible pour les dépenses du monnayage et autres dépenses de manipulation. La banque ouvrait alors un crédit sur ses livres pour ce qui restait après celle légère déduction. Ce crédit s'appelait monnaie de banque ; et comme il représentait l'argent tel qu'il sortait de l'hôtel do la monnaie, il avait toujours la môme valeur et avait plus de valeur intrinsèque que la monnaie du pays (1). » Supposons ce crédit fractionné en coupures au porteur, au lieu d'être inscrit sur les livres de la banque au protit du déposant et nous avons le billot de banque. « Qui donc, s'écrie M. Bagehot en rapportant ce passage, s'aviserait de croire encore aujourd'hui que le but principal d'une banque est de fournir de bonne monnaie? (2). » C'est en pensant à celle fonction de la monnaie fiduciaire que Ricardo a pu dire : « La monnaie est dans l'état le plus parfait quand elle se compose uniquement do papier, mais d'un papier dont la valeur est égale à la somme d'or qu'il représonie. » :i I . Tout le monde est d'accord pour reconnaître que si, i\

(1) Adam Smith, WeoUh of Nations, liv. IV, oliap. III. (i) Lombard Street, p. 77.

quantités égalos, la monnaie de papier remplaçait dans la circulation la monnaie d'argent ou d'or qui reposerait dans les caves des banques, si pour chaque billet de mille francs, signé par la banque, il existait un sac de mille francs en écus ou en louis d'or, enfouis dans une cachette, on aurait ainsi réalisé un instrument d'échange préférable à tout autre. Mais le rôle du billet de banque ne se borne pas, en général, à une représentation d'un dépôt matériellement existant. En effet, on s'est fait dans le public et dans les banques les raisonnements suivants : d'une part, le public s'est dit : « Puisque le billet que m'offre Pierre est toujours remboursable, Paul Tacceptera avec autant de confiance que moi-même je l'ai pris de Pierre ; il est donc inutile de le présenter au remboursement; il me rendra exactement les mêmes services que l'argent que j'irais retirer et m'encombrera, moins. » De telle sorte que la conversion du billet n'est jamais demandée, précisément parce qu'elle est toujours possible, et qu'ainsi le billet a, en fait, dans toutes les transactions, une valeur libératoire certaine. D'un autre côté, dans les banques autorisées à faire des émissions, on s'est dit : « NOvS billets sont des créances toujours exigibles, mais que par cette raison môme on n'exige jamais. Dès lors, pourquoi garder en caisse des sommes considérables de monnaie destinées à un remboursement dont l'heure n'arrive jamais ? L'égalité absolue entre la réserve métalUque et la quantité de billets émis est une précaution puérile. Nous pouvons hardiment émettre des billets en quantité supérieure à ce que nous pourrions rembourser simultanément-; avec ces billets nous pourrons escompter plus d'olfets, prêter plus de capitaux et encourager plus d'affaires. » Grâce à ce double raisonnement, les banques émettent des billets qui représentent, non plus des espèces entassées dans un coffre, mais le crédit général de la banque elle-même monnayé en papier, et qui viennent non pas se substituer valeur pour valeur à la quantité d'espèces métalliques renfermées dans le pays, mais s'y superposer.

32 . Cette augmentation de la masse totale des signes d'échange entraîne, on le saisit aisément, des conséquences économiques d'une portée considérable, mais sur lesquelles on est loin de tomber d'accord. Suivant une opinion qui a été soutenue avec

— ai —

('•clal par un homme qui a porl<^ la lumière dans l'étiuio des «picslions mont'Uiires, la multiplication des sijçiios monétaires en entraine l'avilissement forcé et ne fait qu'amener uiur hausse des prix. « Le billet de banque est une falsification de la monnaie, a dit M. Cernuschi, dans l'enquôte monétaire de 1805. Anciennement, on mettait un sixième de cuivre dans la monnaie d'or et avec cinq pièces on en faisait six. Tous les prix montaient. Les six pièces nouvelles n'achetaient pas plus que les cinq d'auparavant. Le génie moderne, très inventif, est arrivé au môme résultat par le billet de banque. Au lieu d'ajouter du cuivre aux cinq pièces d'or pour en faire six, on les laisse intactes, mais on met à côté d'elles une feuille de papier, un billet de banque qui ne vaut rien. Ces cinq pièces plus ce billet n'achètent pas plus que si l'on avait ajoute du cuivre à cinq pièces d'or pour en faire six. En définitive, les bénéfices que réalisent les banques d'émission résultent de l'expropriation forcée et sans indemnité d'une partie de la valeur de l'or naturel. Comme cette valeur de l'or naturel est proportionnelle à la valeur de toutes les choses, et que tous les prix sont déterminés par la masse de monnaie existante, il se trouve que si l'or vaut un centième du capital général, celui qui émet pour un sixième en sus de monnaie fiduciaire s'approprie un six centième du capital général. Plus on émettra de billets, plus tout renchérira. On croit inventer des capitaux, on ne fait qu'augmenter tous les prix (1). »

Telle est aussi l'opinion que M. Wolovvski (i) exprime sous une forme non moins humoristique : « Dans son immortel Don Quichotte, dit-il, au chapitre de l'île Baraiaria, Cervantes raconte le procès soumis à la sagesse de Sancho par un paysan et un tailleur. Le paysan avait confié à ce dernier un coupon de drap destiné à un pantalon ; pour plus de sécurité, il demanda s'il ne pourrait pas en couper deux avec la même étoffe, le tailleur lui dit : « Volontiers. » Surpris de celte facilité, le paysan s'imagina qu'il pouvait obtenir mieux encore, il arriva jusqu'à demander douze pantalons. Le laileur lui apporta la douzaine commandée, mais c'étaient des

(1) Enquête de 1865, LegraDd, p. 44.

(i) Banque d'Ecosse, p. 47.

pantalons de poupée. Il en est de même du tissu élastique ((n'offrent les ressources du papier; on peut en fabricjuer tant qu'on veut, mais la valew diminue jusqu'à des doses homéopathiques ; on obtient des pantalons de poupée (1). » Stuart Mill (2) analyse à son tour le phénomène en faisant remarquer c que tout billet de banque émis transforme le crédit du banquier en pouvoir d'acquérir égale somme entre les mains de chacun des porteurs successivement, sans diminuer en rien le pouvoir qu'ils ont d'acheter sur leur propre crédit. Bref, il a le même pouvoir d'acquérir que la monnaie, et comme la monnaie, agit sur les prix, non seulement en raison de sa quantité, mais en raison de sa quantité multipliée par le nombre de fois qu'il change de mains, ainsi en est-il du crédit et celui qui se transmet de main en main est, dans cette proportion, plus puissant que le crédit qui ne sert qu'à un seul achat »,

33, Sans contester la solidité de ce raisonnement, il faut se garder de donner aux conclusions une rigueur que les auteurs cités plus haut seraient les premiers à repousser. L'émission de la monnaie fiduciaire n'exerce une influence sur le niveau des prix que quand elle dépasse une certaine limite idéale qu'il convient de définir. C'est une erreur de prendre la monnaie métallique pour le seul signe de la richesse. Elle n'en est que la mesure. Mais les marchandises et denrées de toutes sortes qui sont l'un des éléments de la richesse, peuvent s'échanger contre d'autres valeurs que des sommes d'argent; elles peuvent notamment s'échanger contre des valeurs à créer : on peut vendre par exemple une barrique de vin, contre une barrique à provenir d'une récolle encore pendante. Le titre qui conférerait au créancier la possession anticipée de cette récolte future constituerait une valeur échangeable contre une valeur actuellement utilisable. Pourrait-on dire en pareil cas que l'on a créé un signe de richesse qui ne répond pas à une richesse véritable et doit, par conséquent, déprécier d'autant la monnaie signe de la

(1) Banques d'Ecosse, p. 47.

(2) Principes d'Economie politique, liv. III, chap. XII, § \.

richesse générale? Assurément non. On aurait simplement mis en œuvre une richesse future, par une anticipation très léj(itime. Or il est une foule de valeurs en expeclaiive (jue lo crédit permet de mollro ainsi d'avance dans la circulation. Cti sont tous les produits à réaliser par le travail. Toute émission de billets qui correspond à la création d'une valeur par le travail ne fait que représenter une richesse en formation : par suite, elle ne change pas le rapport existant entre la masse do monnaie ot lu masse des richesses, rapport qui donne le prix des marchandises, mais elle augmente ces deux quantités d'une quantité égale, ce qui n'en change pas la relation. Dans cette mesure, l'émission de la monnaie fiduciaire est non seulement légitime, mais elle est féconde, puisqu'elle permet d'utiliser, d'échanger, de faire entrer dans la circulation et la fortune générale des richesses qui n'existent pas encore. En d'autres termes, lorsque le billet de banque n'est qu'une forme d'un crédit établi sur des valeurs faites, il né compromet pas l'équilibre entre la monnaie et les autres capitaux. Il augmente à la fois les uns et les autres.

34. Mais il y a plus. La monnaie peut être envisagée à la fois comme un signe représentatif nécessaire aux transactions et comme une marchandise susceptible par elle-même de spéculations. Or, en remplaçant comme moyen d'échange une partie du stock métallique, le billet de banque permet d'utiliser autrement ce métal, notamment de le vendre à l'étranger coulre des marchandises, et de réaliser des bénéfices sur ce commerce, comme ferait un riche meunier qui aurait son grenier plein et qui vendrait son blé en temps de disette pour en racheter à meilleur marché en temps d'abondance.

3ii. La monnaie fiduciaire se recommande donc par plusieurs utilités. A cette masse ttottanle de papiers de crédit, elle substitue un litre uniforme, au porteur, à vue, aussi solide que la monnaie métiUique, quand son émission repose sur des bases certaines. Elle active et simplifie les transactions. En suppléant la monnaie, elle en vivifie l'action. Elle rend ainsi disponible pour le pays une partie des espèces; elle dispense du transport des pièces encombrantes; enfin, elle favorise Tcscompte. Son emploi est sans inconvénient, à la con-

dilion que celte monnaie active seulement le capital existant ; qu'elle moliilise le capital immobile ; qu'elle substitue un instrument do circulation effectif, un moyen d'échange capable de circuler à des instruments de circulation qui restent renfermés et inertes (1).

36. Infïationistes . — Il est donc généralement admis que rémission des billets peut dépasser sensiblement la quantité d'espèces renfermées dans les caisses. Il est également admis que, passé une certaine limite, cette émission à découvert peut avoir des conséquences économiques fâcheuses. Doit-on en conclure que le législateur ou l'autorité devra intervenir pour réglementer l'émission et arrêter les créations exagérées de titres de crédit? Non, dit une doctrine qui compte d'éminents défenseurs; laissez librement agir la loi de l'offre et de la demande. Si une banque émet plus de billets que n'en réclament les besoins des transactions, ces billets cesseront d'être recherchés ; ceux à qui on les aura donnés en payement viendront les présenter'au remboursement et la banque sera par là même avertie qu'elle a touché les limites de son crédit et qu'il faut ralentir son émission. Que se sera -t-il passé? L'augmentation superflue de la circulation aura produit une hausse des prix; l'étranger viendra apporter ses marchandises sur le marché ; et comme, pour les payements à faire à l'extérieur, on ne peut employer que les monnaies d'or et d'argent, chacun viendra en prendre à la banque contre ses billets. Ainsi, sans que la confiance dans le crédit de la banque soit ébranlée, le public assiégera ses guichets. L'émission se limitera elle-même, par le trop plein du marché refluant chez le banquier (2). I^es partisans de cette doctrine ont reçu le nom tï infïationistes.

37. Bullionistes. — Sans doute, répondent leurscontradicteurs, les billets émis en excès sur les besoins réels du marché ne resteront pas dans la circulation ; ils reviendront à la banque. Mais ils y reviendront peut-être trop tard et trop vite ; et les

(1) Enquête de 1863. Dépositions de MM. Lehideux et Horn. Legrand, p. 39 et 82.

(•2) Voy. Courcelle-Seneuil, Opérations de hanque, p. 199.

demandes de remboursement pourront être si soudaines et si considt'rables que la banque ne pourra y suflire. Nous ne redouions pas que les porteurs demandent à être remboursés, mais nous voudrions ôtre sûrs que la banque pourra les satisfaire. Aussi, pensons-nous qu'il est indispensable que, sous une forme ou sous une autre, il intervienne une réglementation de nature à prévenir une véritable calamité publique, comme l'aventure de Law (1). (V. nos no à IIG.)

38. Nous estimons, quant à nous, que, dans un pays aussi sujet que le nôtre à des accès de crédulité et de confiance aveugle et à de brusques alarmes, la liberté illimitée des émissions serait une rude atteinte portée au crédit. Mais, sans examiner encore sous quelle forme s'exercera le contrôle, il faut se demander d'après quels principes on se proposera de limiter les émissions. Ici encore nous rencontrons deux systèmes opposés et absolus : celui des bullionistes qui prétendent limiter rigoureusement la quantité des billets à la • quantité du numéraire alTecté à leur remboursement; et celui

des partisans du papier-monnaie qui ne croient pas à la nécessité d'un remboursement quelconque.

39. Pour juger ces deux systèmes, il faut remonter jusqu'aux principes sur lesquels repose chacun d'eux. Jusqu'ici, nous avons toujours raisonné en supposant le billet de banque remboursable, à vue, en or ou en argent, et nous l'avons désigné par l'expression de monnaie de papier pour le distinguer du papier-monnaie proprement dit. Le papier-monnaie est un signe conventionnel de la valeur investi de la même force libératoire que la monnaie ou le billet de banque, mais non convertible en numéraire. Or, il existe des pays, le Japon notamment, où l'on ne trouve pas d'autres instruments d'échange; et certains économistes ont soutenu qu'on pourrait supprimer tous les autres pour se contenter do celui-là et prendre pour base du système monétaire non le métal, mais le papier représentant la valeur.