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moyenne)
Le développement continu des affaires en Afrique du
escomptés.
Nord augmente l'importance et le nombre des effets
La diminution des effets après 1913 provient de la
situation de guerre et du moratorium; d’autre part
la hausse subite de la moyenne des effets vient de ce
que pendant
la guerre on a accru
les crédits
agricoles; le petit colon qui dispose en tout d’un crédit
de 5.000 ou 10.000 fr., le prendra en une ou deux fois;
. L'exercice de la banque commence du 1 novembre au 31 octobre. 2 Période de la crise universelle qui n'épargna pas l'Afrique du
Nord,
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le gros commerçant, qui peut avoir une ouverture de crédit cent fois plus forte, présentera à la banque autant d'effets qu’il aura d'opérations, lesquelles ne portent chacune que sur une faible somme. Pour faire ses opérations, la banque compte 10 succursales, 28 bureaux auxiliaires et le nombre des’ places d’encaissement est passé de 1.485 en 1906, à 2.001 en 1926. C’est Alger de beaucoup la plus importante des succursales, non seulement par les affaires locales et régionales qui s’y traitent, mais encore parce que les effets sur la France
et l'étranger passent par elle.
19 Nous devons insister sur un point assez délicat et dont une insuffisante exposition a souvent donné lieu à des erreurs, la question des crédits de campagne.
Les règles statutaires de la banque l’obligent à ne posséder que du papier à échéances maxima de 100 jours.
Elle peut renouveler le papier lors de l’échéance, et il ÿ a alors novation de la créance, mais en escomptant la première valeur elle n’a dû prendre aucun engagement même non écrit de la renouveler, faute de quoi elle serait considérée comme de plus de 100 jours, donc antistatutaire?.
Cependant, ce papier ne doit pas être renouvelé trop souvent — en fait deux fois — et surtout il doit avoir pour contre-partie un gage réel, mobilisable; bref, il
1. Rappelons que cette échéance peut varier suivant les banques d'émission dans de faibles limites : 90 jours pour la Banque de France, 120 pour Banques coloniales.
2. Nous étudierons ce point plus en détail à propos du crédit agricole chapitre IV de la Deuxième Partie. PEUR Te
MA doit servir à des opérations mercantiles; sa durée l’a fait appeler « papier de campagne ».
La banque de Algérie, depuis 1900, n'avait pas cessé d'accroître cette branche de son escompte, ainsi que le montre le tableau suivant :
Exercice, :
000 LOI A en 16 millions.
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Par-une lettre du 11 décembre 1917, le Directeur général engageait unilaléralement la banque (elle n’y est donc pas tenue par contrat) « à réserver aux demandes de renouvellement d'effets relatifs à des crédits d'exportation ou à des crédits de campagne, toutes les facilités compatibles avec lesrègles de prudence qui
s'imposent à un institut d'émission. »
Duménil 2