LA BANQUE DES RÉGLEMENTS INTLERNATIONAUS

des banques centrales des pays dont la monnaie repose sur l’or, pouvait-on s'empêcher de songer à cette Union Latine de jadis, véritable association des banques centrales des pays dont la monnaie reposait alors sur le bimétallisme ?

Le succès de l’Union Latine fut très grand, même dans les pays monométallistes comme l’Angleterre. L'opinion publique déjà à cette époque était favorable au rapprochement des peuples et il sembla, en particulier, que l’union monétaire qui venait d’être créée devait s’élargir et qu’elle était appelée à devenir la base d’un groupement plus important réunissant l’ensemble des pays civilisés. On se livrait à des harangues pleines de rhétorique où l’on préconisait à la fois l'adoption d’une langue et d’une monnaie internationales. L’unité d’apercu, l’économie de calcul et de temps, la simplicité des opérations arithmétiques, les facilités procurées aux voyageurs, la facilité de transmission des créances internationales, tels étaient les avantages que l’on attendait de l’adoption d’une monnaie unique pour tous les peuples.

Les promoteurs de l’idée de monnaie universelle fail- Hrent d’ailleurs réussir. En 1867, à l’occasion de l'Exposition Universelle de Paris, une conférence monétaire fut convoquée et se réunit sous la présidence du prince Napoléon. La conférence, à l’unanimité, se prononça en faveur du principe et on ne discuta que sur les moyens pratiques de le réaliser. Le projet cependant échoua par suite de la résistance des pays monométallistes.

Après nos malheurs de 1870, l’œuvre della commission de 1867 tomba dans l’oubli pendant vingt ans. Vers 1890, d’autres projets parurent, remis en lumière pour des motifs tous différents de ceux de 1867. Ce ne furent plus alors

des idées philosophiques ou le désir de faciliter les transactions internationales qui plaidèrent en faveur d’une monnaie internationale, mais l'espoir de relever le cours commercial de l’argent et d'améliorer la situation des pays bimétallistes.

En 1892, les Etats-Unis prirent l'initiative de réunir à Bruxelles une conférence monétaire internationale pour discuter les moyens de réaliser le bimétallisme international; de nombreux systèmes furent mis en avant : Alfred de Rothschild, délégué anglais, proposa en particulier la création d’un syndicat international chargé de Pachat collectif annuel de 125 millions de francs d’argent pendant cinq ans; cette proposition échoua car les Etats européens posèrent comme condition d’un accord international que les Etats producteurs d’argent prennent des mesures pour réduire la production de ce métal; l'Amérique, pays producteur d’argent, ne crut pas devoir prendre d’engagement.

À partir de 1892 se développe l’idée de créer un billet de banque international et les projets que l’on propose supposent que la monnaie internationale circulera non plus sous forme de pièces de monnaie mais de billets de banque.

En 1893, M. G. François reprend une proposition faite par J. Wolf à la conférence de Bruxelles. « Les billets, dit-il, sont plus maniables que l’or, et si nous avions une circulation internationale de billets ayant cours dans tous les Etats, les écarts de change seraient réduits à rien. Le jour où l’on pourrait expédier du papier remboursable en or et où l’on pourrait se procurer ce papier à prix fixe dans son propre pays, les variations de change deviendraient impossibles. »

Argoud. 6

M. Raphaël-Georges Lévy, en 1896, proposait à son tour de constituer en pays neutre, à Berne par exemple, une banque d'émission internationale. Cette banque aurait eu des succursales dans chaque pays et remis des billets à qui viendrait déposer de l’or dans ses caisses; ces billets, toujours remboursables en or, auraient porté indication de leur valeur dans les unités de compte des différents pays; il n’y aurait donc pas eu une unité de compte commune, mais un billet échangeable, par exemple, à Londres contre 100 livres sterling, à Paris contre 2.521 francs, à New-York contre 485 dollars. Le billet de banque international aurait ressemblé à cer- -tains coupons de valeurs mobilières sur lesquels figurent la contrevaleur en différentes monnaies.

L'idée de grouper les instituts d'émission pour leur permettre d'étudier des principes communs, Ce que nous appelons, de nos jours, la collaboration des banques centrales, fut exposée la première fois en 1907 par Luigi Luzzati.

Parmi les nombreuses idées si intéressantes et originales qu’a enfantées l’esprit créateur de Luzzati dans l’ordre financier, il en est une à laquelle il s’est attaché pendant les vingt dernières années de sa vieet qu’il a appelée : «la paix monétaire ».

Lorsqu’en 1907 éclata aux Etats-Unis la terrible crise boursière et monétaire qui devait peu à peu s’étendre à l'Europe, en causant partout de si graves perturbations, Luzzatti se mit à étudier les origines et le développement de cette crise, à rechercher les moyens propres à en atténuer les effets et à prévenir le retour de semblables troubles.

Il se rendit compte immédiatement que les remèdes à

CAUSES ET RAISONS DE SA FONDATION Sd

apporter devaient être de caractère international, car tous les marchés monétaires du monde sont solidaires : aucun Etat ne peut se soustraire aux effets d’une crise grave qui éclate sur un marché commercial important.

Dès l’année suivante, en 1908, il exposa ses idées à ce sujet dans la communication qu'il fit à l’Académie des Sciences morales et politiques de France.

Dans cette communication, qui avait pour titre «une conférence internationale pour la paix monétaire », Luzzatti commençait par indiquer les principaux facteurs qui déterminent généralement les crises de bourse et de circulation monétaire et les remèdes apportés ordinairement en pareil cas; relèvements successifs des taux d’escompte, consignation des titres exigée des spéculateurs à la baisse, etc.

Mais ces remèdes, disait Luzzatti, sont insuffisants. Le problème ne consiste pas à guérir le mal, mais à le prévenir, dans la mesure du possible. A cet effet, il faudrait « établir des institutions économiques internationales qui faciliteraient la consolidation de la fraternité humaine ». Etant donnée la solidarité de tous les marchés économiques et financiers et l’interdépendance de plus en plus étroite entre les Etats, telles mesures prises en faveur des faibles profitent souvent aux forts, à ceux qui se croyaient à l’abri de toute atteinte.

Pour réaliser cette idée Luzzatti proposait que l’on convoquât à Paris « une conférence internationale où les représentants techniques des Trésoreries d'Etat et des banques d’émission exposeraient et compareraient ensemble les rapports réciproques de ces institutions et surtout les règlements des banques de circulation dans leur essence et discipline intime ». Cette conférence tien-

drait des réunions périodiques préparées par une commission permanente dont le siège serait à Paris; elle recueillerait, classerait et tiendrait à jour tous les documents utiles, constituant ainsi «un foyer perpétuel d’où sortiraient les améliorations et les perfectionnements du régime des banques ». Ces experts financiers étudieraient également les règlements communs des bourses, des chèques et les rapports d’affaires des banques d'émission entre elles, rapports qui ne son£ encore qu’exceptionnels et qui auraient avantage à devenir plus nombreux et plus étroits. On examinerait en outre dans ces conférences l’opportunité de virements entre les banques d'émission et par suite l'intérêt qu'il y aurait à constituer des chambres de liquidation, des Clearing houses internationaux. Tous ces moyens, s'ils étaient adoptés, permettraient d’éviter les dangereux et stériles voyages de l’or et d’épargner ce métal précieux qui, disait Luzzatti, « brille par sa présence dans les temps faciies et par son absence dans les temps difficiles ».

L’éminent financier italien préconisait enfin la multiplication des prêts d’or entre les banques d’émission qui produiraient en quelque sorte la division du travail dans ce qu’il appelait « l’assistance internationale pour l'or ».

Ces idées de Luzzati donnèrent lieu à de nombreuses discussions dans divers pays et furent même souvent combattues. Elles poursuivirent cependant leur chemin.

C’est ainsi qu’en avril 1912 les petites banques d’émission d'Europe, réunies à Bruxelles pour établir entre elles des accords inspirés des principes dela mutualité, votèrent des conclusions tendant à la convocation de

réunions périodiques de conférences internationales dans les banques d'émission européennes; leur but serait

- d'améliorer et perfectionner le système des paiements in-

ternationaux. Cette assemblée, s'inspirant également de la pensée de Luzzatti, proposa la création d’un service de mandats internationaux, au profit des titulaires de comptes courants dans les banques d’émission ainsi que d’un Clearing House international chargé de liquider les créances et les dettes de toute banque adhérente au moyen de compensation.

Parmi ces propositions votées à la réunion de Bruxelles, quelques-unes reçurent une application pratique : les banques de Suède, de Norvège, et du Danemark notamment, instituèrent le chèque commun et la compensation entre elles.

Pendant la guerre, Luzzatti reprit et développa <es idées lors de la réunion politique qui eut lieu à la Villa d’'Este, en 1915, et à laquelle prirent part d’éminentes personnalités de France et d'Italie; puis en 1916, à Conférence interparlementaire du commerce qui se réunit à Paris. Le moment lui paraissait particulièrement favorable pour faire adopter par les alliés certaines de ses conceptions : à cette époque, on avait sous les yeux le spectacle d’une véritable course à l'or; Luzzatti demanda l'établissement d’un front financier unique destiné à compléter le front unique politique et militaire, ainsi que « l'alliance des Trésoreries d'Etat et des banques d'émission des pays alliés pour faciliter la circulation, pour restreindre les déplacement de l'or, pour régulariser les changes ».

Mais la victoire militaire des alliés, au lieu de consacrer la fraternité dans les intérêts, fit réapparaître les

égoïsmes nationaux. Les ententes rudimentaires conclues entre les Etats-Unis, l'Angleterre et la France pour stabiliser le change furent rompues dès la conclusion de l’armistice, la situation monétaire empira et la spéculation se donna libre cours sur les fluctuations insoupçonnées des changes dont les effets se firent sentir dans le monde entier.

Telles sont les idées du grand financier sur la paix monétaire. Les conceptions qui ont présidé à l’établissement de la Banque des règlements internationaux correspondent plus d’une fois avec celles de Luzzatti, surtout dans la partie relative à la collaboration des banques d'émission, et si nous nous sommes étendus longuement sur les idées de l’éminent homme d'Etat italien, c’est parce que nous pensons qu’il peut être tenu pour le père spirituel de la B. R. I.

Après la guerre, les projets en vue d’une collaboration financière internationale se multiplièrent; leur objectif principal était la reconstitution économique et financière de l’Europe.

Dès 1919, MM. Norman Davis et Lamont présentèrent à la Conférence générale de la paix un plan d’octroi de crédits par les milieux commerciaux et bancaires américains, auquel il ne fut d’ailleurs pas donné suite.

En 1920, le baron Decamp présenta à la Conférence interparlementaire de commerce réunie à Paris un projet de M. Delacroix que celui-ci défendit d’ailleurs luimême en octobre de la même année à la Conférence financière internationale de Bruxelles.

D’après ce projet, des bons or dont la valeur aurait été énoncée en francs or auraient été émis par un institut monétaire international. Ces bons, productifs d'intérêts, auraient circulé dans le public comme des billets de banque. Ils auraient été garantis par des valeurs or encore détenues par les pays pour le compte desquels on les aurait émis.

Quelles auraient été ces valeurs or? L'ensemble du capital des Etats, mais estimé à la valeur or ou même, pour les Etats ayant droit à une indemnité allemande, les droits aux versements allemands auraient formé la garantie.

On constate non sans surprise, que sur bien des points ce programme fut repris, quelques années plus tard, par . le Dr Schacht; d’abord comme fondateur de la Rentenbank, en 19231; ensuite comme chef de la délégation allemande au comité des experts en 1929.

On sesouvient en effet, que labanque mondiale propo-

1. La Rentenbank, créée par décret du 15 octobre 1923, fut dotée d’un capital de 3.200 millions de rentenmark (équivalant à des marksor) au moyen d’une prise d'hypothèque sur toutes les propriétés foncières se montant à 4 % de leur valeur telle qu’elle avait été fixée pour l’établiissement de l'assiette du prélèvement pour la défense nationale,ainei que par l'émission d’obligations hypothécaires spéciales, pour un montant analogue, portant sur l’industrie et le commerce, y compris les banques. Les hypothèques foncières et les obligations hypothécaires étaient libellées en mark-or et portaient intérêt à 6 %,. Sur cette garantie, la Rentenbak a émis des rentenobligations en dénominations de 500 marksor et multiples de 500 marks-or, portant intérêt à 5 % et destinées à couvrir l'émission des billets en rentenmark. L'hypothèque devant frapper les biens situés en territoire non occupé étant évaluée à 2.400 millions de rentenmark environ, on n’a émis de renteobligations que jusqu’à concurrence de cette somme, ce qui a formé le capital de la Banque, tandis que les 800 millions restants étaient considérés comme fonds réserve. La limite d'émission des rentenmarks se trouvait donc être 2.400 millions. La rentenbank commença à fonctionner au milieu de novembre 1923, époque à laquelle la Reichsbank cessa d’escompter les bons du Trésor. Le 30 août 1924, une loi fut votée concernant la liquidation des billets de la Rentenbank en circulation.

sée par le président de la Reichsbank devait émettre en contre-partie de la dette allemande des certificats que les banques d'émission auraient dû accepter comme de l'or.

Aussi les objections faites au Dr Schacht en 1929 sontelles exactement les mêmes que celles que l’on fit en 1920 au projet Delacroix, à savoir que ce projet aboutirait à une énorme inflation, à une dépréciation formidable de l’or ou, autrement dit, à une hausse considérable des prix, comme conséquence inéluctable de toute création gratuite d’une trop forte quantité de moyens de paiement. M. Decamps, alors chef du service des études économiques à la Banque de France, comme M. Quesnay dix ans plus tard, expliqua, comme le fit ce dernier, les effets qu’auraient l’émission de ces bons or garantis par les versements allemands.

« Le système {mobilisation de la créance interalliée) est bon, mais à une condition, c’est qu’on ne voudra pas faire des bons or, représentant l'indemnité allemande, une monnaie internationale; on ne doit en faire une monnaie internaticnale ni directement, en leur conférant le pouvoir libératoire, ni indirectement, en les admettant à l’échange dans les banques d'émission contre des billets de banque nationaux. Si on essayait d’en faire directement ou indirectement une monnaie internationale, on ruinerait le système à la base; je ne crois pas qu’on puisse le faire accepter par aucun des pays créanciers. L’indemnité allemande représente une immobilisation à plus ou moins long terme, les bons or qui résulteraient de son fractionnement seront eux aussi, qu’on le veuille ou non, des valeurs immobilisées. »

La conférence parlementaire ayant refusé d’approuver le projet de M. Delacroix, celui-ci le représenta

lui-même à la conférence de Bruxelles. Il essaya de montrer que l’accusation d'inflation dont son système faisait l’objet n’était pas fondée et il insista particulièrement sur le caractère de clearing de l'institut international qu’il avait conçu. Modifiant quelque peu son projet primitif, il précisait que l'institut ne serait amené à émettre des bons que « dans la mesure où la compensation ne serait pas possible et tout spécialement en vue de régler des différences momentanées ». Cette restriction ne fixant pas de limite à Pémission des bons, il faut donc croire que l’émission n'aurait eu d’autre limite que l’étendue du déficit de la balance; il y aurait donc parfaitement pu y avoir d'importantes émissions de monnaie internationale. Le projet Delacroix fut étudié par la commission chargée de s’occuper des crédits internationaux; il ne fut pas retenu.

En 1921, M. Frank A. Vanderlip exposa à son tour un plan qui consistait à donner à l’Europe une organisation bancaire semblable à celle des Etats-Unis. Une grande banque, la Gold Reserve Bank for United States of Europa — les Etats-Unis d'Europe, déjà ! — aurait été montée au capital de un milliard de dollars souscrit en actions de 100 dollars chacune. Ces actions auraient été divisées en deux séries; la série À, réservée aux souscripteurs américains, aurait été remboursable à tout moment au taux de 120 %; la série B, réservée aux souscripteurs européens, aurait donné aux porteurs des actions des droits identiques, mais n’aurait pas com- | porté la faculté de remboursement.

La Gold Reserve Bank devait émettre des billets convertibles en or, le stock d’or devant couvrir l’émission jusqu’à concurrence de 20 % au minimum; 5 milliards

de billets pouvaient donc être émis. La convertibilité des billets pouvait être suspendue en cas de guerre, de crise ou d'appel abusif, en cas de panique, au stock d’or de la banque. Ces billets ne pouvaient en aucun cas permettre de faire des avances aux Gouvernements ou aux municipalités; ils devaient être remis en échange de garanties consistant en titres mobiliers et ne servir qu’à la mobilisation des créances à court terme.

La Gold Reserve Bank devait être administrée par un Conseil de 9 frustlees avec un nombre égal de suppléants. La majorité au Conseil devait appartenir à des américains jusqu’au remboursement partiel de la tranche américaine.

Des filiales de la Gold Reserve Bank, les Gold Reserve National Banks, devaient être créées sur demande des Gouvernements intéressés dans les différents pays d’'Europe. | Les Gouvernements devaient s'engager à ne mettre aucun obstacle à la circulation des billets émis par la Gold Reserve Bank ni à la conclusion de contrats ou à l'ouverture de comptes convenus payables en ces billets : ils devaient en outre prendre l’engagement de ne frapper d’aucune taxe ou impôt la Gold Reserve Bank.

En contre partie de ces avantages, les Etats sur le territoire desquels les filiales de la Banque devaient être établies, devaient participer aux bénéfices de la National Bank.

Chaque filiale devait être administrée par un président et cinq gouverneurs nommés par le Conseil de la Gold Reserve Bank. Le capital des filiales devait être souscrit par la Gold Reserve Bank qui pouvait en outre, au moyen des billets, faire des avances aux dites filiales

contre une couverture d’or (20 % minimum) et d'effets de commerce soumis à son réescompte.

M. Vanderlip se proposait par ce système de relever les facultés d’achat des pays européens en leur permettant de procéder à une restauration de leurs changes; son but était d'attirer en Europe les capitaux américains tout en en permettant le remboursement progressif et de doter en même temps le vieux continent d’une monnaie internationale devant circuler à la parité de l'or.

M. Nogaro, dans la Revue économique internationale, fit une critique complète du projet Vanderlip et montra en particulier que pour maintenir le dollar d’Eurôpe au pair de l'or, il aurait fallu lui donner pouvoir libératoire dans tous les Etats et auprès de toutes les banques de réserves des Etats-Unis d'Amérique, point sur lequel l’auteur du projet ne s’était pas prononcé.

À cette occasion, M. Nogaro indiqua en outre les conditions auxquelles lui paraissait devoir répondre un institut susceptible de contribuer au rétablissement de l’équilibre des transactions internationales et du change. Ayant en effet remarqué que l’on avait ordinairement recours aux crédits extérieurs pour fournir au marché des changes les devises qui lui manquaient, M. Nogaro proposa de donner à cette solution empirique un caractère systématique; au lieu d'ouvrir ici et là des négociatiens pour obtenir des crédits, il suffisait de créer un institut international qui ouvrirait à chaque nation un compte proportionné aux besoins normaux deses versements à l’étranger.

Reprenant cette esquisse quelques années plus tard dans son livre sur La monnaie et les phénomènes moné-