LXXX1X

Amortissement

Dépréciation

Amortissement

Années

et dépréciation

des

du mobilier

immoublos

immeubles

francs

Ponds d'amortisse-

ment des immeubles

de service

loUB

à l'évaluer au prix qu'elle en pourrait obtenir lorsque les nouveaux locaux seraient prêts.

Quant aux frais de premier établissement, ils se composent, à partir de 1862, de l'amortissement proprement dit, et aussi du cinquième des sommes que la Banque avait payées pour le droit de timbre de ses billets, pendant les cinq années qui ont précédé la mise en vigueur de la loi du 10 septembre 1862. Le conseil décida que le montant entier du droit payé de ce chef à l'Etat « serait porté aux frais généraux, et que la somme bonifiée du chef des droits antérieurs, serait portée au crédit du compte des frais de premier établissement, lequel avait été débité de toute la dépense originaire > (1).

A partir de 1869, l'amortissement ne s'applique plus qu'aux immeubles nouveaux, l'ancien hôtel de la rue Royale étant liquidé. Le compte < frais de premier établissement > disparaît. (Voir tableau LXXXIX.)

Matériel

fmmeubleo

Totaux

Années

et Mobilier

neuveau

francs

Comment la Banque a-t-elle procédé et procède-t-elle à l'amortissement des capitaux engagés dans ses meubles et immeubles? En 1851, il fut décidé que la moitié du prix des immeubles serait amortie pendant la durée de la société; les frais de premier établissement dont nous nous occupons plus loin, le seraient dans

(!) Banque Nationale. Rapport de 1864, p. 20.

les mêmes conditons. Quant au mobilier, l'amortissement en serait plus rapide, les dépenses de meubles devant être liquidées au compte de profits et pertes en dix ans.