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CHAPITRE XIV

Prêts iir ImAs pvblks. — OpéfjtfiM» nr mêlant précten. Dépéls wiwlafrca» — EMlsseamts.

Les prêts sur titres et l'article 8 de la loi de 1850 .... 177

Adversaires des prêts sur titres 177

Frère les défend comme emploi utile des excédents de

ressources 177-178

Les nantissements-titres des prêts doivent être indépendants

de l'émission 178

Difficulté éventuelle de réaliser les valeurs-titres .... 178

Les prêts sur titres exigent de la prudence en raison de

la réalisation difficile du gage 178

Ils représentent des immobilisations 178-179

Ces immobilisations sont-elles plus dangereuses que celles

dos effets de commerce'? 179

De Brouckêre eût autorisé les prêts sur titres si le montant nen dépassait pas le capital de la Banque 179

Les prêts sur titres encouragent la spéculation .... 179 Leur suppression nuirait au placement des emprunts nouveaux de PEtat 179-180

A quelle clientèle Depouhon voulait borner les prêts sur

titres 180

Principes qui devraient régler ces prêts 180

Opposition des économistes 180-181

Les résistances de la Chambre contre les prêts sur titres

grandissent 181

Frerv se rallie à Tancienne opposition de De Brouckère . 181

est parce que le législateur a craint le discrédit de la rente belge qu'il a classé les prêts sur titres parmi les opérations autorisées 181

Pages

Réveil en 1872 de l'ancienne opposition 181

Souvenu- des avances sur titres que faisait autrefois la Société Générale 182

Hostilité socialiste aux prêts sur titres 182

L'intervention des billets de banque dans les opérations ont favorisé les taux réduits de l'escompte 182

Tableau du mouvement des prêts sur titres et des escomptes sur la Belgique, avec sommes et tantièmes pour cent 183-184

Importance minime des prêts sur titres par rapport à l'escompte 184

Tableau des prêts sur fonds publics et des prêts sur compte courant nanti 185

Tableau du nombre des prêts et de leur import moyen annuel de 1856 à 1870 185

Importance minime des prêts sur fonds publics par rapport aux prêts sur compte courant nanti 185

Diminution de r import moyen des prêts 185

Comment se répartissent les prêts sur titres entre Bruxelles, Anvers et les comptoirs 186-189

La limite d'échéance des prêts sur titres 189

La durée des prêts indique l'insuffisance du capital circulant en Belgique 189

Le montant des prêts sur titres a rarement dépassé le montant du capital et de la réserve de la Banque Nationale . 189

La Banque retrouve dans les prêts sur titres le bénéfice que lui enlève l'Etat 189-190

Les prêts sur titres facilitent le fonctionnement des banques privées 190

Comment l'Allemagne s'est défendue contre le danger des retraits et a dû tempérer l'activité des opérations d'avances sur titres 190

Les mesures prises contre les avances ^sont amorties par des remises d'effets à l'escompte 190

Elles déterminent la baisse de la rente 190

Distinction que fait la Banque Nationale entre les emprunteurs commerçants et les emprunteurs non commerçants. 190-191

La Banque a la faculté de régler les avances sur titres comme elle le juge opportun 191

Le développement des prêts sur titres dans toutes les banquet officielles prouve leur nécessité grandissante ... 191

Grâce k eux les capitaux que représentent les titres circulent 191

Parfois les avances ont un caractère politique 191

Nos placements à l'étranger constituent une réserve pour les mauvais jours de crise 191-192

PWfBÊ

Ces placements ont rendu plus aisé pour la France le paiement de l'indemnité des cinq milliards 191-192

Les banques d'émission ne pouvaient rester en dehors du mouvement des valeurs mobilières 192

Nos placements à l'étranger favorisés par nos avances sur fonds publics, nous ont permis de solder nos comptes internationaux sans or 192-193

Progression, à la Banque Nationale, de l'escompte, de la circulation fiduciaire et des avances sur titres 199

l«es prêts sur titres triomphaient dans les grandes banques officielles d'Europe avant qu'elles ne s'imposassent à la Banque Nationale de Belgique 193-194

Conditions des avances en France et en Allemagne .... 194

Bagehot condamne les prêts sur titres 194

La situation s'est modifiée avec l'organisation des bourses modernes et une banque centrale ne saurait plus se soustraire^ aux prêts sur titres 194-193

Avec quelle marge les titres sont acceptés comme gages d'avances 195

Pourquoi les banques officielles donnent aux avances un développement relatif plus grand qu'à l'escompte .... 195

Les effets de commerce ne suffisent pas à absorber les capitaux en quête d'emploi 195

Même phénomène en Allemagne et en France 195

Les prêts sur titres ne réagissent pas d'une manière appréciable sur le taux de l'escompte 195-196

Les mouvements des escomptes et des avances se développent dans les mêmes directions 1 *5-196

Les prêts augmentent quand le change est défavorable . . 196

Il en est de même des escomptes 196

Motifs qui déterminent œs augmentations ....... 196

Tableau du taux moyen du change sur Paris, depuis 1900, du taux moyen de l'escompte, de la somme des escomptes sur la Belgique et de la somme des avances sur fonds publics , 196

C'est dans les moments difficiles que les banques libres font argent des fonds publics quelles ont en portefeuille. 197

On constata en 1883, l'efficacité des secours que, grâce aux avances, la Banque Nationale put apporter au crédit public 197

On vit alors que les prêts sur titres n'influençaient pas le taux de l'escompte 197

11 en fut de même on 1907 197-198

De Lhoncux propose d'admettre pour une signature les titres à l'escompte, comme on l'admit pour les warrants., 198

La baisse des titres constitue un danger pour les prêts sur titres 198

Pages

Dégradation de la rente belge 198-199

On a reproché aux avances d'enlever à la Banque les

moyens d'aider l'Etat dans ses emprunts 199

Ce reproche pourrait aussi être adressé à l'escompte ... 199 Les avances à condamner ce sont les avances sur hypothèque ^ . . 199-200

Opérations sur métaux précieux 200

La loi du 28 décembre ordonne le retrait des pièces d'or

de 25 et de 10 francs 200

La dépression du change sur Paris fait affluer en Belgique

l'or français 200

L'Etat et la Banque s'entendent pour en opérer le retrait . 200

La volonté du public empêche le retrait de l'or français . . 200 La Banque se bornait à garder les dépôts d'or pour compte

de tiers 201

Mesures que prenait la Banque pour effectuer ce retrait . 201

La Banque s'interdit toute spéculation sur les matières d'or. 200-201 Elle escompte les bons d'affinage que lui remet le Directeur

de la Monnaie 201

Toutes ces mesures ne tendaient qu'à encourager le commerce des métaux précieux 201-202

Tableau du montant des opérations de la Banque sur matières d'or et d'argent 203

C'est le métal argent que la Banque garde le plus attentivement par devers elle 202-203

En 1867, le pair de 15 1/2 entre l'or et l'argent est rompu. 202-203

Production belge de monnaies d'or et de monnaies d'argent. 203

Les préférences du public pour l'or s'accentuent 204

La Banque refuse, en 1870, de payer en or 204

Elle ne spécule pas sur les cours 204

En 1870-1871 c'est avec de For que la Banque paie ses

achats de matières d'or et d'argent 1201

Elle renforce son encaisse-argent, bien que l'argent soit en

baisse 204

Conseil funeste du ministre Tack 205

Enorme frappe d'argent de 1870 à 1876 205

Dépôts volontaires 205

Les opérations sur métaux précieux se confondent, a partir de 1863, avec les dépôts volontaires 205

Les dépôts fermés et les dépôts découverts 205-200

Tableau du montant des dépôts volontaires de 1863 à 1911. 206

L'idée de ces dépôts a mis vingt-cinq ans à mûrir . . . 207 Les dépôts fermés ne sont reçus qu'à Bruxelles et à Anvers,

les dépôts à découvert à Bruxelles seulement .... 207

Organisation de ces services 207- 20 S

Méfiances du public dans les premières années 203

Pages En 1870, le public prend confiance; il ne s'enhardit qu'à

partir de 1885 208

Les dépôts volontaires sont démocratiquement organisés . 208

Encaissement des effets 209

Effets encaissés pour compte de la Banque et effets encaissés pour les titulaires de compte courant 209

Tableau du mouvement des effets remis à l'encaissement

par les titulaires de compte courant 209

La qualité des titulaires est une des causes déterminantes

de l'accélération ou du ralentissement des encaissements. 209-210 Tableau des imports moyens quinquennaux des effets encaissés 210

Dans quelle proportion entrent dans les encaissements généraux les encaissements pour la Banque et ceux pour titulaires de compte courant 210

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