Adlanisa, Traité du domaine congéable, d

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ingrate pour celui-ci la tâche laborieuse de l'amélioration de la terre, et de dispenser le foncier des avances de capitaux qu*il eût dû faire en conservant la propriété des snperfices. Le domaine congéable est donc une institution de pays stérile et pauvre, et une tentative pour améliorer la terre sans Taide de capitaux étrangers. Mais il n*a jamais répondu qu'en partie à sa destination première : car le domanier, sous la menace constante du congément, n'avait pas intérêt à ajouter au fonds primitif une valeur trop grande qui pouvait avoir pour première conséquence l'expulsion de l'imprudent innovateur ; et le foncier, de son côté, n'était pas intéressé à voir s'enfler outre mesure le montant des droits réparatoires qu'il devait payer en cas de congément. U n'est donc pas étonnant qu'après avoir contribué pour sa part au progrès agricole en Armorique, l'institution du domaine congéable arrête de nos jours tout progrès, là où elle domine encore.

Il semble que le domaine congéable ne soit point une institution importée*. Il est sorti par transformations graduelles, sur le sol d'Armorique, de la servitude de la glèbe, dont les anciens usements de mote et de qneçaize marquent les étapes successives vers raffranchissement des personnes '. Sous le domaine congéable, qui a succédé à ces usements, les personnes sont à peu près aflranchies : c'est pourquoi la Révolution ne . reconnut pas au bail à convenant le caractère féodal et refusa de l'abolir ^.

C'est aux xvu« et xvui* siècles que le domaine congéable a atteint son plus grand développement. Baudouin affirmait, en 1776, qu'il n'y avait pas en Basse-Bretagne moins de 400.000 citoyens vivant sous l'empire de ses usements *. Cependant, même à ses plus beaux jours, l'institution n'atteignitjamais une parfaite unité. Elle se modela sur les coutumes particulières des compartiments régionaux de l' Armorique ; en vraie fille de ce sol de diversité, elle se modifia d'un pays à l'autre de manière à adoucir dans un

1. C'est l'opinioD de M. (I'Espinat (F Ancien droit successoral en Basse-Bre" tagnej, M. Sâb, qui fait des résenres sur ce point, reconnaît pourtant que « des ' oondlllons toutes locales ont fayorisé l'extension du domaine congéable », et que

« dans bien des cas, le domaine congéable a pu n'être qu'une transformation de la quevaize » (Les classes rurales en Bretagne au moyen âge, p. 102).

2. Sur les usements de mote et de quevaize, voir d'EspiNAT, l'Ancien droit successoral en Basse- Bretagne^ p. 30-32.

3. Maintenu par la loi du 6 août 1791, aboli avec Indemnité le 27 août ITftt et sans indemnité le 29 floréal an II, le domaine congéable fut rétabli par la loi da 9 brumaire an VI qui fit revivre celle de 1791.