UN TEL

BOUILEEUR

Est-ce un bouilleur de profession qui signale ainsi sa présence, dans toute la pureté de ses intentions, ou ne faut-il pas voir plutôt entre les lignes de cet avis une discrète invite au

passant : « Entrez chez moi, vous y trouverez à bon compte de l'alcool qui n’a pas payé de droits » ?

1 Nous ne nous croyons pas en droit de reproduire le nom qui figure sur cette pancarte.

Mais la vente au détail ne suffit pas aux fraudeurs. Ils font la vente en gros et ont adopté, pour la faire, une organisation perfectionnée ; nous empruntons la description de cette organisation à un rapport officiel de l'Administration des Contributions Indirectes !. « Ces enlèvements, qui se font par chargements comprenant parfois quatre, cinq et même six hectolitres d’eau-de-vie, étaient effectués par les producteurs euxmêmes antérieurement à la loi du 29 Décembre 1900, c’est-àdire alors qu'ils n'avaient à craindre qu'une pénalité pécuniaire ; mais depuis la promulgation de cette loi qui frappe de déchéance pendant deux campagnes successives tout bouilleur convaincu d'avoir enlevé ou laissé enlever de ses caves des spiritueux sans expédition, ils se gardent bien de suivre les mêmes errements que par le passé et préfèrent, pour échapper à cette pénalité qu’ils redoutent par-dessus tout, recourir à l'entremise d'entrepreneurs de fraude, qui consentent à se charger, moyennant une rétribution de 0 fr. 60 à 0 fr. 75 par double litre, de transporter de leurs caves aux destinations qui leur sont indiquées, les eaux-de-vie vendues à l'avance à des débitants ou à de simples consommateurs. Disposant d’un attelage de moyenne valeur, ces entrepreneurs, dont l'existence remonte à moins de deux ans, mais qui n'en sont pas moins outillés de toutes pièces pour leur genre d'industrie, arrivent parfois à déjouer la vigilance du service, grâce à la vitesse vertigineuse de leurs chevaux, qu'ils ont soin d'animer en les enivrant avec du cidre mélangé d’eau-de-vie. Rien ne les arrête d’ailleurs, bien déterminés qu'ils sont à résister à nos agents qui doivent dans certains cas entamer avec eux des luttes dangereuses, et s’il arrive qu'ils soient arrêtés, ils se tirent d'affaire, en recourant, soit pour transiger, soit pour payer les amendes mises à leur charge par jugement, à la bourse du propriétaire qui les à employés. Celui-ci paie généralement sans difficulté, trop heureux d'acheter par un sacrifice d'argent, si grand qu'il soit, le silence d’un complice qui pourrait le compromettre, et surtout de se soustraire à la dure sanction édictée par l’article 10 de la loi du 29 décembre 1900.

! Document de l'Enquête Douarche.

» Ces transports, quelques profitables qu'ils soient pour le bouilleur, lorsqu'ils réussissent, ne vont pas sans quelque souci pour lui puisqu'il est exposé, en cas d'échec, à perdre son eau-de-vie et à se voir infliger dans la personne de son entrepreneur une amende qui est toujours élevée. Aussi a-t-il tendance à les délaisser, pour adopter à leur lieu et place, le mode d’enlèvements par petites quantités et à l’aide d'engins prohibés.

» À la suite de l'élévation à 220 francs du droit sur Palcool, il s est constitué dans le Calvados une association de fraudeurs régie par un syndicat. Chaque membre de cette association n'opère pas toutefois lui-même les enlèvements de chez le propriétaire ou le fermier : il se contente de voir la clientèle et de faire des placements ou plutôt des ventes, ainsi qu'un voyageur en tournée pour le compte de la maison qu'il représente. Lorsqu'il a vendu une certaine quantité d’eau-de-vie, il se rend au pays d’Auge, fait au comptant un achat équivalent, et la marchandise, transvasée dans des cuirasses et des vessies faciles à dissimuler sous les vêtements ou dans des valises, est confiée à des gens sans aveu racolés par lui et qui vont la distribuer au domicile des destinataires. Ce genre de fraude est particulièrement agréable au bouilleur qui ne courtainsiaucun risque etrecçoit son argentcontre livraison de l’eau-de-vie. Les gens au service de l'Association sont payés de3 à 4francs par jour, etle syndicatleur garantit, en cas d’arrestation suivie de jugement, une sérieuse indemnité journalière pour eux et leur famille pendant tout le temps de leur détention ».

Ce commerce clandestin cause le plus grand tort aux entrepositaires de boissons. Nous n’en voulons pour preuve que la pétition adressée en 1901 à M. le Ministre des Finances par M. Bures, président du syndicat des négociants en vins et spiritueux du Calvados, pour demander au nom des membres de ce syndicat l'abolition du privilège des bouilleurs de cru !.

! Citons encore cette phrase extraite du compte rendu des travaux de la Chambre de Commerce de Cherbourg en 1905 (page 202) : « Vins et spiritueux. — Les intéressés dans cette branche de commerce estiment que les affaires seront mauvaises tant que subsistera le privilège des bouilleurs de cru. »

Le Calvados est peut-être le département où la fraude est la plus intense, à cause de la grande production d'alcool du pays d'Auge, mais elle se pratique ailleurs encore en Normandie : nous avons eu sous les yeux des renseignements qui ne laissent aucun doute à cet égard. Nous pourrions nommer, si ces indications ne nous avaient été données à titre confidentiel, une ville industrielle de Basse-Normandie où entre en fraude l’eau-de-vie des bouilleurs de cru, et préciser même certaines communes voisines qui l’alimentent. « Nous ne pouvions, comme le dit ironiquement M. Guinchant, passer sous silence une source de revenu aussi considérable pour la région normande! ».

Le Trésor y perd, la santé publique aussi. Nous aurons l'occasion de revenir plus loin sur les méfaits de l'alcoolisme en Normandie. Quant au fisc, les évaluations diffèrent, car la fraude échappe aux statistiques, mais tout le monde s’accorde à admettre que le préjudice qui lui est causé est considérable.

La loi du 29 Décembre 1900, en même temps qu’elle augmentait les droits sur l’alcool, cherchait à rendre la fraude plus difficile; elle obligeaitles détenteurs d’un appareil à distiller ou d'une portion d'appareil à en faire la déclaration et apportait une limitation au privilège des gros bouilleurs de cru. Cette loi a provoqué en Normandie, de vives protestations, et tel cultivateur, de colère, en a brisé son alambic. D'autres, plus avisés, ont agi auprès de leurs représentants au Parlement, et plusieurs lois sont venues modifier profondément la loi de 1900 : depuis les lois du 22 avril 1905 et du 27 février 1906, les bouilleurs de cru peuvent distiller sans entraves. Mais à leur tour, les négociants lésés par le privilège des bouilleurs de cru font entendre leurs doléances, et semblent avoir quelques chances d’être écoutés, leur intérêt s’accordant avec celui du Trésor.

Sans doute, il sera pénible pour les bouilleurs de cru de voir limiter, sinon supprimer entièrement, le privilège qu'ils exercent depuis de longues années, et qui les fait échapper à un lourd impôt de consommation, privilège devenu même de plus en plus précieux, à mesure que s’élevaient les droits sur

* Assises de Caumont, HI° session, t. Il, p. 230.

l'alcool. Allons plus loin : la détaxe des boissons fermentées n'apportera pas aux Bas-Normands les compensations qu'y peuvent trouver les bouilleurs du Midi ou des Charentes, distillateurs de vin, car le commerce du cidre étant Jusqu'ici peu important, les producteurs de cidre bénéficient moins que les producteurs de vin de cette détaxe. Mais, si pénible que cela soit, les bouilleurs de cru doivent se féliciter d’avoir joui, pendant des années, de ce privilège, et se préparer à en faire noblement le sacrifice complet, le jour où l'intérêt général triomphera, au Parlement, des intérêts particuliers. Car le privilège des bouilleurs de cru est bien un privilège et non un droit, ainsi que le leur disent leurs flatteurs. Sans doute le cultivateur consomme librement le pain fait avec son blé, mais s’il le consomme librement, c’est qu'il n'existe pour personne d'impôt sur le pain, tandis qu’il en existe un sur l’alcool. Déjà se montrent des différences de traitement entre les producteurs d’alcoo!l : le cultivateur qui a obtenu sur ses terres des betteraves, des pommes de terre, des grains ou même certains fruits, pêches, fraises, abricots, ne peut les transformer en alcool sans payer les droits, et cependant ses champs sont passibles de l'impôt foncier tout comme ceux du bouilleur de cru. Si l’on veut exempter d'impôts tous les producteurs qui consomment leurs propres produits, les impôts de consommation perdent leur caractère d’universalité : il faut permettre aux planteurs de tabac de fumer leur tabac, aux propriétaires de salines d'utiliser leur sel sans payer de droits. Il faut même, si l'on en vient à cette conception de la propriété, exempter de l'impôt mobilier le propriétaire qui habite sa propre maison. Il faut, en un mot, exempter d'impôts ceux qui possèdent, et faire payer ceux qui ne possèdent pas !

Mais si les bouilleurs de cru normands sont obligés, dans un avenir plus ou moins prochain, de payer, comme tous leurs concitoyens, un impôt de consommation sur l'alcool qu'ils consomment, ils pourront, avec un peu d'initiative, récupérer, par la vente du cidre, le profit — essentiellement négatif — qu'ils trouvaient à ne pas payer de droits sur l'alcool, profit essentiellement négatif, disons-nous, car si les fraudeurs doivent y perdre de beaux bénéfices, les cultivateurs honnètes

pourront régler à leur gré leur consommation d'alcool et la restreindre pour le plus grand profit de leur santé et de leur bourse. Le cidre bien fait est une boisson excellente, capable de rivaliser avec le vin. On peut le produire à bien meilleur compte, car le pommier demande moins de soins que la vigne : l'anthonome ou la chématobie sont moins difficiles à combattre que le phylloxera ou l’oïdium ; les plants de pommiers n’exigent pas de sarclage ; la cueillette se fait à peu de frais, et d'autre part, les producteurs de cidre ont une concurrence moins écrasante à soutenir que les producteurs de vin. S'ils veulent perfectionner leur fabrication, de vastes débouchés peuvent s'ouvrir à leur activité. Les Normands pourront suivre également, à plus longue échéance, le conseil qui leur a été récemment donné, non sans quelque rudesse dans la forme, du haut de la tribune du Sénat : « La Normandie se plaint, pourquoi ? Elle n’a qu’à faire comme l'étranger ! A l'étranger, au lieu de faire spécialement des plantations de pommes à cidre, on fait des plantations de pommes de consommation, qui se vendent bien et produisent davantage. Le privilège des bouilleurs de cru qui coùûteen ce moment plus de 100 millions à l'Etat doit être supprimé... ! ».

! Séance du 29 mars 1905, Journal officiel du 30 mars 1905. Ajoutons, puisque nous nous sommes aventurés sur le terrain législatif, que pour indemniser les bouilleurs de la perte de leur privilège, on devrait, à notre avis, adopter en même temps des mesures propres à

développer la consommation des boissons fermentées, telles que l’in-

terdiction de l’absinthe et des autres liqueurs fabriquées à l’aide d’essences nocives, la limitation du nombre des débits de spiritueux, la vente des boissons fermentées restant libre ; ces mesures se justifieraient aussi bien par des considérations hygiéniques et morales que par le désir de dédommager les bouilleurs. Nous avons aussi essayé de montrer, dans un autre travail, comment, en établissant sur certaines bases un impôt sur le revenu, il serait possible d’avantager les agriculteurs sans sortir du droit commun.