EMPIRE FRANÇAIS

NAPOLEON, par la grâce de Dieu et la volonté nalionaie, Empereur des Français, ^ tous présents et à Tenir, salut.

Sur le rapport de notre ministre secrétaire d État au département de l'intérieur,

Avons décrété et décrétons ce qui suit :

ABTICtB PREMIBR.

Sont approuvées les deux délibérations, eu date des 9 août et 14 décembre 1864, par lesquelles le conseil municipal de Cassel , département du Nord , a voté rérection d'un monumeot commémorait de la bataille qui a eu Heu près de cette ville le 11 avril 1677.