TRAITE’ DU DROIT PENAL

Par M. P. Rossi, professeur de droit romain à l’Académie de Genève.

On a fait dériver le droit de punir de sources très diverses. Les uns, à vrai dire, repoussent volontiers ce mot droît de punir, Un droit! diserit-ils, c’est de l'idéologie pure que ce mot. On fait ce qui est utile au plus grand nombre, et voilà tout; on frappe, on retranche les individus nuisibles, comme on émonde un arbre pour qu’il en croisse plus verd et plus fort. La loi de l’homme, comme nous l'avons enseigné, c'est de chercher son plus grand plaisir; la loi de la société, c'est de chercher son bien-être, de prendre ses aises ; et comme

sut Traité du Droit Pénal.

tout s'accorde dans notre système ; nous avons démontré écalement que le grand plaisir, ou, si l'on veut, le plus grand bien de chacun, était dans le plus grand biens & plus grand nombre, Que si quelqu'un ne le cherche pas là, qu’il enténde son plaisir autrement, nous le châtions afin qu’il nous laisse en paix.

On reconnaît là la doctrine célèbre de M. BenTHaM, héri-

tier d'Epicure ; avant de passer par les mains pures de M, Bentham, cette doctrine avait fait son chemin, ne l‘oublions pas, à travers les temps les plus corrompus de l’histoire ; elle yaété pratiquée avec plus de rigueur, car elle a produit des crimes, et M. Bentham compte un peu ramener l’âge d’or avec élle. Ya-t-il un bien, y a-t-il un mal absolu ? Questions vai. nes, disent les partisans de M. Benthaim; dans ce monde, il y a avant tout le bien-être de la majorité. C’est le fondement de la loi, Malheur à ceux qui y mettront obstacle, car c'est pour eux qu'il faut dresser des échafauds, si on les conserve, et qu’il faut réserver les bagnes, bien que nous n’aimions guère les bagnes, ce quiest une question à part. Il semble que les utilitaires, commé on le voit, aient pris au sérieux la maxime un peu subalterne, préno vivere, viv'e d’abord, et chercher “près, par pure curiosité, le comment et le pourquoi.

Ge qui les a trompés, sans doute, c’est qu'à la pratique du bien, de l’ordre, enfin, est attaché, même dans le cercle étroit de ce monde, ce qu’ils appellent l’utile; ils ont conclu qu’utile et juste pouvaient se prendre l’un pour l’autre. C’est un peu là leur excuse, quoique, dans leur insouciance des principes, ils ne l’expriment bien nettement nulle part. Mais ne disputons pas sur les mots: utile veut dire lé biéni-être matériel, ou ne signifie rien du tout. Car, si l’on prétend disputer, distin-

uer, en venir à des finusses de langage, faire rentrer l’utile a le juste, ce n’était pas la peine danrtre de gros livres sur uné quéstion dé grammaire, d'élever une école, de traiter ses adversaires d’insensés et d’esprits étroits. Maintenant, quel esi l’homme de bon sens, à commencer par M. Bentham, qui ne frémirait pas des cor.séquences rigoureuses de son systéme ? Tout le monde a lu Le Lépreux de la cité d’ Aoste; il n'est personne qui n’ait été profondément ému en le lisant, Ce malheureux vit dans une épouvantable solitude, parce que le gouvernement craint pour les autres la contagion de son mal. Assurément, s’il ya une mesure d'utilité générale, impérieusemont commandée, c’est d'arrêter cette horrible contagion. Mais un lazaret ne ferme pas si bien qué la peste n’en puisse sortir. Ne laissez donc pas à ce malheureux le dernier asile

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Traité du Droit Pénal. 398 que lui accorde une commisération mal entendue; ilest plus sûr qu'il meure; demandez-le plutôt à un mécecin : qu'il meure donc de la main des utilitaires, ou bien les voilà inconséquens.

Qu'ils ne demandent pas le crime de ce malheureux. Son crime, c‘est d’être un péril pour la société. Ils n’en reconnuissent pas d'autre, Il n‘est pas nécessaire d‘épuiser contre ce terrible systéme les argumens sous lesquels il est tombé tant de fois ; cest la domination du matérialisme.

Cependant, nous avons hâte de le dire, auçeun des hommes qui ont propagé ces doctrines de notre s n'ont ni accepté nimème eutrevu les redoutables es qu’elles portent avec elles. Ils sont pour la plu. nes dévoué: à la cause de l'humanité, des esprits ü , irrités seuvent cles prétentions hyprocrites quise zh1ssen: dans les srstimes opposés. Nous hésitons aujourd'hui surtout à les attaquer quand la mort vient de frapper un de leurs défenseurs les plus distingués, M. Dumoxr de Genève. Il est mort en méditani. sur le bien qu’il pourrait faire aux hommes par ses travaux, Îlaura la récompeuse de ses erreurs, parce qu’elles lui ont été inspirées par de nobles sentimens. M, Royer-CorLAanp a dit, en parlant de LErBnrrz: “ Ses erreurs doivent être comptées au nombre des titres de l'intelligence humaine. ?” On peut dire de M. Dumont que ses livres, tout pleins de principes périlleux, exposés avec art par un esprit habile, sont pour lui des titres à la reconnaissance publique, car il a voulu le bien, et il l‘a voulu comme peu le veulent, avec persévérance et avec courage.

Un autre système sur lequelon a voulu fonder le droit criminel, c‘est celui qui établit que la société se défend comme un individu, pour son propre compte, et qu'elle peut tout faire pour sa conservation. Ce n‘est pas, comme chez les utilitaires, la loi faite au profit du plus grand nombre; c‘est quelque chose de plus subtil, ou de plus confus si l‘on veut. ‘C‘est une personnification toute mystique, une abstraction qui dit, comme Louis XIV ; l'état, c’est moi. A entendre quelques auteurs de définitions du corps social, on le prendrait volontiers pour un grand animal qni vit de sa propre vie, et qui est armé pour sa conservation d‘une foule de droits tont à fait étrangers aux relations des hommes entre eux. Après tout cependant, la société n'est pas autre chose qu'une cellection d'hommes qui reconnaissent chacun le devoir d'être Juste envers.les autres, même-à ses dépens. Serait-il donc vrai que ces devoirs ne fussent plus obligatoires pour nous, quand ils l‘étaient pour chacun ? On ne peut pas l‘admettre un seul moment. 1l est “ien vrai qu‘un parterre a dans son ensemble plus d‘esprit que