chapitre de la Toison d'or célébré à Anvers
1556, 12 mars, à Bruxelles. — Proposition faite aux états généraux au nom
du roi Philippe II , . . . . 359
.... — Relation du voyage de l'amiral de Coligny, envoyé à Bruxelles
pour la ratification de la trêve 486
1337 et 1538. — Lettres écrites par Corneille Wcellemans, greffier des états
de Brabant, à l'évêque de Tournai, sur ce qui se passait aux états
généraux 360
1339, 4 des ides de mai, à Rome. — Bulle de Paul IV pour l'éreciion de
nouveaux évéchés aux Pays-Bas 316
1562, 18 juillet, à Bruxelles. — Lettre de la duchesse de Parme aux lieute-
nant du gouverneur, députés du vicariat et du chapitre, officiers du bailliage et au magistrat de Tournai , contenant des instructions sur les affaires de la religion * 371
13 septembre, à Bruxelles. — Lettre de la duchesse de Parme aux
vicariat de l'évêché , chapitre cathédral , bailliage et aux prévôts et jurés de Tournai, contenant de nouvelles instructions sur la conduite à tenir par eux au fait de la religion * 373
l"et 3 octobre. — Réponse des lieutenant du gouverneur, députés
du vicariat et du chapitre, officiers du bailliage, prévois et jurés de Tournai, à la lettre de la duchesse de Parme du 15 septembre . . * 379
23 octobre, à Bruxelles. — Déclaration de la duchesse de Parme sur
la réponse précédente * 384
1563, 22 décembre, à Hucsca. — Lettre du d'Albe à Philippe II sur la ligue
des seigneurs des Pays-Bas contre le cardinal de Granvellc . . . 500 1364, 7 août, à Bruxelles. — Lettre de la duchesse de Parme aux prévôts et
jurés de Tournai pour le payement des commissaires envoyés en
celle ville sur le fait de la religion 388
1 563, 1 3 juin - 4 juillet , à Bayonne. — Lettres du duc d'Albe à Philippe II sur
l'entrevue de la reine Elisabeth avec Catherine de Médicis , sa mère . 500
IS67, 8 août , à Paris. — Lettre de don Francés de Alava, ambassadeur de Philippe II près le roi de France, à Catherine de Médicis, touchant rarmcment aux Pays-Bas de huit navires pour aller au-devant du roi 594
20 août, à Paris. — Lettre de don Francés de Alava à Catherine de
3Ié(licis touchant le détroussement d'un courrier du duc d'Albe . . 394
19 septembre, à Bruxelles. — Lettres du duc d'Albe à Charles IX et à
Catherine de Médicis, en créance sur Ottavio Gonzaga , qu'il leur envoie 401
4 décembre. — Lettre du duc d'Albe à Catherine de Médicis, pour
l'assurer et le roi son fds de son dévouement 401
10 décembre, à Bruxelles. — Lettre du duc d'Albe à Catherine de
Médicis, pour la détourner et le roi son fds de faire un accord avec
leurs vassaux rebelles * 401
1368, 27 juin, à Malines. — Déclaration faite par le duc d'Albe au grand
conseil touchant l'observation des ordonnances sur la religion. . . 593
22 septembre, à Paris. — Lettre de don Francés de Alava à Catherine
de Médicis louchant la défaite des huguenots à Saint- Valéry ... * 394
..'octobre, à Madrid — Lettre de Philippe II au duc d'Albe lui ordon-
nant d'aider le roi de France à empêcher le prince d'Orange d'entrer
en son royaume • . . . * 593
7 octobre. — Instruction donnée par le duc d'Albe à Fernando Del-
gadillo, qu'il envoyait à Rome pour l'aiïaire des nouveaux évcchés
des Pays-Bas 300
10 novembre, à Madrid. — Lettre de don Francés de Alava à Catherine de Médicis afin qu'elle envoie 2,000 chevaux au duc d'Albe pour la poursuite du prince d'Orange * 396
23 novembre, à Cateau-Cambrésis. — Lettre du duc d'Albe à Philippe II sur la fin et les résultats de son expédition contre le prince d'Orange SOO
1369, 20 mars, à Madrid. — Lettre de la duchesse d'Albe à Catherine de Mé-
dicis sur une réponse faite par l'infante Isabelle 397
4 juillet, à l'Escurial. — Lettre de Philippe II au duc d'Albe lui
ordonnant de défendre les Étals du roi de France contre ses ennemis
de la même manière qu'il a défendu les Pays-Bas * 397
20 décembre, à Tours. — Lettre de don Francés de Alava à Catherine
de Médicis pour se plaindre des pirates français 598
1570, 7 janvier, à Madrid. — Lettre de la duchesse d'Albe à Catherine de Médicis pour lui donner des nouvelles des deux infantes, ses petitesfilles 599
1371 , 22 mai. — Mémoire présenté par Henri Masson au duc d'Albe, à son fils et aux conseils de gouvernement, sur les moyens d'entretenir les troupes aux Pays-Bas sans frais pour le roi d'Espagne .... 46b
11 juillet, à Anvers. — Lettre du duc d'Albe à Charles IX en créance
sur le seigneux de Vaulx, qu'il lui envoie 403
1" novembre, à Paris. — Lettres de don Francés de Alava au roi et à
la reine mère de France , pour les féliciter à l'occasion de k victoire
de Lépantc , 599
1572, 9 avril, à Bruxelles. — Lettre du duc d'Albe à Charles IX, en créance
sur niessire Adrien d'Oignies, S"^ de \\'illerval, qu'il lui envoie . . 407
9 avril, à Bruxelles. — Lettre du duc d'Albe à Catherine de Médicis,
pour qu'elle fasse ressouvenir le roi son fils du zèle avec lequel il s'est toujours employé au maintien de l'union entre les couronnes de France et d'Espagne 408
26 avril , à Bruxelles. — Lettre du duc d'Albe à Charles IX par
laquelle il le prie de donner des ordres pour que les pirates des Pays-Bas ne soient aidés ni reçus dans les ports de son royaume. . * 408
11 août, à Bruxelles. — Lettre du duc d'Albe à Charles IX en créance
sur le seigneur de Gomicourt, qu'il lui envoie 409
1374, 9 juin, à Bruxelles. — Proposition faite aux états généraux par le
grand commandeur de Castille . . . , 560
1576,^ 5 mai. — Lettre du prince d'Orange à Arnould Van Dorp, gouverneur de Zieriesée 124
21 mai. — Lettre du prince d'Orange à Anould Van Dorp .... 124
13 septembre, à Mons. — Instruction donnée par les états de Hainaut
à des députés envoyés aux états de Flandre, d'Artois, de Xamur et
de Tournai * 145
18 septembre, à Bruxelles. — Lettre du comte Philippe d'Egmont à
la reine de France, pour lui exposer les raisons qui l'ont déterminé
à se joindre aux états des Pays-Bas * 409
25 septembre, à Cambrai. — Lettre de la comtesse douairière
d'Egmont à Henri III, le suppliant de continuer ses instances auprès du roi catholique pour que les biens de feu son mari lui soient restitués 410
Pages.
1576, 17 oclobre, à Bruxelles. — Leitre des états généraux des Pays-Bas à
Philippe II M46
17 octobre, à Bruxelles. — Deuxième lettre des étals généraux à
Philippe II MSI
1577, 8 mars, à Louvain. — Acte par lequel don Jiian d'Autriche déclare
que tous les gens de guerre espagnols qui vont sortir des Pays-Bas
ont bien el fidèlement servi le roi * 162
4 mai , à Bruxelles. — Serment prêté aux états généraux des Pays-
Bas par don Juan d'Autriche comme gouverneur général de ces provinces * 163
16 mai. — Lettre de don Juan d'Autriche au prince d'Orange . . . 368
19 juillet, à Bruxelles. — Lettre écrite à don Juan d'Autriche par un
inconnu sur les conspirations dressées contre sa personne . . . . * 170
21 juillet, à Bruxelles. — Autre lettre adressée à don Juan par le
même inconnu sur le même sujet * 170
23 juillet, à Namur. — Lettre de don Juan d'Autriche aux états gé-
néraux servant de créance au baron de Rassenghien , qu'il leur
envoie * 169
27 juillet, à Namur. — Lettre de don Juan d'Autriche aux états géné-
raux servant de créance au baron de Rassenghien et au seigneur de Grobbendoncq, qu'il leur envoie 170
27 juillet, à Namur. — Points proposés par don Juan d'Autriche aux
élats généraux 170
30 juillet, à Bruxelles. — Réponse des états généraux aux points qui
leur ont été exhibés de la part de don Juan d'Autriche 170
10 août, à Namur. — Déclaration de don Juan d'Autriche aux élats
généraux 170
12 août, à Bruxelles. — Réponse des états généraux à la déclaration
de don Juan du 10 170
14 août, à Bruxelles. — Réponse plus développée des états généraux à
la même déclaration • . . . 170
5 septembre, à Namur. — Lettre de don Juan d'Autriche aux étals
généraux par laquelle il les informe que le roi a accepté sa démission du gouvernement des Pays-Bas 173
8 septembre, à Bruxelles. — Leitre des états généraux à Philippe II
par laquelle ils lui demandent le remplacement de don Juan d'Au-
Iriehe 174
IMges.
lo77, 2 octobre, à Namur. — Lettre de don Juan d'Autriche aux états généraux où il leur annonce qu'il se rend à Luxembourg, pour y attendre les ordres ultérieurs du roi * 175
6 octobre , à Bruxelles. — Lettre des états généraux à Philippe II
par laquelle ils le supplient de faire poser les armes à don Juan d'Autriche, de rappeler les troupes que celui-ci rassemble de tous côtés, et de leur donner pour gouverneur un prince issu légitimement du sang de la maison d'Autriche * 176
5 novembre , à Rome. — Discours de don Scipion de Castro sur l'allée
en Flandre de l'archiduc ^lathias SOI
18 décembre, à Madrid. — Lettre de Philippe II aux états généraux
pour servir de créance au baron de Selles, qu'il leur envoie . . . 185 1578, 8 janvier, à Madrid. — Lettre de Philippe M à Juan de Vargas Mexia, son ambassadeur en France, pour qu'il s'informe très-exactement de ce qui se passe aux Pays-Bas 416
14 janvier, à Madrid. — Lettre de Philippe II à Juan de Vargas Mexia
sur une audience qu'il a donnée à l'ambassadeur de France, et sur le langage que Vargas doit tenir au roi très-chrétien et à la reine mère. 417
20 janvier, à Bruxelles. — Serment prêté par l'archiduc Mathias,
comme gouverneur général des Pays-Bas * 181
20 janvier, à Bruxelles. — Serment prêté par le prince d'Orange,
comme lieutenant de l'archiduc Mathias au gouvernement des Pays- Bas M81
24 janvier, à Madrid. — Lettre de Philippe II à Juan de Vargas Mexia,
sur les ordres (|u'il a donnés à son frère relativement aux affaires
des Pays-Bas 417
31 janvier, à Saint-Laurent. — Lettre par laquelle Philippe II charge
Juan de Vargas Mexia de présenter au roi très-chrétien et aux deux
reines don Bernardino de Mendoza , qu'il envoie en Angleterre . . 418
13 avril, à Madrid. — Lettre de Philippe II à Juan de Vargas Mexia,
sur les affaires de la reine d'Ecosse et la naissance d'un fils que la
reine son épouse vient de mettre au monde 418
S mai. — Lettre des états généraux au comte de Lalaing, pour qu'il
prenne en sa protection les Français envoyés par le duc <i'Anjou. . 186
30 mai. — Lettre de Hernando de Escobar à Juan de Vargas Mexia
concernant des instruments de mathématiques à acheter à Paris. . 421
9 juin , à Chaniilly. — Lettre de Catherine de Médicis à Juan de Var-
Pages, gas Mexia , pour l'assurer que le roi son fils n'a rien de plus cher que le mainlien de la bonne amitié avec le roi catholique .... 421 1578, 18 juin, à Parraces. — Lettre de Hernando de Escobar à Juan de Vargas Mexia touchant des instruments de malhématiques et la revue des hommes d'armes à laquelle le roi et la reine doivent assister. . 421
22 juin. — Requête présentée aux états généraux par « les habitants
» des Païs-Bas protestant vouloir vivre selon la réformation de l'Évan-
• gile, » afin d'avoir le libre exercice de leur religion *910
27 juillet, à Mons. — Lettre des étais de Hainaut à l'archiduc Ma-
ihias par laquelle ils déclarent n'entendre ni ne vouloir, en aucune manière, admettre la requête des protestants ni les articles conçus d'une religions vrede, mais au contraire vouloir maintenir la religion catholique jusques à la mort * 199
13 septembre, à Madrid. — Lettre d'Antonio Percz à Juan de Vargas
Mexia, pour lui annoncer que sa femme est accouchée d'une fille . 420
2S septembre, à Paris. — Lettre de l'archevêque de Nazareth à Phi-
lippe H, qui l'avait fait prier de suspendre son départ pour Rome, afin d'entamer une négociation avec le comte de Lalaing : ce dont il s'excuse * 421
13 octobre, à Madrid. — Lettre de Philippe II à Juan de Vargas Mexia
sur l'envoi d'un courrier portant les lettres de nomination du prince
de Parme comme gouverneur général des Pays-Bas 418
11 novembre, au camp de Bouges lez->amur. — Déclaration du prince
de Parme faite aux états des provinces wallonnes 211
30 novembre, à Madrid. — Lettre de Philippe II à Juan de Vargas
Mexia pour le transport, à travers la France, du corps de don Juan d'Autriche . . 419
4 décembre, à Madrid. — Lettres de Philippe II autorisant Valentin
de Pardieu, seigneur de la Motte, à promettre, en son nom, à toutes villes et à toute personne particulière l'oubli du passé et la confirmation de leurs privilèges , 324
Sans date (1578). — Discours et avis de don Scipion de Castro sur l'allée du
duc d'Alençon en Flandre 501
iS79, 19 janvier, à Anvers. — Acte de l'archiduc Mathias par lequel il promet aux états des provinces wallonnes que l'exercice de la religion prétendue réformée ne sera introduit dans ces provinces contre leur gré et volonté * 214
Pages.
lo79, 22 janvier, au Pardo. — Lettre de Philippe II à Juan de Vargas Mexia touchnnt le comte de Lalaing, le seigneur de la Motte et les Flamands qui faisaient partie du conseil du prince de Parme . . . . 419
24 janvier, à Anvers. — Lettre de l'archiduc Mathias aux états de
Hainaut, pour servir de créance à l'abbé de Saint-Bernard, au marquis de Havre et au conseiller d'État Meetkercke, qu'il leur envoie. * 213 Sans date. — Verbal ou déclaration présenté aux étals de Hainaut, de la part de l'archiduc et des états généraux, avec la lettre dudit archiduc du 24 janvier 1579 * 214
1579, 8 février, à Paris. — Lettre de la comtesse douairière d'Hooghstraeten
à Philippe H où elle lui témoigne le désir de le servir 424
18 mars, à Madrid. — Réponse de Philippe II à cette lettre. ... * 424
15 avril, à Madrid. — Lettre d'Antonio Perez à Juan de V^argas Mexia
sur les bruits qui courent au sujet de lui, Perez 420
1580, 11 juin. — Bref de Grégoire XIII autorisant le seigneur de la Motte à
choisir un confesseur pour lui et ses gens de guerre 324
15 août. — Épilre dédicatoire adressée, par l'auteur anonyme des Mémoires des choses passées aux Paj's-Bas de 1 576 à 1 580, à ceux qui liront son œuvre 136
1583, 21 janvier. — Lettre de J. Bodin sur l'entreprise du duc d'Anjou contre
Anvers 427
5 juillet, à Paris. — Lettre écrite à Henri 111 par J. B. de Tassis,
ambassadeur de Philippe II, afin que ses sujets n'aident point les rebelles des Pays-Bas * 399
1584, 17 janvier. — Acte du prince de Parme qui alloue au colonel Francisco
Verdugo 4,000 florins par an pour les dépenses que lui occasionne la « charge, commandement et superiniendance « des gens de guerre dans les |)rovinces de Frise, Groningue, Dreiithe et Overyssel . . 226
1594, 12 février. — Bref de Clément VIII au cardinal Albert d'Autriche où
il lui témoigne sa joie de son arrivée en Espagne, et lui recommande
les intérêts de l'Église 295
1595, 22 avril. — Déclaration de Georges Duras, provincial de la compagnie
de Jésus aux Pays-Bas, touchant les articles conçus pour la direction
d'iui collège de la compagnie à Tournai 393
1597, 26 janvier, à Bruxelles. — Lettre du chef et président Richardot à M. de \'illeroi louchant les ouvertures de paix faites par Henri IV à l'archiduc Albert • * 411
Pages.
1601 , 28 novembre, à Maubeiige. — Relation d'une conférence tenue, auxdils jour et lieu, entre des commissaires de Henri IV et des Archiducs touchant la principauté d'Epinoy 427
160S, 16 mai. — Règlement des archiducs Albert et Isabelle pour le chapitre
de Saint-Servais, à Macsiricht 310
1610, 15 mai, à Bruxelles. — Lettre de l'archiduc Albert à Henri IV, qui lui avait demandé s'il pourrait faire passer un détachement de ses troupes par quelques endroits des Pays-Bas * 413
16H, 23 novembre, à Marimont. — Lettre de l'archiduc Albert à la reine Marie de Médicis, afin qu'elle ordonne à ses ambassadeurs à Aixla-Chapelle de concourir à l'exécution du mandement impérial contre les hérétiques de cette ville * 413
28 novembre, à Marimont. — Nouvelle lettre de l'archiduc Albert à
.Marie de Médicis pour le même objet 413
1619, 15 avril. — Liste des députés aux états généraux qui furent présents,
ce jour-là, à la séance tenue à l'hôtel de ville de Bruxelles . . , 560
13 mai. — Sentence de mort contre Oldenbarnevelt 368
1620, 23 septembre, à Oppenheim. — Lettre d'Ambroise Spinola au secré-
taire Suarez de Argiiello sur sa nomination de capitaine général
du roi S02
1631 , 24 février, à Aviano. — Lettre du comte Alexandre Striggi à Charles I,
duc de Mantoue, par laquelle il lui envoie la Relation de son ambassade en Espagne 2o2
1632, 18 juin, au camp devant Maestricht. — Lettre du prince d'Orange
Frédéric-Henri au comte Henri de Bergli, pour lui promettre son appui ,
1638, 6 mai, à Bruxelles. — Consulte du conseil privé louchant le projet de l'induit que le pape offrait d'accorder au roi pour la nomination aux dignités ecclésiastiques * 430
6 octobre, à Sievensweert. — Consulte de fray Juan de San Agustin,
confesseur du cardinal Infant, sur l'induit offert par le pape au roi
pour la nomination aux dignités ecclésiastiques 455
1659, 2 avril , à Bruxelles. — Consulte du conseil privé au sujet de celle
de fray Juan de San Agustin du 6 octobre précédent ... . * 454
9 avril. — Nouvelle consulte de fray Juan de San Agustin sur la
question de l'induit 453
13 avril, à Bruxelles. — Consulte du conseil privé sur celle de fray
Juan de San Augustin du 9 avril * 455
1639, 6 septembre, à Bruxelles. — Consulte du conseil privé sur des lettres
du cardinal Albornoz et du marquis de Castel Rodrigo .... 437
1640, 20 février, à Madrid. — Consulte d'une junte d'État sur les présenta-
tions pour les évèchés des Pays-Bas faites directement par l'infant cardinal, sur l'induit offert par le pape, sur une nouveauté qui s'est introduite à Rome 437
23 mai. — Lettre de Philippe IV à l'infant cardinal, pour qu'il se
conforme à l'avis de la junte d'Etat contenu dans la consulte du
20 février 439
1641 , 1 janvier, à Madrid. — Avis d'une junte réunie sous la présidence de
l'inquisiteur général sur une protestation faite par le marquis de Castel Rodrigo au dos de l'induit que le pape lui avait fait délivrer. 439 — — 24 janvier. — Lettre de Philippe IV à l'infant cardinal l'informant
qu'il a écrit à Rome en conformité de l'avis de la junte du 1" janvier. 439
1643, 30 octobre — 1644, 22 février. — Relation de ce qui s'est passé en la
poursuite faite par le maréchal de Gueidre au sujet de l'abbaye de Munster, à Ruremonde 439
1644, 25 janvier, à Bruxelles. — Consulte du conseil privé touchant les diffi-
cultés que suscitait à l'abbaye de Munster, à Ruremonde, l'abbé du \'ulcamp 439
19 mars, à Bruxelles. — Consulte d'une junte d'Etal touchant l'affaire
de l'abbaye de Munster 439
3 juillet, à Bruxelles. — Consulte du conseil privé sur une requête
de l'abbesse de Munster 439
Sans date (1644). — Lettre de G. Cardinael à la reine régente de France par laquelle il lui envoie une Relation du succès des armes espagnoles aux Pays-Bas pendant la campagne de 1643 * 273
1646, 28 mars, à Bruxelles. — Consulte de la junte d'Etat louchant l'affaire
de l'abbaye de Munster 439
1647, 27 décembre, à Munster. — Traité entre le roi d'Espagne el le prince
d'Orange 441
1648, 7 mars, 5 Bruxelles. — Représentation d'Antoine Brun, ambassadeur
d'Espagne à la Haye, à l'archiduc Léopold, afin qu'il sollicite des étals des Pays-Bas les moyens nécessaires pour l'exécution du traité de Munster , 440
10 mars, à Bruxelles. — Consulte de la junte d'Etat touchant l'affaire
de l'abbaye de Munster 440
Pages.
1648, 16 juin — 1649, .. juillet. — Verbaux des conférences tenues à Ro-
scndael entre le conseiller Hovyne, député par l'archiduc Léopold, et le chevalier de Knuyl, député par le prince et la princesse douairière d'Orange 44<
10 septembre, à Bruxelles. — Consulte de la junte d'État touchant
l'affaire de l'abbaye de Munster 440
12 novembre, à Bruxelles. — Convention entre le conseiller Hovyne,
à ce commis par l'archiduc Léopold, d'une part, Jean Van A\'avre et Gérard Cools, députés par le duc d'Arenberg, d'autre part, touchant la cession par le duc au roi Philippe IV de la terre de Zevenbcrghe 442
.. novembre. — Supplication de François Vilain de Gand, nommé
évéque de Tournai, au pape Innocent X, pour être dispensé de
visiter en personne limina Apostolorum 5I6
1" décembre , à Anvers. — Accord entre le conseiller Hovyne et le che-
valier de Knuyt stipulant, en faveur du roi, la faculté de racheter
la terre de Zevenberghe 442
1649, 23 février, à Bruxelles. — Consulte du conseil d'Élat sur l'envoi à la
Haye du conseiller Stockmans et sur le projet d'instructions pour la chambre mi-partie 442
23 avril, à Bruxelles. — Acte du conseil privé portant que, dans les
pièces relatives à la cession, par le duc d'Arschot et d'Arenberg, de la terre de Zevenberghe, le titre d'.Vrenberg pourra être mis devant celui d'Arschot 443
D mai, à Bruxelles. — Acte par lequel le duc d'Arenberg cède au roi
Philippe IV les ville, terre et baronnie de Zevenberghe, pour que
S. M. en fasse la délivrance h la princesse douairière d'Orange . 443
8 mai, à Bruxelles. — Procès-verbal de la remise réciproque des titres
relatifs à la terre de Zevenberghe et de ceux des terres de Hal et de Braine-le-Comte cédées par le roi au duc d'Arenberg 443
21 mai, à Bruxelles. — Ratification, par l'archiduc Léopold, de l'accord
du 1" décembre 1648 444
28 mai, à la Haye. — Acte d'Amalie, princesse d'Orange, par lequel
elle approuve et ratifie l'accord du 1°' décembre 1048 444
50 mai , à Zevenberghe. — Record constatant la manière dont la reli-
gion catholique s'exerçait en cette ville au mois de décembre 1647. 444 — 20 juillet, à Ruremonde. — Accord entre le conseiller Hovyne et le
comte de Huyn par lequel la terre de Wachtendonck est cédée à celui-ci 445
1649, 10 novembre, à Bruxelles. — Consulte du conseil des finances concer-
nant les arrangements à faire avec la princesse d'Orange .... 445
18 novembre, à Bruxelles. — Consulte du conseil privé sur la demande
des états d'Utrechl et du prince d'Orange d'établir une poste d'Utrecht
à Paris par Anvers 44b
14 décembre. — Lettre de l'ambassadeur Brun au comte de Penaranda. 441
1650, 28 et 29 janvier, à la Haye. — • Relation de conférences tenues par
l'ambassadeur Brun avec le prince d'Orange et les députés des états
généraux 445
Sans date (1650). — Mémoire du conseiller Hovyne pour servir de réponse à
la relation précédente 445
1650, 17 février, à Bruxelles. — Consulte du conseil d'Etat par laquelle il se
réfère à celle du 23 février 1 649 445
1651, 27 janvier, à Bruxelles. — Décret de l'archiduc Léopold au comte
d'Isembourg pour que dorénavant on n'use plus, dans les dépêches,
des titres de comte de Hollande, de Zélmide et seigneur de Fîise, . 445
— 20 février, à Malincs. — Consulte du grand conseil sur le fait de la
terre et seigneurie de Gcmert 440
25 septembre, au Ponl-à-Hersin. — Lettre de l'archiduc Léopold au
conseil privé pour qu'il examine le projet d'instruction de la chambre mi-partie conçu par les étals généraux 446
9 novembre. — Lettre du conseiller Stockmans concernant l'érection
de la chambre mi-partie 446
18 novembre, à Bruxelles. ■ — Consulte du conseil privé sur le projet
d'instruction pour la chambre mi-partie 446
11 décembre, à la Haye. — Lettre de l'ambassadeur Brun à l'archiduc
Léopold sur le projet d'établissement de la chambre mi-partie . . 446
1652, 15 janvier, à Bruxelles. — Consulte du conseil privé où il propose que
la chambre mi-partie s'assemble pour la première fois à Lierre . 446
21 mars, à Lille. — Lettre de la chambre des comptes au conseil des
finances par la(|uclle elle lui envoie une liste des conseillers d'Etat
depuis l'institution du conseil 447
2 avril, à Bruxelles. — Deux consultes du conseil d'Etal sur l'établis-
•sement de la chambre mi-partie, le différend du pays d'Outre-RIeuse,
les limites de Flandre, le haut quartier de Gueidre 447
Pages.
1632, 10 avril, à Bruxelles. — Lettre du seciélaire Finia à l'ambassadeur Brun
louchant les attributions de la chambre mi-partie 447
15 avril, à la Haye. — Réponse de l'ambassadeur Brun à la lettre du
secrétaire Finia du 10 avril 447
22 avril, à Bruxelles. — Consulte du conseil d'Élat tendante à ce que
les états généraux ne puissent changer les juges de la chambre mipartie qui auront commencé l'examen d'une affaire 447
16 mai, à Bourbourg. — Lettre de Farcliiduc Léopold au conseil d'Étal
touchant la faculté que les états généraux entendaient se réserver de . changer les juges de la chambre mi-partie 448
16 mai, à Bourbourg. — Lettre de l'arcliiduc Léopold au conseil d'Etat
lui envoyant ses décisions sur plusieurs points concernant l'exécution du traité fait avec les Provinces-Lnics . . 448
16 mai, à Bourbourg. — Lettre de l'archiduc Léopold au conseil privé
par laquelle il lui fait le même envoi 448
27 juin. — Décret de l'archiduc Léopold chargeant le président du
grand conseil de recevoir le serment des juges de la chambre mipartie nommés par les états généraux 448
12 juillet, à la Haye. — Instruction pour les juges délégués de la
chambre mi-partie 440
— 12 juillet. — Serment à prêter par les juges de la chambre mi-partie. 448
1633,26 mai, à Bruxelles. — Décret de l'archiduc Léopold chargeant le conseiller Ilovyne de réunir et présider une junte pour délibérer sur une communication de l'ambassadeur Brun 448
25 juillet, à Bruxelles. — Décret de l'archiduc Léopold remettant au
conseil privé une lettre de l'ambassadeur Brun concernant l'instruction de la chambre mi-parlie 448
16o4, 8 juin, à Bruxelles. — Lettre du conseil privé au conseil de Flandre touchant la sépulture des sujets des Provinces-Unies qui mourront dans son ressort 449
1638, 4 mai, à Gand. — Avis du conseil de Flandre sur le règlement des
limites dans le Franc de Bruges 449
1664, 4 juillet. — Lettre du marquis de Caraccna au conseil de Flandre stu" les inconvénients naissants, par rapport à la religion, de la conliguité des territoires du roi avec ceux des Provinces-Unies. . . . 449
1667, 26 avril. — Avis charitable de la France gémissante aux peuples voisins
des Pays-Bas 486
1667, 20 mai, à Liège. — Réponse des fidèles sujets de Sa ïMajesté Calliolique
aux Pays-Bas à l'Avis cliarilable de la France gémissante .... 486
1668, 13 avril. — Lettre du marquis de Castel Rodrigo au conseil de Flandre
pour la publication de l'accord fait avec les étals généraux touchant
la séparation des limites de cette province /i-oO
19 avril, à Gand. — Lettre du conseil de Flandre au conseil privé afin
d'avoir la carte figurative des limites fixées dans l'accord fait avec
les étals généraux 4S0
26 mai, à Bruxelles. — Lettre du conseil privé au conseil de Flandre
lui réitérant les ordres contenus dans celle du marquis de Castel Rodrigo du 13 avril iSO
1672, 1" octobre, à Paris. — Lettre de Gilbert de Cboiseul, évèque de Tournai, à ses vicaires généraux louchant les réguliers de son diocèse. 315
1694 (?) , 12 avril. — Lettre de Maximilien-Emmanuel, électeur de Bavière,
sur ses prétentions à la main de la princesse de Suède o03
1794, 1" juillet, à Bruxelles. — Réquisitions faites par la chambre des comptes au commissariat général civil pour l'enlèvement des archives de l'évéché de Tournai qui étaient à Tournai et à Alh 319
1798, 50 novembre (21 frimaire an VH). — Circulaire du ministre de l'intérieur François de Neufchàteau aux adminislralions départementales de France prescrivant l'envoi à la Bibliothèque naiionale, à Paris, des Cartulaires des ci-devant instituts religieux .... * 30b
FIN DE LA TABLE C.HKONOLOGlyUE.
