G. Picot, Hist. des États généraux, t. IV. p
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qui vendait et de la bourgeoisie moyenne qui aurait pu acheter, une sorte d'aristocratie terrienne de souche bâtarde dont le rêve était de jeter la robe aux orties et d'entrer à son tour dans les rangs d'une classe où ne l'appelaient ni ses antécédents, ni son caractère.
Tout en cherchant à se faufiler dans les rangs de la guerre entre noblesse d'épée, les magistrats des petites villes essayaient DE ville et les en même temps de supplanter les échevinages bourgeois i . corps
T T r , , . ^r , . . , , 8 S JUDICIAIRES.
Un peu partout c'était une véritable lutte au couteau entre les marchands qui tenaient les hôtels de ville et les juges qui essayaient d'y entrer. Le point amusant, c'est que la plupart des juges étaient fils d'anciens marchands et que leur mépris pour la laine, le coton ou le crin retombait sur les respectables auteurs de leurs jours. Ce qui favorisait d'ailleurs leurs prétentions, c'était l'incertitude ou pour mieux dire l'incroyable variété de la coutume en matière d'élections municipales. Chaque ville avait ses usages, ses traditions et surtout ses abus. Régulièrement le corps de justice aurait dû être écarté des hôtels de ville, mais çà et là par quelques entreprises réussies, il avait fini par s'y glisser. A Amiens il ne pouvait y avoir dans le corps de ville que deux membres de la justice royale. A Saint-Quentin le premier juge royal qui était lieutenant général du bailliage de Vermandois recevait simplement le serment des échevins élus. L'élection faite, le greffier de la ville et le procureur fiscal allaient le chercher en cérémonie. Il s'asseyait le bonnet carré en tête sur la chaise qui lui était réservée au-dessus de
i. Un avis intitulé: « Réformation de la France » et qui est sans doute de 1614, dit : « un point qui est aussi notable que pas un, c'est que les juges n'entrent nullement dans les maisons de ville, ni ne soient capitaines des villes ni ne se mêlent que de leur métier : car autrement dans peu de temps ils vous feront voir qu'ils possèdent la France sous leur volonté. »
l'ancien mayeur, les échevins, tête nue et debout devant lui prêtaient serment et il était ensuite reconduit jusqu'à la porte de la maison commune par le mayeur et jusqu'à son logis par les deux officiers qui étaient allés le quérir. En cas d'empêchement le lieutenant général était remplacé par le prévôt royal ou à son défaut l'un des avocats du Roi1.
conflits Pour qui connaît l'insupportable vanité, la recherche
de juridiction. pUérile des préséances, l'empressement à créer des précédents ou à profiter jusqu'au bout de ceux qui sont acquis, qui caractérisent la bourgeoisie judiciaire du temps, il n'y a pas lieu de s'étonner que le tribunal devant l'un des membres duquel on prêtait serment ne se soit cru supérieur à l'échevinage. De là des conflits qui faisaient de la petite ville un enfer au moment des élections communales. La prévôté, le bailliage, le présidial suivant l'endroit se plaçaient à la tête de l'opposition moins par haine des privilèges que par regret de ne pouvoir en prendre leur part ou même les posséder tout entiers, au détriment des occupants. Ainsi à Saint-Quentin en 1617 une coalition de mécontents à la tête desquels s'était placé le bailliage s'adressa directement au conseil du Roi et rédigea une requête qui fut présentée le 1 5 juin 1617 a Fontainebleau. Elle n'obtint gain de cause qu'en apparence et il fallut attendre Colbert et Tannée 1670 pour obtenir une réforme sérieuse de l'échevinage. Mais les phases mêmes du conflit indiquent nettement la position que les robins avaient prise à l'égard de l'hôtel de ville
1. A Troyes le lieutenant général au bailliage exigeait que lors des assemblées deux échevins vinssent le chercher cérémonieusement à son hôtel et le ramenassent ensuite avec la même pompe. Hist. de la ville de Troyes et de la Champagne méridionale, par Routiot, Troyes, 1874, t. IV, p. 321.
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ainsi que les véritables causes de leur hostilité. L'échevinage à Saint-Quentin avait gardé la justice de police et du criminel dans l'enceinte de la ville et sa banlieue : c'est là ce qui blessait ces messieurs à la prunelle de l'œil. Quand on voit de quelle manière ils rendaient la justice, on n'est pas assuré que l'échevinage, malgré ses défauts réels, pût faire beaucoup plus mal : mais c'était un axiome parmi les gens de pratique que la séparation des pouvoirs s'impose dans un Etat bien organisé et le bien public servait à propos de passeport à leur intérêt particulier1.
Les gens de justice sont tenaces, rancuniers et persévérants. Ils ne parvinrent pas à faire supprimer la justice patrimoniale des échevinages à laquelle la gloire des petites villes était intéressée, mais sur plus d'un point ils pénétrèrent dans les mairies et forcèrent les marchands à partager le pouvoir avec eux — quand ils ne les mirent pas tout simplement à la porte. C'est ce qui arriva à Montdidier où ils furent entièrement les maîtres, à Rouen où on fut obligé plus tard en 1 665 de restituer à l'élément commercial la place qu'il avait perdue, à Poitiers, à Niort, à Bordeaux même où après i55o l'usage s'introduisit de choisir un nombre égal de gentilshommes, d'avocats et de marchands. La robe envahissante couvrait tout de son ombre et Colbert eut fort à faire pour limiter ses exploits.
i. Cf. Loyseau, De fabus des justices de village, p. 10. « La justice a été justement ôtée aux maires et échevins des villes par l'ordonnance de Moulins fors la police et le criminel. Encore serait-il fort à propos de leur ôter le tout. Car outre que ce n'est que par usurpation qu'ils connaissent en aucuns lieux de la police et du criminel, leur premier et vrai pouvoir n'est que de connaître des causes légères jusqu'à soixante sols, l'expérience de ces derniers temps nous a fait assez paraître qu'il n'est pas à propos, parmi la malice du monde, de laisser le glaive de la justice en la main d'une populace furieuse où les meilleurs brigueurs brigandent les autres. »
La chicane, l'odieuse, l'infernale, l'infatigable chicane emplit les jours et les nuits des juridictions inférieures. Elle les arme les unes contre les autres pour des conflits héroï-grotesques que le conseil d'Etat résout par milliers sans se lasser et sans jamais aboutir à un règlement définitif : elle les arme au sein même de leurs tribunaux où les propos aigres-doux, les insinuations venimeuses, réchange de calomnies artistement ramassées dans les potins de la petite ville aboutissent presque infailliblement à des voies de fait. C'est la guerre partout ! et quelle guerre, faite par des justiciers, amateurs par métier de scandales, experts dans la fabrication des dossiers compromettants, dressés par leurs études et l'exercice d'un goût spécial à tenir pour une seule cause pendant de longues années le maquis de la procédure. C'est qu'il ne s'agit plus là d'une rivalité professionnelle, d'une portion d'autorité à conquérir et à garder. La question plus immédiate et plus pressante, la question que la Paulette a posée y sévit dans toute son horreur, et tous ces robins qui se battent à coups d'écritoires ou se jettent leurs bonnets carrés à la tête n'ont qu'un but, une pensée, une préoccupation. Rattraper l'argent de leur office et vivre aux dépens de leurs collègues, aux dépens du public, mais enfin vivre ! « Un jour, dit Tallemant, le lieutenant criminel au Châtelet, Tardieu, célèbre par son avarice, prit à partie en plein conseil le lieutenant civil Laffemas, non moins célèbre pour d'autres raisons. — Il ne se contente pas, messieurs, dit-il, d'avoir sa charge pour rien : ilempiètesurlamienne qui me coûte si cher. — Il y avait là le chancelier, Bullion et autres grands personnages. Laffemas, voyant qu'on était tenté de le blâmer s'expliqua :
« Je n'ai, fit-il, que deux mots à dire pour confondre M. le lieutenant criminel. Un marchand de la rue Aubry-
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le-Boucher avait quinze mille livres d'argent dans un petit coffre-fort. Des voleurs rompent sa boutique, entrent et emportent le coffre-fort. Ils n'étaient pas encore à cinquante pas que des gens qui partaient à la petite pointe du jour viennent à passer par la rue. Les voleurs ont peur et laissent le coffre-fort sur une boutique. Un marchand se lève de bon matin et trouve le coffre ; il vient me présenter requête, dit qu'il est prêt de le rendre à qui il appartient et demande quelque chose pour son droit d'avis. Le maître se trouve et se présente avec la clef et le bordereau des espèces. Je fais ordonner cinquante écus pour le droit d'avis. N'est-ce pas une affaire civile ? Pour les voleurs, que M. le lieutenant criminel les pende : je les lui abandonne, mais qu'a fait ce pauvre coffre-fort pour tomber entre ses mains?1 »
Et de rire : Tardieu n'osa plus piper mot. Soyez assuré qu'il se rattrapa par ailleurs. « Il a mérité, dit Tallemant, d'être pendu deux ou trois mille fois. Il n'y a pas un plus grand voleur au monde2. »
La question des préséances, déjà aiguë dans la grande conflits Robe, prend dans la moyenne une horrifique gravité et DE VANITEs'y augmente de tout ce que peuvent enfanter en province les vanités locales. Les fêtes religieuses, les processions, les Te Deum sont autant d'occasions qui soufflent sur le feu pour réveiller les prétentions des corps ou des individus. Et ce réveil est terrible ! Devant le public amusé à la fois et scandalisé, on se trépigne, on s'arrache les toques, on se déchire les rabats. Des lambeaux de
i. Historiettes de Tallemant des Réaux, éd. Monraerqué, t. VI, n° 206, p. 192.
2. Historiettes de Tallemant des Rèaux, t. V, p. 53, n° 140. Voir Boileau, Satire X. Tardieu et sa femme furent assassinés le 24 août 1665 dans leur maison du quai des Orfèvres.
robe sont laissés sur le champ de bataille qui attestent l'ardeur de la lutte. L'excitation ne tombe pas avec la cause qui Ta fait naître. On plaide, on s'adresse au conseil d'État, on fait mouvoir les plus puissants ressorts, et le conseil essaie en vain de départager les combattants et de régler au mieux des vanités des questions qui ne peuvent pas l'être et ne le seront jamais. L'historien qui pénètre au milieu de ces décisions le plus souvent contradictoires en sort accablé. Citons-en cependant quelques-unes empruntées strictement au cadre où nous nous sommes renfermés. Dans les assemblées le bailliage ou le présidial marchaient en tête : cela semble hors de contestation, mais les prévôts, devaient-ils prendre le pas aussitôt après le lieutenant général et avant les conseillers ? Question angoissante. Le conseil d'Etat la résout par espèces, comme toutes les autres. Un arrêt du 9 août î 656 ordonne que les conseillers du présidial du Mans précéderont le président au siège de la prévôté de la même ville en toute assemblée publique ou particulière 4. Ainsi jugé également pour Abbeville en 1627, pour Crespy en 1 635.
Autre cas : la juridiction ordinaire doit-elle avoir le pas sur la juridiction extraordinaire ? Réponse, oui ! Arrêt du 24 juillet i652 qui donna la préséance au présidial de Caen sur les trésoriers de France. Encore un autre : quelle est la place des élus, juridiction royale subalterne qui juge en premier ressort la plupart des matières dont les Cours des Aides connaissent par appel. Les élus ont rang dans les assemblées publiques après les juges ordinaires du lieu royaux ou seigneuriaux: ils précèdent les autres officiers, grenier à sel, eaux et forêts, maires et
1. Répertoire de Jurisprudence civile et criminelle, par Guyot, 1784, t. XIII, p. 471.
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échevins1. Dernière question, car enfin il faut savoir se limiter et la matière est infinie. Où peuvent bien marcher les commissaires enquêteurs et examinateurs, créés en imitation des commissaires du Châtelet par redit de février 1 5 14 dans les bailliages,- sénéchaussées et autres justices relevant immédiatement du Parlement ? Ils avaient rang de juges, mais il se mêlait à leurs fonctions un parfum de police qui les rabaissait un peu. L'arrêt du i5 janvier 1606 rendu entre maître Annibal Lestocq, commissaire examinateur à Montdidier et le substitut du procureur du Roi ligué pour cette occasion avec les avocats décida que le substitut marcherait derrière le commissaire (affreuse défaite !) mais qu'il précéderait les avocats (éclatante victoire !) 2.
Il est à regretter que la littérature du xvir9 siècle n'ait le roman pas enfanté un romancier capable de peindre les misères, B0URGE0ISles tracasseries, les querelles continuelles de la vie des officiers judiciaires en province. Un Balzac se serait pourléché les babines au milieu de ces intrigues savantes où M. le lieutenant criminel essayait de faire pièce à M. le mayeur, où Ton voyait comme à Paris — Si far va licet componere magnis — MM. les conseillers du bailliage parader fièrement l'épée à la main à la tête des grands archers ou des canonniers arquebusiers de la ville. Ce n'est pas que les auteurs du temps n'aient entrevu le parti qu'ils pouvaient tirer de tant de ridicules, mais
1. Répertoire de Jurisprudence civile et criminelle, par Guyot, t. VI, p. 651.
Les élections connaissaient des tailles, aides, impositions ou subsides, aussi des contraventions concernant la formule et la distribution des papiers timbrés, des affaires concernant les octrois et même des émotions populaires et rébellions arrivées à l'occasion des impositions.
2. Traité de police de Delamarre, I, titre XII, ch. v. Voir aussi le Répertoire de Guyot, t. XIII, p. 479.
ils se sont en général bornés à esquisser des types qui sont plutôt des caricatures que des portraits. Témoin le Belastre du Roman bourgeois qui est le vrai miroir de judicature du temps. Furetièreen fait un sot de première catégorie.
« Je ne puis omettre une belle preuve qu'il donna de sa capacité un peu auparavant que de devenir juge. Il était au Palais avec quelques officiers d'armée qui achetaient des livres à la boutique de Rocolet : par vanité il en voulut aussi acheter et en effet il en demanda un au marchand. Rocolet lui demanda quel livre il cherchait et s'il en voulait un in-folio ou un in-quarto. Belastre, ignorant de ces termes, n'aurait pas compris ce que cela voulait dire si ce n'est qu'en même temps on lui montrait du doigt le volume. Il répondit donc qu'il voulait un grand livre. Rocolet lui demanda encore s'il voulait un livre d'histoire, de philosophie ou de quelque autre science. Belastre lui répondit qu'il ne s'en souciait pas et qu'il voulait seulement qu'il lui vendît un livre ; « mais encore, insista le marchand, afin que je vous en donne un qui vous puisse être utile, dites-moi à quoi vous vous en voulez servir. Belastre lui répondit brusquement :
« C'est à mettre en presse mes rabats. »
Vous reconnaissez là a hormis un gros Plutarque à mettre mes rabats ».
Mais Belastre n'est qu'un fantoche. Il prend la loi des douze tables pour une ordonnance somptuaire réglant le harnais de gueule, comme disaient nos pères, et son ignorance dépasse la permission.
« Quand il fut installé dans son siège, le premier règlement qu'il fit, ce fut d'ordonner que les procureurs, greffiers, sergents et autres officiers, écriraient dorénavant tous leurs actes en lettre italienne bâtarde. Car comme il écrivait à la manière des nobles, c'est-à-dire
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d'un caractère large de deux doigts, il ne pouvait lire que cette sorte d'écriture1. » C'est un sot, c'est un cuistre et quelques-uns des traits qu'on lui prête, pour être vraisemblables, ne sont pas néanmoins très heureux : mais la description que fait Furetière du bonhomme a pour nous la valeur d'une estampe représentant un petit juge du temps.
« Il faisait beau le voir dans les rues, car il marchait avec une carre et une gravité de président gascon. Il avait cherché le plus grand laquais de Paris pour porter la queue de sa robe, et il la faisait toujours aller de niveau avec sa tête, car il s'était sottement imaginé que quand on la portait bien haute, c'était une grande marque d'élévation. En cet état elle découvrait une soutane de satin et un bas de soie verte qui était une chose moult belle à voir2. »
Les indications du Roman comique de Scarron sont plus intéressantes que celles du Roman bourgeois de Furetière. La tradition veut en effet que Scarron le fantaisiste y ait mis deux ou trois grains de vérité. Suivant une clef manuscrite, le petit Ragotin n'aurait été autre que René Denizot, avocat du Roi au présidial du Mans, la Rapinière un superbe nom pour un chicanousdu temps serait M. de la Rousselière, lieutenant du prévôt du Mans et le grand la Baguenodière s'appelait, dit-on, dans la vie réelle le fils de M. Pilon, avocat au Mans. De pareilles attributions sont assez vraisemblables. Dans le Roman bourgeois lui-même, si Belastre semble plutôt un type général et comme un symbole de la stupidité que l'auteur attribue aux Dandins de Basse-Normandie et d'ailleurs, d'autres noms sont si transparents qu'il est
i. Furetière, Le Roman bourgeois, coll. Jannet-Picard, t. II, p. 47. 2. Furetière, Le Roman bourgeois, coll. Jannet-Picard, t. II, p. 52.
inutile d'avoir une clef pour ouvrir la serrure. Charroselle est évidemment Charles Sorel et l'identification semble d'autant plus juste que Charroselle dans le roman est représenté hantant le Palais, ce qui concorde avec certaines descriptions tout à fait documentées de Francion. Sans rechercher si Francion est lui aussi un roman à clef, il est clair comme le jour que quelques-unes des histoires que renferme le roman ont été simplement transcrites par Fauteur et qu'elles ont passé toutes chaudes de la réalité dans le livre. Ou je me trompe fort ou la pièce de satin est dans ce cas : elle vaut la peine d'être citée. Tout le monde ne lit pas Francion et je n'engage pas tout le monde à le lire : mais le morceau qui suit est amusant et il est proprement écrit dans tous les sens. On voudrait pouvoir en dire autant du reste du roman.
la pièce « Mon père, qui eût mieux aimé aller à l'assaut d'une de satin. yjjje qU^ ja sonic{tation d'un juge, ou donner trois coups d'épée que d'écrire ou de voir écrire trois lignes de pratique fut le plus empêché du monde. Il ne savait de quel côté se prendre pour bien mener son affaire; et enfin, considérant la force que les présents ont sur des âmes viles comme celles qui sont maintenant élevées aux charges de judicature, il se délibéra de donner quelque chose d'honorable à M. le bailli. Ce qui lui sembla le plus à propos fut une pièce de satin pour lui faire une soutane; et ayant fait l'achat, il s'en alla recommander son procès à son juge, qui lui assura qu'il lui rendrait la justice. Mon père, laissant son laquais à la porte, avait pris le satin sous son bras. Le juge ne sachant pas ce que c'était qu'il portaitlui demanda: — « Neporte{-vous pas là un sac? Ave\-vous encore quelque pièce à me montrer? — Oui, Monsieur, ce dit mon père, c'est une pièce de satin qui m'a été baillée par un marchand, en paye-
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ment de quelque somme qu'il me devait, et je prends la hardiesse de vous la présenter afin qu'elle vous fasse souvenir des autres pièces de mon procès. Excusez si ce n'est un don dignede votre mérite. » Le bailli, retroussant alors ses moustaches et regardant mon père d'un œil sévère, lui dit : — « Comment, Monsieur ! pour qui me prenez-vous, moi qui suis juge royal dont la candeur est connue en tous lieux ? Croyez-vous qu'il soit nécessaire de me faire des présents pour m'obliger à visiter les pièces d'un procès ? Ne sais-je pas bien à quoi mon devoir m'oblige ? Allez, allez, je n'ai que faire de vous ni de votre satin, encore que mon office me coûte bien cher, je ne veux point en regagner l'argent iniquement, il me suffit d'avoir de l'honneur et de l'autorité ; apprenez à ne plus essayer une autre fois dé corrompre ceux qui sont incorruptibles. Est-ce votre procureur qui vous a conseillé cela ? si je savais que ce fût lui, je lui défendrais de venir aux plaids d'un an, car il doit être mieux instruit que vous de ce qui concerne ma charge. »
« Lui semblant, à entendre les paroles et à voir les mines de son juge qu'il était en grande colère, il reprit son satin sous son bras, et lui ayant fait une humble révérence, s'en alla sans lui rien dire. Sa femme, qui l'avait ouï parler d'une autre chambre, et qui ne désirait pas laisser échapper le gain qui se présentait, s'en vint à sa rencontre et lui dit courtoisement : — « Monsieur, vous avez vu, mon mari est un peu fâcheux, il n'y fallait pas aller de la sorte que vous y avez été ; baillez-moi votre satin, je lui en ferai trouver le présent agréable. » Mon père s'était déjà résolu de s'en faire un habit, encore que ce ne fût pas sa coutume de porter du noir, parce qu'il le haïssait infiniment, étant une couleur funeste et mal plaisante qui n'appartient qu'à des gens qu'il n'aimait guère, comme bien contraire à son humeur martiale.