Liquidation centrale
108. — Tableaux dressés par l'agent comptable ; pointage.' 100. — Liyraison des effets; paiement des sommes.
110. — Liquidation entre agents et clients; compensations; lifraisoni ;
paiements ; exécutions.
m. — Des liquidations en cas de décès ou de faillite d'un agent de
change.
97. — Lorsqu'il s'agît d'opérations au comptant, rien n'est moins compliqué que la liquidation ; c'est un simple échange de titres et d'argent qui s'opère d'agent à agent et d'agent à client.
Il en est autrement lorsqu'il s'agit d'opérations à terme.
98. — Il faut, à cet égard, distinguer detix opérations distinctes : la liquidation qui s'opère entre les agents et porte le nom de liquidation centrale, et celle qui s'opère d'agent à client.
Cette matière est régie à Paris par les articles 4-19, titre V, sect. ra, du règlement particulier des agents de change, arrêté les 12, 16 et 19 novembre 1832, et par
un règlement supplémentaire arrêté le 19 mai 1845 (1).
99. — Les marchés sur les rentes se liquident tous les mois ; ceux sur les actions de chemins de fer et les valeurs industi:ielles tous les quinze jours.
100. — Ces liquidations durent quatre jours; elles sont opérées par l'agent comptable de la Compagnie et six commis liquidateurs, désignés à tour de rôle, sous la surveillance de trois agents nommés & tour de rôle par le syndic ou les deux adjoints de service (2) .
n nous sufltai d*expliquer le mécanisme des liquidations mensuelles ; il est le même pour les liquidations de quinzaine.
101. — Lorsqu'amve le 1®' du mois, les divers clients d'un agent peuvent, pendant le mois qui vient de s'écouler, avoir successivement vendu et acheté une même valeur. En cas de vente, s'il y a pour eux obligation de livrer le titre et droit de recevoir le prix, en cas d'achat, ily a obligation de payer le prix et droit de recevoir le titre ; ils sont donc tout à la fois créanciers et débiteurs de titres, créanciers et débiteurs de sommes.
En matière ordinaire, lorsque deux personnes se trouvent débitrices l'une envers l'autre, il s'opère entre elles une compensation qui éteint les deux dettes.
102. — La compensation est applicable entre l'agent de change et le client (3). En eflfet, les bordereaux échangés entre eux ne mentionnant pas, comme nous avons eu occasion de le remarquer, le nom du confrère avec lequel l'agent a traité, c'est l'agent personnellement, qui devient vis-à-vis du client débiteur de flonunes ou de titres, et réciproquement.
