‹ La Bruyere: Critique des Conditions et des Institutions SocialesChapitre 286 sur 416 · Isambert, Lois françaises, XX, p · texte numérisé non relu

Isambert, Lois françaises, XX, p

2. Godard, les Pouvoirs des Intendants, p. 429. — Cf. Depping, Corresp. admin., III, p. 185 : « Un gentilhomme, Étienne de Maxuel, qui n'a qu'un simple fief dans la paroisse de Saint-Victor d'Épinay, élection de Bernay,... a fait condamner ses vassaux à 1900 livres pour de prétendus curages de fosses, et cette paroisse ne paie que 2.200 livres de tailles. .. etc.» (lettre de l'intendant d'Alençon, 1669).

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