‹ La Bruyere: Critique des Conditions et des Institutions SocialesChapitre 287 sur 416 · De quelques usages, II, p · texte numérisé non relu

De quelques usages, II, p

5. Ils demeureront « à toujours francs, quittes et exempts de toutes tailles, emprunts, fouages, monnages, gabelles, subsides, aides, subventions

depuis à mainte reprise *, le sera encore en 1701, en 1704 et en

Ainsi exemptés «de toutes taxes, octrois, subventions, charges de villes, emprunts, dons gratuits et taxes de confirmation », exemptés « de tous profits de fiefs, quints, requints, droits de lods et de ventes, reliefs, treizième, rachats, échanges et autres droits seigneuriaux et féodaux, tant en achetant, vendant, qu'autrement », exemptés des « droits degreffe, de contrôle, de dépens, pour les jugements, actes et contrats qui les concernent », et de « tous droits domaniaux, comme droits d'aides, voirie, jaugeage, courtage, poids le roi, péage, passage, barrage, et autres, pour toutes les denrées de leur cru ou pour les provisions de leur maisons. . . 2 », comprend-on maintenant pourquoi des solitaires se sofit faits nobles ? Les Pères Célestins, qui possèdent un grand nombre de châteaux, maisons seigneuriales, bois, prés, terres labourables, et quantité de cens et de rentes, sont évidemment intéressés à conserver en leur église la confrérie des secrétaires du roi et à recevoir, comme chacun d'eux, des « deniers provenant du grand sceau», en vertu d'un don à eux fait par le dauphin Charles pendant la captivité du roi Jean (1358) 3 . De plus les secrétaires du roi, leurs collègues, leur donnent plus de 1.000 livres pour bâtir, 25 livres parisis de « rente annuelle et perpétuelle », et, quand ils meurent sans lignée, ils les constituent leurs héritiers. En admettant que l'âme de ces pères ne soit pas flattée d'un titre qui, dans l'espèce^ est collectif, ils ne sauraient être indifférents aux avantages matériels, franchises, immunités, exemptions, privilèges, que ce précieux titre leur confère . . . Mais si l'on songe que ces

quelconques, aussi de tous péages, places, forteresses, ponts, ports, passages . . ., barrages et autres choses quelconques tant de leurs personnes que de leurs héritages, terres et possessions. . . , et pareillement de tous vivres et de toutes les denrées et marchandises qu'ils achèteront en quelque lieu et par quelques personnes que ce soit pour la provision d'eux et de leurs ménages. . . (Bibl. Nat., ms. F. fr. 21.724, f. 104).

1. Notamment par l'édit de 1545. En 1652, le roi, désirant rétablir le pavé de Paris, assujettit au droit de barrage « toutes personnes ecclésiastiques et autres, exempts et non exempts, privilégiés et non privilégiés. ..»: une exception unique est faite en faveur de ses secrétaires ( ibid., f . 106). Autres édits et déclarations en 1659, 1672, etc.

2. Arch. Nat. AD I 29 (confirmation de leurs privilèges, mars 1704). Cf. Isambert.

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