Résumé historique des opérations

2. Exception faite pour les matières premières originaires d'Espagne même. Desdevises du Dezert. L'Espagne de l’ancien régime, t. II (La richesse el la civilisation), p. 77-80, 116-117,

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de subvention ne pouvaient rendre grand” chose. Duhesme n'avait pas eu tort, en octobre, à son point de vue strictement fiscal, de chercher surtout des recettes dans les droits de sortie. Barcelone était, par suite de mes relations avec l’Orientet surtout avec l'Amérique, un entrepôt de produits coloniaux, soie, coton, sucre, cacao, indigo, etc., et les négociants à qui ils appartenaient avaient tout intérêt à les faire sortir de la ville, dès que l’occasion s’en offrirait à eux sans trop de risques. Les manufactures de la ville, qui s'étaient fermées brusquement à larrivée des Français, devaient avoir naturellementen magasin des stocks de produits fabriqués à écouler, bas de soie, indiennes, draps, chocolat, liqueurs, etc'. En accordant à la junte la suppression de tout droit de sortie sur les marchandises indigènes, Saint-Cyr avait supprimé une ressource importante, et d'autant plus que cela devait, étant donné le peu de dévouement des préposés des douanes, rendre très facile l'exportation en fraude des denrées coloniales, bien qu’elles restassent toujours soumises théoriquementaudroitdesortie imposé en octobre 1808 ?. Ce qui est certain, c’est que, de janvier à avril 1809, les droits de douane établis par l’ancien gouvernement rendirent peu en produit brut (16.970 pesetas) *, et que le droit de 10 p. 100 maintenu sur la sortie des denrées ou produits non manufacturés à Barcelone ne rendit à peu près rien (892 pesetas) *. L'arrêté abolissant le

1. Rapport sur Barcelone au 15 décembre 1809, Arch. des Aff. Étr., Mém. et Doc. Esp., vol. 210, fes 305-316. L'étude que nous aurons lieu de

faire sur les douanes en 1810-1813 apportera d’ailleurs une confirmation à tout ce paragraphe.

2. Cette facilité pour l'exportation frauduleuse des denrées coloniales de janvier à juin 1809, à la faveur de la suppression partielle du droit de 10 p. 100, n’est qu'une induction ; mais le fait que, à partir de juin 1809, on perçoit tous les mois des sommes importantes pour le droit de sortie de 40 p. 100 sur les marchandises non € nationales », y mène naturellement. U était d'ailleurs plus facile aux douaniers de fermer les yeux, et de déclarer que tout ce qui passait sans payer était de fabrication barcelonaise.

3. Dont 12.639 pesetas pour les droits généraux et 4.331 pour la consolidation et la subvention.

4. Dont 882 pour janvier, c'est-à-dire avant la restriction du droit de

droit de sortie sur les produits de l’industrie barcelonaise équivalut donc à peu près en pratique à la suppression. générale du droit sur les exportations. 1 Le rétablissement des droits de portes sur les denrées apportées des environs et des monopoles eut plus de résultats immédiats : de janvier à avril, le produit net des portes fut de 104.422 pesetas, et les monopoles rétablis, en donnant une recette brute appréciable (42.310 pesetas), élevèrent à 117.924 pesetas le total des sommes versées . dans les caisses publiques par l'administration des douanes et rentes unies pendant les quatre premiers mois de:1809. La réorganisation, en avril-mai, des administrations financières, à la suite de la révocation des employés réfractaires, eut effectivement un petit résultat sur des-recettes des douanes, des portes et même de certains monopoles. La Trésorerie de la province avait maintenant à:sa têtéle Français Barret ‘; la contadorerie principale des rentes était gérée depuis octobre 1808 par le Catalan Bassas, ancien agent du consulat de France à Mataré ; enfin on mit à la tête du service actif des douanes un ancien employé supérieur, Français de naissance, mais « naturalisé en Espagne par un service actif comme officier depuis sa jeunesse et antérieurement à la Révolution française.et: par son mariage avec une Espagnole attachée au service: de l’ancienne reine », le sieur Doniez. L'agent des relations

. 10 p.100 aux produits non indigènes. Ces chiffres et tous les chiffres suivants, cités pour les douanes et autres rentes unies, sont pris (en totalisant quand il y à lieu et en transformant en pesetas les chiffres mensuels et en réaux du document) dans l’état général de la recette et des dépenses des administrations des rentes depuis le 4e janvier jusqu’à fin décembre 1809 (donnant par mois les produits bruts, les frais et les versements à la Trésorerie, à la police, à l’Aÿuntamiento), en annexe au Compte-rendu par Pelletier (Arch. G., 14 février 1811). Pour les portes nous avons un autre état, qui concorde exactement avec l’état précédent : c'est l'Etat des produits des droits de portes, etc., depuis le 4er janvier 1809 jusqu'au ?8 février 4810, dressé par Bassas, Barcelone, 26 mars 1810, Arch. G. (donne les recettes, les frais, le produit net).

À. Compte-rendu par Pelletier, secrétaire de la Commission administrative (Arch. G., 14 février 1814) ei annexes.

extérieures Blondel faisait de ce Français naturalisé un très vif éloge : « Instruit par la pratique même dans cette partie d'administration, aimé des Espagnols, attaché aux Français, ennemi du monopole anglais, jugeant bien les avantages que l’industrie et le commerce espagnols peuvent retirer du changement de dynastie, s’honorant d’être au service d’un frère de Sa Majesté Impériale et Royale, étranger aux bassesses de l’intérêt personnel, il me paraît être... du petit nombre d'hommes dont la société, l'exemple, les relations habituelles peuvent le plus contribuer à ramener les esprits, à rétablir l’union et la tranquillité dans la ville, lorsque les passions seront un peu amorties ‘. » En juin, le produit net des douanes, portes et monopoles atteignit 36.921 pesetas, chiffre supérieur d'environ 7.000 pesetas à la moyenne des produits réalisés jusque-là, On peut admettre que ce fut là le résultat du remplacement des « hommes peu dévoués » par des employés plus favorables à la cause française.

Mais ce qui accrut beaucoup plus sérieusement les revenus du gouvernement, ce fut, après le départ de lordonnateur Rey, le retour de Duhesme, en matière de douanes, au système purement fiscal qu’il avait entrevu en octobre 1808°. Le 23 juin 1809, un arrêté rétablit en effet un droit uniforme de 5 p. 100 sur la sortie des produits manufacturés à Barcelone et rappela à l'administration des douanes l'obligation de percevoir strictement le droit de 10 p. 100 sur la sortie des matières premières non transformées ou des produits manufacturés d’origine étrangère*. Les négo-