FONDATION DU CHAPITRE ROYAL DE SAINT-DEMS
Nous, Louis, etc., avons ordonné et ordonnons la fondation à perpétuité d'un chapitre royal à Saint-Denis, en faveur des évêques et des prêtres âgés ou infirmes qui , après un long apostolat, auront besoin de se reposer de leurs saintes fatigues; ils remplaceront l'ordre religieux qui veillait aux cendres des Rois. Ces vieillards, par leur âge, leur garantie et leurs travaux, deviendront les gardiens naturels de cet asile de la mort et des restes précieux de Louis XVI et de la Reine Marie-Antoinette, qui y seront prochainement transférés, etc.
Donné au château des Tuileries, le 19 janvier 1815.
Signé: Louis.