Dom Morice. Preuves, T. I, col. 1 179 et

tarder à le faire ^aloir. En effet la mère abbesse, « prioulesse de iiostre moustier », raconte l'Official, se pourvut en cour pour se faire attribuer la pièce de terre ; elle employa la vieille procédure de l'applégement « e dist que elle esteit (( presmei a aveir icel achat. » Les acheteurs le reconnurent. Cette premesse qu'elle invoquait et que la partie reconnaissait, c'était cette premesse de seigneur ccnsier, plus directement intéressé que tout autre, à ce que la tenue ne changeât de titulaire que dans des limites déterminées.

La cour ne put qu'homologuer cet accord des principaux intéressés : <( Lors fut jugié... que ledit achat deivait dece mourer à ladite priolesse e au couvent, fesant le pae- •v ment n. Le payement ne se fit pas attendre ; Précisément l'abbaye venait de toucher un legs de loo livres, que lui avait laissé Pierre, évoque de St-Brieuc ; les bons placements n'étaient pas si communs que cela ; le rachat d'une tenue, jadis afféagée pour un cens probablement dérisoire, était une trop bonne occasion pour la laisser échapper. Le couvent paya le prix principal et les loyaux coûts ; devant la Cour, les acheteurs évincés en convinrent fort loyalement : (( lesdiz Thomas Corbin e Hervé ?e tindrent... for (( bien paiez desdites sexante livres qu'ils avent paies e de (( sept livres e demeie por les ventes ».

Il restait une dernière formalité à remplir pour rendre le retrait opposable aux tiers, une quatrième bannie, en plus des trois précédentes, u E fut feit un ban de retraite segont la coutume don pais ». Ces cinq derniers mots prouvent que le retrait était passé, depuis un certain temps, dans les moeurs et que la coutume avait déjà consacré son mode opératoire.

L'espèce, citée par dom Morice, concerne des laïques : En i3o3, Eon Quenandu, tenancier d'Olivier de Royau, vend à Guillaume Aostin, (( le pré du Chesne et un chams sois « joste ledit pré, ... en la paroisse de Prévessois, pour xx « sols de monée corante et pour les bans et ventes ». Messire Olivier se porte preswe en qualité de seigneur, et il obtient la tenue en remboursant les vingt sous, les bans et les ven-

tes à Guillaume Aostin. La cour de justice qui prononça le retrait, décida « que les trois bans qui estoient fez ou nom « dudit Guilaume vallèrent autant comme s'ils fussent faiz « au nom dudit Olivier et que ledit Olivier fact faire le « quart ban sous son nom ».

Il ne semble pas qu'il y ait eu un délai pour forclore le seigneur qui désirait effectuer le retrait censier. Les trois bannies des Appropriances ne suffisent même pas, comme on vient de le voir, pour mettre le nouvel acquéreur à l'abri de la prémesse invoquée ; bien mieux, les trois bans sont censés faits au nom et au profit du seigneur presme, pourvu qu'il y adjoigne le quatrième ban, fait en son nom.

Quant l'opération est achevée, la tenue est réincorporée au domaine propre du seigneur ; les choses sont remises en l'état où elles étaient avant le premier ou du moins îe précédent accensement : il n'y avait plus disjonction <5u ftomaine utile et du domaine éminent, il n'y avait plus que le domaine. Il va sans dire que le seigneur pouvait effectuer de nouveau la séparation, en ré-afféageant la tenue consolidée ; il le faisait à des conditions plus avantageuses pour lui que le cens primitif, désormais hors de proportion avec la valeur de la terre afféagée ; non seulement il stipulait un cens plus élevé, mais encore il demandait souvent une certaine somme, une fois payée pour accorder la terre au nouveau censitaire. L'affaire s'analysait donc en un sérieux bénéfice, pour le seigneur retrayant, et c'est là sans doute l'explication des retraits assez nombreux, exercés à la fin de la féodalité.

Lorsque la vente de la censive se faisait à l'étage supérieur, c'est à dire lorsque c'était le seigneur lui-même qui vendait son domaine éminent, le retrait était encore possible et permis, mais il s'opérait par en bas : c'était le censitaire qui avait le droit de se porter presme. Le censitaire était en effet, plus « presme » du domaine éminent que toute personne autre que le seigneur et sa famille, de même que le seigneur était plus « presme » du domaine utile que toute personne autre que le censitaire ou sa famille. La procédure était analogue à la précédente ; elle se déroulait en

cour de justice et le retrayant devait rembourser le prix de l'acquisition, ainsi que les loyaux coûts. La condition sociale du presme n'était pas un obstacle. Cela se comprend fort bien si le censitaire était personnellement noble ou d'Eglise ,mais, à la différence de ce qui se passait dans nombre de provinces, la roture même n'était pas un empêchement. Pourquoi d'ailleurs un vilain n'aurait-il pas pu prendre pour lui l'achat d'une directe, puisqu'il avait le droit, dans l'Armorique féodale, d'en posséder et d'en créer, en afféageant ses propres terres ?

En fait ce sont surtout les couvents qui rachètent, par retrait, les droits ccnsiers que certains seigneurs exercent sur eux. Plus riches que de simples particuliers, l'opération est un emploi rémunérateur de leurs réserves d'argent monnayé. En 1290, Pierre, évêque de Saint-Brieuc, nous raconte qu'il avait acheté, d'un certain Cuillaume de Sérent, une rente mixte de deux perrées de froment et de deux sous de monnaie, que lui payaient, tous les ans, sur la tenue de Saint-Julien, ses censitaires, les religieux de Saint-Aubin. Guillaume avait exigé un bon prix, quinze livres et dix sous. Les moines, mis au courant de l'acquisition, demandèrent aussitôt le retrait ; ils l'obtinrent, devant la juridiction compétente et ce fut l'évêque lui-même, tout retrayé qu'il fût, qui mit en son nom la charte du retrait ^.

Ce texte, encore j)his bref que le précédent, ne nous renseigne pas non plus sur les délais et les formalités de l'opération. Mais il nous en montre bien les effets : Le censitaire opère, à san profit, la consolidation des deux propriétés, existant sur sa tenue, le domaine éminent et le domaine utile ; il achète la créance annuelle que le seignem' ceusier avait sur lui ;il affranchit sa terre, du cens et de ses annexes. Toutefois il ne la rend pas tout à fait indépendante, pas plus que sa propre personne ; il n'est ]»as au pouvoir du retrait de restaurer les Alleux ni de dégager un homme libre de la hiérarchie féodale. A la |)lace du seigneur proche.