Bull. Arch. d'IlIe-et-Vil., XIX, pp. 237 et sqq

Celte thèse est simple et logique, mais les faits refusent de s'y plier : Les clauses de ce genre et surtout les faits qui en manifesteraient l'exécution, sont beaucoup trop rares pour que l'on puisse y voir une suite ou une loi naturelle de ces contrats. C'est seulement à titre cxceptioimcl qu'ils se produisent, et, dans ce cas, il y a une explication historiquement plus exacte : le droit d'exiger des vilains le service de défense appartient à tout seigneur haut justicier sur les hommes (( couchant et levant dans le ressort de sa haute justice » ; il n'appartient pas nécessairement au seigneur censier ni par cela seul qu'il est seigneur censier.

C'est une solution analogue qu'il convient sans doute d'adopter au problème, soulevé par une obligation qui n'est pas spéciale au censitaire, mais qui s'impose à tous les roturiers, celle de « suivre » le four, le moulin et le pressoir seigneuriaux. Ce sont ces fameuses banalités, qui ont survécu au moyen-âge, traversé le temps modernes et persisté jusqu'à la Révolution. Sont-elles une émanation du droit de souveraineté, qui descendait du chef suprême de la féodalité jusqu'au dernier des petits seigneurs fieffés, pourvu qu'il eût au moins le droit de basse justice ? Sont-elles, au contraire, un attribut de la propriété foncière, un droit compris dans l'exploitation domaniale, une simple source de redevances ? JLa question a été discutée, avec une pénétrante impartialité par M. Mainsard^. Il ne saurait être question dans la présente étude, où les Banalités n'interviennent qu'à titre épisodique, de reprendre le problème et de lui apporter une réponse définitive.

Une chose est certaine: c'est que, sauf exception, le moulin, le four et le pressoir font partie du domaine direct du seigneur ; il les fait exploiter à son compte ou bien il les afferme, mais il en retire toujours, directement ou indirectement, le profit ; il a donc intérêt à transformer en un monopole ces petites industries agricoles et villageoises, ou à le maintenir, s'il existe.