Geslin et de Barthélémy. Op. cit., IV, p

la province et l'on peut, à bon droit, mettre les motifs économiques, particuliers aux ducs et aux grands seigneurs, parmi les causes qui ont propagé et fortifié la pratique des accensements.

Le droit, contemporain de la T. A. Coutume, n'apporte aucune innovation à la qualité des parties, entre lesquelles s'établit un contrat d'afféagement roturier. Comme aux premiers siècles de l'institution, le seigneur censier peut appartenir à toutes les catégories de personnes, individuelles ou collectives, concrètes ou morales, pourvu que ce ne soient pas des personnes serviles ou quasi-serviles. Le Duc est toujours un des gros censiers du duché. Une donation du Duc Jean, comte de Richemont, faite en i34i, vise spécialement ses censives de Sarzeau et de St-Gildas i. Mais à l'autre bout de l'échelle, les roturiers continuent, — plus exactement ont recommencé — à posséder des fiefs nobles, par conséquent à les afféager, s'ils le veulent à d'autres roturiers. L'interdiction, rappelée en 129/i, est tombée, au plus tard en i33o. Il n'en subsiste qu'un droit fiscal, au profit du suzerain, l'obligation de payer le Franc-Fief. Ce droit, analogue, sans doute, à celui qui fut établi, en 1276, pour remplacer l'ancien Bail et Garde Noble, comprenait « les fruiz e les essues de lor terres e de lor rentes d'une (( année, sans bois coper ne vendre, sans estans pescher (( e sans courre en garenne ne en forez » 2. En s'y soumettant, tout roturier échappe à la défense, formulée par la T. A. Coutume, que (( nul roturier ne se pout acraistre (( en fié noble » ^. Il peut ainsi devenir seigneur censier.

Réciproquement, les nobles continuent, comme par le passé, à exploiter une tenue, en qualité de simples censi-