Cart. de Quimperlé, pp

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« fhcsqiiu an » ^. C'est noire premier exemple, authentique, d'une rente porlable, et non plus seulement quérable, comme les précédentes. Avec les textes précédents, c'est à peu près tout ce que nous possédons sur la matière, avant la Très ancienne Coutume.

Quelles étaient les conséquences, pour un censitaire, du refus ou de l'impossibilité de payer le cens ? — Il n'est guère douteux qu'au voisinage de ses origines, la Censive n'ait suivi la pratique, usitée, en pareil cas, pour la Précaire Franque, avec qui elle avait une si étroite parenté. Quinquennale ou même viagère, la précaire était résolue, si le cens n'était pas payé. La censive, en Armoriquc, comme dans le reste de la France, suivit l'exemple de la Précaire : le non-payement du cens fut une condition résolutoire de l'accensement. La tenue était reprise en mains par le seigneur, qui l'avait concédée ; elle rentrait dans le domaine, dont elle était un démembrement. En somme, c'était justice. A vrai dire, il est plus difficile de justifier une mesure aussi radicale, lorsque c'était le censitaire lui-même qui avait, en se recommandant, remis le domaine éminent de sa terre à un seigneur, laïque ou ecclésiastique. Néanmoins, c'était passé dans les mœurs.

Mais les mœurs allaient en s'adoucissant ; il semblait fort dur de priver de sa possession héréditaire, pour n'avoir pas pu payer une ou même trois années d'arrérages, un censitaire qui n'était coupable peut-être ni de négligence, ni de mauvaise volonté. Sa tenue n'était-elle pas un bien de famille, qu'il tenait de ses ancêtres, que ceux-ci avaient amélioré, que lui-même avait toujours considéré et traité comme sa chose ? La lui enlever, pour un retard, dû trop souvent aux circonstances, c'était une sévérité odieuse, sinon inutile. Aussi trouva-t-on le moyen d'y parer par certaines précautions, introduites dans les contrats d'afféagement.

On y inséra des clauses comme celles-ci : (( Si le terme