‹ La Censive & Le Fief Roturier en Bretagne: Contribution à l'étude du Droit Breton médiévalChapitre 40 sur 191 · Dom Morice. Preuves, T. 1, col · texte numérisé non relu

Dom Morice. Preuves, T. 1, col

3. Geslin et de Barthélemy. Chartes de Beauport, N° CCL VII. 4. Cart. du Morbihan, No 351,

qui sont à la tête de censives. Elles en disposent pleinement, comme leurs marisi ; ce qui permet de supposer, sans témérité, qu’elles avaient tous droits pour en constituer de nouvelles sur leurs domaines.

Les propriétaires roturiers peuvent-ils jouer, dans une Censive, le même rôle que les propriétaires nobles P La question serait vite résolue, s’il ne s'agissait que ‘du xrv° siècle : à cette époque l’on ne peut afféager que des terres nobles et les roturiers n’en possèdent point. Mais dans les trois siècles précédents, l’armature féodale n’est pas encore assez rigide pour exclure, de ce genre de droits réels, toute une catégorie d'hommes libres.

De simples prêtres continuent, dans la période féodale, à donner à cens ; des clercs ont la même capacité. En 1235, on voit le clerc Godefroid poséder XV sous de rente censière « quod ipse Gauffridus solebat percipere et levare, quolibet « festo Beati Dyonisii, desuper terris et terrarum possessione « fili Aubenior apud Virgultum » ?. Il emploie à dessein le mot census et il fait remarquer qu’il s’agit d’un droit perpétuel.

D'une condition assez voisine de celle du clergé séculier, les petits officiers ruraux, qui cependant ne sont point des nobles, figurent néanmoins parmi les seigneurs censiers. M. de La Borderie cite un doyen, decanus, petit intendant, inférieur même à un prévôt, qui afféage, en 1082, sa terre patrimoniale de Mazuoit ; il accepte pour censitaires les moines d’un couvent et stipule d’eux douze deniers de cens Ÿ. Les bourgeois des Villes sont également assez rapprochés des seigneurs inférieurs, pour jouir des mêmes prérogatives, en matières d’accensement. En 1243, Guillaume Martel concède à Guillaume Chauvin un emplace-

1. Cart. de Redon. Prolégomènes, No CCCLXXI. Donation de la Comtesse Berthe, en 1010.

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