Cart. de Quimperlé, pp

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Vo

ce genre de Redevances, ne s’évaluant pas, d’une façon à la fois précise et préalable, constitue moins un cens déterminé qu'une charge annexe et accessoire du contrat de censive. D'ailleurs elle ne lui est pas spéciale, nous la retrouverons sous le nom de Pastus, Manducarium, Cibus, parmi les clauses secondaires de l’afféagement.

Enfin l'industrie, proprement dite, est appelée elle aussi à payer, en produits manufacturés, le cens des hommes libres qui s'y adonnent. Il y a d’abord certains droits de Tonlieu, Teloneum, qui sont moins des droits d'octroi ou de foire, que des droits, frappant les commerçants et les snanufacturiers ; ces droits ont quelque analogie avec la patenite actuelle, avec cette différence qu'ils se payent en nature, non en argent. Toutefois ils se distinguent du cens, en ce qu'ils frappent les objets vendus et qu'ils ressemblent autant à des impôts indirects qu'à l'impôt des patentes. : Mais à côté du Tonlieu, nommé Census, dans la signification large du mot 1, il y a le cens véritable des négociants et des industriels. Il fut fixé ainsi qu'il suit, en 1052, par le duc Conan II, pour les Redonnaïis, censitaires de Saint- Sauveur : Les marchands d’étoffe payeront une tunique, par an, les cordonniers douze deniers et une paire de chaussures, à Noël, et une autre à Pâques, les selliers et bourreliers une selle, à chacune de ces échéances. Encore ne les tenaiton pas quittes, lorsqu'ils avaient fourni la marchandise. Il

fallait y ajouter une petite somme d'argent.

L'équivalence entre les denrées agricoles et le numéraire, dont l’abbaye de Redon avait fait le timide essai, pendant la période franque, suggère bientôt le principe d’une tarification mobile de la redevance annuelle ; on ne se contente plus d'évaluer en argent une prestation en nature (un porc : tant de deniers) on fixe le cens à la valeur qu’atteindra une denrée déterminée, à l’époque du payement de la redevance.

C'est le trop fameux système, dit de l’Apprecy, système