INTRODUCTION

Origine de la Cession

Les textes die Code Civil relatifs à la cession de biens sont restés brefs et imprécis. Quant au Code de Procédure il ne traite que de la cession judiciaire. Les textes législatifs en vigueur sont donc loin de nous fournir les sources nécessaires à une étude un peu approfondie de la cession volontaire. D'autre part comme nous nous en rendrons compte par la suite, la jurisprudence, si elle a eu plusieurs fois au cours du XIX® siècle à trancher des questions intéressant la cession, ne l’a pas toujours fait avee toute la clarté désirable.

La laconisme des auteurs du Code s'explique facilement ; ils en ont fait preuve également pour beaucoup d'institutions juridiques et toujours pour la même raison: praticiens consommés, connaissant à fond nos anciennes coutumes écrites ou non, et, d’autre part, aaynt vécu à une époque essentiellement respectueuse du passé, accoutumés à voir les siècles transformer peu à peu en loi ce qui n’était d’abord qu’une habi-

noue

tude et la pratique judiciaire se fonder sur des traditions orales presque aussi facilement que sur des textes précis, ils ont jugé inutile d’encombrer leur texte d'une foule de détails alors qu’ils n’innovaient rien mais ne faisaient au contraire que consacrer l’existence d’institutions déjà éprouvées par un long fonctionnement. De là vient la nécessité pour bien comprendre ces institutions de se reporter à nos anciennes coutumes et même au droit romain qui fut souvent leur inspirateur.