‹ La Chambre de commerce de la Province de NormandieChapitre 57 sur 89 · C.UAPlTKi: XI · texte numérisé non relu

C.UAPlTKi: XI

date, toutes les dclibcrations prises par la chambre depuis son établissement. Il lui avait paru utile et même nécessaire et, sur sa proposition, la chambre délibéra qu'il serait formé un rej^istre sommier tel que le prieur le demandait, et qu'après y avoir porté par extrait toutes les délibérations antérieures, on y porterait celles à prendre par la suite au fur et à mesure qu'elles seraient prises, et à cette fin, nomma Simon Jore pour faire ce travail sous les yeux du secrétaire de la chambre. Le 21 octobre 1770 (1), le prieur fit savoir à la compagnie que Simon Jore était en état de produire son travail jusques et y compris l'assemblée du 2(3 octobre 1761 : mis sur le bureau avec tous les registres de la chambre, l'examen du registre sommier fut confié aux syndics Rondel et Hellot, nommés commissaires.

Après la retraite de Louis Jore (28 juillet 1773), par délibération du 1 i août, au rapport de MM. Levavasseur et de Montmeau, commissaires, on avait arrêté un état et inventaire général des registres, dossiers et autres objets contenus aux archives de la chambre, dont la transcription fut faite à la suite de la délibération (2).

En juin 1774, en présence de Thomas-Simon Baraguey, dans Tannée de sa prise de possession des fonctions de secrétaire résignées par L. Jore, fut refait l'inventaire général des registres, dossiers et autres objets contenus aux archives de la chambre de commerce : il fut transcrit au long à la suite de la délibération du 6 juin (3), et il en fut fait deux exemplaires, dont l'un fut déposé par le prieur aux archives de la juridiction, l'autre resta aux mains du secrétaire. En outre, cet inventaire fut transcrit sur un registre particulier, à la suite duquel devaient être portées les pièces qui surviendraient ultérieurement -, et pour maintenir Tordre établi dans le chartrier, le secrétaire dut tenir état, sur un registre particulier, de toutes les pièces qu'il serait dans le cas de déplacer du chartrier pour les remettre aux syndics nommés commissaires.

Le 21 novembre 1776 (4), le prieur représente que depuis le dernier inventaire, avec le recouvrement de différentes pièces et l'addition de celles qui s'y sont ajoutées ensuite, l'insuffisance de Tarmoire servant de chartrier a mis dans l'obligation de donner une nouvelle forme à l'arrangement des

(i) Reg. desdclib., XV, 76.

(2) Ibi,l., XV, 514.

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