‹ La Charente révolutionnaire. t.1. IntroductionChapitre 29 sur 71 · ELECTION · texte numérisé non relu

ELECTION

Quittances du vingtième dis nobles et privilégiés pour Tannée 1778^ d'après le rôle arrêté par M. Meulan d*Âblois^ intendant de la généralité de La Rochelle^ le 31 décembre 1777. Signé. iJEXMiEft de La Ghoix. — 0.19,731. Cote 1,395.

Olficiers. 1775. — Erables des Barrières, président; Roy, lieutenant; Frugier, conseiller; Maulde des Blanclieteaux, conseiller; Vitet de Ikdendroit, procureur du roi; Talion de La Rente, grelHer en chef; Bernard laîné, commis grellier ; Dexmier de La Croix, receveur des tailles; Bertrand de Puyraimond, receveur des tailles, subdélégué de l'intendant.

ERABLE DES BARRIÈRES. — Mémoire de Jean Erable des Barrières, président en Télection de Cognac, présenté à M. de Verdun, surintendant des finances du comte d'Artois. 1786. — 0.19,730. Cote 1393.

2^ MAITAISE PIRTICOLIÂRE DIS EAUX ET FORÊTS»

Evaluation du domaine de Cognac. Cahier des forêts de Cognac. 0.19,732. Cote 1,400.

Vente des greffes du siège des eaux et forêts de Cognac. Anciens titres et lettres missives relatives à la propriété des greffes de Cognac. 0.1U,727.

Conservation des chasses de Cognac. 0.19,731. Cote 1,395.

Officiers de la maîtrise. 1776. — Fé, juge prévôt; Préveraud, garde marteau; Cothu, procureur du roî; Guilletde Saint-Martin père, greiiier en chef; Dupuy de Treillis, receveur de la maîtrise ; Forest Desmoulins, receveur des amendes ; Larret, garde général des forêts et huissier; Jean fiardon, notaire royal, arpenteur de la maîtrise.

Mémoire pour les officiers de la maîtrise d'Àngoulême, Suivant l'article 13 du titre 2 de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669, les officiers des maîtrises, arpenteurs, huissiers et sergents à garde doivent jouir de l'exemption du logement des gens de guerre, ustensiles, fournitures, contributions, subsistance, curatelle, collecte de deniers royaux et autres charges publiques, et dans les villes taillables, ils doivent être taxés d'office par les commissaires départis.

L'édit du mois de février 1674 a ajouté à ces exemptions celle de la contribution des tailles et généralement de toutes impositions.

Une t'oule d arrêts et dérèglements ont ordonné Texé-

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