CLXXIV PIÈCES JUSTIFICATIVES
Angoulême^ le 1*' octobre 1791. — Monsieur^ ju
rhomieur de vous prévenir que la cause d'entre M* Salomon etles fermiers d'une partiedelapêchedeTouvre a été piaidéece matin à Taudience de notre district; en ayant été prévenu, je vis hier M, le commissaire du roietrinstruisisdeTafifaire; j'appuyai le droit de Monseigneur sur l'art. 26 du décret du mois de novembre 1790, portant qu* aucuns détenteurs des biens domaniaux sujets au rachat ne pourront être dépossédés sans avoir préalablement reçu ou été mis en demeure de recevoir leurs finances principales avec les accessoires, de sorte que Monseigneur, tenant cette rivière à titre d'engagement, il ne peut être troublé dans sa jouissance qu'il n'ait préa,idl>lement été remboursé par la nation.
Après d'assez longs plaidoyers par les avoués des* deux parties, il a été ordonné que M, le procureur général du département serait mis en cause et que, par provision, les fei niiers de Monseigneur continueraient leur jouissance. Ce qui est un préjugé pour le fond delà contestation avec d'autant plus de raison que M. Salomon, homme fort inquiet, u a absolument aucun droit de pèche sur la rivière en question, et qu*il est de l'intérêt de hi nation de conserver ce droit, en cas de retrait. Signé, Pineau.
SEGUIN. — Je soussigné, Jean Seguin, entrepreneur de bâtiments de la ville d Angoulême, me soumets à prendre de Mgr le comte d'Artois à titre de cens, partie
ANGOULEME CLXXY
de Taneien fossé de la ville, vis à vis la chapelle d*Au-
ijcsine, dans Tangle rentrant où était aucicnnement la porte Périgorde. — Signé, Seguin. 6 juin 1780. —
Archiv . du département de la Charente, Série A, n" 20 Cote l,6â7.
TERRiSSON. — 22 décembre 1760. Mariage de
Cypneii-Gabriel de Terrassou, chevalier^, seigneur en partie de Mouiidars, Ardennes^ les Ris^ La Mothe Montléon, etc., l'un des deux cents chevau-légers de la garde du roi, fils de défunt messire Jean-Louis de Terrassons sieur de La Faye, et de Anne-Bose Mehée, — avec Thérèse-Anne Arnauld de llonsenac, ûile d'André Arnauld^ chevalier^ seigneur de Ronsenac^ Malberchie^ etc., conseiller du roi, juge magistrat auprésidial d'Angouléme, et de Anne Navarre. Bénédiction nuptiale en présence de M. André Arnauld et dame Anne iNavarre, père et mère de la mariée ; de Jean de Terrasson, chevalier, sieur du Maine-Michaud ; deM. Pierre Arnauld, chevalier, sieur de lionsenac, procureur du roi au présidial ; de François de Malet, chevalier, seigneur de La Gaude; de Charles de Terrasson, chevalier, sieur de Verneuil; de Louis Le Musnier, sieur deReix, lieutenant général d*Angouïnois; d'André Navarre, lieutenant au régiment de Cambis ; d Elisabeth Terrasson, épouse du sieur Fr. de Mallet; de M""* de Verneuil, d'Anne Mehée de Mouiidars ; d'Anne de la Sarlandie, épouse du sieur de Bonsenac; de Julie de Terrasson de Verneuil; de Marie Gervais, épouse du sieur de Sar-
CLXXVI ULCIiS JUSTIFlCAliV£S
landie^ mattre particulier des eaux et forêts. — Ardiiv,
du greffe d Angoulémc. P, Saint-André.
9 février 1763. Mariage de Jean de Terrasson^ seigneur de Menteau, etc., fils de Jean-Louis de Terrasson, seigneur de La Faye^ et de Kose Mehée^ avec Julie- Françoise de Terrasson de Verneuil^ fille de Charles de Terrasson de VenuMiil et de Marguerite Thenault, dispenses du 2' et 3*" degré de parenté. Bénédiction nuptiale donnée en présence de Marc René, iiiaïquis de Montalembert^ maiéchal des camps et armées du roi^ lieutenant général des provinces d^Ângoumois et Sain* tonge; Fraiieuis Da^sier, chevalier, seigneur de Tcrs; Ëlie-François de Vassogne, capitaine au régiment de i^a Fare, infanterie; i'rançois Luiilier, garde ducoips du roi. (P, Saint'Anlonin,)
TEXIER. — Je, soussigné, Jean Texier, architecte, ofitre et me soumets de prendre à Mgr d'Ai1;ois^ à titre de rente seigneuriale, l'ancien fossé qui est entre le haslion appelé TÉperon et le talus de labutte^ au-dessous du champ de foire, confrontant par un bout au chemin de l'Éperon, aux eupucins à main droite, par Fautrebout à un mur de fortification... — 30 janvier
THUIUIfiR. — Je soussigné, Jean Thuillier, demeurant paroisse Saint-Martial, offre de prendre a titre de rente seigueuriaie cent pieds de longueur de rauciea fossé de la ville joignant le mur de fortification soute-
ANGOULâMB CLZXYU
nant la terrMeappeléedes Espagnols, à droite^ en entrant
sur le nouveau champ de foire, venant de la porte Saint-Martial et joignant un petit mur formant le^ jam-* bage d^une ancienne barrière, et co sur vingt pieds de largeur. A raison de trois livres derente. J« Thoilueb. Angoulême> le 9 décembre 1776.
TRÉMEAD. — Acte de notoriété, du 13 février 1780 qui constate que le sieur Nicolas ïrémeau et dame Jeanne Benoist^ son épouse, ont laissé pour seuls et uniques héritiers les sieurs Nicolas Trémeau et François Trémeau de Rochebrane; que Tun et l'autre sont décédés et qu'ils ont laissé pour héritiers, savoir : le sieur Nicolas Trémeau quatre enfants : Nicolas-Pierre^ François, Marie-Anne et Marie-Rosalie Trémeau ; et le sieur François ïrémeau de Rochebrune, un seul en&nt^ qui est le sieur Nicolas Trémeau de Roche brune.
23 juillet 1760. Mariage de Nicolas Trémeau, négociant, un des pairs de rHôtel-dc-Yille^ fils de Nicolas Trémeau^ négociant^ ancien juge en la juridiction consulaire, conseiller de rHÔtel-de-Yille, avec Jeanne ï^roche de Girac, fille du sieur Laroche du Grand-Girac et de Marie*Anne Yalleteau,
Requête. — Le sieur Trémeau, conseiller honoraire en la sénéchaussée^ siège présidial d' Angoumois^ espère de la bonté de Mgr le comte d* Artois et de celle de MM. de son conseil que la partie des eaux vulgairement appelée courtine qu'il possédait sur la Touvre^ à Fissac^
in
jM!VHf^ PIBCBS JUSTIFICATIVES
depuis 64 ou 66 ans, soit par lui^ soit par ses vendeurs^ et que Monseigneur a jugé à propos de retirer^ lui seront remises à Ym des trois titres auxquels il les a deui^Adées et les demande encore, c'est à dire à rente ou par revente on i^u moins par ferme. C'est d'ailleurs un objet si modique (et l'un de messieurs du conseil du prince a été à même de s'en convaincre sur les lieux) que la distraction que Monseigneur pourrait en faire ne saurait jamais nuire au reste de ses eaux. Si Son Altesse royale daignait accorder au sieur Trémeau ce qu'il demande à titre de récompense de trente ans de service en la sénéchaussée d'Angoumois^ il ne cesserait jamais d'en avoir (a plus respectueuse reconnaissance et de faire les vœux les plus ardents pour la prospérité de Monseigneur. »
13 décembre 1778, accordé au sieur Trémeau, seigneur de Fissac^ pour cinq ans^ moyennant 30 livres par an^ la ferme de la partie des eaux de la Touvre appelée la Courtine, à commencer depuis lePont-iSeuf qui est au-dessous des moulins de Fissac jusqu'à Tessac appelé de Gabriel, et dudit essac jusqu'à l'écluse des essacs des Téteaux, dans la largeur de 14 à lâ pieds^ le surplus demeurant réservé.
VACHER DE ROISSAC. — 19 avril 1777, vente par Pierre-Dominique Vacher de Roissac^ seigneur de Laumont en SainIrGenis, le Cluseau, Yindelles, etc., conseiller du roi, juge magistrat et doyen de la sénéchaussée et siège présidial d'Angouléme^ à Mgr d'Ar*
t<Mfl, ce accepté par Jean-Joseph Pineau, directeur des domaines de Monseigneur^ demeuxant paroisse Saint- André^ d une maison située paroisse de Beaulieu dans la rue montant de Saint-Pierre à celle qui conduit à la place Beaulieu^ confrontant des deux câtés et par le derrière aux bâtiments et jardins de Monseigneur, par lui acquis des R. l\ minimes^ et par devant à ladite rue allant de Saint-Pierre à celle de Beaulieu, à main gauche. Moyennant le prix de 1,200 livres. Archiv. de Tempire : Apana^. Carton. 0. 19,736. Cote 1,423. Arcliiv. du département de la Charente : Domaine royal^ A, liasse 3«
Fief de Roissac. — Yigier. Cout.d'Ang. 1720, p. 282.
VALtETEAU DE CHABREFY. — Concession faite par le comte de Raymond, le 8 septembre 1769, au sieur Jean Valleteau de Chabrefy, écuyer, conseiller du roi, receveur ancien des tailles de rélecUon d'Angouiéme, qui représentait audit seigneur comte de RaymcHid que pour se procurer un logement convenable à son état il aurait par contrat du 27 janvier 1768 acquis du sieur et dame Mesnard et sieur Chaigne les maisons qui leur appartenaient avoisinant la place de la Petite-Halle, paroisse Saint-Martial, et comme elles confrontent par le derrière à un chemin ou passage de la largeur de 4 toises en quelques endroits, en d'autres un peu plus, en d'autres moins^ entre lesdites maisons et le château, lequel passage, étant situé dans les anciens fossés et fortification et sous ledit château^ est très peu pratiqué.
CLXXX PIÂCBS JUSnnCÀTITBS
ce qui donne lieu au sieur de Chabrefy de craindre que dans un endroit aussi écarté il ne soit dans la suite formé d entreprises dangereuses par des personnes mal intentionnées, et comme il est en sa qualité de receveur des tailles chargé du dépôt des deniers publics, il croit devoir pour sa sûreté supplier ledit seigneur, comte de Raymond, de lui permettre de fermer les deux extré* mités ou issues dudit passage a prendre depuis une tour dudit château, laquelle tour tait &ce à la susdite maison jusqu'à un angle saillant formé par les angles de celui-ci, à la charge de les ouvrir le jour pour le service public, sauf à lui de la tenir fermée la nuit.
13 février 1731. Baptême de Catherine-liose Valleteau, fille de Jérôme Valleteau de Chabrefy et de Marie Y ver.
8 janvier 1740. Baptême de Jean Valleteau de Gha-
brefvj, fils de Jacques, conseiller, et de Marie Chaban. {Reg. Saint^Antmin. Mairie d'Ang.)
Jean Valleteau de Chabrefy, seigneur de Gourville, élumaireen 1790, fut nomméprésident du département et remplacé dans la mairie par H. Périer de Gurat.
VDfSON. — Nous^ soussigné, consentons pourbonnea et justes considérations que les enfants héritiers de défunt Jean Vinson, boulanger, et de Rose Terrier, continuent de jouir de remplacement qui est entre les murs du château d' Angoulème et les jardins des sieurs deRoullede et Geoffroy, en remontant jusqu'au chenim' * qui va de la grange appartenant auxdits héritiers à la
ANGOUI^MK CULXXl
me du Sauvage, laissant ledit emplacement à main
droite^ et y ayant entre ledit emplacement et lesdits jardins un petit terrain entre deux, à la charge par lesdits héritiers et ceux qui auront droit et cause, de nous fournir annueilemeat le jour de INoël, pour 1 église et paroisse du château d'Ângoulème, un pain béni de la valeur de six livres^ suivant 1 usage; en témoin de quoi nous avons^signé ces présentes. Fait le 6 mai 1751. — Signé^ le comte db Raymond^ lieutenant du roi en la ville et château d'Angoulême.
Mous curé, soussigné, certifions que la veuve Yinson, boulangère, a fourni chaque année à F église Saint- Antonin, suivant l'ancien usage, à chacun jour et fête de Noël, même Tannée dernière, un pain bénit de la valeur de six livres^ dont l'usage a été aboli contre la pratique de toute TÉgUse. En foi de quoi je lui ai donné le présent certificat, à Angoulême, le 30 janvier 1778. — Signé, Bedion, curé de Saint^Antonin.
SÉRIE m
JFiMtiee
SÉNÉCHAOSSÉE PAÉSIDUL.
Droit coutumier. Parlement de Paris. JJiûs-sept chàteUenies
dans son ressort.
Les sénéchaussées de Saintes, de Saînt-Jean-d*An-
gély, Lihourne, Périgueux et Limoges relevaient du
CtmXII PIÈGB» mvmCATIVBS
paL'lemeQt de Bordeaux, où Ton suivait le droit romain. Ghfttellenie d^AngonUme. — Yigier de La Pile« Uki.
d'Àngoumois.
Ëtai des juridiotion» royales et seigneuriales qui re»sortissent en la sénéchaussée présidial d'Angoumois.
— Coutumes d'Ang, Vigier. 1 7 20 .
Tobkm politique et historique des principaux états, corps, commuaauLe», oilices Juridictions d'Angoiilème, pour Tannée bissextile 17ââ, in-24> imprimé à Bergerac^ vendu à Angoulème chesBargeas, libraire.
Dépense du domaine. Gagea des oiûciers. 0. 19,608.
ndO. Pierre de Lageard, comte de Chervid, du Bourbet, Saint-Martial, Viveroux^ Gresignac, etc. , conseiller du roi et de Mgr le comte d- Artois^ sénéchal d'Angoumois*
Louis Le Musnier, seigneui' de Raix, baron de Elanzac^ La Roohandry, RoufiOignac, etc., conseiller d'État^ lieutenant général.
Protestation du présidial d' Angoulème contre la déclaration du roi relative à I*édit portant réduction d'ofïïces dans la cour du paxiement de Paris. Ghancel. p. 284, 286, 680.
ENGAGEMENTS. — Dans les engagements, la justice s'exerçait au nom du roi seul, qui avait la nomination
aux offices, à moins qu'une clause n eùt^ réservé cette nomination à Tengagiste. Ën ce cas, Tacquéreur d'une justice ne pouvait avoir que la nomination des offices spécifiés dans le contrat d'engagement. Ses appellations resBortissaient à la sénéchaussée.
JACOBINS. Payé aux jacobins de la ville d'Angouléme la somme de 380 livres ptmr le loyer des lieux oc^
cupés par le présidial^ les sièges des eaux et forêts et i^élection. Dépense du domaine,
SOUCHET. — 30 juillet 1760. Mariage d'Etienne Souche t, avocat en la cour, âgé de 28 ans, ûis de Pierre Souchet, procureur au siège présidial d'Angoulème et de Marie Mesnard, — avec Elisabeth André de La Tache, fille d^ André André de La Tache, avocat en parlement et colonel de la milice bourgeoise d'Angoulême, et de Marie Corlieu. En présence de Philippe du Montet; d^£tienne André de La Tache, sieur des Marais, frère et beau-frère des sus-nommés, etc. (Arch. du gre/f, d'Angùulémôy p. Saini André.)
Le 7 janvier 1781, fut inhumé dans le cimetière de la paroisse de Saint-Martial de Dirac, M. André de La Tache, avocat au parlement de Bordeaux, ancien colonel de la niilice bourgeoise d'Antîoulenie, décédé la veille à la Boissière, âgé d'environ 81 ans. (P. Saint- Martial de Dirac, )
Etienne Souchet fit imprimer à Paris, en 1776, un Traité sur l'usure, et en 1780 la Coutume d'Angoumois commentée et conférée avec le droit commun du royaum^i de France. 2 vol. in 4**.
Il était colonel de la milice bourgeoise d'Angoulème en 1789.
TARTOHGraBI. — 4 «évrier 1768. Maria^ de René-
GLXXXIV PIÈCU nisTincànTBS
Aunibai^ comte de Roilignac, seigneur de la Chapelle^ Belleville^ Sout&ignac^ etc.^ âgé de 26 mb, domicilié en la paroisse de la Feuillade, en Perigord, fils de Louise Dufaux de la Verrière et de feu Jean, comte de Roffîgnac^ lieutenant des maréchaux: de France, — avec Madeleine Vantongeren^ âgée de 19 ans^ fille de feu Pierre Vantongeren^ écuyer, président en la sénéchaussée et siège présidial d'Angoulème^ et de Madeleine Le Musnier^ épouseen secondes noces de messire Guy Claude, marquis de Balathier. Bénédiction nuptiale en présence de M"**" Dulaux de Kofiignac^ mère du marié , de H. le marquis de Jayerlhac^ son beau-frère; de M. de Roffignac, marquis de Sannal, son cousin ; de M""" de Balathier, mère de la mariée; de M"* de Yantongeren; de M. Le MubUier de Reix; de M. le comte de Montbron^ oncles maternels. (Arch. du gr. d'Àngaulême.Par* Saint-André,)
Le 26 octobre 1775, furent suppléées les cérémonies du baptême à Louis-Joseph de Roffîgnac^ né le 13 septembre 1773, fils de René-Annibal, comte deRollignac, et de Marie de Yantogeren ; parr.^ Louis-Pbilippe-Joseph d'Orléans^ duc de Chartres, prince du sang, représenté par Anne-François, marquis de Chauveron^ lieutenant de la ville et château d'Ângouléme; marr.» Louis-Adélaïde de Bourbon, duchesse de Chartres, prin» cesse du sang^ représentée par Gabrielle de RofBgnac, marquise de Javerlhac. {Manie d'Angoulême. P, Sain^ Jean,)
Le 9 novembre 1781^ a été baptisé le fils de haut et
puissant seigneur, messire René, comte de Koliignac,
ANOOOliMB CLXXXV
mestre de camp d'ia&nterie au régiment de Chartres, lieutenant des maréchaux de France pour la province
de Périgord; — et de Maiie-Madeleine Vantongeren. (Pair. Saint-Àntonin, Arek. du gref. d'Angoidéme.
nCIER. — François Vigier de La Pile, publia en 1720 la seconde édition de la Cmtumed'Angoumùts, commentée en 1650 par Jean Yigier, son bisaïeul. V Armoriai de d'Hosier ne cite que douze ou treize enfants nés de son mariage avec L. Pigomet. Il en eut dix-sept ou dixhuit. François Vigier de La Piie mourut le 5 avril 1743, âgé d^enviroB 56 ans.
Registre de (état civil de la paroisse Saint-Paul
d'Angoulême depuis le 2G décembre 1715, date du baptême de Philippe Vigier de La Pile jusqu^au
20 avril 1743.
Philippe Vigier, écuyer, sieur de La Pile, âgé de 31 ans, épousa, le 21 août 1747, Anne Dussieux, âgée de
21 ans, fille de François Dussieux, conseiller, ancien
élu en l'élection d^Angoulême, alors décédé. — Même Registre.
