Que de ruines sur ce champ de bataille de la

bourse , telle quelle est / Certes la bourse et les marchés à termes n'ont rien 'de condamnable en eux-mêmes; mais que d abus et de dangers dans l'agiotage tel qu'il se pratique. En realité, ce n'est plus le libre marché des valeurs. Bien fol est qui s'y fie ! s'il n'est pas dans le secret des grands spéculateurs. En réalité, sans être tout-puissants, ils ont une influence énorme sur le marché grâce aux titres et aux capitaux dont ils disposent, grâce aussi à leurs syndicats ou coalitions. Malheur au spéculateur isolé qui se fourvoie dans cette mêlée. Il peut faire de gros bénéfices, s'il se trouve par hasard dans le courant d'une puissante spéculation ; mais gare à la fin. Certes, il arrive que de grands spéculateurs entrent en lutte entre eux, mais c'est là jeu plein de périls et lutte à mort qui ne s'engage que rarement, pour des raisons graves. Ces grands capitalistes ne peuvent pas résister à un mouvement général, à une forte panique, mais ils peuvent produire les fréquentes oscillations du marché, au gré de leurs combinaisons.

421. On voit que Yagiofage dans le sens commun du mot, est autre chose, en réalité que la simple spéculation, bien que ce soit au fond la môme. Il y a la distance de l'usage à l'abus, de l'intérêt à l'usure» c'est à dire un abîme. Une spéculation isolée peut être honnête ; la masse des spéculations , avec le cortège de manœuvres qui les altèrent, des dangers et des entraînements qu'elle provoque, est un péril

et un mal social. Calme à certains moments, l'agiotage, à d'autres, devient effréné. La fièvre de l'or et du million s'empare de la foule; chacun veut sortir de sa sphère, s'enrichir; les pères de famille, compromettant d'une façon coupable le patrimoine de leur enfants, sont atteints par ce vent de folie jusqu'au moment où l'abus est châtié par ses propres excès, et qu'on voit s'écrouler tout ce temple de fausses richesses, emportant à la fois la fortune et l'honneur.

422. Au nom de la moralité, comme au nom de la paix publique, on ne peut assez condamner ces excès, qu'une cupidité étrange suscite sur les marchés. Ce n'est point là une source de richesse honnête et féconde ; ce ne sont point là les entreprises bénies de Dieu. Puis, la crise, le krach, vient parfois punir les excès ; la conscience publique a besoin de ces châtiments salutaires. Ils éclairent les naïfs, et consolent ceux qui gagnent leur vie d'un pénible labeur. On ne peut assez le dire aux honnêtes gens et aux chrétiens : Ne touchez pas à l'agiotage !

423. Ce mal n'est point récent ; et l'ancien régime en a présenté, notamment en France, lors des spéculations de Jean Law, de lamentables exemples. Tous les historiens du xvm e siècle. Tocqueville, Lacretelle et autres, en contiennent les tristes détails. Depuis lors, le mal n'a pas diminué, et le triste culte de l'or a chaque jour gagné des adorateurs. Oscar de Vallée a fait l'étude historique et morale de ces

manieurs d'argent, et montra leur influence sur les mœurs de la société. Il rappelle les graves paroles prononcé contre l'agiotage par l'illustre chancelier d'Ageusseau, et conclut par le cri d'alarme aux nations qui font de la bourse le temple de leur divinité, la sanctissima divitiarûm majestas des Romains de Junéval. Ce sont là des fortunes qui (excitent l'envie. C'est par là, s'il passe, que le socialisme passera, en détruisant le respect de la propriété ! Le krach de janvier 1882 qui a eu son contre coup sur tous les marchés, a fait jeter à tous les hommes sensés un nouveau cri d'alarme ; de nombreux et trop fréquents exemples ne font que confirmer ces sévères jugements.

• 424. Certes, les crises ne se preduisent pas chaque jour, et. les crises de bourse sont moins funestes à la société que bien des crises commerciales, celles ci d'ailleurs ont des causes que nous étudierons bientôt. Mais il n'en est pas moins vrai que si l'agiotage n'atteint pas toujours la masse des capitalistes sérieux, il en atteint beaucoup, il fait beaucoup de 'victimes. Ces victimes ne sont pas celles des jours tle crise, elles st>nt de tous les jours, car l'agiotage ne chôme pas. Ces victimes et le caractère du mal suffisent à attirer sur ce fléau l'attention de l'économiste et du moraliste. Qu'on ne nous accuse pas d'être rétrogade, de méconnaître les nouveautés de notre époque. Nous acceptons toutes les inventions ^utiles, mais l'agiotage n'est pas nouveau, il est vieux

comme la cupidité humaine; et fût il nouveau, que nous le répudierions encore, car nous ne voulons que ce qui est utile pour le bien général, compatible* avec la morale et l'honneur.

§ 4 Répression de V agiotage.

425. La pensée de réprimer les abus que nous venons de signaler, et de moraliser si possible, le marché, est venue depuis longtemps ; mais le moyen de réaliser cette répression est fort difficile à trouver. En réalité, la cupidité est plus forte que la loi, et parvient toujours à l'éluder. Il semble qu'on pourrait cepeudant entraver ses combinaisons. On a cherché à le faire par divers moyens que nous allons indiquer sommairement, sans pouvoir ici pénétrer dans leur examen détaillé. Ces moyens peuvent se grouper endeux catégories. Les uns concernent la législation sur les marchés eux-mêmes; les autres, la police de la bourse.

La législation a fait l'objet de nombreuses études dans les divers pays : citons entre autres Lyon Caen, Boistel, Bastiné, Guillard, Mettetal, Coffinière, Jannet, le D r Scheimpflug en Autriche, Lexis en Allemagne, etc.

- Il y a divers systèmes ; voici les plus connus :

426. a) Interdiction des marchés à terme. L'ancienne législation française, issue des désordres de Law, et consacrée par un arrêt du conseil d'Etat

de 1724 interdisait complètement les marchés à terme, et exigeait le dépôt préalable des titres ou deniers Un nouvel arrêt de 1785 restreignait aux ventes à termes la prohibition. S'il faut en croire le témoignage du comte Mollien, les marchés à termes survécurent en fait à cette législation. Cette législation ne portait que sur les marchés relatifs aux valeurs mobilières et non aux marchandises.

427. b) L'exception de jeu. Pour réprimer les abus de l'agiotage, les législateurs et les jurisprudences de l'Europe ont eu recours, en notre siècle, à un autre moyen qui certes n'a pas été efficace. MM. Mettetal et Wiener ont analysé la législation comparée sur les jeux de bourse. Tout le système consiste en effet dans ce mot. Il existe, dit-on, des marchés à terme sérieux ; ils sont respectables ; la loi les protège. Mais il y en a une foule de fictifs; ceux-là sont nuisibles, souvent dangereux; ils n'ont rien de sérieux; les parties sont très décidées à ne pas les exécuter : ces marchés-là ne méritent pas la protection légale ; ce sont des jeux et l'art. 1965 du code civil « n'accorde aucune action, pour une dette de jeu. » V exception de jeu voilà l'arme de la loi contre les marchés fictifs. Cette jurisprudence a duré longtemps, elle dure encore et ce sont les juges qui apprécient si le marché est sérieux ou non dans l'intention des parties.

Ce système a produit des conséquences bizarres qui l'ont fait vivement incriminer. Les spéculateurs

éhontés sont seuls à en bénéficier ; et pour le reste, il n'a aucune influence. Ni un agent de change, ni un financier ne pourrait invoquer l'exception de jeusans se faire exclure de la bourse, mais la tourbe des agioteurs de hasard, alléguant leur propre turpitude, pourront se dégager de toute obligation. La loi, en leur ouvrant ce refuge, favorise leurs opérations : ils peuvent impunément manquer à leur parole. Plus ils sont malhonnêtes, mieux ce sera pour eux, car ils ne paieront pas, et les juges devront leur octroyer l'immunité de leur turpitude.

Ces arguments ont été soutenus avec vigueur à la suite des dernières crises de bourse. L'exception de jeu a disparu en Italie par la loi du 18 septembre 1876; en Autriche, par la loi du 1 avril 1875; en France, par la loi du 25 mars 1885; le juge anglais ne l'applique plus. Elle subsiste dans la législation russe, allemande, où elle est peu appliquée, et en Belgique, avec le code civil.

436. c) Droit commun des obligations. C'est diverses lois ont reconnu la validité générale des marchés à terme, même se réduisant à des paiements de différence. Désormais l'agioteur subira la responsabilité légale de ses opérations. Ce n'est pas sans crainte que plusieurs voyaient introduire ce principe nouveau très combattu autrefois. On n'aimait point à sanctionner de telles obligations ; on craignait aussi de frapper les naïfs dupes du dol des plus forts tandis que la preuve du dol serait malaisée à fournir.

Ces craintes ne sont pas vaines, et il est à craindre que l'agiotage ne pâtira guère de cette nouvelle mesure. Pourquoi ne pas poursuivre le délit d'agiotage prévu par l'art. 311 du code pénal belge, mais assez oublié des parquets.

437. Nous dirons peu de chose de la police dé la bourse qui nous entraînerait à une étude de détail qui excède absolument notre cadre. Dans les affairés de bourse, on use d'intermédiaires sous le nom de courtiers, plus tard agents de change. Dans plusieurs pays, ce rôle est réservé à des fonctionnaires, et la bourse est une institution .officielle et surveillée; mais à côté de la bourse officielle, la légale, existe la coulisse, puis la petite bourse, et le vaste domaine des courtiers marrons.

En Belgique, une loi du 30 décembre 1867 a supprimé toute espèce de réglementation. La bourse est libre ainsi que la profession d'agent de change sauf des règlements d'ordre intérieur sur les bourses ouvertes par les villes. Nous ne pouvons entrer ici dans de plus amples détails.

On se demande si des règlements plus sévères, une réorganisation de la bourse ne pourrait entraver certains abus.

438. Certes, il est difficile d'assurer l'efficacité des mesures légales. L'Etat doit sans doute chercher à enrayer le mal, c'est son devoir, mais la cupidité parvient toujours à échapper aux mesures qui veulent la restreindre. Plus que jamais ici : nil leges sine

moriôus; comme on la dit avec raison « la loi ne peut gouverner les passions, mettre un frein à l'ardeur du jeu et du lucre, prévenir les calculs de la fraude. » Il faut des lois, mais il faut avant tout travailler à la réforme des mœurs. Cependant il y à lieu de rechercher le moyen de remédier aux abus existants; ces moyens mal aperçus jusqu'ici demanderaient nne étude à part.