‹ La cité antique; étude sur le culte, le droit, les institutions de la Grèce et de Rome (volume 3)Chapitre 201 sur 246 · tiaiiM,!, UB · texte numérisé non relu

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ainsi au plébéien un droit privé, qui était analogue pour les effets au droit du patricien, quoiqu'il en différât beaucoup pour les principes.

A la coemptio correspond Vusus; ce sont deux formes d'un même acte. Tout objet peut être acquis indifféremment de deux manières, par achat ou par usage; il en est de même de la propriété fictive de la femme. Vusage ici, c'est la cohabitation d'une année ; elle établit entre les époux les mêmes liens de droit que l'achat et que la cérémonie religieuse. Il n'est sans doute pas besoin d'ajouter qu'il fallait que la cohabitation eût été précédée du mariage, au moins du mariage plébéien, qui s'effectuait par consentement et affection des parties. Ni la coemptio ni Vusus ne créaient l'union morale entre les époux; ils ne venaient qu'après le mariage et n'établissaient qu'un lien de droit. Ce n'étaient pas, comme on l'a trop souvent répété, des modes de mariage ; c'étaient seulement des moyens d'acquérir la puissance maritale et paternelle ^

Mais la puissance maritale des temps antiques avait des conséquences qui, à l'époque de l'histoire où nous sommes arrivés, commençaient à paraître excessives. Nous avons vu que la femme était soumise sans réserve au mari, et que le droit de celui-ci allait jusqu'à pouvoir l'aliéner et la vendre *. A un autre point de vue, la puissance maritale produisait encore des effets que le bon sens du plébéien avait peine à eomprendre ; ainsi la femme placée dans la main de son mari était séparée d'une manière absolue de sa famille paternelle, n'en héritait pas, et ne conservait avec elle aucun lien ni aucune parenté aux yeux de la loi. Cela était bon dans le droit primitif, quand la religion défendait que la même personne Ùt partie de deux génies^ sacrifiât à deux foyers, et fût héritière dans deux maisons. Mais la puissance maritale n'était

1. Gains, I, 111 : q%u6 anno continua nupta p&rêeverabiU. La coemptio était si pen nn mode de mariage qne la femme ponyait la contracter avec an antre que son mari, par exemple, ayec nn tntenr.

3. Gains, 1, 117, 118. Qne cette mancipation ne fût qne fictiye an temps de Gains. e*est ce qni est hors de donte ; mais elle pnt être réelle à Forigine. Il n*en était pas d*aillenrs du mariage par simple oorMensua comme du mariage sacré, qui établissait •otra les époux un lien indissoluble

plus conçue avec cette rigueur et Ton pouvait avoir pluâean motifs excellents pour vouloir échapper à ces dures conséquences. Aussi la loi des Douze Tables, tout en établissant que la cohabitation d*une année mettrait la femme en puissance, fut-elle forcée de laisser aux époux la liberté de ne pas contracter un lien si rigoureux. Que la femme interrompe chaque année la cohabitation, ne fût-ce que par une absence de trois nuits, c'est assez pour que la puissance maritale ne s'établisse pas. Dès lors la femme conserve avec sa propre famille on lien de droit, et elle peut en hériter.

Sans qu'il soit nécessaire d'entrer dans de plus longs détails, on voit que le code des Douze Tables s*écarte déjà beaucoup du droit primitif. La législation romaine se transforme comme le gouvernement et Tétat social. Peu à peu et presque à chaque génération, il se produira quelque changement nouveau. A mesure que les classes inférieures feront un progrès dans Tordre politique, une modification nouvelle sera introduite dans les règles du droit. G*est d'abord le mariage qui va être permis entre patriciens et plébéiens. Cest ensuite la loi Papiria qui défendra au débiteur d'engager sa personne au créancier. C'est la procédure qui va se simplifier, au grand profit des plébéiens, par l'abolition i'^s actions de la toi. Enfin le Préteur, continuant à marcher dans la voie que les Douze Tables ont ouverte, tracera à côté du droit ancien un droit absolument nouveau, que la reJ»«ion n'aura pas dicté et qui se rapprochera de plus en plus du droit de la nature.

Une révolution analogue apparaît dans le droit athénien. On sait que deux codes de lois ont été rédigés à Athènes, à la distance de trente années, le premier par Dracon, le second par Selon. Celui de Dracon a été écrit au plus fort de la lutte entre les deux classes, et lorsque les eupatrides n'étaient pas encore vaincus. Selon a rédigé le sien au moment même où la classe inférieure l'emportait. Aussi les différences sont-elles grandes entre les deux codes.

Dracon était un eupatride ; il avait tous les sentiments de sa caste et a était instruit dans le droit religieux». Il ne paraît pas avoir fait autre chose que de mettre en écrit les vieilles

loutumes, sans y rien changer. Sa première loi est celle-ci : [ On devra honorer les dieux et les héros du pays et leur offrir les sacrifices annuels, sana s'écarter des rites suivis par les ncêtres. » On a conservé le souvenir de ses lois sur le aeurtrd-, elles prescrivent que le coupable soit écarté des temlies, et lui défendent de toucher à Peau lustrale et aux vases [es cérémonies ^

Ses lois parurent cruelles aux générations suivantes. Elles talent, en effet, dictées par une religion implacable, qui voyait [ans toute faute une offense à la divinité, et dans toute offense . la divinité un crime irrémissible. Le vol était puni de mort, »arce que le vol était un attentat à la religion de la pro- ►riété.

Un curieux article qui nous a été conservé de cette légisation montre dans quel esprit elle fut faite. Elle n'accordait e droit de poursuivre un crime en justice qu'aux parents du Qort et aux ntembres de sa gens*. Nous voyons là combien la ifcns était encore puissante à cette époque, puisqu'elle ne pernettait pas à la cité d'intervenir d'office dans ses affaires, fût- ;e pour la venger. L'homme appartenait encore à la famille )lus qu'à la cité.

Dans tout ce qui nous est parvenu de cette législation, nous ^^ oyons qu'elle ne faisait que reproduire le droit ancien. Elle ivait la dureté et la raideur de la vieille loi non écrite . On >eut croire qu'elle établissait une démarcation bien profonde mtre les classes; car la classe inférieure l'a toujours détestée, il au bout de trente ans elle réclamait une législation nouvelle.

Le code de Selon est tout différent ; on voit qu'il correspond i une grande révolution sociale. La première chose qu'on y e marque, c'est que les lois sont les mêmes pour tous. Elles l'établissent pas de distinction entre l'eupatride, le simple iiomme libre, et le thète. Ces mots ne se trouvent même dans aucun des articles qui nous ont été conservés. Selon se vante

1. Aulu-G«lle, XI, M. Démosthène, in Leptinem, 158. Porphyre, Da abêtie iianfta, IX.

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