‹ La cité antique; étude sur le culte, le droit, les institutions de la Grèce et de Rome (volume 3)Chapitre 56 sur 246 · Gaïus · texte numérisé non relu

Gaïus

3. Instantes, III, 1, 15 ; III, 3, S : /(a ivkra conêiitui ut pUrwnque herediiaUt ad fruuùulo» confluèrent.

■*. Cicéroui De rep.^ iU, '-

et demi avant Cicéron, Caton, voulant faire revivre les anciennes mœurs, avait fait porter la loi Voconia qui défendait : 1» d'instituer héritière une femme, fût-ce une fille unique, mariée ou non mariée; 2<> de léguer à des femmes plus de la moitié du patrimoine*. La loi Voconia ne fit que renouveler des lois plus anciennes, car on ne peut pas supposer qu'ell eût été acceptée par les contemporains des Scipions, si elle ne s'était appuyée 5ur de vieux principes qu'on respectait encore Elle visait à rétablir ce que le temps avait altéré. Ce qu'il y a d'ailleurs de plus curieux dans cette loi Voconia, c'est qu'elle ne stipule rien au sujet de l'hérédité ab intestat. Or, un tel silence ne peut pas signifier qu'en ce cas la fille fût héritière légitime : car il n'est pas admissible que la loi interdise à la fille d'hériterde son père par testament, si elle est déjà héritière de plein droit sans testament. Ce silence signifie plutôt que le législateur n'avait eu rien à dire de l'hérédité ab intestai parce que sur ce point les vieilles règles s'étaient mieux maintenues.

Ainsi, sans qu'on puisse affirmer que la fille fût nettement exclue de la succession, il est du moins certain que l'antique loi romaine, aussi bien que la loi grecque, donnait à la fille une situation fort inférieure à celle du fils, et c'était la conséquence naturelle et inévitable des principes que la religion avait gravés dans tous les esprits.

Il est vrai que les hommes trouvèrent de bonne heure un détour pour concilier la prescription religieuse qui défendait à la fille d'hériter avec le sentiment naturel qui voulait qu'elle pût jouir de la fortune du père. Cela est frappant surtout dans le droit grec.

La législation athénienne visait manifestement à ce que la fille, faute d'être héritière, épousât du moins l'héritier. Si, par exemple, le défunt avait laissé un fils et une fille, la loi autorisait le mariage entre le frère et la sœur, pourvu qu'ils ne

1. Cicéron, in Verr., H, I, 42 : Ne quis heredem virginem neque mulierem faoeret. Id., 4S : Bi plus legarit quam ad heredM perveniat^ non licti. Cf. Tite-Live, Epiiom.^ XLI ; Gaïus, U. 226 et 274 ; saint Augustin, De civil. Dei m, 31 : Ne qui* heredem feminam faceret, nec wxieam filiam.

fussent pas nés delanotèine mère. Le frère, seul héritier, pouvait à son choix épouser sa sœur ou la doter ^.

Si un père n'avait qu'une (ille, il pouvait adopter un fils et lui donner sa fille en mariage. 11 pouvait encore instituer par testament un héritier qni épousait sa fille \

Si le père d'une fille unique mourait sans avoir adopté ni testé, Tancien droit voulait que son plus proche parent fût son héritier'; mais cet héritier avait Tobligation d'épouser la fille. C'est en vertu de ce principe que le mariage de l'oncle avec la nièce était autorisé et même exigé par la loi^. Il y a plus : si cette fille se trouvait déjà mariée, elle devait quitter son mari pour épouser l'héritier de son père". L'héritier pouvait être déjà marié lui-même ; il devait divorcer pour épouser sa parente^. Nous voyons ici combien le droit antique, pour s'être conformé à la religion, a méconnu la nature'.

1. Démosthène, in Eubulidem^ 20. Plutarque, Thémistoele, 32. Cornélius Népos, Cimon^ 1. Il faut DOter que la loi ne permettait pas d'épouser un frère utérin, ni un frère émancipé. On ne pouvait épouser que le frère consanguin, parce que celui-là seul était héritier du père.

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