È AVANT-PROPOS
juges ecclésiast dentles statuts $’ en mie. aux on nr : Les, et peu nombreuses Les officialités qui se prononcent sur le
Se maintien où rétablissement de la v vie Por Pee à ces mafires
brie dont 2 enseignement doit “re précis le < l'Eglise exerce une emprise sur la conscience, et, ce gouvernement auquel légitimement elle prétend; à ces qui e. intellectuels, les juristes civils dont l'esprit, en quête de sotutions plus exactes et plus fécondes, compare, pour y puiser des leçons, les législations humaines, mais ne saurait rencontrer un droit plus vénérable et plus sage que le droit canonique. Faut-il ajouter: aux législateurs? Pourquoi pas? Ne s’en rencontre-t-il pas qui sont grandement inquiets de voir se désagréger tant de foyers ? [l y aurait pour eux profit à méditer une doctrine cohérente et une législation quelque peu austère, àse demander surtout s’il est bien de l'intérét de l'Etat de refuser au pouvoir spirituel l'exercice d'une juridiction qui restaurerait er une base plus ferme la société conjugale.
Notre souci d'aider dans leur tâche, en orientant leur pensée et leur action, ceux de nos concitoyens qui ont une mission à l'égard de la société, nous a tout naturellement conduit, sans que nous en ayons d'abord eu l'intention, à compléter une étude entreprise dans le domaine propre du droit par des réflexions sur les faits, qui, dans notre pays particulièrement, sont loin, quant au sujet que nous avonsétudié, deconcorder avec le droit.
Les faits, quand ils sont une réalité vivante et toute proche de nous, ne peuvent manquer de nous attirer. Ne pas vauloir les considérer à la lumière des principes, serait une étrange attitude : peut-on, lorsqu'on est homme et membre d’une société qui ne progresse que par l'effort de tous, demeurer un théoricien, tenir son regard fixé. sur le droit sans se préoccuper de savoir dans quelle mesure il informe la réalité sociale?
« Un juriste, a écrit M. Ripert, ne doit pas seulement étre
(2) Le De separatione tori coniugalis de notre prédécesseur Christophe Cosci porte en première page ces lignes que nous n’oserions pas nous approprier : Opus archiepiscopis, episcopis, iudicibus ecclesiasticis, ac omnibus ius caesareum, pontificium, sacranque theologiam profitentibus, ac in foro versantibus utilissimum,
AVANT-PROPOS z XI
le technicien habile qui rédige ou explique avec toutes les res-
sources dé l'esprit des textes de loi; il doit s'efforcer de faire
passer dans le droit son idéal moral, et, parce qu'il a une parcelle de la puissance intellectuelle, il doit utiliser ceite puis-
sance en luttant pour ses croyances (3). » Mais pourquoi tenter de faire pénétrer dans le droit positif le droit idéal qu'on entrevoit, sinon parce que le droit positif est appelé à réagir la vie ? eZ
Pour Le canomste le droit est ou le commandement direct de Dieu, l'auteur de la nature humaine, ou le commandement de l'Eglise, la divine maîtresse des sociétés ; mais il constate que les sociétés, plus ou moins, sont rebelles au droit, et puisqu'il ne peut n1 être indifférent au droit ni se désintéresser des sociétés, il sait dans quel sens « utiliser » cette « parcelle de la puissance intellectuelle» qu’il possède.
Rechercher et montrer quelle est, quant à la communauté de la vie conjugale, la loi canonique, tel est l'objet de cet ouvrage : notre œuvre eût-elle été tout à fait complète si nous n'avions pas cherché aussi les raisons d’un manifeste désaccord entre la loi et Les fais, cherché surtout les motifs d'espérer un ajustement des faits à la loi?
Rouen, le 31 octobre 1929, ESP;
(3) G. Ripenr, La Règle morale dans les obligations civiles, Introd., III, n.1ê.
À limitation du Code nous avons substitué au j la voyelle i ou écrit v lorsque les vieulles édilions emploient l’u. Nous avons toutefois respecté bien des particularités orthographiques, souvent caractéristiques d’une époque. On remarquera jurisdiction, incompetant, pena, quatinus, Sue, quendam, audatiam, On ne s'étonnera pas de rencontrer diocesis, ginodales, gratieuse.
À la fin de ce volume, aux pages indiquées ci-dessous, le lecteur trouvera cinq tab'es, précédées chacune de qu:lques remarques :
Table I, Abréviations, page 433 ;
Table IE, Textes juridiques, page 436 y
Table III, Sources, Documents, Collections, page 446 ; Table IV, Auteurs et Ouvrages, page 453 ;
Table V, Chapitres, Paragraphes, Appendices, page 40%.
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oBl IGATION | DES ÉPOUX
S 1. Le nnnou de la vie e conjugale et la Scparanon de Corps.
= L'homme et la femme qui se marient fondent une société. Le consentement qu’ils échangent n’a pas seulement pour effet donner à chacun d’eux cette « puissance » sur le corps du " onjoint, dont parle saint Paul (1); il ne les lie pas seulement l’un à l’autre de telle manière que, jusqu’à la mort de l'un ou de l’autre, toute autre union est nécessairement illégitime et invalide; il les associe pour une vie commune. Mais la vie ommune des époux a son caractère propre, nettement marqué par un adjectif spécial et expressif : c'est la vie conjugale. Le oniux, Qui signifie : époux, veut premièrement dire : celui q i est sous le même joug. Il emprunte aux travaux des champs, et il évoque à l'esprit réfléchi, une image, celle de deux bœufs LE joints en un même attelage, maintenus ensemble étroitement. La vie commune conjugale, c’est une existence à deux, dont l'intimité ne peut être arbitrairement desserrée. Elle comporte une aliénation partielle de la liberté, dont la mesure est fixée, non par les préférences personnelles de l'époux, mais par une autorité extérieure et supérieure à lui.
Pas plus que le mariage, en effet, la communauté de la vie
conjugale n'est « une situation contractuelle » (2). Assurément
(1) Voir $& 5 note 2.
(2) P. Cucus, La Suppression du Aoree (Semaine Sociale de Grenoble, 1993, Pp. 294) : « Je ne crois pas que l’on trouve à l’heure actuelle, dans le monde des juristes, un seul défenseur du mariage envisagé comme situation contractuelle. Tous s'accordent à y reconnaître une situation institutionnelle qui prend nuissance, mais naissance seulement, dans un contrat, ce qui est fort différent, »
