Chapitre de Recepte
Premièrement, dit le dit Desarnault qu'ayant esté nommé sindic avecq ledit sieur Béchade, il aurait receu le 15 may audit an 1688 du sieur Roy, notaire royal à Barsac pour les causes mentionnées et actes de consentement à sa réception la somme de dix-huit livres, En B:o 00 on dde DE NN OS ere Re ES EE PE 18 liv.
(1) Fonds de la Garde-Note, comptes des syndics. (2) Arch. départ., série G, reg. n° 3698 : délib. du 6 mai 1685. (3) Arch. départ., série C, reg. n° 3703 : octobre 1689.
2. Le 15 juin audit an aurait receu ledit rendant compte du sieur Tallevet, notaire royal au Pian, pareille Sommelde dix-bULIVTES ONE OR D ÉTSEER
3. Le second novembre mesme année aurait receu du sieur Courpon, notaire royal de Villenave, juridiction de Bourg, semblable somme de dix-huit livres, cy.........
4. Le 19 décembre audit an aurait receu du sieur Biron motaire COVAlMOTÉO EEE CT Ce CO AU ‘
5. Le 10 février 4689 aurait receu du sieur Barille, notaire royal à Blaye, quinze livres, cy................
6. Le 9 mars audit an aurait receu du sieur Lande, notaire royal à Castelnau, dix-huit livres..........:...
7. Le 20 avril audit an aurait receu du sieur Caïeux, notaire royal en paroisse de Saint-Michel-de-la-Rivière, ŒUINZLENIVEES RAM PEN EE nero M EC -
8. Aurait receu ledit rendant compte du sieur Dupuy advocat, OnZEAlIVTeSICINTSOIS PER EE CE
Finallement, se décharge en recepte ledit rendant compte de la somme de cent trente-huit livres pour le droit de freyrie, à raison de trois livres par an de quarante-six notaires qui paient, les autres étant absants ou decedez, quoy qu'icelluy rendant compte n'ait pas esté payé de tout ledit nombre de quarante-six notaires, et néanmoins il se rend comptable de la somme de.......
Depence.
4. Particularizant laquelle dépence dit le dit rendant compte que par ordre de la Compagnie il aurait fait imprimer mil billets pour convoquer la dite compagnie pour lesquels il aurait payé au sieur Séjournée, imprimeur en cette ville, six livres que ledit rendant compte requiert lui être alloué
2. Le 9 dudit an achepté un sol de lie pour lier les papiers de nos archives
3. Ledit dudit donné à Séjourné pour avoir relié deux livres de délibérations pour la compagnie, une livre, IE SOIS ANR Fe CR AAC
4. Ledit jour payé au fermier du forMulle par composition pour faire timbrer nos livres de délibérations en présence des sieurs Lemoine et Dufau mes collègues : UTDetliVre TRS OISE RC TRUE ste STE se
148 liv.
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À liv.
4 Liv.
5. Le 11 dudit depuis jé donné a celluy qui racomode notre drap mortuaire, quatre livres, dix sols.......... 6. Pour faire expédier une coppie de la délibération pour emprunter pour payer Me Lafon, un sol de papier. 7. Le 12 juin 1688 j'ai donné à Me Lafon trois livres pour reste des intérêts quy lui étaient deus, puis le 19 may dernier jusques à ce jourd’huy, trois livres... 8. Pour deux ports de lettres, l’une écrite par les syndics de Toulouze et l’autre par nostre procureur à La Réole, concernant l'affaire de la veuve du sieur Amazac, que j'ay remis dans l’estude de M° Montaigne, dans la maison duquel la réponce fut faite, cinq sols.......... 9. Payé à Mlle Masparaulte, trésorier des pauvres de Saint-Michel pour la rente d’une année, cinquante livres. 10. Aux révérends pères religieux de l’Observance suivant une ordonnance mise au bas de la requeste pour AVONYUUDOIS CIN OMINTES Ce rnE 11. J'ai Conné à M. Simon, serrurier, pour accomoder DO LE COLLE MIUINZORSOIS EAN INA EE TN EN AIS 12. Pour les sièges le jour de nostre fête, quatre livres, 13. Jonchée, encens, donné à la femme pour mettre léSRChezéS MSeDUSOIS ee C7 Re er ue 14. Pour la feste vingt bouteilles vin blanq et six de rouge (vieux et nouveau), trois livres et douze sols. .... 45. Pour une bouteille cassée, cinq sols............. 16. Vingt quatre tortillons d'un sol pièce............ 17. Pour le pain bénit le jour de notre feste, dix livres. 18. Pour les bouquetz de la feste, seize livres. ....... 19. Au tapissier pour avoir tendu notre chapelle, UALE LIMEeS E Peee ARTE RE PRE EEE EN 20. Aux religieux pour les services, 30 livres........ 21. Payé au sieur Thomas par ordre de Messieurs les syndics suivant délibération du 7 août 1689, dix huit livres DRAC EE ER LAN PRES AN en ans se Desarnault, rendant compte.
4 liv.
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Ce compte est présenté écrit aux auditeurs qui l’examinentet l’approu
vent.
Approuvé le 16 octobre 1689.
Excédant des receptes : cent deux livres, trois sols.
Vient ensuite le récépissé de la somme suivi de la signature des deux syndics et de cinq auditeurs.
Chaque année, les comptes rendus par les syndics donnèrent lieu à de grandes discussions au sein de l'assemblée. Pour l'honneur de leur gestion et aussi par le simple motif qu'ils étaient responsables, les syndics présentaient une situation parfaitement réglée, les contributions individuelles comme touchées, alors qu'en fait il n'en était rien. Dans le désordre de la Bourse commune, ils étaient obligés de fournir les avances nécessaires aux dépenses de la fête, à l'introduction et la défense des procès, souvent à l'acquittement des impôts (1). On leur promettait de les indemuiser, mais ces bons mouvements n'étaient que des gestes vains. [l en résultait évidemment des retards, des négligences et des conflits violents. Les appels, la procédure n'avaient d'autres effets que d'augmenter encore la longueur et la difficulté des débats. C'est pour cette raison que l'on voit des syndics rendre des comptes remontant parfois à plusieurs années. Les officiers en charge étaient obligés d'assigner en justice leurs prédécesseurs, d’où des haines et des vexations regrettables.
Dans une séance du 7 juin 1676, il est arrêlé que « ceux qui ont été en charge de sindics depuis vingt ans seront poursuivis à rendre leurs comptes ensemble les débiteurs de la compagnie ». Le reliquat en sera versé entre les mains du doyen, M. Despiet (2).
En 1622, lors du règlement fait par M. Pierre Bouhé, il y eut de longues discussions, nolamment sur les frais d'un
voyage à Paris fait par M. Caussan (3).
(1) Arch. départ., série G, reg. n° 8701, feuillet 36. (2) Arch. départ., série G, reg. n° 3698 : délib. du 7 juin 1676. (3) Arch. départ, série E : Corporalions notaires : Compte rendu du 16 mai 1622
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En 1677, M° Poitevin, ancien syndic, eut des démêlés avec ses auditeurs à propos de deux articles concernant les cierges et les bouquets de la Saint Jean (1).
En 168%, le reliquat du compte dù par M° Pallotte (2) fut le sujet de violentes altercations. On prit de part et d'autre deux confrères chargés de trancher le différend.
En 1705, quelques notaires assignèrent en leur nom devant le lieutenant général trois anciens syndics reliquataires. La compagnie blâma leur initiative, mais continua les poursuites. Enfin, trois ans plus tard, irrités de ces continuelles querelles, les notaires décidèrent de priver des honneurs de la compagnie les anciens officiers et ceux qui à l'avenir ne remettraient pas régulièrement leurs comptes en versant leur reliquat (3).
En 1710 (4), M° Faugas fut poursuivi en exécution de cette mesure.
En 1736, une requête fut adressée à l'intendant Boucher pour qu'il ordonne la reddition des comptes des syndics sortis de charge. Dix ans après, M. de Tourny prit de semblables mesures. Il menaçait les récalcitrants de 100 livres d'amende au profit de l'hôpital Saint-Louis.
Les débats s'envenimaient la plupart du temps à propos des pièces justificatives que l'on exigeait. En 1715, M. Lacoste (5) crut pouvoir se dispenser d'en fournir. Il s'emporta devant les objections qui lui furent faites. Prié de quitter la chapelle afin de permettre aux confrères de se prononcer sur
son cas en toute liberté, il refusa catégoriquement. On prit
(1) Arch. départ. série C, reg. n° 3698 : 16717.
(2) Arch. départ., série GC, reg. n° 3698 : 6 mai 1685.
(3) Arch. départ., série C, reg. n° 3699 : 2 déc. 1708.
(4) Arch. départ., série C, reg. n° 3699,
(5) Arch. départ., série C, reg. n° 3700 : seplembre 1715,
le parti de ne plus le convoquer et de le priver des honneurs de la communauté. M. Delisle l'assigna à comparaître devant le lieutenant général. Finalement, contraint et repentant, il fit sa soumission et des excuses solennelles devant la compagnie à l'issue de la messe. Ce ne fut qu'une feinte, car il refusa de payer les deux milles livres qu'on lui réclamait, si bien que le syndic Fournier fit opposition entre les mains des demoiselles Desbats, filles de feu Desbats qui avait légué une somme de mille livres à Lacoste. L'intervention de l'intendant de Lamoignon eut seule raison de la résistance ; au bas de la requête on lit un bref mais impératif : « Me parler », qui ne laisse pas de réplique.
En revanche, la compagnie prenait en considération la situation de certains syndies jugés dignes de plus d'intérêt. Il arrivait souvent que, sur les prières de la veuve, elle déchargeait l'ancien syndie ou plutôt ses héritiers des sommes dont le défunt était comptable ; parfois elle consentait mème à servir une modeste pension.
En raison de l'importance si absorbante de ces fonctions et des démêlés divers qu'elles entrainaient, peu de notaires demandaient le renouvellement de leur mandat. On fut même obligé de contraindre certains confrères à accepter cette charge. Au Châtelet de Paris, des arrêts du Parlement durent intervenir à ce sujet. Une décision du 19 juillet 1644 déclara que les fonctions syndicales ne pouvaient être refusées (1).
Si le syndicat était un honneur, il était aussi une charge à
laquelle il fallait se soumettre.
(1) Langlois, Communauté des notaires de Tours, p. 359.
liste incomplète des syndics dont nous avons rencontré les noms :
xvi® siècle : Jean Doamlup, 1595; Chirac, Gaillard, Jean de la Ville, 1596.
xvu* siècle : Desarnault et Lalanne, 1602: Lafargue et Ferbos, 1601; Raymond Rousseau, Bernard Montadet, 1603-04 ; Collignan, Perrens et Pierre Bouhé, 1621; Justian Lafon, 1649; Bérauger et Maurin, 1659 ; Gercher et Gaudiau, 1655 ; Despiet ei Montaigne, 1656; Brisson et Damazar, 1659; Bethédé et Conilh jeune, 1663; Bernard Rocque et Guillaume Poulard, 1664; Caussade et, Cazenave, 1670; Turpin et Banchereau, 1675; Caussade et Cazenave, 1676 et 1677; Couilh et Leysson, 1679; Chauvet et Loste, 1680 ; Montaigne et Liquart, 1681 ; Parrau et Rougier, 1682; Poitevin et Pallotte, 1683; Belso et Baudry, 1684; Grégoire et Josse, 1685; Ferret et Lemoine même année et 1686 et 1687 ; Béchade et Desarnault, 1688 ; Louis Loste et Martin Renaud, 1690 ; Bernard Fondeville et Jean Fivraud, 1691.
xvi® siècle : Despiel et Poitevin, 1705; Fondeville ét Séjournée, 1706; Lalanne et Parran, 1708; Lemoine et Janeau, 1709; Banchereaùu et Clavier, 1711; Commes et Michelet, 1782; Caussade et Loche, 1713; Fondeville et Lacoste, 1714; Lacoste et Lamestrie, 1715 ; Bouyé et Bolle, 1716; Fournier et Lemoine, 1717; Fournier et Sarrauste, 1718; Fan et Sarrauste, 1719; Faugas et Brun, 1720 ; Caussade et Treyssac, 1721; Séjournée et Mentelet, 1721-1723 ; Cassaigne et Rigouleau, 1724-1725 ; Dugrillon et Barberet, 1729; Parran et Bernard, 1727; Loche et Boüan, 1729; Loste et Sarrauste, 1729; Loste et Patin, 1734-35 ; Lacoste et Brignet, 1747; Brun et Guy, 1748; Pallotte et Boüan, 1751; Brignet et Brun, 1748; Brun, 1771 ; Chalu, 1783; Nauville, 1784 ; Brun et Guy, 1785-86; Verdelet, 1786.
SECTION V
