I. Fixation pour les marchés à tee a Pres FL
tives et de délais maxima. — II. Marchés à primes. — Quotité des primes. — Délais pour l'abandon du marché. — Règles de la réponse. — III. La faculté d'’escompte. — Ses conditions, son mécanisme.
Secrion |V. — De l'objet des marchés de Bourse.
$ 14. — Des valeurs mobilières et des titres de Bourse. Caractère juridique des valeurs de Bourse. — Leur forme extérieure.
$ 2. — Réglementation de la circulation du titre. I. Conversion des titres nominatifs en titres au porteur. — II. Exclusion des titres amortis ou indisponibles. — III. Négociation des titres perdus ou volés. $ 3. — Des accessoires du titre. : DE Détachement des coupons. — Exclusion rés es sans coupon.
$ 4. — Réclamations au sujet des titres irréguliers. $S 5. — Services collectifs de dépôts de titres et d’encaissement des coupons .
SecTion V. — De la conclusion des marchés de Bourse .
& 4. — De l'aménagement du Parquet et de la répartition TESSOÉOUDES RS CE
Le Parquet et la Corbeille. — Les groupes subsidiaires. — Plan du Hall de la Bourse.
$ 2. — Conclusion des marchés au comptant. . . . . . Les registres d'opposition, — Le débrouillement de la
cote.
$ 3. — Conclusion des Marchés à terme. . . . Hg Concurrence et publicité par le cri des demandes et des
offres.
$ 4. — Conclusion des opérations de report . . . . . . Centralisation des reports à la Corbeille. — Les registres
d'opposition, — Le cours de compensation.
$ 5. — Des restrictions apportées à la liberté des con-
ventions. : . PTE: alt RE
Quantités minima. — Dot To. — Unités de
variation des cours. — Contrôle de la chambre syndi-
cale sur la conclusion des marchés,
SEcTION VI. — De la constatation des opérations de Bourse . SA =YDes instruments ide preuve PTE Le carnet. — Caractère des inscriptions au carnet. — Dépouillement du carnet. — Les Livres de comptabilité. — L'avis d'opéré. — Les engagements. — Formule des engagements. — Echange des engagements.
& 2. — La cote officielle des cours .
I. Utilité de la cote. — IT. Historique. — ul. M obioe des cours : au comptant; aux groupes du terme. — IV, Etablissement de la cote. — Rédaction, — Rectifications. — (La cote des changes et la cote des matières métalliques). — V. Publication de la cote officielle. — 1) Bulletin quotidien, — Sa description. — Partie permanente. — Seconde partie de la cote, — 2) Bulletin hebdomadaire. — 3) Annuaire des valeurs admises à la cote officielle.
SECTION |. — Des marchés au comptant.
$ 1. — Délais de livraison et de paiement. ee RER Fixation des délais. — Délais entre agents, — Délais au regard des donneurs d’ordres, $ 2. — Mode de livraison et de paiement. — Chambre
de compensation . Rene US EE I. Les bordereaux de livraison. — Mécanisme des livrai-
ni
sons. — IT. Compensation globale des créances et des dettes : les bons verts. — Règlement des soldes par l'intermédiaire de la chambre syndicale avec le concours de la Banque de France. — III. Clôture des opérations.
sa Met et
Marche générale de la liquidation.
$ 2. — Règlement des opérations d'agent de change à TORONTO RS RE EN LnEt ed 23 :
Effets. — Registre des clients. — Règlement du compte-effets. — Compensations d'effets, — Utilité et mécanisme. — Il. Capitaux. — Règlement du compte-
capitaux. — Délégation de capitaux. — Utilité et mé.
canisme.
$ 3. — Règlement des négociations d'agent à agent. Fasquidationscentrale ee CA UE
. Effets. — Registre des agents. — Brochure des valeurs.
— Feuilles de liquidation. — Etablissement du solde global. — Dépouillement des feuilles de liquidation par la chambre syndicale. — Livraison du solde-effets, — Il. Capitaux, — Etablissement du solde avant et après délégation. — La feuille des capitaux. — Compensation globale des créances et des dettes par l'intermédiaire de la chambre syndicale avec le concours de la Banque de France. — III. Clôture de la liquidation,
