CHAPITRE IV

Résultats de la comparution — Leur valeur probante

Les résultats de la comparution dépendront de l’attitude de la partie appelée à comparaître: celle-ci peut, en effet, accéder au désir des juges ou faire défaut ; si elle comparaît, elle peut répondre ou refuser de répondre: si elle répond c’est en termes plus ou moins catégoriques; refuse-t-elle de répondre, c’est d’une façon péremptoire, ou en contestant le bien fondé du jugement qui a prescrit la comparution.

Nous examinerons successivement chacun de ces cas. Mais, pour commencer, nous joindrons, afin d'éviter des répétitions, l’étude du défaut de la partie appelée à comparaître à celle de son refus de répondre; on ne distingue pas en effet, en général, leurs résultats ; c’est un tort d’ailleurs, comme nous aurons à le démontrer.

Prenant ensuite le cas, beaucoup plus intéressant, où, comparaissant, le plaideur est amené à faire des déclarations, nous analyserons ces déclarations, recherchant ainsi leur valeur probante ; nous avons dit, en effet, que la réponse peut être plus ou moins catégorique: C’est exact. Chaque réponse à une valeur propre et doit être étudiée essentiellement de façon subjective. Une classification est cependant possible,

si l’on s'attache à la valeur des réponses eu égard à la recevabilité de l’aveu suivant la nature des instances et en tenant compte des règles restrictives qui régissent l’admissibilité de la preuve testimoniale.

Quelquefoïs la comparution aboutira à un aveu, qu’il soit recevable ou non; ce sera assez rare, reconnaissons-le. Le plus souvent il n’y aura pas d’aveu: mais le juge trouvera dans la comparution un commencement de preuve par écrit rendant admissible la preuve testimoniale dans les conditions prévues par l’article 1347 du Code Civil; ou bien, si nous nous trouvons en présence d’un litige mettant en jeu une question de filiation, ce sera le commencement de preuve par écrit, particulier à cette matière.

Enfin, dans le cas particulier de la filiation légitime, la comparution pourra procurer les € présomptions et indices graves résultant de faits dès lors constants » exigés par l’article 323 du Code Civil.

Nous soupçonnons ainsi la richesse d'application de la comparution personnelle, l’étendue sans limites de son domaine; nous allons maintenant reprendre chacun des cas que nous venons d’énumérer: nous étudierons en premier lieu le défaut de comparutton et le refus de répondre aux questions des juges.

Section I